En passant

Horaires d’ouverture de la mairie

Vedette


  • Le secrétariat de mairie est ouvert le mardi de 14h à 16h et le jeudi de 9h à 11h.

  • Les permanences du maire ou des adjoints  ont lieu le samedi de 11h à 12h.

  •  Tél 03 80 31 75 41.

 

 

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Apportez vos tailles d’arbres à la roselière pour les tranformer en paillage pour les massifs publics

La mairie va prochainement louer un broyeur afin d’éliminer les branches issues des tailles d’arbres et arbustes de la commune, afin d’en faire du paillis.

Elle propose aux habitants du village de profiter de cette opportunité et de venir déposer les tailles de leur propriété sur le terrain de la station de roseaux jusqu’au 15 avril. L’employé communal se chargera d’effectuer leur broyage.

Un bel exemple d’économie circulaire auquel la municipalité vous remercie de vous associer. Les copeaux seront réutilisés pour pailler les massifs des espaces publics.

 

 

 

 

 

 

Séances collectives de désherbage les 5 mai et 9 juin 2018

Les trottoirs doivent être désherbés par les riverains, vous le savez, la municipalité l’a souvent rappelé. N’est-ce pas plus agréable de le faire ensemble et dans le même élan, de nettoyer les parterres ou autres espaces communaux, alors que la commission fleurissement s’apprête à planter les premières fleurs d’été ?

Deux séances sont prévues, le 5 mai à 10h et le 9 juin à 9h30. Rendez-vous est donné devant la mairie où un café attendra les participants.

Reprise de l’activité des Petits jardiniers

Le thème des Petits Jardiniers est cette année « Mobiles et Volubiles”. Les enfants s’inspireront de cette proposition aérienne pour réaliser, avec l’aide d’adultes, des plantations (semis, plantes fleuries, légumes…) et des décors dans le terrain des Petits Jardiniers, situé en face du lavoir, route de Belleneuve.

Les séances ont lieu tous les 15 jours jusqu’aux vacances d’été, de 14h30 à 16h. La prochaine est fixée au samedi 21 avril.

Les parents ou grands-parents sont invités à accompagner les enfants. Ainsi que ou tout autre villageois(e) qui se sent la main verte.

 

COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 13 février 2018

Mots-clés

L’an deux mil dix huit le treize février à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 7 février 2018, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Approbation du compte rendu du 12 décembre 2017,
Modification des statuts du SICECO, délibération
Préparation du budget avec définition des travaux et achats à programmer en 2018
Questions diverses.

Étaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHEA, Jean-Marie BILBAULT
Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, Bérangère DIENST procuration à Guillaume MICHEA
AbsentS : Pascale BERNARD, Vincent DELORME
Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 13 février 2018
Le compte-rendu du 12 décembre est approuvé à l’unanimité.

Madame le Maire indique qu’il convient d’ajouter à l’ordre du jour le transfert de la compétence « animation » de la GEMAPI à l’EPCI
Le conseil municipal accepte à l’unanimité

TRANSFERT DE LA COMPETENCE ANIMATION DE LA GEMAPI A L’EPCI
Madame le maire présente la délibération de la communauté de communes qui sollicite les communes membres afin de leur transférer la part « animation » de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et protection des inondations) actuellement déléguée au SIBA.
Actuellement le SIBA demande 0.30 € par habitant pour gérer ce service. Aucun calcul n’est présenté par l’EPCI afin de pouvoir comparer ces coûts. Au 1er janvier 2018, la loi MAPTAM a transféré d’office les compétences obligatoires de la GEMAPI aux EPCI, l’EPCI afin de financer cette nouvelle compétence met en place la taxe GEMAPI dont le mode de calcul n’est pas arrêté lui non plus.
En conséquence, à 2 voix pour, 3 contre et une abstention le conseil municipal ne transfère pas la compétence à la communauté de communes.

MODIFICATION DES STATUTS DU SICECO
Madame le Maire présente la modification des statuts du SICECO qu’il convient d’approuver.
En effet, suite à la création de 11 nouvelles communautés de communes après fusion de plusieurs EPCI en 2017, il convient de les intégrer au SICECO sous leur nouvelle appellation.
D’autre part, le SICECO se dote d’un nouveau service : le service voirie. Il propose aux communes après signatures d’une convention d’entretenir la voirie, les travaux devant rester de faible ampleur. Les communes n’ont aucune obligation de souscrire à ce service.
A l’unanimité, le conseil municipal accepte ces modifications de statuts.

QUESTIONS DIVERSES
– DEMANDE DE SUBVENTION DE LA CLASSE DE CM2 DE L’ECOLE PRIMAIRE DE BELLENEUVE
Madame le maire indique qu’elle a reçu une demande de subvention de la classe des CM2 de l’école de Belleneuve, qui envisage une semaine de voyage scolaire à Dijon avec apprentissage intensif de la natation et quelques visites culturelles avec logement au centre de rencontres internationales.
L’ensemble du conseil municipal choisit d’attribuer à la classe de CM2 la somme de 50 € à l’unanimité afin de réaliser ce projet qui n’avait pu être budgétisé plus tôt dans l’année.

  • COMMISSION TRAVAUX DE LA PLACE
    La municipalité souhaite engager une grande réflexion sur le devenir de la place communale (cour de la salle de réunions, préau, circulation place communale, emplacement de bus, local pour l’employé communal…).
    La première réunion a eu lieu le 30 janvier 2018, les riverains concernés ont été convoqués ainsi que tous ceux qui ont émis le souhait de participer à cette réflexion.
    La priorité numéro 1 est la création d’un local pour l’employé communal, la seconde sera la circulation et enfin la troisième sera de se pencher sur le devenir du préau (modification, suppression, déplacement…).
    Dans tous les cas, il conviendra d’être vigilant quant aux nuisances sonores.

Guillaume MICHEA précise que certains arbres débordent des propriétés : il conviendrait de les faire élaguer.
Un courrier sera adressé aux intéressés.

Christiane PERRUCHOT indique qu’à la demande du maire, elle a complété le dossier de participation au concours « Rubans du Patrimoine » et elle en est vivement remerciée.
Elle demande que les poubelles du lavoir, de l’abri bus, vers la benne à verre soient vidées régulièrement, les ripeurs ne les ramassant plus. L’employé communal sera en charge de cette tâche, Monsieur Perrin s’est proposé de vider celle de la cour régulièrement. Madame le Maire lui mettra des sacs à disposition.

Nathalie GAVOILLE indique que les écoles de Fontaine, Bèze et Mirebeau verront la fermeture d’une classe.
Elle indique que Madame Perrin remercie la commune à l’occasion du décès de Monsieur Clément PETIOT.
Elle rappelle également qu’une convention de mise à disposition du matériel (avec inventaire précis) avait été élaborée par le précédent conseil municipal en septembre 2012, présentée à la Présidente de l’association Trochères Loisirs et signée par les deux parties en décembre 2012.

La séance est levée à 23h10.

Trochères Loisirs révèle les talents cachés des Trécariens

L’association Trochères Loisirs veut révéler les talents cachés des Trécariens.

L’idée est de proposer à ceux qui s’adonnent à un hobby, un passe-temps, de le faire découvrir aux autres. Il peut s’agir d’une activité artistique, intellectuelle ou artisanale : peinture, poterie, musique, littérature, cuisine et bien d’autres.

Si le projet vous intéresse, merci de contacter le 06 62 87 71 11. La rencontre aurait lieu à l’automne.

Prochains rendez-vous de Trochères Loisirs : nettoyage de printemps et théâtre

Mots-clés

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• La pièce de théâtre, initialement prévue le samedi 24 mars aura lieu le lendemain  dimanche 25 mars à 17h, à la salle communale.

La troupe Les Potes à Dyonisos qui avaient déjà donné un spectacle l’année dernière, revient avec Le Prénom. Le scénaorio : Vincent, la quarantaine triomphante, va être père pour la première fois. Invité à dîner chez Elisabeth et Pierre, sa sœur et son beau-frère, il y retrouve Claude, un ami d’enfance. En attendant l’arrivée d’Anna, sa jeune épouse éternellement en retard, on le presse de questions sur sa future paternité dans la bonne humeur générale… Mais quand on demande à Vincent s’il a déjà choisi un prénom pour l’enfant, sa réponse plonge la famille dans le chaos. Le choix d’un prénom n’est pas anodin…

Voir un extrait ici.

• Pas de changement en revanche pour le nettoyage de printemps le samedi 24 mars à 10 heures.

Les habitants, adultes et enfants, sont conviés à venir nettoyer les rues du village et les fossés alentour. Rendez-vous devant la mairie.

19 mars, journée nationale du souvenir des victimes de la guerre d’Algérie

La municipalité informe les habitants de Trochères, que depuis la loi du 6 décembre 2012, le 19 mars a été institué journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc. Le 19 mars étant le jour anniversaire du cessez-le-feu en Algérie.

Réunions publiques sur le SCOT, schéma de cohérence territoriale

Mots-clés

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Dans le cadre de l’élaboration du Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO), qui une fois approuvé sera le document opposable du SCoT (notamment aux PLU, cartes communales, opérations d’aménagements), le PETR Val de Saône Vingeanne propose à l’ensemble de la population de participer à ce dernier volet, en venant échanger sur le DOO lors des 4 réunions publiques suivantes :

· Le mercredi 7 mars 2018 à 17h30 à la salle de la communauté de communes, 1 rue de la Villeneuve, 21610 Fontaine-Française

· Le mercredi 7 mars 2018 à 20h00 à la Mairie de Mirebeau-sur-Bèze, salle du Conseil Municipal, 32 Grande Rue, 21310 Mirebeau-sur-Bèze

· Le jeudi 8 mars 2018 à 17h30 à la salle de la communauté de communes, 11 rue de la gare, 21270 Pontailler-sur-Saône

· Le jeudi 8 mars 2018 à 20h00 au salon d’honneur des halles, rue des halles, 21130 Auxonne

Les échanges seront précédés d’une présentation du document.

Un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) est un document de planification et d’urbanisme qui définit les grandes orientations d’aménagement pour un territoire donné, et pour le long terme (réflexion pour les 15 à 20 ans à venir).

Le périmètre du territoire SCOT se calque sur celui du PETR (Pôle d’Équilibre Territorial et Rural) Val de Saône Vingeanne. Il se compose des communautés de communes du Val de Vingeanne, du Mirebellois, du canton de Pontailler et d’Auxonne Val de Saône, soit au total 67 communes et plus de 35 000 habitants.

En savoir plus sur le SCOT sur le site internet du TER Val de Saône Vingeanne, ici.

Pas de bus scolaire demain matin et à midi vendredi 2 mars

Communiqué de la préfecture de la Côte-d’Or :

Considérant les conditions météorologiques défavorables annoncées par les services de Météo-france pour le vendredi 2 mars ; et considérant que les chutes de neige ou les pluies verglaçantes sont susceptibles d’entraîner une forte dégradation des conditions de circulation, la circulation des transports scolaires est suspendue dans le département de la Côte-d’Or pour la journée du vendredi 2 mars 2018 de 4 heures à 13 heures, sur l’ensemble des réseaux du département, à l’exception des transports urbains.

 

Compte-rendu du conseil municipal du 12 décembre 2017

Mots-clés

L’an deux mil dix sept le douze décembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 6 décembre 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 7 novembre 2017,
  • Renouvellement du contrat de l’employé communal,
  • Mise en place du RIFSEEP,
  • Amortissement des travaux du SICECO, branchement de prises d’illuminations,
  • Adoption de la méthode dérogatoire pour le calcul des attributions de compensation,
  • Flash de fin d’année,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Guillaume MICHEA, Vincent DELORME, Jean-Marie BILBAULT

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, Pascale BERNARD procuration à Jean-Marie BILBAULT

Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 7 novembre 2017

Le compte-rendu du 7 novembre est approuvé à l’unanimité.

Madame le Maire indique qu’il convient d’ajouter à l’ordre du jour la décision modification n°2.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité

DECISION MODIFICATIVE N°2

Madame le Maire indique qu’il convient de créditer le compte 66 d’un montant 25.22 € en puisant sur le compte 65 article 65548.

A l’unanimité le conseil accepte cette décision modificative.

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE L’EMPLOYE COMMUNAL

Madame le Maire indique que le contrat de l’employé communal prend fin le 31 janvier 2017. Compte tenu de son implication, ses compétences, elle propose de le titulariser. A l’unanimité le conseil approuve cette proposition, un courrier lui sera adressé afin de lui proposer ce choix.

MISE EN PLACE DU RIFSEEP

Le décret 2014-513 du 20 mai 2014 a instauré le « Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) ».

Il remplace la totalité des primes actuelles à l’exception du supplément familial. L’arrêté d’attribution annoncera le montant annuel de la prime, celle-ci sera versée mensuellement. Le plafond de prime proposée à un agent de catégorie C selon le décret est de 11 340 €. Les critères d’attribution et la périodicité de revalorisation de la cotation des missions de l’agent seront abordés ultérieurement.

AMORTISSEMENT DES TRAVAUX DU SICECO

Compte tenu du faible montant induit par la facture d’installation des prises pour les illuminations, il n’est pas nécessaire d’amortir ces travaux.

ADOPTION DE LA METHODE DEROGATOIRE POUR LE CALCUL DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

Madame le Maire indique qu’il convient à nouveau de délibérer sur les montants des attributions de compensation en ce qui concerne la compétence scolaire. Elle rappelle que, dans un premier temps, les conseils municipaux ont approuvé le rapport réalisé par le président de la communauté de communes, qui reprenait les dépenses et les recettes de fonctionnement et d’investissement des années antérieures afin de calculer un coût. Deux méthodes de calcul ont été proposées, la méthode de droit commun et la méthode dérogatoire, il s’avère que la méthode dérogatoire est davantage favorable à la collectivité. Aussi, à l’unanimité le conseil municipal retient cette méthode de calcul pour les attributions de compensations pour la commune de Trochères. Ce calcul est figé pour une durée de 5 ans.

QUESTIONS DIVERSES

Madame Gavoille indique que le thème des petits jardiniers pour l’année prochaine est « mobile et volubile », les séances reprendront au petit jardin à compter du 21 avril prochain.

Les locataires se plaindraient de dépenses énergétiques trop importantes malgré le remplacement des radiateurs cette année et l’année dernière, aussi des organismes seront contactés afin de procéder à des études thermiques.

Vincent Delorme demande quelle quantité de gravier il convient commander compte tenu du coût des frais de transport. Graviers qui seront installés sur le côté de l’église, ainsi que devant la mairie et le cimetière.

Jean-Marie Bilbault demande si les cloches sonneront à nouveau. Le maire répond par l’affirmative, cependant avec la poussière des travaux, les cloches se sont déréglées, tandis qu’il reste un câble électrique à passer afin d’achever l’éclairage. Dès que l’employé communal trouvera le temps de réaliser ces travaux avec l’aide de M. Delorme, l’entreprise Frotey sera contactée pour venir nettoyer les cloches et procéder à l’entretien annuel. M. Bilbault demande également quand la commission travaux de la place se réunira ?

Monsieur Garnache ne souhaite plus louer la parcelle « Creux de mines » au tarif actuel, il demande que des travaux y soient réalisés (apport de terre) ou bien que le coût de la location soit diminué. Le conseil propose de lui louer cette parcelle pour la somme de 150 €.

Guillaume Michéa demande où en est la décision prise par l’EPCI concernant les rythmes scolaires. Il ajoute que les voitures roulent de manière excessive en venant de Belleneuve, il propose l’installation d’un coussin berlinois ou de bandes rugueuses. Le conseil Départemental sera consulté.

La séance est levée à 22h20.