COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 12 MARS 2019

L’an deux mil dix neuf le douze mars à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 7 mars 2019, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Approbation du compte rendu du 12 février 2019,
Modification du périmètre du SICECO, délibération,
Refacturation des ordures ménagères aux locataires communaux, délibération,
Augmentation du temps de travail de l’employé communal, délibération,
Préparation du budget 2019,
Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHEA, Jean-Marie BILBAULT,
Excusés : Bérangère DIENST procuration à Vincent DELORME, Pascale BERNARD
Absents : Christophe GAVOILLE
Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 12 février 2019
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

MODIFICATION DU PERIMETRE DU SICECO
Madame le Maire indique que le SICECO est sollicité pour accueillir au sein de son périmètre la communauté de communes du Pays Chatillonnais, il convient maintenant d’approuver cette demande. A l’unanimité le conseil municipal valide l’adhésion au SICECO de cette nouvelle collectivité.

REFACTURATION DES ORDURES MENAGERES AUX LOCATAIRES
Précédemment la communauté de communes Mirebellois et Fontenois facturait les ordures ménagères directement à l’occupant d’un logement, qu’il soit propriétaire ou locataire, suite à la mise à jour par les communes d’une liste fournie par l’EPCI.
A compter de 2019, le mode de facturation des ordures ménagères par la communauté de communes Mirebellois et Fontenois est modifié de sorte que l’EPCI ne facture plus que les propriétaires des logements. Il appartient donc aux propriétaires de se faire rembourser la facture d’enlèvement des ordures ménagères par les locataires.
Madame le Maire propose donc d’adresser chaque année un titre de recette aux personnes titulaires d’un bail de location pour chacun de ses deux logements communaux. Le montant de ce titre sera calculé en fonction de la composition de la famille occupante ainsi que des derniers tarifs en vigueur indiqués par le service ordures ménagères de la communauté de communes Mirebellois et Fontenois.
A l’unanimité, le conseil municipal accepte cette proposition et charge le Maire d’adresser chaque année un titre de recette aux locataires en paiement de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères

AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’EMPLOYE COMMUNAL
Madame le maire avait engagé une réflexion concernant l’augmentation du temps de travail de l’employé communal.
Elle rappelle que de nombreux projets sont en cours et notamment la valorisation paysagère.
L’augmentation de son temps de présence sur la commune permettra d’avoir moins recours aux entreprises extérieures pour effectuer certains travaux.
A l’unanimité le conseil municipal accepte l’augmentation du temps de travail de l’employé communal, qui passe de 14 heures actuellement à 21 heures à compter du 1er avril 2019.

QUESTIONS DIVERSES
Nathalie GAVOILLE remercie Trochères Loisirs pour avoir organisé le carnaval, une vingtaine d’enfants ont participé. Dimanche ont eu lieu les « talents cachés ». Deux belles journées pleines de succès.
Elle indique avoir adressé un courrier à Monsieur Sublet, Président de l’Association Foncière afin d’intégrer à la voirie communale la rue de la Vigne (qui s’avère être un chemin de l’Association Foncière) que la commune entretient régulièrement, dans l’optique d’y réaliser de véritables travaux de voirie puisque de nombreux Trécariens empruntent cette voie.
La sénatrice Anne Catherine Loisier passera en mairie le 15 mars prochain à 10h pour faire un point.
La commission de valorisation paysagère en vue d’octroyer une fleur passera le 25 avril à 10h30 pour faire le tour du village et formuler des observations quant aux améliorations à effectuer.
Un mariage aura lieu le 18 mai prochain.
Il convient d’organiser le tour de garde pour les élections européennes du dimanche 26 mai 2019.
Bérangère Dienst indique que les tarifs de l’eau ont augmenté.
Vincent Delorme indique que la porte du chalet de la station d’épuration a été arraché, la SAUR est prévenue via le SIAEP. La lampe sur l’automate d’assainissement Chemin du Moulin ne fonctionne pas.
Les jardinières seront remises en place fin avril, le chalet des petits jardiniers est réparé.

Séance levée à 23h25

Les petits Jardiniers : la saison 2019 en images

La prochaine séance des Petits Jardiniers aura lieu samedi 22 juin (14h30 à 16h30). Les enfants qui y participent depuis le début ont déjà bien avancé sur le thème de l’année : les abeilles.

Samedi 8 juin, ils ont démarré la confection de décors qu’ils installeront au milieu des plantes mellifères qu’ils avaient plantées lors d’une précédente séance. Ils les ont disposées tout autour d’une forme d’abeille et lors d’un prochain après-midi, ils les identifieront avec des étiquettes. Les enfants ont également fabriqué des bombes à graines : des graines emprisonnées dans des boulettes d’argile. On attend des signes de la levée des semis.

Les décors seront des abeilles, fabriquées à partir de boîtes de conserve peintes en jaune et rayées de noir. Il faut encore confectionner les yeux, les antennes et les ailes. Les enfants qui veulent rejoindre leurs camarades sont les bienvenus.

Par ailleurs, Gilbert Chapuis qui avait fabriqué le moulin, l’a remis en état après les dégradations de l’été dernier. Il a fait la livraison, mais son installation ne sera définitive qu’une fois le pied scellé pour éviter toute chute.

Les trois premières séances en images

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pjtrois

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Résultats élections européennes 26 mai 2019 à Trochères

Inscrits : 117
Votants : 74
Participation : 63,25 %
Abstention : 36,75 %

Rassemblement national : 16 voix – 22,86 %
La République en marche et Modem : 10 voix -14,29 %
Europe Écologie Les Verts     : 9 voix – 12,86 %
Parti animaliste : 7 voix -10%
La France Insoumise : 5 voix -7,14 %
Parti socialiste et Place publique – Glücksman         : 5 voix -7,14 %
Les Républicains : 5 voix -7,14 %
B. Hamon : 4 voix -5,71 %
Urgence écologie : 3 voix –     4,29%
Union des démocrates et indépendants : 2 voix –   2,86 %
Debout la France : 2 voix-2,86 %
PCF : 1 voix -1,43 %
Alliance jaune : 1 voix- 1,43 %

Blancs : 2
Nuls 2

Reprise des activités des Petits Jardiniers samedi 27 avril à 14H30

Les petits jardiniers de Trochères reprennent leurs activités ce 27 avril 2019. Cette saison, elles auront lieu le samedi tous les 15 jours de 14h30 (voir calendrier ci-dessous) jusqu’à 16h/16h30 avec un goûter.
Le thème de 2019 est les abeilles.

Les activités sont ouvertes à tous les enfants, leurs parents, ainsi qu’à tous les adultes qui souhaitent les aider à embellir le petit jardin.

Séances 2019 : 11 mai, 24 mai, 7 juin, 21 juin et 5 juillet.

Permanence ce samedi 30 mars pour les inscriptions sur les listes électorales

Pour pouvoir voter aux élections européennes du dimanche 26 mai 2019, il faut être inscrit sur les listes électorales. Si ce n’est pas le cas, n’oubliez pas d’effectuer votre inscription avant le 31 mars 2019.

La mairie de Trochères tient une permanence de 2 heures, ce samedi 30 mars de 10h à midi.

Se présenter en mairie avec une pièce d’identité récente et un justificatif de domicile.

Compte-rendu du conseil municipal du 12 février 2019

L’an deux mil dix neuf le douze février à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en mairie de Trochères, sur convocation adressée le 5 février 2019, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Approbation du compte rendu du 11 décembre 2019,
Demande de subvention au titre de Village Côte d’Or, délibération
Attribution des parcelles « Creux de Mines », délibération
Subvention au Souvenir Français, délibération
Préparation du budget 2019,
Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHEA, Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAULT
Excusés : Vincent DELORME procuration à Bérangère DIENST
Absent : Christophe GAVOILLE
Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 11 DECEMBRE 2019
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Madame le maire propose d’ajouter à l’ordre du jour deux points qui sont intervenus après l’envoi des convocations, à savoir : Le renouvellement de la convention avec les services départementaux et une délibération sur les indemnités des élus.

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE VILLAGE COTE D’OR
Madame le maire rappelle le projet global d’isolation thermique des logements communaux par le remplacement des portes d’entrées et fenêtres ainsi que la projection de laine de verre dans les combles perdus.
Elle précise que la commune peut prétendre à une subvention auprès de Conseil départemental au titre de village Côte d’Or à hauteur de 5000 € (dépense d’investissement subventionnable maxi de 10 000 € HT) mais également au titre de la DETR à hauteur maxi de 6 306.39 € (maxi 50 % du total des dépenses soit 14 132.99 HT). Le financement de la commune doit être au minimum de 20 %.
A l’unanimité, le conseil autorise Madame le Maire à solliciter ces deux subventions.

ATTRIBUTION DES PARCELLES « CREUX DE MINES »
Madame le maire indique qu’elle a reçu une demande de location concernant les terres communales dites « Creux de Mines » cadastrée ZC 68 et ZC 72. Elle propose qu’elles soient louées moyennant le dernier tarif ayant été proposé à Monsieur Garnache soit 150 € l’année (au prorata pour 2019). Le bail d’une durée de 9 ans, consenti à Monsieur Jean-Claude LENOIR, prend effet le 1er février 2019. Le loyer est révisable chaque année en fonction du dernier indice de fermage publié le 1er octobre de chaque année. Le bail peut être dénoncé par le preneur par courrier en RAR deux mois avant la date souhaitée. A l’unanimité, le conseil municipal autorise Madame le Maire à signer tous documents en rapport avec ce bail.

SUBVENTION AU SOUVENIR FRANCAIS
Chaque année, l’association fait parvenir sa demande de subvention. Les membres de celle-ci pourvoient à l’entretien des moments des anciens combattants et morts pour la France. Madame le Maire propose d’allouer 60 € à l’association. A l’unanimité, le conseil municipal accepte de verser cette subvention au souvenir français et dit que les crédits sont ouverts en section de fonctionnement.

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LES SERVICES DEPARTEMENTAUX
Madame le Maire indique que la convention (anciennement appelée ATESAT) est arrivée à son terme et qu’il convient de la renouveler. Elle rappelle que cette convention est très utile car elle permet de commander du point à temps à moindre coût, de bénéficier du prêt de panneaux et barrières pour l’organisation de manifestations ainsi que divers services… A l’unanimité, le conseil municipal renouvelle cette convention.

QUESTIONS DIVERSES
Nathalie GAVOILLE indique qu’il conviendrait d’augmenter le temps de travail de l’employé communal à 21h, soit 3 jours annualisés, elle propose à chacun d’y réfléchir.

Monsieur Bilbault indique que Trochères Loisirs a procédé au brûlé de sapins et que le spectacle de Monsieur Nurdin était de qualité.
Le bureau de l’association a été renouvelé sans changement.
Le téléthon a rapporté 750 € et 70 kg de boudin ont été vendus.
Le 23/03 aura lieu le nettoyage de printemps, le 09/03 le carnaval pour les enfants à partir de 17h, le 10/03 Les talents cachés, le 13/04 la chasse aux œufs à 15h et le 24/05, la fête des voisins.

Guillaume MICHEA constate que l’eau a augmenté notamment la part assainissement calculée en mètres cubes.

Madame le Maire indique qu’un mariage aura lieu le samedi 18 mai dans la salle du conseil, elle aura besoin d’aide pour mettre la salle en place.

Séance levée à 22h45

L’agenda de Trochères et dans les environs

– Samedi 9 mars : Carnaval des enfants, organisé par Trochères Loisirs. 15h, salle communale (jeux, goûter), puis défilé dans les rues du village et collecte de friandises. Merci de leur réserver un bon accueil.

– Dimanche 10 mars : Les talents cachés de Trochères. 15h, salle communale. Mosaïque, peinture, origami, pliage, cuisine, musique etc. Démonstrations et ateliers. Organisé par Trochères Loisirs.

– Mardi 12 mars : Conseil municipal. 20h30. Préparation du budget 2019.

– Samedi 23 mars : Nettoyage de printemps. 10h.

– Dimanche 28 avril : Comice agricole de Mirebeau.

– Samedi 11 et dimanche 12 mai : Foire aux plantes rares à Bézouotte

-Dimanche 19 mai : Fête du vin à Blagny-sur-Vingeanne.

– Vendredi 24 mai: Fête des Voisins à Trochères.

– Dimanche 26 mai : Élections européennes.

Trochères sur L’Écho des Communes

Le media en ligne L’Écho des Communes, spécialisé dans l’actualité des collectivités locales en Côte-d’Or publie ce vendredi 8 mars 2019, un article sur Trochères. André Beuchot a parcouru les rues du village et raconte ce qu’il a découvert : le lavoir, l’église, l’ancien moulin, et décrypté quelques façades. A lire sur www.echodescommunes.fr

Photos @André Beuchot.

Spectacle musical samedi 9 février 2019

Trochères Loisirs organise une soirée musicale, samedi 9 février à 20h (jusqu’à 21h30) avec le dernier spectacle du Trécarien Jacques Nourdin « J’ai la mémoire qui flanche », composé de chansons des années 1960 à 1980.

Le prix d’entrée est à la discrétion de chacun ; un chapeau circulera. Un pot de l’amitié sera servi à la fin du spectacle.

Prochains rendez-vous de Trochères Loisirs : samedi 9 mars, 15h, Carnaval – dimanche 10 mars, à partir de 15h, « Les talents cachés de Trochères » (des habitants présentent leurs hobbys et passe-temps).