Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2017

L’an deux mil dix sept le vingt trois Mai à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 16 mai 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 4 avril 2017,
  • Retrait de la délibération sur les pouvoirs de police spéciale,
  • Décision modificative n°1,
  • Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor,
  • Point sur les travaux à réaliser,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Guillaume MICHEA, A.MARCEAUX

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, Pascale BERNARD procuration à Vincent DELORME

Secrétaire de séance : G. MICHEA

Madame le Maire accueille l’association Trochères Loisirs représentée par sa Présidente Manuela BILBAULT afin de préparer les festivités du 14 juillet conjointement. Cette année une paella sera préparée par les cuisiniers Laurent BERNARD et Didier PERRIN également présents. Comme les années précédentes les festivités se tiendront dans la cour de la salle de réunion le 13 au soir, le chapiteau sera installé. La retraite aux flambeaux musicale débutera à la tombée de la nuit.

La commune offre l’apéritif. Les desserts restent à la charge des Trécariens. Comme le veut la tradition, les nouveaux habitants de la commune sont invités. La date limite de retour des inscriptions accompagnées des règlements est fixée au 6 juillet 2017. Le 14 juillet, le rendez vous est fixé à 11h30 devant le monument aux morts pour le traditionnel discours suivi du verre de l’amitié.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 4 avril 2017

Le compte-rendu du 4 avril est approuvé à l’unanimité.

RETRAIT DE LA DELIBERATION SUR LES POUVOIRS DE POLICE SPECIALE

Madame le Maire indique au conseil municipal que, suite au courrier reçu de la Préfecture, il convient de procéder au retrait de l’article 2 de la délibération N°02.03.2017. Le conseil accepte à l’unanimité mais précise que l’article premier reste valable.

DECISION MODIFICATIVE N°1

Suite au décès d’un donateur concernant les travaux à réaliser sur l’église, il convient de prendre une décision modificative afin d’augmenter le compte 673 (remboursement sur exercice antérieur) de 20 €.

A l’unanimité le conseil municipal accepte cette décision modificative.

INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AUX COMPTABLE DU TRESOR

Madame le Maire indique que Madame Sylvie PERNET, actuellement trésorière du poste de Mirebeau, quitte ses fonctions au 30 juin 2017 pour partir à la Trésorerie d’Auxonne. M Thierry STIMPFLING prendra ses fonctions dès le 1er juillet 2017. Aussi, il convient de délibérer à nouveau afin d’attribuer ou non à M. STIMPFLING l’indemnité de conseil. A 8 voix pour et une contre le conseil municipal attribue l’indemnité de conseil calculée en fonction du montant moyen des budgets des trois dernières années.

POINT SUR LES TRAVAUX A REALISER

Il conviendra de faire réactualiser les devis pour le démoussage des toits.

Les clôtures des jardins des logements communaux seront remplacés dès que l’emploi du temps de l’employé communal le permettra, ces clôtures seront en grillage, les portillons seront neufs également.

Un robinet extérieur sera installé au 2, Rue de la Croix

Il faut remplacer la pompe d’évacuation d’eau dans le caveau.

Le robinet du cimetière sera déplacé derrière le préau.

L’employé communal a besoin d’un local pour travailler, la MICA sera sollicitée afin d’étudier la faisabilité de ce projet en modifiant l’affectation du préau

La commune pourrait profiter du passage de la fibre pour enfouir les réseaux.

QUESTIONS DIVERSES

Réunion avec le SIAEP

A l’initiative de Madame le Maire, une réunion a été organisée. M LAJOUX était présent ainsi que l’employé communal, messieurs Delorme et Bilbault. La SAUR n’a pas donné suite.

M LAJOUX indique que le premier prêt a été racheté au taux de 1,75%, le second auprès de la caisse d’épargne au taux de 2,12% sur une durée de 30 ans. Ces rachats, qui permettent de réduire les intérêts des emprunts au prix d’un délai de remboursement plus long, ont également pour but d’absorber le déficit du budget de l’assainissement de la commune qui s’aggrave d’année en année. Le syndicat s’acquittera donc d’une annuité totale de 15 600 € au lieu de 20 600 € préalablement.

Les charges (électricité, téléphone…) sont d’environ 5 800 €/an. Le SIAEP, en qualité de délégataire de service public (signée en 2006) a souscrit auprès de la SAUR un contrat de 14 800 € annuels pour l’entretien total de la station.

Les conseillers municipaux ne sont pas favorables en majorité à l’augmentation de ce contrat. Pour eux, le renouvellement du contrat précédemment souscrit aurait très probablement suffi à entretenir la station d’épuration, selon l’analyse faite par le SATESE du Conseil Départemental, tout en sachant que l’employé communal était apte à entretenir la station. Cependant, le président du SIAEP de Magny-Saint-Médard a préparé une répartition permettant aux trécariens de conserver sensiblement le même coût pour l’assainissement.

Ordures ménagères

Madame le Maire informe qu’à compter de 2018 les contribuables pourront opter pour la mensualisation pour le règlement de leur redevance.

Tour de table

La fête des voisins aura lieu le vendredi 9 juin à partir de 19h

Des panneaux d’élection réglementaires pourraient être achetés, il faut étudier le coût.

Madame Marceaux fait part de sa démission pour raison personnelle, l’ensemble du conseil municipal la regrettera.

Christiane PERRUCHOT souhaite qu’un document détaillé sur le budget soit réalisé et diffusé aux Trécariens.

La visite du chantier de l’église sera organisée le samedi 24 juin.

Les activités des petits jardiniers ont repris le samedi 20 mai.

La séance est levée à 22h10.

Compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2017

L’an deux mil dix sept le quatre avril à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 30 mars 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 13 mars 2017,
  • Coût du ménage appliqué aux utilisateurs lors de l’utilisation de la salle de réunion si non fait, délibération,
  • Approbation du compte de gestion,
  • Vote du taux des 4 taxes,
  • Vote du budget 2017,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Pascale BERNARD

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, A.MARCEAUX procuration à C. PERRUCHOT, Vincent DELORME procuration à Pascale BERNARD, Guillaume MICHEA procuration à Bérangère DIENST

Secrétaire de séance : JM BILBAULT

Avant d’ouvrir la séance Madame le Maire indique qu’il convient d’inscrire un point supplémentaire à l’ordre du jour à savoir : vœu relatif au maintien de la gratuité des transports scolaires. Personne ne s’y oppose.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 13 mars 2017

Le compte-rendu du 13 mars est approuvé à l’unanimité.

COÛT DU MENAGE APPLIQUE AUX UTILISATEURS LORS DE L’UTILISATION DE LA SALLE DE REUNION

Madame le Maire rappelle que lors de la précédente séance les règlements d’utilisation de la salle de réunions ont été repris compte tenu de l’utilisation qui en est faite. Il convient désormais de délibérer sur le tarif du ménage appliqué aux utilisateurs lorsque la salle est rendue l’entretien partiellement ou non réalisé.

Madame le Maire propose d’appliquer le tarif de 50 € comme précédemment. A l’unanimité ce tarif est reconduit.

VŒU RELATIF AU MAINTIEN DE LA GRATUITE DES TRANSPORTS SCOLAIRES

Le maire rappelle que la compétence transport scolaire est désormais déléguée au Conseil Régional et non plus au Conseil Départemental. Elle explique que lors de la réunion transport qui a eu lieu les jours précédents, l’information donnée indiquait la pérennité de la gratuité des transports scolaires durant les quatre années à venir or un courrier parvenu en mairie indique que la somme de 120 € par enfant de frais de dossier serait désormais à la charge des familles.

Madame le maire propose au conseil de prendre une délibération afin d’indiquer que le conseil de Trochères souhaite que les transports scolaires demeurent gratuits pour les familles dans la mesure où il n’y a plus d’école sur la commune. A 8 voix pour et 1 abstention le conseil valide cette délibération qui sera transmise au Conseil Régional.

De plus, le maire indique que les familles mais aussi chaque citoyen peut signer la pétition en lien sur http://www.cotedor.fr.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION ET DU COMPTE ADMINISTRATIF

Madame le Maire quitte la séance. Monsieur BILBAULT, 1er adjoint présente le compte administratif qui est en tous points conforme au compte de gestion et qui présente les résultats suivants.

Dépenses de fonctionnement :  82 803.92 €                            Recettes de fonctionnement : 123 124.93 €

Dépenses d’investissement :    25 829.85 €                                       Recettes d’investissement : 33 118.76 €

A l’unanimité le compte administratif est adopté.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Le budget est adopté à l’unanimité.

Les finances communales étant saines la commune a provisionné à titre exceptionnel 10 000 € qui pourraient être reversé au SIAEP de Magny afin de diminuer l’augmentation du prix de l’assainissement qui devrait être appliquée à l’ensemble des trécariens. En effet, le budget de l’assainissement de Trochères au niveau du SIAEP est déficitaire.

La renégociation des emprunts permettrait également de faire diminuer les montants des échéances.

Avant d’effectuer cet abondement au SIAEP, la commune doit s’assurer que tout est mis en œuvre au niveau du syndicat pour que les tarifs n’augmentent pas drastiquement.

QUESTIONS DIVERSES

Madame Perruchot indique que dans l’impasse de la vigne des chats divaguent, se promènent sur les différentes propriétés, ce qui incommode certains propriétaires. Elle demande également à ce qu’une matinée désherbage soit à nouveau organisée dans l’impasse et sur l’ensemble de la commune. Elle prépare également un courrier à destination des familles afin de relancer les Petits Jardiniers.

Pascale Bernard fait part du nettoyage de printemps organisé par Trochères Loisirs, une chasse aux poissons s’en est suivie. Le 13 mai, Jacques NOURDIN assurera un concert à la salle de réunion avec pour thème Jacques BREL.

Le 13 juillet après-midi une kermesse sera organisée aux petits jardiniers pour les enfants du village, pour les festivités du 13 au soir, une paëlla sera préparée par les cuisiniers.

Le 3 septembre le vide grenier sera organisé ainsi que le traditionnel concours de pétanque.

Courant du dernier trimestre de l’année une pièce de théâtre se tiendra dans la salle de réunion.

Bérangère DIENST demande que l’eau soit remise au cimetière

La séance est levée à 23h00.

Compte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2017

L’an deux mil dix sept le treize mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 7 mars 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 30 janvier 2017,
  • Délibération SICECO,
  • Délibération PLU et pouvoir de police spécial,
  • Préparation du budget 2017,
  • Règlement intérieur de la salle de réunion, tarif électricité, délibération
  • Gestion des clés,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Guillaume Michéa, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST,

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, A.MARCEAUX procuration à B. DIENST, Pascale BERNARD procuration à Jean-Marie BILBAULT

Absent : Vincent DELORME

Secrétaire de séance : JM BILBAULT

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 30janvier 2017

Le compte-rendu du 30janvier est approuvé à l’unanimité.

DELIBERATION SICECO

Madame le Maire indique qu’il convient de délibérer sur les nouveaux statuts de l’établissement. En effet son périmètre étant modifié par arrêté préfectoral, les communautés de communes ayant pu adhérer dernièrement à ce syndicat et 2 communes ayant pu permuter de CLES, ces changement doivent être approuvés.

A l’unanimité le conseil adopte ces nouveaux statuts.

DELIBERATION PLU ET POUVOIR SPECIAL DE POLICE

Suite à l’application de la loi NOTRe, au 27 mars 2017, la compétence PLU est transférée automatiquement au Président d’EPCI sauf indication contraire, il en est de même pour les pouvoirs de police spéciale. A l’unanimité le conseil refuse les transferts de la compétence PLU et pouvoir de police spécial au Président d’EPCI.

PREPARATION DU BUDGET 2017

Les différents articles sont passés en revue, le budget est en légère augmentation compte tenu de l’embauche en direct du nouvel employé communal. Le devenir du préau est à étudier dans la mesure où la commune est dépourvue d’atelier communal aux normes. Ce projet est en réflexion pour les années à venir : il pourrait faire l’objet de demandes de subventions.

REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE DE REUNION

Compte tenu de l’utilisation qui est faite de la salle de réunions, la révision de son règlement intérieur s’est imposée. En effet, un règlement pour les associations et institutions cantonales (Trochères-Loisirs, SIBA, Office de tourisme…) a vu le jour. La commune prend en charge les frais d’électricité si besoin, le ménage reste à la charge de l’utilisateur.

Le règlement de mise à disposition des particuliers (essentiellement des foyers de la commune) est modifié en ce qui concerne les nuisances sonores. La salle reste mise à disposition gratuitement. La caution reste d’un montant de 300 €. Le coût de l’électricité est passé à 0.871 €/kWh. A l’unanimité les règlements sont adoptés ainsi que les différents coûts appliqués.

GESTION DES CLES

Une boîte à clés sera installée en mairie, où chacune des clés sera répertoriée. Afin d’assurer au mieux la traçabilité des clés, un registre devra être signé par la personne qui viendra en emprunter une et la rendre.

QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire fait part de l’arrivée du nouvel employé communal, Monsieur David DOS REIS, qui avait auparavant travaillé pour la commune au titre de son auto-entreprise. Il a pris ses fonctions le mercredi 1er février, il assurera les mêmes missions que le précédent employé communal. Merci de lui réserver le meilleur accueil.

Les locataires se plaignent du bruit que font les cloches de l’église lorsqu’elles tintent, surtout la nuit. Il est éventuellement proposé de les faire couper la nuit.

La réunion concernant le transport scolaire aura lieu le 28 mars. Un tour cycliste traversera la commune le dimanche 8 avril 2017.

Monsieur Bilbault indique que comme l’an passé la salle de réunion accueillera une représentation théâtrale, il s’agit de la pièce « le prénom », la date retenue étant en mai, mais elle reste à confirmer.

Guillaume MICHEA indique qu’il a du faire appel à des techniciens d’Orange pour un besoin personnel. Les techniciens ont vérifié les installations sur la commune qu’ils ont trouvées très vétustes. Cela pourrait expliquer le peu de débit internet sur la commune.

Bérangère DIENST indique que le nouveau propriétaire de la parcelle cadastrée souhaiterait installer une buse afin que l’eau s’écoule fluidement et que l’accès à son champ soit praticable.

Elle indique également qu’une peupleraie a vue le jour sur la gauche à la sortie du village en direction de Binges. Les arbres sont très proches des habitations.

 

Avant de lever la séance, Madame le Maire rappelle que pour préserver la tranquillité du village, il est primordial de privilégier la courtoisie entre voisins afin de conserver des rapports pérennes.

La séance est levée à 23h45.

Compte-rendu du conseil municipal du 11 juillet 2017

L’an deux mil dix sept le onze juillet à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 6 juillet 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 23 mai 2017,
  • Recours au service d’instruction des autorisations d’urbanisme,
  • Point sur les travaux en cours et à venir,
  • Reconstitution des diverses commissions,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane PERRUCHOT, P. BERNARD

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE,

Absents : Bérangère DIENST, Guillaume MICHEA, V. Delorme

Secrétaire de séance : P. BERNARD

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 23 mai 2017

Le compte-rendu du 23 mai est approuvé à l’unanimité.

RECOURS AU SERVICE D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME

Madame le Maire rappelle que, suite au désengagement de l’Etat concernant l’instruction des dossiers d’urbanisme déposés et enregistrés en mairie à compter du 1er janvier 2018, le PETR (pôle d’équilibre territorial) s’est doté d’un service d’instruction de ces mêmes dossiers d’urbanisme moyennant cotisation annuelle. Aussi, il convient de signer la convention d’adhésion au service. Le coût de ce service pour l’année 2018 sera de 2 € par habitant pour le droit d’entrée. Plus une cotisation à part fixe représentant 60% du budget annexe dédié au service et voté annuellement, plus une cotisation variable qui sera fonction du nombre de dossiers déposés sur la période par la commune et fonction de la grille de qualification Equivalent Permis de Construire.

A l’unanimité, le conseil accepte l’adhésion à ce nouveau service d’instruction des autorisations d’urbanisme et autorise Madame le Maire à signer tous documents en rapport avec ce dossier.

POINT SUR LES TRAVAUX EN COURS ET A VENIR

L’église : Le retrait de l’enduit ciment progresse bien. Les ouvriers découvrent des pierres qui ne sont pas en très bon état : en effet, l’enduit ciment étant étanche, il a pour effet de retenir l’eau qui remonte dans les pierres par capillarité, l’empêchant de s’évaporer. Cette eau retenue détériore les pierres.

Certains joints sont très abîmés, ils sont donc nettoyés au maximum. Les pierres seront jointoyées, l’enduit sera réalisé à la chaux ce qui laissera les pierres respirer.

Sur le côté qui fait face à la salle de réunion, en hauteur, un œil de bœuf a été mis au jour. Il sera mis en valeur lors de la pose de l’enduit dans le but de le faire ressortir. Il a été découvert également que la charpente a été posée de manière bancale. Le contrefort arrière qui est complètement fait de béton a dû être réalisé à une époque où l’édifice devait s’affaisser, il servait à consolider ses appuis. Un étau de fer a également jadis été posé afin de maintenir les murs pour éviter qu’ils ne « s’écartent » davantage. Une tâche rose a été mise au jour côté logement : elle restera en l’état, il s’agit de l’endroit où se situait l’ancien préau de l’école. De plus, à certains endroits, les joints sont plutôt rosés car, à l’époque, les maçons mélangeaient de la brique au ciment, ce qui lui donnait cette couleur.

Il conviendrait de déplacer l’évacuation d’eau de pluie (côté salle de réunion) qui court le long de la façade et de modifier la pente du chéneau (côté cimetière) afin de supprimer les tuyaux disgracieux. L’abri construit sur le côté de l’église où est stocké le barnum sera détruit. Un conseiller se propose de garder ce barnum chez lui dans l’attente d’une solution.

Le préau : Madame le Maire a rencontré la MICA (Mission Conseil et Assistance aux collectivités)

Après avoir exposé le projet de transformation du préau en local communal, Monsieur Philippe Gognat, du service de la Mica du conseil départemental, a émis plusieurs remarques :

  • Il conviendrait d’ouvrir le mur de la cour de la salle de réunion afin de mettre la place en valeur,
  • Un nouvel abri pourrait être construit, tandis que l’emplacement de stationnement du bus pourrait être redéfini….

Monsieur Gognat a fait parvenir un rapport en mairie accompagné d’un questionnaire afin de guider les élus sur les réels besoins de la commune et les orientations prioritaires à fixer. Chacun doit y réfléchir afin de compléter le document pour voir le projet avancer.

RECONSTITUTION DES DIVERSES COMMISSIONS

Madame le Maire propose de reporter ce point au prochain conseil afin que l’assemblée soit complète et que chacun puisse se positionner sur les différentes commissions pour remplacer les conseillers démissionnaires dans ces commissions.

QUESTIONS DIVERSES

Réunion SDIS

Monsieur Bilbault indique qu’il s’est rendu à une réunion organisée par la préfecture le 4 juillet et concernant la défense incendie. La défense du village est correcte à l’exception de la ferme de Saurois qui nécessitera une étude particulière.

La séance est levée à 22h30.

Conseil municipal le 11 juillet 2017

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu dans la salle de la Mairie, le

MARDI 11 JUILLET 2017 à 20 heures

 L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du compte rendu du 23 mai 2017,
  • Recours au service d’instruction des autorisations d’urbanisme, délibération,
  • Point sur les travaux en cours et à venir,
  • Reconstitution des diverses commissions,
  • Questions diverses.

COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2017

L’an deux mil dix sept le trente janvier à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 24 janvier 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 13 décembre 2016,
  • Temps de travail de l’employé communal, délibération
  • Etude des demandes de subvention,
  • Préparation du budget 2017,
  • Informations diverses,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Guillaume Michéa, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Vincent DELORME,

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, A.MARCEAUX procuration à B. DIENST

Secrétaire de séance : V. DELORME

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 13 DECEMBRE 2016

Le compte-rendu du 13 décembre 2016 est approuvé à l’unanimité.

TEMPS DE TRAVAIL DE L’EMPLOYE COMMUNAL

Madame le Maire propose que le temps de travail alloué à l’employé communal soit augmenté. L’utilisation de produits désherbants est désormais interdite, le temps passé à l’entretien des espaces verts en est d’autant plus long. Le conseil municipal accepte à l’unanimité. Il travaillera donc 14 heures sur la commune.

Il convient de réfléchir à la création d’un atelier décent pour l’employé communal, où il pourrait travailler à l’abri les jours d’intempéries… Faut-il modifier la destination du préau ? L’agrandir ? Penser au caveau ? Chacun est chargé de se pencher sur la question.

ETUDE DES DEMANDES DE SUBVENTIONS

Comme chaque année lors de la préparation du budget, il est de coutume de recevoir diverses demandes de subvention. Le Souvenir Français qui entretient les tombes des anciens combattants a sollicité la commune. Le conseil à l’unanimité décide cette année encore de leur attribuer la somme de 50 €.

Le CFA de la Noue a également sollicité la commune afin d’obtenir une subvention. Comme cette année un Trécarien fréquente l’établissement, il est décidé d’ allouer 50 € à cet établissement, à l’unanimité.

PREPARATION DU BUDGET

Afin de préparer au mieux le budget 2017, les différentes commissions devront se réunir pour étudier les besoins de la commune (commission travaux, fleurissement, etc.)

INFORMATIONS DIVERSES

Les travaux de remplacement des canalisations Chemin du Moulin ont été réalisés par la SAUR, la réception de travaux n’a pas encore été signée. A réception de la facture, acquittée par la commune, un titre de recette sera adressé à Monsieur LAAGE en vue d’un remboursement des travaux concernant la partie obstruée de béton.

Concernant le budget assainissement de la commune qui a été délégué au SIAEP tout comme la compétence, il conviendra de demander une simulation au SIAEP concernant l’éventuelle augmentation du tarif de l’eau afin que les budgets qui seront renégociés dans l’année restent à l’équilibre.

La commune est assez peu équipée en matériels, l’acquisition d’une débroussailleuse (650€ HT) ainsi que d’un taille haie thermique (460 € HT) et autres nécessaires d’entretien sera rapidement réalisée pour un montant de 1.110 € HT afin de permettre à l’employé communal de travailler correctement ; des équipements de protection individuelle seront également achetés. Le conseil vote pour à l’unanimité.

Le robinet du cimetière a gelé, il sera à remplacé au printemps.

Les élections présidentielles auront lieu les dimanches 23 avril et 7 mai 2017.

Les élections législatives auront lieu les dimanches 11 et 18 juin 2017.

Le cahier de la station d’épuration n’est pas régulièrement complété par la SAUR, l’employé communal est chargé d’effectuer une ronde hebdomadaire afin de surveiller que tout fonctionne correctement en sus du passage de la SAUR.

QUESTIONS DIVERSES

Christiane PERRUCHOT indique que concernant les travaux de l’église, l’échafaudage n’a toujours pas été posé.

Jean-Marie BILBAULT indique que Michel FOREY publiera un livret de ses recherches sur le village de Trochères.

Nathalie GAVOILLE indique qu’un nouveau bureau a été élu à l’association Trochères-Loisirs. La présidente est Madame Manuela BILBAULT, vice-président : Christian GIBAULT, trésorière : Pascale BERNARD, Secrétaire : Delphine GAUDET. Le 28 février 2017, les enfants se retrouveront pour fêter carnaval.

Monsieur Jacques NOURDIN contera Alphonse DAUDET le 18 mars à 18h à la salle de réunion. Le matin même un nettoyage de la nature est organisé, rendez-vous à 10h à la mairie.

La séance est levée à 22h30.

Prochain conseil municipal lundi 13 mars

Le conseil municipal se réunit lundi 13 mars à 20h sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du 30 janvier 2017,
  • Délibération SICECO,
  • Délibération PLU et pouvoir de police spécial,
  • Préparation du budget 2017,
  • Règlement intérieur de la salle de réunion, tarif électricité, délibération
  • Gestion des clés,
  • Questions diverses.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 13 DECEMBRE 2016

L’an deux mil seizele treizedécembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 6 décembre 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 10 octobre 2016,
  • Retrait de la délibération n°5.10.2016 concernant les statuts de la communauté de communes,
  • Statuts de la communauté de communes (compétence scolaire), délibération,
  • Informations sur l’incidence de la fusion des communautés de communes,
  • Rémunération de l’agent recenseur,
  • Adhésion au groupement d’achat du SICECO,
  • Questions diverses.

Etaient présents :Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Guillaume Michéa, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Pascale BERNARD, Vincent DELORME, Agnès MARCEAUX

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration àNathalie GAVOILLE

Secrétaire de séance : Vincent DELORME

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 10 OCTOBRE

Le compte-rendu du 10octobre est approuvé à l’unanimité.

RETRAIT DE LA DELIBERATION N°5.10.2016

Le service du contrôle de légalité et de l’intercommunalité de la Préfecture de la Côte-d’Or a contacté la Communauté de communes afin de signaler qu’il ne semble pas opportun qu’une modification statutaire soit engagée avant l’année 2017.

En effet, les compétences obligatoires résultant de l’article L5214-16 du CGCT dans sa rédaction en vigueur au 1er janvier 2017 seront listées intégralement dans l’arrêté de fusion et la nouvelle Communauté de Communes pourra, dès l’installation de son organe délibérant, décider que la compétence scolaire s’exercera au titre des compétences optionnelles sur l’intégralité de son territoire.

Dès lors, la modification statutaire proposée n’est pas nécessaire pour le moment et risquerait de retarder la prise de l’arrêté de fusion. En conséquence la délibération n°5.10.2016 doit être retirée.À l’unanimité, le conseil accepte ce retrait.

STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES (COMPETENCES SCOLAIRES)

Madame le Maire explique que le Val de Vingeanne possède déjà la compétence scolaire et qu’afin d’uniformiser les services sur l’ensemble du nouveau territoire à compter du 1er janvier 2017, il convient de délibérer sur la prise de compétence scolaire sur le territoire du Mirebellois.

Les discussions s’engagent concernant la disparition des SIVOS, du devenir des agents travaillant actuellement pour les SIVOS, en particulier les non-titulaires, le coût pour la commune de Trochères qui n’est pas connu pour l’instant et qui ne le sera vraisemblablement que courant janvier, l’organisation du transport scolaire, la pérennité de l’ouverture des services péri et extrascolaires.

Le conseil municipal ne souhaitant pas participer à la suppression d’emplois dans la fonction publique territoriale et sachant que les votes des petites communes comme la nôtre n’ont plus aucune valeur, pour toutes ces raisons d’incertitudes et de non anticipation de l’actuelle communauté de communes, le conseil vote contre la prise de la compétence scolaire, par 8 voix contre et une abstention.

INFORMATION SUR L’INCIDENCE DE LA FUSION DES COMMUNAUTES DE COMMUNES

Lors du dernier conseil communautaire, le Président LENOIR a présenté le cabinet Acti Public qui a réalisé un audit sur les conséquences financières de la fusion de la communauté de communes du Mirebellois et du Val de Vingeanne.

Il en ressort globalement que la commune devra baisser les taux de ses 4 taxes au profit de la communauté de communes afin qu’elle finance la compétence scolaire.

REMUNERATION DE L’AGENT RECENSEUR

Madame le Maire indique que l’Etat va verser 320 € à la commune pour l’organisation de la campagne de recensement 2017. Elle propose que l’intégralité de cette somme soit reversée à l’agent recenseur.

Valentin FREZZA a candidaté à cette mission, il passera donc dans chaque foyer entre le 18 janvier et le 19 février 2017. Il sera muni d’une carte officielle d’agent recenseur, il est le seul habilité sur la commune à effectuer cette mission. Merci aux habitants de lui réserver le meilleur accueil.

ADHESION AU GROUPEMENT D’ACHAT DU SICECO

Madame le Maire propose d’adhérer au groupement d’achat du SICECO, ce qui consiste à s’inscrire à une commande groupée pour en principe bénéficier de tarifs avantageux. Cependant la convention d’adhésion ne mentionne aucun tarif précis, mais prévoit dans son préambule le recours à la dérèglementation des tarifs. Il n’est donc pas possible de comparer et d’anticiper un éventuel gain. Le conseil ne souhaite pas adhérer pour l’instant au groupement d’achat du SICECO, à 2 voix contre et 7 abstentions.

QUESTIONS DIVERSES

Pascale BERNARD indique que le téléthon s’est très bien passé, que la vente de boudin a rapporté 420 € dont 80 € de Trochères Loisirs. Le bilan est très positif.

Elle indique également qu’elle a constaté que le mur des logements communaux situé sur le passage handicapé de la salle de réunion présente une auréole sombre qui serait de l’humidité. Monsieur DELORME indique que lorsque le désactivé a été réalisé, la couche imperméable qui a été installée a été posée du mauvais côté.

Christiane PERRUCHOT indique que le contournement de Mirebeau serait vraisemblablement achevé d’ici à 3 ans. Le rond-point de Cuiserey sera réalisé l’année prochaine à partir d’avril. Elle indique également que la deuxième phase d’installation du très haut débit sera décidée en avril prochain.

Bérangère DIENST s’inquiète de l’entretien futur de la commune, suite au non renouvellement du contrat de l’employé communal. Madame le Maire indique qu’un candidat a été reçu en entretien, son contrat débutera au premier février, il travaillera 14 heures pour la commune. Mme Dienst indique également qu’il convient d’installer le panneau d’affichage.

Madame MARCEAU indique que les voitures roulent excessivement vite Rue de la Croix, que régulièrement des enfants jouent dans cette partie du village et ailleurs également, il convient que chacun des automobilistes prenne conscience du danger que représente leur vitesse.

Monsieur BILBAULT demande où en est la renégociation des prêts pour l’assainissement communal au niveau du SIAEP. Madame le Maire indique que le syndicat a consulté une banque, que les taux sont favorables à un rachat mais que cependant, il convient d’engager les négociations 3 mois avant la date anniversaire et pas avant. Monsieur LAJOUX, président du SIAEP de Magny-Saint-Médard, gère de près le dossier.

Nathalie GAVOILLE indique que la bavette en zinc a été posée sur le bâtiment des logements communaux. Le démoussage des toits sera réalisé au printemps. La station d’épuration disjoncte toujours malgré le fait que le tableau électrique soit neuf. Un courrier est adressé au SIAEP. Les travaux de reprise des canalisations Chemin du Moulin sont réalisés, la fin de travaux n’a pas encore été signée.

Il est rappelé à chacun des Trécariens qu’aucun solvant, matière dangereuse, déchet de travaux divers… ne doit être déversé, ni dans les canalisations domestiques ni dans les caniveaux.

En outre, il appartient également à chacun de désherber le linéaire de trottoirs devant sa propriété, de le déneiger ainsi que de tailler les arbres et haies qui empêchent le cheminement des piétons sur ceux-ci.

La séance est levée à 22h40.

Conseil municipal lundi 30 janvier 2017, 20 heures

Le conseil municipal se réunit lundi 30 janvier 2017 à 20 heures à la mairie, avec l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte-rendu du 13 décembre 2016,
  • Temps de travail de l’employé communal, délibération
  • Etude des demandes de subvention,
  • Préparation du budget 2017,
  • Informations diverses,
  • Questions diverses.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 10 OCTOBRE 2016

L’an deux mil seize le dix octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 3 octobre 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 19 septembre 2016,
  • Attribution des terres communales,
  • Statuts de la communauté de communes,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Guillaume Michéa, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Pascale PAINEAU

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, V. DELORME procuration à B. DIENST, A.MARCEAUX procuration à C.PERRUCHOT

Secrétaire de séance : P. PAINEAU

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 19 SEPTEMBRE

Le compte-rendu du 19 septembre est approuvé à l’unanimité.

ATTRIBUTION DES TERRES COMMUNALES

Madame le Maire présente les demandes des 4 agriculteurs qui se sont fait connaitre en mairie pour la reprise des terres agricoles communales mises à bail, abandonnées par leurs preneurs pour cause de cessation d’activité.

Les terres ont été attribuées comme suit :

ZD 146 Forière et ZB1 Noue de gorge à Monsieur Christophe LERAT

ZC 1 Les Pierres à Monsieur Dominique LAVILLE

ZB 40 La Vignotte et ZA 57 Paquier du Vernois à Monsieur Jean-Louis SUBLET

ZA 58 Sur le Vernois et ZB 20 Grande Beire à la SCEA BRET-MAIRE

Les nouveaux preneurs seront invités à venir signer leur bail rural d’une durée de 9 ans très prochainement.

STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

Madame le Maire fait part d’une demande de la Communauté de communes qui sollicite les communes membres afin de délibérer sur les nouveaux statuts de l’EPCI découlant de la loi NOTRe.

Après discussions il n’en ressort aucune visibilité du devenir des petites communes aussi le conseil municipal s’abstient par 9 voix concernant ces nouveaux statuts.

QUESTIONS DIVERSES

Nathalie GAVOILLE indique qu’elle a reçu le rapport d’entretien des services du Conseil Départemental qui précise qu’aucune annotation n’est portée sur le cahier quant aux passages des techniciens de la SAUR. La remarque sera formulée au SIAEP ainsi qu’à la SAUR. Elle indique que le SIAEP a reçu une proposition de prêt à 2% sur 30 ans pour un montant de 352 000 € pour le rachat des deux prêts en cours.

Suite au rapport que la MICA a transmis concernant l’aménagement d’un nouvel emplacement de bus dont le coût est non négligeable, il est probable qu’il n’y ait plus d’accompagnateur dans les cars scolaires à compter de l’année prochaine, de ce fait le bus ne stationnerait plus sur la commune lors de la pause méridienne. En attendant, le dossier reste en suspend.

Peu de participants au « jour de la nuit » mais cependant une très bonne ambiance régnait.

Les maires des 4 communes employant le cantonnier se sont réunis, Trochères ne renouvellera pas son contrat. Il faut étudier l’hypothèse de travailler avec des entreprises d’espaces verts.

La cérémonie du 11 novembre aura lieu devant le monument aux morts à 11h30, il sera suivi du verre de l’amitié.

Jean-Marie BILBAULT indique qu’une visite du chantier de l’interconnexion avec l’eau d’Arc sur Tille aura lieu le 21 octobre à 11 heures.

Christiane PERRUCHOT indique que les lampes de rues devant chez Madame Marceaux et Mr et Mme Kolly sont HS, la tournée de maintenance ne devrait plus tarder.

Elle rappelle les financements de l’église visa la plate forme ULULE 5 547 € de dons récoltés, la commune encaissera donc 5 166.17 € une fois les frais de fonctionnement de la plateforme retirés. Les cartes postales de remerciements seront envoyées aux participants.

Guillaume MICHEA indique que suite à un problème lors de la confection du budget du SIVOS de Belleneuve, deux investissements n’auront pas lieu. Le remplacement de la chaudière de l’école maternelle et les volets de l’école primaire.

Le repas des aînés aura lieu le dimanche 11 décembre 2016 à Pesmes

La séance est levée à 22h40.