En passant

Horaires d’ouverture de la mairie

Vedette


  • Le secrétariat de mairie est ouvert le mardi de 14h à 16h et le jeudi de 9h à 11h.

  • Les permanences du maire ou des adjoints  ont lieu le samedi de 11h à 12h.

  •  Tél 03 80 31 75 41.

 

 

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Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2017

L’an deux mil dix sept le vingt trois Mai à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 16 mai 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 4 avril 2017,
  • Retrait de la délibération sur les pouvoirs de police spéciale,
  • Décision modificative n°1,
  • Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor,
  • Point sur les travaux à réaliser,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Guillaume MICHEA, A.MARCEAUX

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, Pascale BERNARD procuration à Vincent DELORME

Secrétaire de séance : G. MICHEA

Madame le Maire accueille l’association Trochères Loisirs représentée par sa Présidente Manuela BILBAULT afin de préparer les festivités du 14 juillet conjointement. Cette année une paella sera préparée par les cuisiniers Laurent BERNARD et Didier PERRIN également présents. Comme les années précédentes les festivités se tiendront dans la cour de la salle de réunion le 13 au soir, le chapiteau sera installé. La retraite aux flambeaux musicale débutera à la tombée de la nuit.

La commune offre l’apéritif. Les desserts restent à la charge des Trécariens. Comme le veut la tradition, les nouveaux habitants de la commune sont invités. La date limite de retour des inscriptions accompagnées des règlements est fixée au 6 juillet 2017. Le 14 juillet, le rendez vous est fixé à 11h30 devant le monument aux morts pour le traditionnel discours suivi du verre de l’amitié.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 4 avril 2017

Le compte-rendu du 4 avril est approuvé à l’unanimité.

RETRAIT DE LA DELIBERATION SUR LES POUVOIRS DE POLICE SPECIALE

Madame le Maire indique au conseil municipal que, suite au courrier reçu de la Préfecture, il convient de procéder au retrait de l’article 2 de la délibération N°02.03.2017. Le conseil accepte à l’unanimité mais précise que l’article premier reste valable.

DECISION MODIFICATIVE N°1

Suite au décès d’un donateur concernant les travaux à réaliser sur l’église, il convient de prendre une décision modificative afin d’augmenter le compte 673 (remboursement sur exercice antérieur) de 20 €.

A l’unanimité le conseil municipal accepte cette décision modificative.

INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AUX COMPTABLE DU TRESOR

Madame le Maire indique que Madame Sylvie PERNET, actuellement trésorière du poste de Mirebeau, quitte ses fonctions au 30 juin 2017 pour partir à la Trésorerie d’Auxonne. M Thierry STIMPFLING prendra ses fonctions dès le 1er juillet 2017. Aussi, il convient de délibérer à nouveau afin d’attribuer ou non à M. STIMPFLING l’indemnité de conseil. A 8 voix pour et une contre le conseil municipal attribue l’indemnité de conseil calculée en fonction du montant moyen des budgets des trois dernières années.

POINT SUR LES TRAVAUX A REALISER

Il conviendra de faire réactualiser les devis pour le démoussage des toits.

Les clôtures des jardins des logements communaux seront remplacés dès que l’emploi du temps de l’employé communal le permettra, ces clôtures seront en grillage, les portillons seront neufs également.

Un robinet extérieur sera installé au 2, Rue de la Croix

Il faut remplacer la pompe d’évacuation d’eau dans le caveau.

Le robinet du cimetière sera déplacé derrière le préau.

L’employé communal a besoin d’un local pour travailler, la MICA sera sollicitée afin d’étudier la faisabilité de ce projet en modifiant l’affectation du préau

La commune pourrait profiter du passage de la fibre pour enfouir les réseaux.

QUESTIONS DIVERSES

Réunion avec le SIAEP

A l’initiative de Madame le Maire, une réunion a été organisée. M LAJOUX était présent ainsi que l’employé communal, messieurs Delorme et Bilbault. La SAUR n’a pas donné suite.

M LAJOUX indique que le premier prêt a été racheté au taux de 1,75%, le second auprès de la caisse d’épargne au taux de 2,12% sur une durée de 30 ans. Ces rachats, qui permettent de réduire les intérêts des emprunts au prix d’un délai de remboursement plus long, ont également pour but d’absorber le déficit du budget de l’assainissement de la commune qui s’aggrave d’année en année. Le syndicat s’acquittera donc d’une annuité totale de 15 600 € au lieu de 20 600 € préalablement.

Les charges (électricité, téléphone…) sont d’environ 5 800 €/an. Le SIAEP, en qualité de délégataire de service public (signée en 2006) a souscrit auprès de la SAUR un contrat de 14 800 € annuels pour l’entretien total de la station.

Les conseillers municipaux ne sont pas favorables en majorité à l’augmentation de ce contrat. Pour eux, le renouvellement du contrat précédemment souscrit aurait très probablement suffi à entretenir la station d’épuration, selon l’analyse faite par le SATESE du Conseil Départemental, tout en sachant que l’employé communal était apte à entretenir la station. Cependant, le président du SIAEP de Magny-Saint-Médard a préparé une répartition permettant aux trécariens de conserver sensiblement le même coût pour l’assainissement.

Ordures ménagères

Madame le Maire informe qu’à compter de 2018 les contribuables pourront opter pour la mensualisation pour le règlement de leur redevance.

Tour de table

La fête des voisins aura lieu le vendredi 9 juin à partir de 19h

Des panneaux d’élection réglementaires pourraient être achetés, il faut étudier le coût.

Madame Marceaux fait part de sa démission pour raison personnelle, l’ensemble du conseil municipal la regrettera.

Christiane PERRUCHOT souhaite qu’un document détaillé sur le budget soit réalisé et diffusé aux Trécariens.

La visite du chantier de l’église sera organisée le samedi 24 juin.

Les activités des petits jardiniers ont repris le samedi 20 mai.

La séance est levée à 22h10.

Compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2017

L’an deux mil dix sept le quatre avril à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 30 mars 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 13 mars 2017,
  • Coût du ménage appliqué aux utilisateurs lors de l’utilisation de la salle de réunion si non fait, délibération,
  • Approbation du compte de gestion,
  • Vote du taux des 4 taxes,
  • Vote du budget 2017,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Pascale BERNARD

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, A.MARCEAUX procuration à C. PERRUCHOT, Vincent DELORME procuration à Pascale BERNARD, Guillaume MICHEA procuration à Bérangère DIENST

Secrétaire de séance : JM BILBAULT

Avant d’ouvrir la séance Madame le Maire indique qu’il convient d’inscrire un point supplémentaire à l’ordre du jour à savoir : vœu relatif au maintien de la gratuité des transports scolaires. Personne ne s’y oppose.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 13 mars 2017

Le compte-rendu du 13 mars est approuvé à l’unanimité.

COÛT DU MENAGE APPLIQUE AUX UTILISATEURS LORS DE L’UTILISATION DE LA SALLE DE REUNION

Madame le Maire rappelle que lors de la précédente séance les règlements d’utilisation de la salle de réunions ont été repris compte tenu de l’utilisation qui en est faite. Il convient désormais de délibérer sur le tarif du ménage appliqué aux utilisateurs lorsque la salle est rendue l’entretien partiellement ou non réalisé.

Madame le Maire propose d’appliquer le tarif de 50 € comme précédemment. A l’unanimité ce tarif est reconduit.

VŒU RELATIF AU MAINTIEN DE LA GRATUITE DES TRANSPORTS SCOLAIRES

Le maire rappelle que la compétence transport scolaire est désormais déléguée au Conseil Régional et non plus au Conseil Départemental. Elle explique que lors de la réunion transport qui a eu lieu les jours précédents, l’information donnée indiquait la pérennité de la gratuité des transports scolaires durant les quatre années à venir or un courrier parvenu en mairie indique que la somme de 120 € par enfant de frais de dossier serait désormais à la charge des familles.

Madame le maire propose au conseil de prendre une délibération afin d’indiquer que le conseil de Trochères souhaite que les transports scolaires demeurent gratuits pour les familles dans la mesure où il n’y a plus d’école sur la commune. A 8 voix pour et 1 abstention le conseil valide cette délibération qui sera transmise au Conseil Régional.

De plus, le maire indique que les familles mais aussi chaque citoyen peut signer la pétition en lien sur http://www.cotedor.fr.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION ET DU COMPTE ADMINISTRATIF

Madame le Maire quitte la séance. Monsieur BILBAULT, 1er adjoint présente le compte administratif qui est en tous points conforme au compte de gestion et qui présente les résultats suivants.

Dépenses de fonctionnement :  82 803.92 €                            Recettes de fonctionnement : 123 124.93 €

Dépenses d’investissement :    25 829.85 €                                       Recettes d’investissement : 33 118.76 €

A l’unanimité le compte administratif est adopté.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Le budget est adopté à l’unanimité.

Les finances communales étant saines la commune a provisionné à titre exceptionnel 10 000 € qui pourraient être reversé au SIAEP de Magny afin de diminuer l’augmentation du prix de l’assainissement qui devrait être appliquée à l’ensemble des trécariens. En effet, le budget de l’assainissement de Trochères au niveau du SIAEP est déficitaire.

La renégociation des emprunts permettrait également de faire diminuer les montants des échéances.

Avant d’effectuer cet abondement au SIAEP, la commune doit s’assurer que tout est mis en œuvre au niveau du syndicat pour que les tarifs n’augmentent pas drastiquement.

QUESTIONS DIVERSES

Madame Perruchot indique que dans l’impasse de la vigne des chats divaguent, se promènent sur les différentes propriétés, ce qui incommode certains propriétaires. Elle demande également à ce qu’une matinée désherbage soit à nouveau organisée dans l’impasse et sur l’ensemble de la commune. Elle prépare également un courrier à destination des familles afin de relancer les Petits Jardiniers.

Pascale Bernard fait part du nettoyage de printemps organisé par Trochères Loisirs, une chasse aux poissons s’en est suivie. Le 13 mai, Jacques NOURDIN assurera un concert à la salle de réunion avec pour thème Jacques BREL.

Le 13 juillet après-midi une kermesse sera organisée aux petits jardiniers pour les enfants du village, pour les festivités du 13 au soir, une paëlla sera préparée par les cuisiniers.

Le 3 septembre le vide grenier sera organisé ainsi que le traditionnel concours de pétanque.

Courant du dernier trimestre de l’année une pièce de théâtre se tiendra dans la salle de réunion.

Bérangère DIENST demande que l’eau soit remise au cimetière

La séance est levée à 23h00.

Compte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2017

L’an deux mil dix sept le treize mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 7 mars 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 30 janvier 2017,
  • Délibération SICECO,
  • Délibération PLU et pouvoir de police spécial,
  • Préparation du budget 2017,
  • Règlement intérieur de la salle de réunion, tarif électricité, délibération
  • Gestion des clés,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Guillaume Michéa, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST,

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, A.MARCEAUX procuration à B. DIENST, Pascale BERNARD procuration à Jean-Marie BILBAULT

Absent : Vincent DELORME

Secrétaire de séance : JM BILBAULT

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 30janvier 2017

Le compte-rendu du 30janvier est approuvé à l’unanimité.

DELIBERATION SICECO

Madame le Maire indique qu’il convient de délibérer sur les nouveaux statuts de l’établissement. En effet son périmètre étant modifié par arrêté préfectoral, les communautés de communes ayant pu adhérer dernièrement à ce syndicat et 2 communes ayant pu permuter de CLES, ces changement doivent être approuvés.

A l’unanimité le conseil adopte ces nouveaux statuts.

DELIBERATION PLU ET POUVOIR SPECIAL DE POLICE

Suite à l’application de la loi NOTRe, au 27 mars 2017, la compétence PLU est transférée automatiquement au Président d’EPCI sauf indication contraire, il en est de même pour les pouvoirs de police spéciale. A l’unanimité le conseil refuse les transferts de la compétence PLU et pouvoir de police spécial au Président d’EPCI.

PREPARATION DU BUDGET 2017

Les différents articles sont passés en revue, le budget est en légère augmentation compte tenu de l’embauche en direct du nouvel employé communal. Le devenir du préau est à étudier dans la mesure où la commune est dépourvue d’atelier communal aux normes. Ce projet est en réflexion pour les années à venir : il pourrait faire l’objet de demandes de subventions.

REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE DE REUNION

Compte tenu de l’utilisation qui est faite de la salle de réunions, la révision de son règlement intérieur s’est imposée. En effet, un règlement pour les associations et institutions cantonales (Trochères-Loisirs, SIBA, Office de tourisme…) a vu le jour. La commune prend en charge les frais d’électricité si besoin, le ménage reste à la charge de l’utilisateur.

Le règlement de mise à disposition des particuliers (essentiellement des foyers de la commune) est modifié en ce qui concerne les nuisances sonores. La salle reste mise à disposition gratuitement. La caution reste d’un montant de 300 €. Le coût de l’électricité est passé à 0.871 €/kWh. A l’unanimité les règlements sont adoptés ainsi que les différents coûts appliqués.

GESTION DES CLES

Une boîte à clés sera installée en mairie, où chacune des clés sera répertoriée. Afin d’assurer au mieux la traçabilité des clés, un registre devra être signé par la personne qui viendra en emprunter une et la rendre.

QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire fait part de l’arrivée du nouvel employé communal, Monsieur David DOS REIS, qui avait auparavant travaillé pour la commune au titre de son auto-entreprise. Il a pris ses fonctions le mercredi 1er février, il assurera les mêmes missions que le précédent employé communal. Merci de lui réserver le meilleur accueil.

Les locataires se plaignent du bruit que font les cloches de l’église lorsqu’elles tintent, surtout la nuit. Il est éventuellement proposé de les faire couper la nuit.

La réunion concernant le transport scolaire aura lieu le 28 mars. Un tour cycliste traversera la commune le dimanche 8 avril 2017.

Monsieur Bilbault indique que comme l’an passé la salle de réunion accueillera une représentation théâtrale, il s’agit de la pièce « le prénom », la date retenue étant en mai, mais elle reste à confirmer.

Guillaume MICHEA indique qu’il a du faire appel à des techniciens d’Orange pour un besoin personnel. Les techniciens ont vérifié les installations sur la commune qu’ils ont trouvées très vétustes. Cela pourrait expliquer le peu de débit internet sur la commune.

Bérangère DIENST indique que le nouveau propriétaire de la parcelle cadastrée souhaiterait installer une buse afin que l’eau s’écoule fluidement et que l’accès à son champ soit praticable.

Elle indique également qu’une peupleraie a vue le jour sur la gauche à la sortie du village en direction de Binges. Les arbres sont très proches des habitations.

 

Avant de lever la séance, Madame le Maire rappelle que pour préserver la tranquillité du village, il est primordial de privilégier la courtoisie entre voisins afin de conserver des rapports pérennes.

La séance est levée à 23h45.

Les travaux de restauration de l’église en images

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Le conseil municipal du 26 septembre a validé la palette de couleurs de l’enduit à la chaux de l’église : un rosé pour les façades et un blanc cassé pour souligner les ouvertures et encadrements.

L’équipe de l’entreprise Guerra l’a déjà mise en oeuvre sur la majorité de la surface. En voici les premières images.

Vue du pignon côté cour de la sallle communale. On aperçoit l'oeil de boeuf borgne dont l'entourage en pierre a été dégagé pour mieux le souligner.

Vue du pignon côté cour de la salle communale. On aperçoit l’oeil de boeuf borgne dont l’entourage en pierre a été dégagé pour mieux le souligner. Les contreforts en pierre (à gauche) ont été rejointoyés avec un ciment de chaux rosé. Le contrefort contemporain, entièrement en béton, devrait être démoli (devis en attente). Il n’assure plus aucune fonction de soutien de l’édifice, les quatre pignons étant tenus en étau par des barres latérales.

 

Passage de l’enduit côté logements communaux/ mairie. La couche finale sera talochée pour lui donner un aspect moins neuf.

 

L’oeil de boeuf côté cour, est ici plus visible.

 

Vue côté cimetière. Les traces plus foncées ici visibles s’atténueront au séchage.

 

Le pignon avant n’est pas encore réalisé. On aperçoit à gauche de la porte d’entrée, l’emplacement de la boîte aux lettres de la paroisse dont la date de 1957 a été retrouvée lors du nettoyage de la niche (voir photo ci-dessous) qui, finalement, a été camouflée car en trop mauvais état et sans intérêt patrimonial.

 

 

Autre vue côté cimetière. On voit un contrefort dont la pierre restera apparente et les joints rosés, adoucis avec un enduit légèrement plus clair.

 

Le muret du cimetière côté cour est en assez mauvais état. Sa restauration superficielle nécessitera un devis supplémentaire. Il restera ensuite à rétablir le passage des canalisations d’eaux pluviales.

 

Photo réalisée début août : les pierres des façades ont été nettoyées, les joints restaurés lorsque cela était nécessaire.

 

Certaines parties étaient très abîmées : la pierre s’était effritée et les joints avaient disparu. Il a fallu reconstituer la pierre, faire en quelque sorte de fausses pierres que seuls des yeux avertis peuvent détecter.

 

Côté logements communaux/mairie, les joints avaient été partiellement refaits avec de la brique pillée ; Paul Guerra, l’entrepreneur, s’est inspiré de cette restauration pour donner leur aspect aux contreforts, en pierre apparente et joints rosés.

 

Zoom sur l’un des contreforts.

 

Encore un peu de patience. Les travaux seront finis, avant l’hiver et l’inauguration attendra les beaux jours, au printemps. Beaucoup de petits détails restent à régler, notamment pour les raccordements de fluides : eaux de pluie, électricité,  chauffage.

Et au fait, à quoi ressemblait l’église avant. Pour vous rafraîchir la mémoire, ce cliché de l’été 2016 !

 

 

 

 

Jour de la Nuit samedi 14 octobre 2017 : fêtez la nuit noire !

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Le Jour de la Nuit est une opération de sensibilisation à la pollution lumineuse, à la protection de la biodiversité nocturne et du ciel étoilé. Cette lumière, qui nous paraît aujourd’hui indispensable pour certains usages, est trop souvent sur-consommée, ce qui entraîne un gaspillage énergétique considérable qui contribue au dérèglement climatique par les gaz à effet de serre induits par sa production, notamment en période de pointe de consommation. De plus, l’éclairage excessif impacte les écosystèmes environnants, qui souffrent de cette abondance d’illuminations et, par la même occasion, condamne les passionnés du ciel étoilé à ne plus pouvoir pratiquer leur activité nocturne.

Cette année, le Jour de la Nuit aura lieu samedi 14 octobre.

La commune de Trochères s’y associe une nouvelle fois. L’éclairage public sera éteint de 20 heures à 7 heures du matin.

Les habitants sont invités à limiter leur consommation d’éclairage (ampoules – sortez vos bougies ! -, ordinateurs, TV, etc.)

Et, à défaut de télévision, venir passer un moment à regarder les étoiles tout en dégustant un chocolat chaud, à partir de 20h30, dans la cour de la salle communale.

Plus de renseignements : http://www.jourdelanuit.fr/

Compte-rendu du conseil municipal du 11 juillet 2017

Mots-clefs

L’an deux mil dix sept le onze juillet à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 6 juillet 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 23 mai 2017,
  • Recours au service d’instruction des autorisations d’urbanisme,
  • Point sur les travaux en cours et à venir,
  • Reconstitution des diverses commissions,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane PERRUCHOT, P. BERNARD

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE,

Absents : Bérangère DIENST, Guillaume MICHEA, V. Delorme

Secrétaire de séance : P. BERNARD

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 23 mai 2017

Le compte-rendu du 23 mai est approuvé à l’unanimité.

RECOURS AU SERVICE D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME

Madame le Maire rappelle que, suite au désengagement de l’Etat concernant l’instruction des dossiers d’urbanisme déposés et enregistrés en mairie à compter du 1er janvier 2018, le PETR (pôle d’équilibre territorial) s’est doté d’un service d’instruction de ces mêmes dossiers d’urbanisme moyennant cotisation annuelle. Aussi, il convient de signer la convention d’adhésion au service. Le coût de ce service pour l’année 2018 sera de 2 € par habitant pour le droit d’entrée. Plus une cotisation à part fixe représentant 60% du budget annexe dédié au service et voté annuellement, plus une cotisation variable qui sera fonction du nombre de dossiers déposés sur la période par la commune et fonction de la grille de qualification Equivalent Permis de Construire.

A l’unanimité, le conseil accepte l’adhésion à ce nouveau service d’instruction des autorisations d’urbanisme et autorise Madame le Maire à signer tous documents en rapport avec ce dossier.

POINT SUR LES TRAVAUX EN COURS ET A VENIR

L’église : Le retrait de l’enduit ciment progresse bien. Les ouvriers découvrent des pierres qui ne sont pas en très bon état : en effet, l’enduit ciment étant étanche, il a pour effet de retenir l’eau qui remonte dans les pierres par capillarité, l’empêchant de s’évaporer. Cette eau retenue détériore les pierres.

Certains joints sont très abîmés, ils sont donc nettoyés au maximum. Les pierres seront jointoyées, l’enduit sera réalisé à la chaux ce qui laissera les pierres respirer.

Sur le côté qui fait face à la salle de réunion, en hauteur, un œil de bœuf a été mis au jour. Il sera mis en valeur lors de la pose de l’enduit dans le but de le faire ressortir. Il a été découvert également que la charpente a été posée de manière bancale. Le contrefort arrière qui est complètement fait de béton a dû être réalisé à une époque où l’édifice devait s’affaisser, il servait à consolider ses appuis. Un étau de fer a également jadis été posé afin de maintenir les murs pour éviter qu’ils ne « s’écartent » davantage. Une tâche rose a été mise au jour côté logement : elle restera en l’état, il s’agit de l’endroit où se situait l’ancien préau de l’école. De plus, à certains endroits, les joints sont plutôt rosés car, à l’époque, les maçons mélangeaient de la brique au ciment, ce qui lui donnait cette couleur.

Il conviendrait de déplacer l’évacuation d’eau de pluie (côté salle de réunion) qui court le long de la façade et de modifier la pente du chéneau (côté cimetière) afin de supprimer les tuyaux disgracieux. L’abri construit sur le côté de l’église où est stocké le barnum sera détruit. Un conseiller se propose de garder ce barnum chez lui dans l’attente d’une solution.

Le préau : Madame le Maire a rencontré la MICA (Mission Conseil et Assistance aux collectivités)

Après avoir exposé le projet de transformation du préau en local communal, Monsieur Philippe Gognat, du service de la Mica du conseil départemental, a émis plusieurs remarques :

  • Il conviendrait d’ouvrir le mur de la cour de la salle de réunion afin de mettre la place en valeur,
  • Un nouvel abri pourrait être construit, tandis que l’emplacement de stationnement du bus pourrait être redéfini….

Monsieur Gognat a fait parvenir un rapport en mairie accompagné d’un questionnaire afin de guider les élus sur les réels besoins de la commune et les orientations prioritaires à fixer. Chacun doit y réfléchir afin de compléter le document pour voir le projet avancer.

RECONSTITUTION DES DIVERSES COMMISSIONS

Madame le Maire propose de reporter ce point au prochain conseil afin que l’assemblée soit complète et que chacun puisse se positionner sur les différentes commissions pour remplacer les conseillers démissionnaires dans ces commissions.

QUESTIONS DIVERSES

Réunion SDIS

Monsieur Bilbault indique qu’il s’est rendu à une réunion organisée par la préfecture le 4 juillet et concernant la défense incendie. La défense du village est correcte à l’exception de la ferme de Saurois qui nécessitera une étude particulière.

La séance est levée à 22h30.

Le 24 septembre, le 12ème rallye moto Amandine contre la mucoviscidose passe par Trochères

Dimanche 24 septembre, le 12ème rallye moto Amandine organisé par l’association Amandine contre la mucoviscidose passera par Trochères.

Le but de cette promenade de 180 kilomètres sur les routes de Côte-d’Or organisée par l’association Amandine contre la Muscuvicidose (Site internet ici) est d’être accueilli par les collectivités traversées, de récolter des fonds et des dons pour financer la recherche sur cette terrible maladie.

Cette année, le rallye partira vers 9h du restaurant L’Aqueduc en zone artisanale d’Ahuy et prendra la direction de Oisilly (1ère halte vers 10h), Brazey-en-Plaine (2ème halte vers 12h30 pour le déjeuner) et retour sur Gevrey-Chambertin vers 15h30 (arrivée au Domaine Geantet Pansiot).

Le rallye passera à Trochères peu de temps après 11h du matin en provenance de Cuiserey et en direction de Belleneuve, Binges puis Etevaux,

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Pour grossir l’affiche, cliquez sur l’image.

Contact : 06 82 49 22 70 – association.amandine21@orange.fr

Compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2017

Mots-clefs

L’an deux mil dix sept le quatre avril à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 30 mars 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 13 mars 2017,
  • Coût du ménage appliqué aux utilisateurs lors de l’utilisation de la salle de réunion si non fait, délibération,
  • Approbation du compte de gestion,
  • Vote du taux des 4 taxes,
  • Vote du budget 2017,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Jean-Marie BILBAULT, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Pascale BERNARD

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, A.MARCEAUX procuration à C. PERRUCHOT, Vincent DELORME procuration à Pascale BERNARD, Guillaume MICHEA procuration à Bérangère DIENST

Secrétaire de séance : JM BILBAULT

Avant d’ouvrir la séance ,Madame le Maire indique qu’il convient d’inscrire un point supplémentaire à l’ordre du jour à savoir : vœu relatif au maintien de la gratuité des transports scolaires. Personne ne s’y oppose.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 13 mars 2017

Le compte-rendu du 13 mars est approuvé à l’unanimité.

COÛT DU MÉNAGE APPLIQUÉ AUX UTILISATEURS LORS DE L’UTILISATION DE LA SALLE DE RÉUNION

Madame le Maire rappelle que lors de la précédente séance, les règlements d’utilisation de la salle de réunions ont été repris, compte tenu de l’utilisation qui en est faite. Il convient désormais de délibérer sur le tarif du ménage appliqué aux utilisateurs lorsque la salle est rendue l’entretien partiellement ou non réalisé.

Madame le Maire propose d’appliquer le tarif de 50 € comme précédemment. A l’unanimité ce tarif est reconduit.

VŒU RELATIF AU MAINTIEN DE LA GRATUITE DES TRANSPORTS SCOLAIRES

Le maire rappelle que la compétence transport scolaire est désormais déléguée au Conseil Régional et non plus au Conseil Départemental. Elle explique que lors de la réunion transport qui a eu lieu les jours précédents, l’information donnée indiquait la pérennité de la gratuité des transports scolaires durant les quatre années à venir. Or un courrier parvenu en mairie indique que la somme de 120 € par enfant de frais de dossier serait désormais à la charge des familles.

Madame le maire propose au conseil de prendre une délibération afin d’indiquer que le conseil de Trochères souhaite que les transports scolaires demeurent gratuits pour les familles dans la mesure où il n’y a plus d’école sur la commune. A 8 voix pour et 1 abstention, le conseil valide cette délibération qui sera transmise au Conseil Régional.

De plus, le maire indique que les familles mais aussi chaque citoyen peut signer la pétition en lien sur www.cotedor.fr.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION ET DU COMPTE ADMINISTRATIF

Madame le Maire quitte la séance. Monsieur BILBAULT, 1er adjoint présente le compte administratif qui est en tous points conforme au compte de gestion et qui présente les résultats suivants.

Dépenses de fonctionnement :  82 803.92 €

Recettes de fonctionnement : 123 124.93 €

Dépenses d’investissement :    25 829.85 €

Recettes d’investissement : 33 118.76 €

A l’unanimité le compte administratif est adopté.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Le budget est adopté à l’unanimité.

Les finances communales étant saines, la commune a provisionné à titre exceptionnel 10 000 € qui pourraient être reversés au SIAEP de Magny afin de diminuer l’augmentation du prix de l’assainissement qui devrait être appliquée à l’ensemble des Trécariens. En effet, le budget de l’assainissement de Trochères au niveau du SIAEP est déficitaire.

La renégociation des emprunts permettrait également de faire diminuer les montants des échéances.

Avant d’effectuer cet abondement au SIAEP, la commune doit s’assurer que tout est mis en œuvre au niveau du syndicat pour que les tarifs n’augmentent pas drastiquement.

QUESTIONS DIVERSES

Madame Perruchot indique que dans l’impasse de la vigne des chats divaguent, se promènent sur les différentes propriétés, ce qui incommode certains propriétaires. Elle demande également à ce qu’une matinée désherbage soit à nouveau organisée dans l’impasse et sur l’ensemble de la commune. Elle prépare également un courrier à destination des familles afin de relancer les Petits Jardiniers.

Pascale Bernard fait part du nettoyage de printemps organisé par Trochères Loisirs, une chasse aux poissons s’en est suivie. Le 13 mai, Jacques Nourdin assurera un concert à la salle de réunion avec pour thème Jacques BREL.

Le 13 juillet après-midi une kermesse sera organisée aux petits jardiniers pour les enfants du village, pour les festivités du 13 au soir, une paëlla sera préparée par les cuisiniers.

Le 3 septembre le vide grenier sera organisé ainsi que le traditionnel concours de pétanque.

Courant du dernier trimestre de l’année une pièce de théâtre se tiendra dans la salle de réunion.

Bérangère DIENST demande que l’eau soit remise au cimetière.

La séance est levée à 23h00.

Compte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2017

Mots-clefs

L’an deux mil dix sept le treize mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 7 mars 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 30 janvier 2017,
  • Délibération SICECO,
  • Délibération PLU et pouvoir de police spécial,
  • Préparation du budget 2017,
  • Règlement intérieur de la salle de réunion, tarif électricité, délibération
  • Gestion des clés,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Guillaume Michéa, Christiane Perruchot, Bérangère Dienst,

Excusés : Christophe Gavoille, procuration à Nathalie Gavoille, Agnès Marceaux, procuration à B. Dienst, Pascale Bernard, procuration à Jean-Marie Bilbault.

Absent : Vincent Delorme.

Secrétaire de séance : Jean-Marie Bilbault.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 30 janvier 2017

Le compte-rendu du 30 janvier est approuvé à l’unanimité.

DELIBERATION SICECO

Madame le Maire indique qu’il convient de délibérer sur les nouveaux statuts de l’établissement. Son périmètre étant modifié par arrêté préfectoral, les communautés de communes ayant pu adhérer dernièrement à ce syndicat et 2 communes ayant pu permuter de CLES, ces changements doivent être approuvés.

A l’unanimité le conseil adopte ces nouveaux statuts.

DELIBERATION PLU ET POUVOIR SPECIAL DE POLICE

Suite à l’application de la loi NOTRe, au 27 mars 2017, la compétence PLU (plan local d’urbanisme) est transférée automatiquement au Président d’EPCI sauf indication contraire. Il en est de même pour les pouvoirs de police spéciale. A l’unanimité, le conseil refuse les transferts de la compétence PLU et de pouvoir de police spécial au Président d’EPCI.

PREPARATION DU BUDGET 2017

Le budget est en légère augmentation compte tenu de l’embauche en direct du nouvel employé communal. Le devenir du préau est à étudier dans la mesure où la commune est dépourvue d’atelier communal aux normes. Ce projet est en réflexion pour les années à venir : il pourrait faire l’objet de demandes de subventions.

REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE DE REUNION

Compte tenu de l’utilisation qui est faite de la salle de réunions, la révision de son règlement intérieur s’est imposée. En effet, un règlement pour les associations et institutions cantonales (Trochères Loisirs, SIBA, Office de tourisme…) a vu le jour. La commune prend en charge les frais d’électricité si besoin, le ménage reste à la charge de l’utilisateur.

Le règlement de mise à disposition des particuliers (essentiellement des foyers de la commune) est modifié en ce qui concerne les nuisances sonores. La salle reste mise à disposition gratuitement. La caution reste d’un montant de 300 €. Le coût de l’électricité est passé à 0.871 €/kWh. A l’unanimité, les règlements sont adoptés ainsi que les différents coûts appliqués.

GESTION DES CLES

Une boîte à clés sera installée en mairie, où chacune des clés sera répertoriée. Afin d’assurer au mieux la traçabilité des clés, un registre devra être signé par la personne qui viendra en emprunter une et la rendre.

QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire fait part de l’arrivée du nouvel employé communal, Monsieur David DOS REIS, qui avait auparavant travaillé pour la commune au titre de son auto-entreprise. Il a pris ses fonctions le mercredi 1er février, il assurera les mêmes missions que le précédent employé communal. Merci de lui réserver le meilleur accueil.

Les locataires se plaignent du bruit que font les cloches de l’église lorsqu’elles tintent, surtout la nuit. Il est éventuellement proposé de les faire couper la nuit.

La réunion concernant le transport scolaire aura lieu le 28 mars. Un tour cycliste traversera la commune le dimanche 8 avril 2017.

Monsieur BILBAUT indique que comme l’an passé, la salle de réunion accueillera une représentation théâtrale, il s’agit de la pièce « Le prénom », la date retenue étant en mai, mais elle reste à confirmer.

Guillaume MICHEA indique qu’il a du faire appel à des techniciens d’Orange pour un besoin personnel. Les techniciens ont vérifié les installations sur la commune qu’ils ont trouvées très vétustes. Cela pourrait expliquer le peu de débit internet sur la commune.

Bérangère DIENST indique que le nouveau propriétaire de la parcelle cadastrée souhaiterait installer une buse pour que l’eau s’écoule fluidement et que l’accès à son champ soit praticable.

Elle indique également qu’une peupleraie a vu le jour sur la gauche à la sortie du village en direction de Binges. Les arbres sont très proches des habitations.

Avant de lever la séance, Madame le Maire rappelle que pour préserver la tranquillité du village, il est primordial de privilégier la courtoisie entre voisins afin de conserver des rapports pérennes.

La séance est levée à 23h45.