Compte-rendu du conseil municipal du 14 septembre 2021

L’an deux mil vingt et un le quatorze septembre à vingt heures quinze, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur seconde convocation adressée le 9 septembre 2021, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Convention Mica maîtrise d’œuvre, délibération
Convention ACTE, délibération
Subvention au souvenir français, délibération
Travaux au cimetière,
Indemnités élections, délibération
Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Julie BRAMON, Laurent BERNARD, Guillaume MICHEA, Jean-Marie BILBAULT,
Absent : Vincent DELORME,
Excusé : David GARNACHE procuration à Julie BRAMON, Jean-Baptiste LANCE procuration à Nathalie GAVOILLE, Christian GIBAULT procuration à Laurent BERNARD
Secrétaire de séance : G. MICHEA

Madame le Maire indique qu’il convient d’ajouter un point à l’ordre du jour en ce qui concerne la formation CACES de l’employé communal. Le conseil municipal accepte à l’unanimité.

FORMATION CACES DE L’EMPLOYE COMMUNAL
Madame le Maire indique qu’en 2020 une formation CACES avait été programmée par le CNFPT (centre national de la fonction publique territoriale) mais suite au confinement puis reconfinement cette formation a été déprogrammée et non réorganisée. Le besoin reste présent puisque sans cette certification l’employé communal ne peut pas manœuvrer l’engin pour installer des décorations lumineuses avant les fêtes de fin d’année (formation R 486).
Aussi, plusieurs sociétés ont été sollicitées afin d’obtenir des devis. L’entreprise ERTF de Couternon qui propose la formation sur 3 jours pour un montant de 910 € HT et le Greta qui dispense la même formation sur 3 jours également pour un montant de 668€ net de taxe.
En ce qui concerne la formation R482 (conduite de mini pelle de – 6 tonnes), ERTF propose une formation de 3 jours pour un montant de 1 771 € HT et le Greta 3 jours également pour 773 € net de taxe. A l’unanimité le Greta est retenu pour dispenser ces formations certifiantes. Un recyclage sera à réaliser tous les 5 ans.

CONVENTION MICA MAITRISE D’ŒUVRE, DELIBERATION
Madame le Maire rappelle le projet de reprise de la voirie Rue de Mirebeau et indique qu’il serait judicieux d’adhérer au service d’ingénierie de Côte d’Or afin de pousser l’étude du projet.
Cette convention souscrite pour 3 ans peut être renouvelable. La cotisation appelée chaque année est de 100 euros. Le service peut se charger de la rédaction du cahier des charges et de l’étude des offres reçues suite au marché public pour 2% du montant hors taxe des travaux. Le service ICO peut également se charger du suivi du chantier jusqu’à réalisation totale pour 2 % du montant hors taxes.
A l’unanimité le conseil municipal accepte cette proposition qui sera bien plus avantageuse que de faire appel à un cabinet extérieur.

CONVENTION ACTE, délibération
Madame le Maire explique que dans le cadre de la dématérialisation globale, il pourrait être opportun d’avoir un tiers de télétransmission pour faire suivre les actes signés électroniquement directement à la Préfecture. Cela serait un gain de temps non négligeable puisque le retour des délibérations visées interviendrait dans le quart d’heure de leur envoi. Après avoir demandé plusieurs devis, il faut compter plus ou moins 1 000 euros pour l’installation de l’application du tiers de télétransmission et le droit d’utilisation pour l’année et ajouter l’achat d’une clé de signature électronique dont le coût est de 105 € HT pour 3 ans.
Compte tenu des coûts importants et du fait que la commune n’est pas contrainte par une obligation, les différents actes continueront d’être envoyés en format papier.

SUBVENTION AU SOUVENIR FRANÇAIS
L’association a formulé sa demande de subvention par courriel. Comme chaque année la commune décide de lui verser la somme de 60 €. Ces crédits sont ouverts au budget 2021.

TRAVAUX AU CIMETIRE
Le maire indique qu’il serait judicieux de faire de la « place » dans le cimetière. La procédure de reprise de concession est longue et fastidieuse. Elle a néanmoins identifié quatre sépultures qui pourraient être relevées à la suite de cette procédure, si personne ne s’est manifesté pour renouveler la concession. Il peut-être intéressant de faire l’acquisition d’un nouveau columbarium, il ne reste que 4 emplacements dans le premier. Il faut songer à implanter un jardin du souvenir qui est normalement obligatoire. L’ossuaire est déjà présent. Ces travaux ont un coût certain. Des devis seront demandés. Il conviendra d’ouvrir des crédits dans les années à venir pour réaliser ces travaux.

INDEMNITE ELECTION, DELIBERATION
Le Maire indique que suite à l’organisation des élections départementales et régionales qui ont eu lieu au printemps, l’état versera une compensation financière. Elle propose comme le veut la coutume que cette somme soit reversée à la secrétaire. Le conseil municipal accepte cette proposition à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES
Madame le Maire indique que suite à la visite de contrôle du service des archives du département au printemps, différentes observations ont été formulées, il convient de procéder à des éliminations en fonction d’un cahier des charges. Il faudra se rapprocher de différentes entreprises ou bien faire appel à une étudiante en master 2 qui se destine au métier d’archiviste. Affaire à suivre.

Tour de table :
Le jour de la nuit est à nouveau organisé sur la commune, il aura lieu le 9 octobre au soir. Les lampes de rues ne pourront pas être coupées compte tenu de leur programmation via une horloge astronomique.
Chaque foyer sera invité à couper ses lumières ce soir-là et venir participer aux activités proposées par la municipalité.
Le père Joseph quitte la paroisse de Mirebeau le dimanche 11 octobre. Le nouveau curé, le père José sera accueilli ce même jour.
Madame Gavoille indique que Monsieur Julien COUROUX lui a sollicité un entretien au cours duquel il a émis des doutes sur la pertinence du choix du tracteur tondeuse. Il estimait que celui-ci était surdimensionné par rapport aux besoins de la commune. Madame le Maire a alors indiqué que la surface à tondre était d’environ 10 000 m² et que les bords de routes et rivière ne sont pas comptabilisés dans ce chiffre. L’employé communal indique qu’il gagne environ 30% de temps de tonte par rapport à la précédente machine. Madame le Maire ajoute également que malgré l’entretien régulier de la précédente tondeuse celle-ci était en fin de vie, que les entreprises n’avaient pas de stock et que le choix des engins disponibles immédiatement était très limité. Le choix s’est naturellement tourné vers cet outil qui se trouve être très approprié.
Le sujet de la tondeuse a été maintes fois abordé en conseil municipal Monsieur Couroux aurait pu faire part de son expertise en amont et elle aurait été la bienvenue, plutôt que d’appeler les entreprises afin de vérifier la véracité des propos annoncés par le Maire et le conseil.
Madame le Maire termine son propos en ajoutant que le conseil municipal est prêt à écouter et prendre note des conseils et expertises dans la mesure où elles sont constructives. C’est dans l’intérêt du village et de chacun.
Trochères-Loisirs : Julie BRAMON indique que la fête des voisins aura lieu le 24 septembre à partir de 19h30 à la salle de réunion. Des petits papiers seront distribués dans les boîtes aux lettres. Elodie, Julien et bien d’autres membres sont chargés de cette organisation.
Christiane PERRUCHOT indique que de nombreuses coupures d’électricité polluent le réseau. Elles sont à signaler à ENEDIS. La cuve des petits jardiniers a été vidée par deux fois cet été. Elle n’a plus été remplie pour éviter le gaspillage.
Fleurissement : les jardinières ont souffert cet été même s’il a plu régulièrement.
Les roseaux de la station d’épuration seront coupés à l’automne par l’entreprise ACER paysage comme l’année dernière.
Guillaume MICHEA indique que la fibre est prévue au second semestre 2022, il n’y a pas de changement dans la date.
Jean-Marie BILBAULT demande s’il y a des projets d’aménagement pour le terrain derrière les petits jardiniers, comme un terrain de pétanque, jeux pour les enfants, table de ping-pong, chemin de promenade…
2 commissions sont déjà mises en place pour permettre une réflexion sur ce sujet.

Séance levée à 21h50

Compte-rendus des conseils municipaux extraordinaires des 18 et 24 juin 2021

L’an deux mil vingt et un le dix-huit juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en séance extraordinaire dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Devis pour achat d’un tracteur tondeuse, délibération
Devis des travaux du clocher, délibération

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Baptiste LANCE, Bérangère DIENST,
Excusés : Guillaume MICHEA procuration à Christiane PERRUCHOT, Vincent DELORME procuration à Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAULT procuration à Nathalie GAVOILLE
Absents : Julie BRAMON, Laurent BERNARD, Christian GIBAULT, David GARNACHE
Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT

Le quorum étant à 6 présents sur un total de 11 élus, le conseil municipal, ne peut avoir lieu. Une seconde convocation du conseil municipal extraordinaire est rédigée pour le jeudi 24 juin à 2021 sur le même ordre du jour. Elle est distribuée le soir même, 18 juin.

SECONDE CONVOCATION

L’an deux mil vingt et un le vingt-quatre juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en séance extraordinaire dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Devis pour achat d’un tracteur tondeuse, délibération
Devis des travaux du clocher, délibération

S’agissant d’une seconde convocation, lil n’est plus question de quorum

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAULT, Guillaume MICHEA, Christian GIBAULT, Julie BRAMON

Excusés : Jean-Baptiste LANCE procuration à Christiane PERRUCHOT, Vincent DELORME procuration à Nathalie GAVOILLE, David GARNACHE procuration à Christian GIBAULT
Absents : Laurent BERNARD
Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT

DEVIS POUR L’ACHAT D’UN TRACTEUR TONDEUSE

Le tracteur tondeuse est tombé en panne. La réparation de la boîte de vitesse nécessite une réparation de 1.500 euros sans qu’il soit certain qu’il n’existe pas une autre défaillance. Connaissant son état de vétusté et son âge (plus de 10 ans), la commune avait provisionné une somme de 10.000 euros sur son budget 2021. Après la recherche d’une nouvelle machine par l’employé communal et Vincent Delorme chez les concessionnaires des environs, presque tous en rupture de stock, un devis a été demandé à l’entreprise Guiacomel à Auxonne à qui il restait, immédiatement disponible, un seul tracteur tondeuse de même type que l’actuel, non homologué route. D’où la décision de convoquer un conseil municipal extraordinaire pour pouvoir passer commande.
Il s’agit d’un tracteur tondeuse de marque John Deere avec des performances améliorées par rapport à l’actuel : durée de vie de 20 ans (le double du nombre d’heures d’utilisation), moteur à essence 723cm3, une plus grande longueur de coupe, une rotation de la lame à 90°. Le tracteur nu coûte 6.900 euros hors taxes, soit 8.280 euros TTC, auquel il faut ajouter des outils : un kit mulching, une boule d’attelage, un pare-choc arrière, un cric, un gyrophare. Soit un total TTC de 9.388,80 euros.
L’autorisation au maire de signer le devis est donnée par 9 voix et une abstention.
La question est posée de savoir que l’on fait de l’ancienne tondeuse. Il est proposé que l’employé essaie de faire lui-même la réparation pour disposer d’un outil de secours.

DEVIS RÉPARATION DU CLOCHER DE L’EGLISE

L’entreprise chargée de la réparation du clocher de l’église, les Charpentiers de Bourgogne à Longvic, avait été choisie 2020 sur un devis de 14.432 euros TTC.

Il s’agit de remplacer les poutres de la charpente, abîmées par une infiltration d’eau et de refaire l’habillage en tuiles de châtaigner. Les travaux étaient dans l’attente de la subvention demandée au conseil départemental de la Côte-d’Or. Celui-ci vient d’attribuer 6.000 euros, le taux maximal de son dispositif Projets Villages Côte-d’Or. Les travaux vont donc pouvoir démarrer dès cet été.
La commune attend encore de l’attribution de la DETR (entre 2.400 à 3.600 euros), mais le démarrage des travaux n’est pas dépendant de l’attribution de celle-ci. Elle avait déjà inscrit dans son budget 2020, le remboursement de l’assurance dommages, une somme de 3.776 euros.
La délibération vise à donner l’autorisation au maire de signer le devis et de verser un acompte de 30%. Vote favorable à l’unanimité.

Séance levée à 21h00

Interruption de la circulation à Trochères du 20 au 22 octobre sortie Mitreuil

En raison des travaux de voirie qui auront lieu du 20 au 22 octobre 2021 au niveau de l’écluse côté Mitreuil, une déviation sera mise en place. Il ne sera donc pas possible d’emprunter cette voie pour rejoindre la Départementale 961 vers Binges.

Itinéraire conseillé : Belleneuve.

La maire, Nathalie Gavoille

Balade nocturne samedi 9 octobre

La 13e édition de la manifestation « Le Jour de la Nuit » se déroulera le samedi 9 octobre 2021.

Le Jour de la Nuit est une opération de sensibilisation à la pollution lumineuse, à la protection de la biodiversité nocturne et du ciel étoilé.

Cette année, la commune vous invite à une balade nocturne dans le village. Une halte aura lieu dans le Petit Jardin avec chansons et poèmes. Jacques Nourdin, notre artiste trécarien, interprétera quelques chansons sur le thème de la nuit, la lune et des étoiles.

Les enfants sont également invités à dire quelques poèmes sur le même thème, de leur choix ou choisis sur les quelques que nous vous proposons ci-dessous (il y aura des anti-sèche). Les adultes peuvent en faire de même…

Rendez-vous à 20h30, cour de la salle communale.Il est prévu des boissons chaudes.

La lune et la nuit de Jacques Prévert

Ballade à la lune de Alfred de Musset (extrait)

2 dates à votre agenda, la fête des voisins et le Jour de la nuit

Vendredi 24 septembre, l’association Trochères Loisirs organise la fête des voisins, à partir de 19h sous le préau de la salle communale. Chaque participant apporte l’apéritif, des plats ainsi que ses couverts. Un barbecue est mis à disposition pour la cuisson des grillades.

Au préalable, à 19h, une récompense sera remise aux titulaires du brevet des collèges et aux bacheliers de l’année.

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Samedi 9 octobre, Jour de la Nuit à partir de 21 h

Le Jour de la Nuit (13e édition) est une opération de sensibilisation à la pollution lumineuse, à la protection de la biodiversité nocturne et du ciel étoilé. La commune éteint l’éclairage public pendant cette nuit-là et cette année, organise une balade nocturne à travers la commune. Une halte au Petit jardin donnera l’occasion d’écouter des poèmes et des chansons, cadeau fait par des Trécariens. Plus de détails sous peu !

Inventaire du patrimoine naturel

En vue de réaliser l’inventaire du patrimoine naturel, M. le Préfet de Côte d’Or a signé un arrêté préfectoral en date 29 juillet 2021 donnant autorisation aux personnels de la DREAL, ainsi qu’aux personnes des structures auxquelles elle délègue ses droits de pénétrer dans les propriétés privées pour mener à bien les études scientifiques du patrimoine naturel et de la biodiversité.
Ces études se réalisent dans la majeure partie des cas sur les terrains naturels non clos. L’introduction des agents n’est pas permise à l’intérieur des maisons d’habitation. Dans les autres propriétés closes, elle ne peut avoir lieu que cinq jours après notification au propriétaire de l’arrêté préfectoral.

L’inventaire du patrimoine naturel est institué pour l’ensemble du territoire national par l’article L.411‑1 A du code de l’environnement. L’État en assure la conception, l’animation et l’évaluation.

La connaissance scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité est indispensable pour élaborer, suivre et évaluer les politiques de préservation, de restauration ou de protection de la biodiversité, ainsi que d’aménagement et de gestion du territoire.

L’arrêté n°21-2021-07-29-00003 est affiché en mairie.

Alerte démarchage abusif à Trochères

Des habitants nous informent avoir reçu la visite d’un artisan qui s’est recommandé de la mairie pour vérifier l’état de leur VMC.

La mairie n’a délégué personne pour ce service. Si tel avait été le cas, elle aurait informé préalablement les habitants.

L’artisan en question a bien pignon sur rue, mais il ne doit pas se recommander de la mairie. Soyez donc vigilants.

La gendarmerie de Mirebeau fait savoir par ailleurs que de faux agents (communaux, EDF) se présentent dans les communes du canton, au domicile de préférence des personnes âgées afin de leur dérober des objets de valeur.

Avant de laisser entrer une personne à votre domicile, demandez lui sa carte professionnelle. En cas de doute, composez le 17.

Nouvelles de rentrée

• Trochères Loisirs

L’association a décidé de ne pas organiser le vide-grenier et le concours de pétanque à cause de la mise en oeuvre du passé sanitaire.
La fête des voisins aura lieu le 24 septembre, et à cette occasion, seront remises des cartes cadeaux pour les jeunes Trécariens diplômés.
La prochaine réunion de l’association est fixée au 16 novembre, afin d organiser le téléthon qui aura lieu le 4 décembre.

• Local ht

La livraison continue tous les samedis de 11h à midi, pour l’instant principalement des légumes. Commander avant le vendredi 7h du matin sur https://www.local.ht/

Saisir « Relais de Trochères » pour accéder à la liste des producteurs.

Pour commander, s’inscrire par son adresse mail, choisir un mot de passe et enregistrer sa carte bleue.

• So Pizza

Un lundi sur deux, le prochain le 30 août.