Étiquette : conseil municipal

Accueil, Délibérations du conseilLaisser un commentaire

Délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2026

trocheres

Réuni vendredi 25 juin à 20h, le conseil municipal a pris les délibérations suivantes. Retrait de la délibération de délégations du conseil municipal au maire du 21 mars 2026. Adopté à l’unanimité. Reprise de la délibération à la demande de la préfecture afin de préciser les limites de certaines délégations, notamment en matière d’emprunts, d’actions en justice, de demandes de subventions et de demandes d’autorisations d’urbanisme. Nouvelle délibération de délégations du conseil municipal au maire. Adoptée à l’unanimité. Echanges de parcelles entre un particulier et la commune. Reprise de la délibération du 4 juillet 2019 dans laquelle figurait une erreur … Continuer de lire Délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2026

Délibérations du conseilLaisser un commentaire

Procès verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026

trocheres

Procès verbal approuvé au conseil municipal du 5 juin 2026. L’an deux mil vingt six, le vingt trois avril à vingt heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Christiane PERRUCHOT Maire, suite à la convocation du mardi 7 avril 2026. – Approbation du Procès verbal du conseil du 27 janvier 2026  – Approbation du compte de gestion 2025 – Approbation du compte administratif 2025, – Vote du taux des taxes 2026 – Vote du budget primitif 2026 – … Continuer de lire Procès verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026

Accueil, Délibérations du conseil, Le conseil municipalLaisser un commentaire

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 23 avril 2026

trocheres

Approbation du compte de gestion 2025. Approuvé à l’unanimité. Approbation du compte administratif 2025. Approuvé à l’unanimité. Section de fonctionnement : Dépenses : 115 629,46 € – Recettes : 134 413,11 € – Résultat :   + 18 783,65 € Section d’investissement : Dépenses : 13 013,38 € – Recettes : 60 768,40 € – Résultat :  – 47 755,02 € Vote du taux des taxes 2026.  L’ensemble du conseil accepte à l’unanimité de ne pas modifier les taux. Vote du budget primitif 2026. Approuvé à l’unanimité. Section de fonctionnement   Dépenses 130 554,62 € – Recettes 213 677,11 € Section d’investissement Dépenses 19 134,87 € – Recettes 19 134,87 € Fongibilité des crédits – M57  Le conseil municipal … Continuer de lire Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 23 avril 2026

Accueil, Informations pratiquesLaisser un commentaire

 Appel à candidature

trocheres

Appel à candidature à la  Commission Communale des Impôts Directs ‼️ DATE LIMITE MARDI 21 AVRIL 2026   La Commission Communale des Impôts Directs (CCID) est un organisme local composé de contribuables qui participent à l’évaluation des bases des impôts locaux. Elle donne des avis sur les valeurs locatives cadastrales et aide l’administration fiscale à garantir l’équité entre contribuables. ‼️La commune doit renouveler sa Commission Communale des Impôts Directs après chaque élection municipale ce qui est le cas cette année. Les membres sont proposés par le Conseil Municipal et sont nommés par l’administration fiscale, pour garantir l’impartialité. A Trochères, il faut 24 candidats : 12 titulaires et 12 suppléants. Parmi lesquels seront choisis par l’administration fiscale, 6 titulaires et 6 suppléants. La C.C.I.D se réunit seulement une ou deux fois par mandat. ⚠️Vous êtes propriétaire, artisan, chef d’entreprise, agriculteur dans la commune ?  Vous souhaitez participer à la vie de la commune ?   N’hésitez pas à faire part de votre candidature.    Par mail mairie.trocheres@wanadoo.fr avec vos nom, prénom, adresse et n° de téléphone  Ou dans la boîte aux lettres de la mairie  AVANT LE MARDI 21 AVRIL 2026  D’avance, merci pour votre implication. Christiane PERRUCHOT, maire Continuer de lire  Appel à candidature

Accueil, Délibérations du conseilLaisser un commentaire

Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2025

trocheres

PROCÈS VERBALL’an deux mil vingt cinq, le vingt-trois octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, suite à la convocation du jeudi 17 octobre 2025 envoyée après celle du 9 octobre 2025 pour laquelle le quorum n’a pas été atteint (article L2121-17 du CGCT). Ordre du jour : Approbation du Procès verbal du conseil du 20 juin 2025 Régime indemnitaire– Délibération Adhésion ICO services numériques – Délibération Point sur les différents travaux sur la commune Bulletin de fin … Continuer de lire Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2025