Décisions prises par le conseil municipal le 22 octobre 2026

Délibération convention Communauté de communes-Citéo L’éco-organisme Citéo perçoit des contributions des producteurs d’emballages ménagers qui lui permettent notamment d’accompagner les communes et intercommunalités en matière de nettoiement des déchets d’emballages ménagers abandonnés. La Communauté de communes du Mirebellois-Fontenois a signé en ce sens une convention qui répartit ces contributions entre les communes en fonction du nombre d’habitants. Soit 150,30 € pour Trochères, La commune s’engage à réaliser des actions, notamment de communication pour inciter les citoyens à ne pas jeter les déchets dans la nature. Adoption à l’unanimité. Point sur les travaux Voierie L’entreprise Bongarzone a présenté un devis global … Continuer de lire Décisions prises par le conseil municipal le 22 octobre 2026

Procès verbal du conseil municipal du 25 juin 2026

Ce compte-rendu a été approuvé à l’unanimité au conseil municipal du 22 octobre 2026. L’an deux mil vingt six, le vingt-cinq juin à vingt heures, le conseil municipal de Trochères, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Christiane PERRUCHOT, maire, suite à la convocation du mardi 18 juin 2026. Désignation secrétaire de séance Association Trochères Loisirs : festivités à venir Approbation du conseil municipal du 5 juin 2026 Retrait délibération de délégations du conseil municipal au maire du 21 mars 2026 Délégations du conseil municipal au … Continuer de lire Procès verbal du conseil municipal du 25 juin 2026

Conseil municipal le 22 octobre

Le conseil municipal se réunit jeudi 22 octobre à 20h en mairie. Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2026 Convention Communauté de Communes-Citéo – Délibération Subvention comice agricole – Délibération Point sur les travaux Bulletin communal Préparation du Plan de Sauvegarde Communal Questions diverses Rappel. : le conseil municipal est ouvert au public. Continuer de lire Conseil municipal le 22 octobre

Délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2026

Réuni vendredi 25 juin à 20h, le conseil municipal a pris les délibérations suivantes. Retrait de la délibération de délégations du conseil municipal au maire du 21 mars 2026. Adopté à l’unanimité. Reprise de la délibération à la demande de la préfecture afin de préciser les limites de certaines délégations, notamment en matière d’emprunts, d’actions en justice, de demandes de subventions et de demandes d’autorisations d’urbanisme. Nouvelle délibération de délégations du conseil municipal au maire. Adoptée à l’unanimité. Echanges de parcelles entre un particulier et la commune. Reprise de la délibération du 4 juillet 2019 dans laquelle figurait une erreur … Continuer de lire Délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2026

Conseil municipal le 25 juin 2026

Le conseil municipal se réunira jeudi 25 juin à 20h en mairie. Ordre du jour : – Désignation secrétaire de séance – Association Trochères Loisirs : festivités à venir – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 5 juin 2026 – Retrait délibération de délégations du conseil municipal au maire du 21 mars 2026 – Délégations du conseil municipal au moire – délibération – Echanges de parcelles entre un administré et la commune – délibération – Subvention Souvenir français – délibération – Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence < distribution d’électricité > au sein du bloc communal contre le … Continuer de lire Conseil municipal le 25 juin 2026

Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026

Réuni vendredi 5 juin à 19h30, le conseil municipal a pris les deux délibérations suivantes. Election des représentants de la commune au SIAEP (Syndicat Intercommunal d’assainissement et de l’eau potable) de Magny-saint-Médard : En complément du titulaire Guillaume MICHEA et de sa suppléante Carole Er Raji élu au conseil du 21 mars 2026, il convient d’élire un deuxième titulaire et un deuxième suppléant. Ont été élus à l’unanimité, Christiane PERRUCHOT, titulaire et Michael BAILLY, suppléant. Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection sénatoriale du 27 septembre 2026 TITULAIRE Nombre de votants : 11 … Continuer de lire Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026