Catégorie : Le conseil municipal

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Compte-rendu du conseil municipal du 9 février 2021

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L’an deux mil vingt et un le neuffévrierà vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 02février 2021, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte-rendu du 24 novembre 2020, Approbation du compte de gestion de dissolution du CCAS, Durée d’amortissement des lampes LED, délibération, Recours au fond de concours pour les lampes de rue, délibération, Frais de déplacement de l’employé communal, délibération Convention d’entente entre les communes de Belleneuve et Trochères, délibération Pacte de gouvernance, délibération Demande de subvention pour les … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 9 février 2021

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Conseil municipal le 6 avril 2021

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Le conseil municipal se réunira le mardi 6 avril à 20h, à la salle communale. A l’ordre du jour : Approbation du compte-rendu du 9 février 2021 Présentation de la convention en énergie partagée par M. Erwan Gonon, du Siceco Approbation du compte de gestion 2020 Approbation du compte administratif 2020 Vote du taux des taxes 2021 Vote du budget primitif 2021 Questions diverses Continuer de lire Conseil municipal le 6 avril 2021

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Compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre 2020

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Compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre 2020 adopté lors du conseil du 9 février 2021 L’an deux mil vingt le vingt-quatre novembre à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 17 novembre 2020, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 13 octobre 2020,Convention d’analyse énergétique du patrimoine, délibérationDécision modificative n°2,Compétence PLU, délibérationAdhésion à panneau pocket,Préparation du flash,Noël des enfants et des aînés,Questions diverses. Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Marie BILBAULT, Jean-Baptiste LANCE, Julie BRAMON, Laurent … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre 2020

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Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2020

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PRÉCISION : Les comptes-rendus du conseil municipal ne sont publiés qu’une fois approuvés par le conseil municipal. Ce qui explique le décalage entre le déroulement du conseil et la publication du procès-verbal, d’au minimum un mois compte tenu du rythme de tenue des assemblées. RAPPEL : Les habitants sont les bienvenus aux réunions du conseil municipal qui sont toutes, légalement, publiques. La date est publiée sur ce site et sur le panneau d’affichage de la mairie. Le procès verbal ci-dessous a été approuvé à l’unanimité par le conseil le 13 octobre 2020. L’an deux mil vingt le quinze septembre à … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2020

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Réunion du conseil municipal le 13 octobre 2020

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Le conseil municipal se réunit mardi 13 octobre à 20h30, en salle de réunion afin de respecter les gestes barrière. A l’ordre du jour : – Approbation du compte-rendu du 15 septembre 2020. – Convention d’analyse énergétique du patrimoine avec le Siceco, délibération. – Redevance d’occupation du domaine public (RODP) Orange, délibération. – Enlèvement de véhicules en stationnement gênant, délibération. – Entretien des roseaux de la station d’épuration. – Convention de prêt de matériel du SMOM (Syndicat Mixte des Ordures Ménagères) d’Is-sur-Tille. – Demande d’emplacement d’un camion pizza. – Questions diverses. Continuer de lire Réunion du conseil municipal le 13 octobre 2020