L’an deux mil vingt deux le quinze février à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

• Association Trochères Loisirs : présentation du nouveau bureau et projets à venir
• Démission d’un adjoint au maire – Délibération.
• Aménagement du sentier et terrain de pétanque – avancement des travaux
• Désignation d’une personne en charge du relais Egalité
• Balayage des rues – devis
• Courrier de demande d’emplacement d’un camion pizza
• Informations de la Communauté de communes Mirebellois Fontenois
• Questions diverses
  
• Présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHÉA, Julie BRAMON, Laurent BERNARD
  Excusés : Bérangère DIENST procuration à Guillaume MICHÉA ; Christian GIBAULT procuration à Julie BRAMON ; Jean-Marie BILBAUT procuration à Nathalie GAVOILLE; Jean-Baptiste LANCE procuration à Christiane PERRUCHOT ; Vincent DELORME
  Absents : David GARNACHE
  Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT
  
• TROCHÈRES LOISIRS
  Mme le maire a convié le nouveau bureau de l’association Trochères Loisirs, élu le 14 décembre 2021 afin qu’il se présente aux élus et discute avec eux de la façon à établir de bonnes relations de coopération.
  Il se compose de : Elodie Bailly, Présidente, Julien Couroux, Vice-Président; Laurène Bouley, Secrétaire, Noëlle Forey, Secrétaire adjointe et Pascale Bernard, Trésorière.
  Elodie Bailly a présenté le programme 2022 : nettoyage de printemps le 5 mars ; chasse aux oeufs de Pâques le 23 avril à 15h ; kermesse pour les enfants l’après-midi puis repas et animations le soir du 13 juillet en partenariat avec la commune. Le vide-grenier devrait se dérouler le dernier dimanche d’août.
  Mme le maire rappelle le règlement concernant la location de la salle : un état des
  lieux doit être fait à chacune des manifestations et rappelle que du matériel
  communal a été mis à disposition de l’association (tables et bancs, chapiteau, vaisselle) qu’elle loue aux Trécariens. L’association garde la jouissance des recettes. Puis elle expose les projets qu’elle souhaiterait faire en commun avec l’association : concours photos enfants et adultes avec exposition, installation d’une boîte à livres (idée qui avait été également proposée par l’ancien président Didier Perrin) et/ou dépôt de livres de la bibliothèque de Belleneuve, tout en précisant que pour l’heure aucun contact n’a été pris avec cette dernière. Trochères Loisirs prend acte et sa présidente indique que l’association a également beaucoup d’autres projets.
  Mme le maire réitère sa demande de participation de l’association à l’achat du panier des aînés, qui à l’origine avait été une initiative conjointe entre l’association et la commune qui l’a repris à son compte, lorsque l’association y avait renoncé. Les membres du bureau ne souhaitent pas participer au Noël des aînés. Ils précisent qu’ils ont pris l’initiative de faire un cadeau aux nouveaux nés.
  Le bureau de l’association fait part d’un problème d’humidité récurrent dans le caveau avec un excès d’eau que la pompe ne suffit pas à absorber et qui peut endommager le matériel et poser des problèmes de sécurité des installations électriques. Il propose à la mairie d’acheter des tréteaux et de refaire le sol en gravier. La maire enregistre la doléance tout en précisant que ce type de travaux n’est pas pour l’heure prioritaire.
  
• Après cet échange, la séance du conseil s’ouvre en suivant l’ordre du jour.
  
• DEMISSION D’UN ADJOINT AU MAIRE
  Monsieur Jean-Baptiste Lance a décidé de démissionner de son poste de 3e adjoint mais il reste conseiller municipal. La démission a été enregistrée par la préfecture, le conseil municipal, à l’unanimité, accepte cette décision.
  Julie Bramon demande expressément que le compte-rendu rapporte, qu’elle
  s’interroge, le concernant, mais aussi d’autres conseillers, sur le fait de rester
  conseiller municipal sans présence minimum aux réunions du conseil et aux événements du village.
  Mme le Maire ajoute que cela s’applique aussi à l’assiduité de tout le conseil municipal.
  
• SENTIER ET TERRAIN DE PETANQUE
  Le projet initial du sentier été légèrement modifié, élargi de 4 mètres sur 20
  mètres, à 5 mètres sur 15 mètres afin de pouvoir organiser deux jeux simultanés.
  L’entreprise Bredillet a démarré les travaux le 14 février.
  
• Mme le maire fait le point sur les autres travaux en cours
  – Le remplacement des tuiles en châtaigner du clocher, travaux retardés à cause de la
  Covid et qui ont démarré le 1er février. L’entreprise Les charpentiers de Bourgogne
  remplacera dans la foulée une dizaine de tuiles du toit, cassées pendant les travaux.
  – L’entreprise Bogarzone qui a rénové le rétrécissement du pont de Mitreuil reviendra dès que la météo le permettra pour réaliser la signalétique au sol.
  
• DESIGNATION D’UN REFERENT EGALITE AU SEIN DE LA COMMUNE
  Pour informer les personnes qui peuvent se trouver en difficulté, Mme le maire
  souhaite mettre en place un référent, un élu qui sera l’interlocuteur de celles-ci pour les aider à faire les démarches nécessaires et les informer de la juridiction. Il peut s’agir d’un jeune ayant des difficultés à trouver un travail, de violences conjugales, de difficultés à payer une créance etc. Mme le maire propose un binôme, certaines situations pouvant psychologiquement être difficiles à assumer par une seule personne. Elle insiste sur le fait que les informations qui seront communiquées au référent devront rester confidentielles. L’appel aux volontaires est lancé.
  
  
• BALAYAGE DES RUES
  Le balayage des rues se fait deux fois par an, jusqu’à présent par l’entreprise Eole
  Nettoyage à Varois. Or avec les contraintes de recyclage des gravats ramassés, cette entreprise a fortement augmenté ses tarifs. Deux autres devis ont alors été
  demandés, à l’entreprise Bredillet et à l’entreprise Balayage 39 (Jura). Le conseil
  choisit l’entreprise Bredillet pour un tarif estimatif de 420 € TTC le balayage avec
  évacuation et traitement des déchets. Ces derniers étaient jusqu’à présent stockés
  route d’Etevaux et pas réutilisés par la commune car ils contiennent des
  microplastiques.
  
• DEMANDE DE STATIONNEMENT D’UN CAMION PIZZA
  David Curot de Saint-Léger-Triey a fait part à la commune de la recherche d’un
  emplacement sur Trochères pour stationner un camion pizza au feu de bois, une fois par semaine. Le conseil a décidé de l’informer qu’un camion pizza vient déjà tous les deux semaines à Trochères (So Pizza) et s’il maintenait son intention, il devra fonctionner en alternance avec lui.
  
• INFORMATIONS SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MIREBELLOIS
  FONTENOIS
  – Mme le maire fait part de la fermeture d’une classe à la rentrée 2022 à Fontaine
  Française malgré l’opposition des parents d’élèves. Sur l’ensemble du territoire de la communauté de communes, les effectifs scolaires sont en baisse.
  – La communauté de communes a établit un rapport quinquennal sur l’évolution du
  montant des attributions de compensation, notamment depuis la reprise de la
  compétence scolaire qui concernent également le transport. L’état des lieux fait il y a 5 ans qui sert de calcul à la contribution communale aux transports, aux affaires
  scolaires et autres charges transférées reste d’actualité. Il est précisé que le
  transport scolaire est gratuit pour les parents mais facturé à la commune même si les enfants ne prennent pas le bus.
  – De nouvelles compétences sont transférées à la communauté de communes : la
  démolition des bâtiments menaçant ruine ainsi que la commission de sécurité
  concernant les bâtiments recevant du public.
  Mme le maire s’émeut de la diminution du pouvoir de police des maires.
  
• QUESTIONS DIVERSES
  Mme le maire souhaite sensibiliser la population à l’environnement. Elle demande aux conseillers municipaux de participer à l’information des habitants sur les bonnes pratiques : économie d’eau, recyclage, compostage. L’appel aux volontaires est lancé.
  Elle annonce qu’elle a commandé à Emilie Charrier, locataire de l’un des logements
  communaux et qui développe une activité de produits zéro déchets, de fabriquer un essuie-tout en tissu remplaçant le « sopalin » qu’elle offrira à chacun des Trécariens, afin de les sensibiliser à la réduction des déchets.
  Un questionnaire sera distribué pour savoir combien d’habitants ne disposent pas d’un composteur. Selon les résultats, on peut imaginer d’installer un composteur par « quartier » géré par un responsable.
  – Le sentier et le terrain de pétanque seront inaugurés le 30 avril 2022 à 10h00 ; le
  couper de ruban sera précédé d’une réunion sur place avec les habitants afin de savoir quels autres aménagements ils souhaiteraient : jeux pour enfants, verger
  conservatoire d’arbres fruitiers, autres ?
  – Deux réunions préparatoires du budget 2022 sont programmées le samedi 12 mars à 10h30 et le mardi 29 mars à 20h. Tous les conseillers municipaux sont invités à participer à la préparation du budget.
  
  – Guillaume Michéa constate que les trous sont de plus en plus importants chemin de la Vigne. Mme le maire rappelle que le chemin est propriété de l’association foncière etqu’il lui revient de l’entretenir.
  – Laurent Bernard relate le constat d’une habitante que le défibrillateur, sur le mur de la salle commune, est mal placé. Cet emplacement a été choisi, plutôt que la façade de a mairie, pour la facilité d’accès à l’électricité. Une information sur son
  fonctionnement, facile car automatique, sera prochainement faite à laquelle tous les habitants intéressés pourront participer.
  – Christiane Perruchot fait le point sur la panne de l’internet qui a eu lieu lundi 14
  février. C’est la conséquence des travaux de pose de la fibre optique route de
  Mitreuil. Un engin a malencontreusement rompu le câble téléphonique lors du
  percement d’une tranchée. Le service a été rétabli le lendemain en milieu d’après midi. La mairie n’a pas été informée puisqu’il s’agissant d’un accident. Les habitants qui veulent se faire dédommager doivent s’adresser à leur opérateur.
  – Communication d’un nouvel acte de vandalisme dans le Petit jardin : l’un des
  épouvantails installé l’été 2021 a été retiré du sol sans dégâts mais la girouette
  installée depuis fort longtemps a été cassée.
  Séance levée à 23 heures.