Catégorie : Le conseil municipal

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Conseil municipal le 25 juin 2026

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Le conseil municipal se réunira jeudi 25 juin à 20h en mairie. Ordre du jour : – Désignation secrétaire de séance – Association Trochères Loisirs : festivités à venir – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 5 juin 2026 – Retrait délibération de délégations du conseil municipal au maire du 21 mars 2026 – Délégations du conseil municipal au moire – délibération – Echanges de parcelles entre un administré et la commune – délibération – Subvention Souvenir français – délibération – Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence < distribution d’électricité > au sein du bloc communal contre le … Continuer de lire Conseil municipal le 25 juin 2026

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Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026

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Réuni vendredi 5 juin à 19h30, le conseil municipal a pris les deux délibérations suivantes. Election des représentants de la commune au SIAEP (Syndicat Intercommunal d’assainissement et de l’eau potable) de Magny-saint-Médard : En complément du titulaire Guillaume MICHEA et de sa suppléante Carole Er Raji élu au conseil du 21 mars 2026, il convient d’élire un deuxième titulaire et un deuxième suppléant. Ont été élus à l’unanimité, Christiane PERRUCHOT, titulaire et Michael BAILLY, suppléant. Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection sénatoriale du 27 septembre 2026 TITULAIRE Nombre de votants : 11 … Continuer de lire Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026

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Procès verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026

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Procès verbal approuvé au conseil municipal du 5 juin 2026. L’an deux mil vingt six, le vingt trois avril à vingt heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Christiane PERRUCHOT Maire, suite à la convocation du mardi 7 avril 2026. – Approbation du Procès verbal du conseil du 27 janvier 2026  – Approbation du compte de gestion 2025 – Approbation du compte administratif 2025, – Vote du taux des taxes 2026 – Vote du budget primitif 2026 – … Continuer de lire Procès verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026

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Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 23 avril 2026

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Approbation du compte de gestion 2025. Approuvé à l’unanimité. Approbation du compte administratif 2025. Approuvé à l’unanimité. Section de fonctionnement : Dépenses : 115 629,46 € – Recettes : 134 413,11 € – Résultat :   + 18 783,65 € Section d’investissement : Dépenses : 13 013,38 € – Recettes : 60 768,40 € – Résultat :  – 47 755,02 € L’ensemble du conseil accepte à l’unanimité de ne pas modifier les taux. Section de fonctionnement   Dépenses 130 554,62 € – Recettes 213 677,11 € Section d’investissement Dépenses 19 134,87 € – Recettes 19 134,87 € Le conseil municipal accepte à l’unanimité de déléguer au maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à … Continuer de lire Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 23 avril 2026