Procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022

Ce procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022 a été approuvé par le conseil municipal réuni le 1er décembre 2022.

L’an deux mil vingt deux le vingt deux septembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

• Approbation du compte rendu du 22 juin 2022
• Point sur les emprunts en cours
• Voirie RD 25A – Délibération
• Recensement 2023 – Création de poste – Délibération
• Déclassement voirie communale – Délibération
• Terrain cimetière communal
• Proposition don ossature barnum à l’association Trochères Loisirs
• Programmation semaine bleue
• Questions diverses.

Présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHÉA, Julie BRAMON, Bérangère DIENST, Vincent DELORME, BILBAUT Jean-Marie

Excusés : Laurent BERNARD, Jean-Baptiste LANCE procuration à Nathalie GAVOILLE,

Absents : Christian GIBAULT, David GARNACHE CREUILLOT

Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT

Approbation du compte-rendu du 22 juin 2022

Mme le Maire fait lecture du dernier compte-rendu. Aucune remarque n’est faite sur compte-rendu qui est adopté avec 7 voix pour et 1 abstention.

POINT SUR LES EMPRUNTS EN COURS

Mme le Maire fait le point sur les emprunts en cours. L’emprunt concernant la salle de réunion court jusqu’en 2028. Celui qui concerne les travaux de voirie Chemin des Voissières, Impasse de Belleneuve et la rénovation de l’écluse a débuté en 2022 et se terminera en 2031.
Celui concernant les travaux des 3 écluses s’est terminé courant 2022.

VOIRIE RD 25 A

Mme le Maire rappelle à l’assemblée le projet de voirie de la Rue de Mirebeau et annonce avoir reçu un avis favorable du Département.
Suite au visionnage des plans, un élu se demande s’il est prévu d’abattre le muret d’un administré car il semble disparaître sur le plan.
Cette situation n’a pas été évoquée par ICO, l’agence du Conseil Départemental, maître d’oeuvre de ce projet mais la question leur sera posée.
Le montant estimatif des travaux est de 60 000 € HT. Des craintes concernant les augmentations des matières premières sont émises.
Une consultation concernant ces travaux devant être lancé, la possibilité de tout stopper est envisageable si les coûts deviennent trop élevés.
Le projet est approuvé à l’unanimité.

Recensement 2023

Mme le Maire donne la parole à Mme PERRUCHOT, 1ère adjointe et coordonnateur du prochain recensement.
Mme PERRUCHOT explique que le recensement de la population de Trochères se déroulera du 19 janvier au 18 février 2023.
Le recrutement est lancé, avec des annonces déposées sur le site internet de la commune, de la Communauté de Communes et les pages facebook.
La formation de l’agent recenseur ayant lieu sur 2 demi-journées de janvier, il faudrait pouvoir recruter rapidement.

DECLASSEMENT VOIRIE COMMUNALE

Mme le Maire explique avoir reçu un courrier d’un administré rue de la Croix qui souhaiterait acquérir une partie d’une bande de terrain de 32m² située devant son habitation. Mme le Maire explique que la bande de terrain n’apparaît ni affectée à un service public, ni à l’usage direct du public et qu’à ce titre, son maintien dans le domaine public de la commune de Trochères n’est pas justifié.

Elle rappelle que pour répondre favorablement à la demande de cet administré, il convient de constater la désaffectation de l’utilité publique de la bande de terrain et d’en prononcer le déclassement du domaine public.

Une demande de devis à un géomètre sera faite afin de procéder à une division parcellaire.

TERRAIN CIMETIERE COMMUNAL

Mme le Maire revient sur le drame qu’une famille de Trochères a vécu courant septembre et des raisons pour lesquelles il est urgent de s’occuper du cimetière dans lequel il n’y a plus beaucoup de concessions disponibles.
Mme le Maire suspend la séance du conseil afin de donner la parole à des administrés venus assister au conseil.
Mme le Maire explique la complexité du cimetière avec les concessions perpétuelles, celles constatées en état d’abandon. Elle explique que certaines démarches ont commencé mais que les procédures sont assez longues.
Tout le monde est conscient qu’il faut trouver des solutions et il est demandé à chacun de réfléchir à des pistes.

PROPOSITION DON OSSATURE BARNUM

Mme le Maire explique qu’une partie du barnum utilisé par Trochères Loisirs appartient à l’association mais que l’ossature appartient à la commune. Pour des raisons de simplicité, elle propose de donner l’ossature à Trochères Loisirs et demande que celui-ci soit mis à disposition de la mairie lorsque celle-ci en a besoin.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.

PROGRAMME SEMAINE BLEUE

La semaine bleue se tenant du 3 au 9 octobre, il est proposé d’organiser un goûter avec des jeux de société. Ce moment de partage aura lieu le samedi 8 octobre à 15h à la salle communale.

Questions diverses

Au cours de la cérémonie du 11 novembre, la Plaine des sons jouera des morceaux pour marquer le centenaire du monument aux morts. Une exposition de Mme Legoux sur les soldats sera exposée dans la salle et Michel FOREY fera une restitution sur le monument.
Les questionnaires qui ont été distribués aux habitants ont été peu retournés à la mairie. Il est proposé de relancer la population afin que les données soient exploitables.
Le courrier au Conseil Régional concernant l’emplacement du bus scolaire a été envoyé. Il n’y a pas de réponse à l’heure actuelle.

TOUR DE TABLE

Bérangère DIENST : RAS

Julie BRAMON : Elle souhaite savoir quand nous aurons les flyers concernant le Relais Egalité Rural.

Guillaume Michéa : Des administrés ont demandé comment était contrôlé le travail de l’employé municipal. Mme Gavoille explique comment sont réparties ses tâches et la façon dont elle travaille avec lui.

Vincent DELORME : Il souhaite revenir sur le tas de caillou vers chez M. LENOIR duquel il aurait dit qu’il appartenait à la commune. En aucun cas M. DELORME n’a voulu tenir ces propos.
Il demande à ce que les trous vers chez M. Louet soient rebouchés car cela devient dangereux.

Christiane PERRUCHOT demande si un panneau d’entrée de village avait été acheté car il faudrait en remettre un en place
Elle fait part de l’échange d’un escabeau en très bon état contre un beaucoup plus ancien à la salle communale et en a fait part à Trochères Loisirs car c’est sans doute à l’occasion d’une des manifestations de l’association que l’erreur a eu lieu. Elle souhaite que l’escabeau de la salle soit rendu.
Elle a constaté que le réfrigérateur de la salle communale est resté ouvert suite à l’utilisation de la salle par Trochères Loisirs, ce qui a engendré de la glace dans le congélateur et aimerait plus de vigilance.
Elle souhaite que le robinet du cimetière soit remplacé par un robinet poussoir car celui-ci reste trop souvent ouvert.
Elle aimerait fixer une date pour le fleurissement d’automne.
Elle explique qu’une latte de la table de pique-nique au petit jardin a été cassée, certainement à cause de la chaleur. Celle-ci va être changée.
Elle demande à ce qu’une poubelle à verre et emballages jetables soit installée vers les petits jardiniers.

Jean-Marie BILBAUT a eu une demande des joueurs après le tournoi de pétanque, à savoir à ce que du gravier plus épais soit mis en place sur le terrain.

Nathalie GAVOILLE souhaite que chacun entretienne les trottoirs devant chez eux.

La séance est levée à 22h30

Compte-rendu du conseil municipal du 1er décembre 2014

L’an deux mil quatorze le premier décembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en mairie de Trochères, sur convocation adressée le 26 novembre 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 3 novembre,
  • Concession du cimetière,
  • Ordinateur,
  • Etude des dossiers des candidats à la location concernant le logement,
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, G. MICHÉA, J.M. BILBAULT, B. DIENST, P. PAINEAU, C. PERRUCHOT

Arrivée de Madame MARCEAUX à 20h30

Excusés : C. GAVOILLE, V. DELORME, A. YOT

Secrétaire de séance : G. MICHÉA

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 3 NOVEMBRE 2014.

Le compte rendu a été approuvé.

CONCESSION DU CIMETIERE

Madame le Maire explique que suite au décès de Monsieur MAUCHAMP, elle a pu constater que le nombre de concessions disponibles au cimetière communal devenait limité, elle souhaite que le point soit fait sur les éventuelles tombes abandonnées, non entretenues ou encore celles dont les familles ne souhaitent pas renouveler la concession. La législation funéraire étant compliquée et lourde de conséquences, elle souhaite que la secrétaire aille en formation à ce sujet.

Madame Marceaux indique que dans son entourage une personne pourrait lui fournir des renseignements à ce sujet et propose de les récupérer.

ORDINATEUR

Madame le maire indique que l‘ordinateur fonctionne de plus en plus difficilement, que l’intervention d’un informaticien avait été nécessaire avant les dernières élections. Les crédits étant ouverts en section d’investissement et qu’il serait judicieux de le renouveler. Différentes enseignes seront contactées pour savoir si elles acceptent un paiement par mandat administratif.

ETUDES DES DOSSIERS DES CANDIDATS A LA LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL

Deux dossiers complets et recevables sont parvenus en mairie. Un couple sans enfants avec deux salaires et un second avec un nouveau-né et deux salaires également.

Le montant du loyer est fixé à 540 €, un dépôt de garantie du même montant sera demandé. La signature du bail ainsi que l’état des lieux d’entrée auront lieu le 18 décembre 2014. Des travaux étaient envisagés (papier peint, peinture de l’entrée et de deux des chambres) mais par manque le temps et d’employé communal, le conseil a choisi d’allouer aux locataires une somme de 500€ qu’ils devront prioritairement dépenser pour ces travaux. Après discussion, le conseil municipal décide à l’unanimité de louer le logement communal au jeune couple avec enfant.

QUESTIONS DIVERSES

BAPTEME REPUBLICAIN

Madame le Maire informe qu’un baptême républicain aura lieu courant juin en mairie, les renseignements ont été donnés à la famille.

DEVIS VEGETAL CONCEPTION

Suite au passage de l’entreprise Végétal Conception pour l’entretien, l’élagage et la coupe des arbres devant la mairie, il avait été indiqué que le second platane mériterait d’être abattu car son branchage apporte de la mousse sur le toit de la mairie et empêche l’épanouissement du tilleul. De nombreuses remarques sont parvenues suite à l’abattage du platane malade.

En conséquence, et avant de faire abattre le second s’il y a lieu, la mairie demandera à un expert de l’ONF d’examiner l’arbre. Il en coûtera 121 € selon le devis de Végétal Conception. En tout état de cause, le toit de la mairie doit être démoussé et nettoyé. Le conseil s’accorde un délai de réflexion supplémentaire.

Au printemps, un ou deux arbres seront replantés sur la commune. Les Trécariens seront sollicités pour donner leur avis sur leur emplacement.

TOUR DE TABLE

Nathalie GAVOILLE indique que François BAROIN a été élu président de l’association des maires de France et que la compétence des transports scolaires a été transférée à la Région.

Guillaume MICHÉA rapporte que suite au conseil d’école ,il est constaté un absentéisme de 30% en maternelle. Les petits sont trop fatigués. Les primaires et maternelles bénéficieront à partir de la rentrée de janvier d’un éveil musical dispensé par les professeurs de l’école de musique ainsi que d’autres activités.

Lionel STURNER demande s’il y aura des décorations de Noël. Madame le maire explique que les décorations trop anciennes devenues dangereuses et hors normes ont été mises au rebut par Monsieur LENOIR, que seules les décorations aux normes en vigueur ont été conservées. Madame le maire propose d’organiser un concours d’illuminations. Un jury constitué d’enfants de tous âges du village faisant partie ou non de l’association Trochères-Loisirs passera pour noter les décorations. Les récompenses pourront être remises aux lauréats lors de la cérémonie des vœux. Le conseil est enthousiaste.

Bérangère DIENST qui devait s’occuper du contenu des colis de fin d’année propose une liste de garnitures.

La date du repas au restaurant pour les aînés est retenue pour le samedi 10 janvier 2015, rendez-vous à 12h au restaurant.

Il faut prévoir d’évacuer les déchets et souches qui proviennent des travaux du lavoir. Il faudrait remettre les jardinières en béton au printemps pour les fleurir.

Agnès MARCEAUX n’a pas reçu le compte rendu du SICECO.

Christiane PERRUCHOT indique que la lampe de rue N°A25 ne fonctionne pas. Madame le maire lui répond que le nécessaire a été fait et qu’une équipe de Citéos passera prochainement la changer.

Pascale PAINEAU indique qu’une action pour le Téléthon est organisée le 6 décembre, il s’agit d’une marche, départ à 10h pour Arçon. Le midi, une vente de frites aura lieu et l’après-midi, des jeux géants en bois seront à disposition. Le goûter intergénérationnel aura lieu le 14 décembre, les enfants y présenteront un spectacle.

Jean-Marie BILBAULT rappelle qu’à l’occasion des inondations survenues le 4 novembre 2014, le Conseil Général a barré les routes.

Le conseil municipal se réunira le 26 janvier prochain à 20h00. La séance est levée à 22h45.