Catégorie : Délibérations du conseil

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Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 23 avril 2026

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Approbation du compte de gestion 2025. Approuvé à l’unanimité. Approbation du compte administratif 2025. Approuvé à l’unanimité. Section de fonctionnement : Dépenses : 115 629,46 € – Recettes : 134 413,11 € – Résultat :   + 18 783,65 € Section d’investissement : Dépenses : 13 013,38 € – Recettes : 60 768,40 € – Résultat :  – 47 755,02 € L’ensemble du conseil accepte à l’unanimité de ne pas modifier les taux. Section de fonctionnement   Dépenses 130 554,62 € – Recettes 213 677,11 € Section d’investissement Dépenses 19 134,87 € – Recettes 19 134,87 € Le conseil municipal accepte à l’unanimité de déléguer au maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à … Continuer de lire Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 23 avril 2026

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2025

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PROCÈS VERBALL’an deux mil vingt cinq, le vingt-trois octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, suite à la convocation du jeudi 17 octobre 2025 envoyée après celle du 9 octobre 2025 pour laquelle le quorum n’a pas été atteint (article L2121-17 du CGCT). Ordre du jour : Présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Marie-BILBAUTExcusés : Guillaume MICHÉA, David GARNACHEAbsents : Jean-Baptiste LANCE, Christian GIBAULT, Bérangère DIENST, Laurent BERNARD,Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU … Continuer de lire Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2025

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Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2025

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L’an deux mil vingt cinq, le vingt-six juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, suite à la convocation du vendredi 20 juin 2025 envoyée après celle du 12 juin 2025 pour laquelle le quorum n’a pas été atteint (article L2121-17 du CGCT). – Association Trochères Loisirs : festivités à venir  – Approbation du Procès verbal du conseil du 15 avril 2025 – Vente d’une remorque : Délibération – Communauté de Communes Mirebellois Fontenois : création d’un syndicat mixte  sans … Continuer de lire Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2025

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2025 

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PROCÈS VERBAL  L’an deux mil vingt cinq, le quinze avril à vingt heures le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, suite à la convocation du mercredi 9 avril 2025 envoyée après celle du 27 mars 2025 pour laquelle le quorum n’a pas été atteint (article L2121-17 du CGCT).  – Approbation du Procès verbal du conseil du 13 mars 2025  – Approbation du compte de gestion 2024,  – Approbation du compte administratif 2024,  – Vote du taux des taxes 2025,  – Vote … Continuer de lire Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2025 

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Procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2025 

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L’an deux mil vingt-cinq, le treize mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, suite à la convocation du vendredi 7 mars envoyée après celle du 20 février pour laquelle le quorum n’a pas été atteint (article L2121-17 du CGCT).  Ordre du jour – Approbation du Procès verbal du conseil du 17 décembre 2024  – Renouvellement convention Services Départementaux en matière de voirie – Délibération  – Adhésion ICO – Services numériques – Délibération  – Etude devis travaux préau  … Continuer de lire Procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2025 

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Compte-rendu du  Conseil Municipal du 17 octobre 2024

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L’an deux mil vingt quatre, le dix-sept octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, suite à la convocation du lundi 14 octobre 2024 envoyée après celle du 8 octobre 2024 pour laquelle le quorum n’a pas été atteint (article L2121-17 du CGCT). – Approbation du Procès verbal du conseil du 4 juillet 2024  – RODP SICECO – Délibération – Tarification salle communale – Délibération – Point sur les travaux de voirie  – Devis Travaux Passerelle  – Location … Continuer de lire Compte-rendu du  Conseil Municipal du 17 octobre 2024