Réuni une seconde fois le 29 janvier 2024, suite à une première convocation le 25 janvier qui n’a pu aboutir faute de quorum (4 élus présents, 1 procuration), le conseil municipal a pris les délibérations suivantes. Continuer de lire Délibérations du conseil municipal
L’an deux mil vingt-trois le vingt-deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de la mairie de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : – Association Trochères Loisirs : festivités à venir – Approbation du Procès verbal du conseil du 30 mars 2023 – Organisation du temps de travail – Délibération – Travaux atelier communal – Délibération – Association foncière – Chemin de la Vigne – Festivités du 14 juillet 2023 Présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHÉA, Julie BRAMON, Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAUT, Excusés : … Continuer de lire Procès verbal du conseil municipal du 22 juin 2023
Procès verbal adopté le 22 juin 2023. L’an deux mil vingt trois le trente mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de la mairie de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : – Approbation du Procès verbal du conseil du 7 décembre 2022 – Approbation du compte de gestion 2022, – Approbation du compte administratif 2022, – Vote du taux des taxes 2023, – Vote du budget primitif 2023 – Fongibilité des crédits passage M57, – Annulation délibération indemnités élections – Questions diverses. Présents : Nathalie GAVOILLE, … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2023
Présents : Nathalie GAVOILLE, Jean-Marie BILBAUT, Guillaume MICHEA, Christiane PERRUCHOT Pas de procuration Secrétaire : Christiane PERRUCHOT Procès verbal du 22 septembre : Pas d’observation Correspondant incendie, désignation de Guillaume MICHEA : Approuvé à l’unanimité Fonds de péréquation intercommunal : Pas de délibération Recensement : recrutement de Jéhanne Martel. Comme agent recenseur. Approuvé à l’unanimité Rémunération de l’agent recenseur à 450 € : ajout de 140 € de la commune à l’indemnité de l’Insee de 310 € – Approuvé à l’unanimité Vente du terrain à M. Mendès – délibération sur le prix et la prise en charge du coût du … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2022
Ce procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022 a été approuvé par le conseil municipal réuni le 1er décembre 2022. L’an deux mil vingt deux le vingt deux septembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : • Approbation du compte rendu du 22 juin 2022• Point sur les emprunts en cours• Voirie RD 25A – Délibération• Recensement 2023 – Création de poste – Délibération• Déclassement voirie communale – Délibération• Terrain cimetière communal• Proposition don ossature barnum à … Continuer de lire Procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022
L’an deux mil vingt deux le vingt deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT ASSOCIATION TROCHÈRES LOISIRS : FESTIVITÉS A VENIR Plusieurs membres de l’association Trochères Loisirs ont répondu présents à l’invitation de Mme le Maire afin de faire le point sur les festivités du 13 juillet.Le 13 juillet dans l’après-midi, l’association propose des jeux pour les enfants à partir de 15h (course en sac, jeu de quilles, …). Une … Continuer de lire Procès verbal du conseil municipal du 22 juin 2022
COMPTE-RENDU ADOPTÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2022L’an deux mil vingt deux le quatorze avril à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation des comptes rendus du 23 novembre 2021 et du 15 février 2022 Convention d’assistance Ingénierie Côte-d’Or – Délibération Convention secrétariat de mairie avec Communauté de Communes – Délibération Créances en non valeurs – Délibération Approbation du compte de gestion 2021, Approbation du compte administratif 2021, Vote du taux des taxes 2022, Vote du budget … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2022
L’an deux mil vingt deux le quinze février à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Association Trochères Loisirs : présentation du nouveau bureau et projets à venir Démission d’un adjoint au maire – Délibération. Aménagement du sentier et terrain de pétanque – avancement des travaux Désignation d’une personne en charge du relais Egalité Balayage des rues – devis Courrier de demande d’emplacement d’un camion pizza Informations de la Communauté de communes Mirebellois Fontenois Questions diverses Présents : Nathalie … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 15 février 2022
L’an deux mil vingt et un le vingt-trois novembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 12 octobre 2021, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation des précédents comptes rendus Création du chemin en prolongement des « petits jardiniers », délibération Questions diverses Etaient présents : Guillaume MICHEA, Christiane PERRUCHOT, Nathalie GAVOILLE, Julie BRAMON, Bérangère DIENST, Christian GIBAULT, Jean-Marie BILBAULTExcusés : David GARNACHE procuration à Julie BRAMON, Jean-Baptiste LANCE procuration à Nathalie GAVOILLE, Laurent BERNARD procuration Christian GIBAULTAbsents : Vincent … Continuer de lire COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2021
L’an deux mil vingt et un le vingt-trois novembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 12 octobre 2021, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Etaient présents : Guillaume MICHEA, Christiane PERRUCHOT, Nathalie GAVOILLE, Julie BRAMON, Bérangère DIENST, Christian GIBAULT, Jean-Marie BILBAULTExcusés : David GARNACHE procuration à Julie BRAMON, Jean-Baptiste LANCE procuration à Nathalie GAVOILLE, Laurent BERNARD procuration Christian GIBAULTAbsents : Vincent DELORMESecrétaire de séance : Guillaume MICHÉA ORDRE DU JOUR Approbation des précédents comptes rendus Création du chemin en … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 23 novembre 2021
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