Procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022

Ce procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022 a été approuvé par le conseil municipal réuni le 1er décembre 2022.

L’an deux mil vingt deux le vingt deux septembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

• Approbation du compte rendu du 22 juin 2022
• Point sur les emprunts en cours
• Voirie RD 25A – Délibération
• Recensement 2023 – Création de poste – Délibération
• Déclassement voirie communale – Délibération
• Terrain cimetière communal
• Proposition don ossature barnum à l’association Trochères Loisirs
• Programmation semaine bleue
• Questions diverses.

Présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHÉA, Julie BRAMON, Bérangère DIENST, Vincent DELORME, BILBAUT Jean-Marie

Excusés : Laurent BERNARD, Jean-Baptiste LANCE procuration à Nathalie GAVOILLE,

Absents : Christian GIBAULT, David GARNACHE CREUILLOT

Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT

Approbation du compte-rendu du 22 juin 2022

Mme le Maire fait lecture du dernier compte-rendu. Aucune remarque n’est faite sur compte-rendu qui est adopté avec 7 voix pour et 1 abstention.

POINT SUR LES EMPRUNTS EN COURS

Mme le Maire fait le point sur les emprunts en cours. L’emprunt concernant la salle de réunion court jusqu’en 2028. Celui qui concerne les travaux de voirie Chemin des Voissières, Impasse de Belleneuve et la rénovation de l’écluse a débuté en 2022 et se terminera en 2031.
Celui concernant les travaux des 3 écluses s’est terminé courant 2022.

VOIRIE RD 25 A

Mme le Maire rappelle à l’assemblée le projet de voirie de la Rue de Mirebeau et annonce avoir reçu un avis favorable du Département.
Suite au visionnage des plans, un élu se demande s’il est prévu d’abattre le muret d’un administré car il semble disparaître sur le plan.
Cette situation n’a pas été évoquée par ICO, l’agence du Conseil Départemental, maître d’oeuvre de ce projet mais la question leur sera posée.
Le montant estimatif des travaux est de 60 000 € HT. Des craintes concernant les augmentations des matières premières sont émises.
Une consultation concernant ces travaux devant être lancé, la possibilité de tout stopper est envisageable si les coûts deviennent trop élevés.
Le projet est approuvé à l’unanimité.

Recensement 2023

Mme le Maire donne la parole à Mme PERRUCHOT, 1ère adjointe et coordonnateur du prochain recensement.
Mme PERRUCHOT explique que le recensement de la population de Trochères se déroulera du 19 janvier au 18 février 2023.
Le recrutement est lancé, avec des annonces déposées sur le site internet de la commune, de la Communauté de Communes et les pages facebook.
La formation de l’agent recenseur ayant lieu sur 2 demi-journées de janvier, il faudrait pouvoir recruter rapidement.

DECLASSEMENT VOIRIE COMMUNALE

Mme le Maire explique avoir reçu un courrier d’un administré rue de la Croix qui souhaiterait acquérir une partie d’une bande de terrain de 32m² située devant son habitation. Mme le Maire explique que la bande de terrain n’apparaît ni affectée à un service public, ni à l’usage direct du public et qu’à ce titre, son maintien dans le domaine public de la commune de Trochères n’est pas justifié.

Elle rappelle que pour répondre favorablement à la demande de cet administré, il convient de constater la désaffectation de l’utilité publique de la bande de terrain et d’en prononcer le déclassement du domaine public.

Une demande de devis à un géomètre sera faite afin de procéder à une division parcellaire.

TERRAIN CIMETIERE COMMUNAL

Mme le Maire revient sur le drame qu’une famille de Trochères a vécu courant septembre et des raisons pour lesquelles il est urgent de s’occuper du cimetière dans lequel il n’y a plus beaucoup de concessions disponibles.
Mme le Maire suspend la séance du conseil afin de donner la parole à des administrés venus assister au conseil.
Mme le Maire explique la complexité du cimetière avec les concessions perpétuelles, celles constatées en état d’abandon. Elle explique que certaines démarches ont commencé mais que les procédures sont assez longues.
Tout le monde est conscient qu’il faut trouver des solutions et il est demandé à chacun de réfléchir à des pistes.

PROPOSITION DON OSSATURE BARNUM

Mme le Maire explique qu’une partie du barnum utilisé par Trochères Loisirs appartient à l’association mais que l’ossature appartient à la commune. Pour des raisons de simplicité, elle propose de donner l’ossature à Trochères Loisirs et demande que celui-ci soit mis à disposition de la mairie lorsque celle-ci en a besoin.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.

PROGRAMME SEMAINE BLEUE

La semaine bleue se tenant du 3 au 9 octobre, il est proposé d’organiser un goûter avec des jeux de société. Ce moment de partage aura lieu le samedi 8 octobre à 15h à la salle communale.

Questions diverses

Au cours de la cérémonie du 11 novembre, la Plaine des sons jouera des morceaux pour marquer le centenaire du monument aux morts. Une exposition de Mme Legoux sur les soldats sera exposée dans la salle et Michel FOREY fera une restitution sur le monument.
Les questionnaires qui ont été distribués aux habitants ont été peu retournés à la mairie. Il est proposé de relancer la population afin que les données soient exploitables.
Le courrier au Conseil Régional concernant l’emplacement du bus scolaire a été envoyé. Il n’y a pas de réponse à l’heure actuelle.

TOUR DE TABLE

Bérangère DIENST : RAS

Julie BRAMON : Elle souhaite savoir quand nous aurons les flyers concernant le Relais Egalité Rural.

Guillaume Michéa : Des administrés ont demandé comment était contrôlé le travail de l’employé municipal. Mme Gavoille explique comment sont réparties ses tâches et la façon dont elle travaille avec lui.

Vincent DELORME : Il souhaite revenir sur le tas de caillou vers chez M. LENOIR duquel il aurait dit qu’il appartenait à la commune. En aucun cas M. DELORME n’a voulu tenir ces propos.
Il demande à ce que les trous vers chez M. Louet soient rebouchés car cela devient dangereux.

Christiane PERRUCHOT demande si un panneau d’entrée de village avait été acheté car il faudrait en remettre un en place
Elle fait part de l’échange d’un escabeau en très bon état contre un beaucoup plus ancien à la salle communale et en a fait part à Trochères Loisirs car c’est sans doute à l’occasion d’une des manifestations de l’association que l’erreur a eu lieu. Elle souhaite que l’escabeau de la salle soit rendu.
Elle a constaté que le réfrigérateur de la salle communale est resté ouvert suite à l’utilisation de la salle par Trochères Loisirs, ce qui a engendré de la glace dans le congélateur et aimerait plus de vigilance.
Elle souhaite que le robinet du cimetière soit remplacé par un robinet poussoir car celui-ci reste trop souvent ouvert.
Elle aimerait fixer une date pour le fleurissement d’automne.
Elle explique qu’une latte de la table de pique-nique au petit jardin a été cassée, certainement à cause de la chaleur. Celle-ci va être changée.
Elle demande à ce qu’une poubelle à verre et emballages jetables soit installée vers les petits jardiniers.

Jean-Marie BILBAUT a eu une demande des joueurs après le tournoi de pétanque, à savoir à ce que du gravier plus épais soit mis en place sur le terrain.

Nathalie GAVOILLE souhaite que chacun entretienne les trottoirs devant chez eux.

La séance est levée à 22h30

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