Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026

Réuni vendredi 5 juin à 19h30, le conseil municipal a pris les deux délibérations suivantes. Election des représentants de la commune au SIAEP (Syndicat Intercommunal d’assainissement et de l’eau potable) de Magny-saint-Médard : En complément du titulaire Guillaume MICHEA et de sa suppléante Carole Er Raji élu au conseil du 21 mars 2026, il convient d’élire un deuxième titulaire et un deuxième suppléant. Ont été élus à l’unanimité, Christiane PERRUCHOT, titulaire et Michael BAILLY, suppléant. Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection sénatoriale du 27 septembre 2026 TITULAIRE Nombre de votants : 11 … Continuer de lire Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026

Procès verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026

Procès verbal approuvé au conseil municipal du 5 juin 2026. L’an deux mil vingt six, le vingt trois avril à vingt heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Christiane PERRUCHOT Maire, suite à la convocation du mardi 7 avril 2026. – Approbation du Procès verbal du conseil du 27 janvier 2026  – Approbation du compte de gestion 2025 – Approbation du compte administratif 2025, – Vote du taux des taxes 2026 – Vote du budget primitif 2026 – … Continuer de lire Procès verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 23 avril 2026

Approbation du compte de gestion 2025. Approuvé à l’unanimité. Approbation du compte administratif 2025. Approuvé à l’unanimité. Section de fonctionnement : Dépenses : 115 629,46 € – Recettes : 134 413,11 € – Résultat :   + 18 783,65 € Section d’investissement : Dépenses : 13 013,38 € – Recettes : 60 768,40 € – Résultat :  – 47 755,02 € L’ensemble du conseil accepte à l’unanimité de ne pas modifier les taux. Section de fonctionnement   Dépenses 130 554,62 € – Recettes 213 677,11 € Section d’investissement Dépenses 19 134,87 € – Recettes 19 134,87 € Le conseil municipal accepte à l’unanimité de déléguer au maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à … Continuer de lire Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 23 avril 2026

Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2025

PROCÈS VERBALL’an deux mil vingt cinq, le vingt-trois octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, suite à la convocation du jeudi 17 octobre 2025 envoyée après celle du 9 octobre 2025 pour laquelle le quorum n’a pas été atteint (article L2121-17 du CGCT). Ordre du jour : Présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Marie-BILBAUTExcusés : Guillaume MICHÉA, David GARNACHEAbsents : Jean-Baptiste LANCE, Christian GIBAULT, Bérangère DIENST, Laurent BERNARD,Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU … Continuer de lire Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2025

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2025

L’an deux mil vingt cinq, le vingt-six juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, suite à la convocation du vendredi 20 juin 2025 envoyée après celle du 12 juin 2025 pour laquelle le quorum n’a pas été atteint (article L2121-17 du CGCT). – Association Trochères Loisirs : festivités à venir  – Approbation du Procès verbal du conseil du 15 avril 2025 – Vente d’une remorque : Délibération – Communauté de Communes Mirebellois Fontenois : création d’un syndicat mixte  sans … Continuer de lire Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2025

Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2025 

PROCÈS VERBAL  L’an deux mil vingt cinq, le quinze avril à vingt heures le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, suite à la convocation du mercredi 9 avril 2025 envoyée après celle du 27 mars 2025 pour laquelle le quorum n’a pas été atteint (article L2121-17 du CGCT).  – Approbation du Procès verbal du conseil du 13 mars 2025  – Approbation du compte de gestion 2024,  – Approbation du compte administratif 2024,  – Vote du taux des taxes 2025,  – Vote … Continuer de lire Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2025