Nettoyage de printemps samedi 5 mars

Le soleil sera de la partie ce samedi 5 mars pour le nettoyage de printemps organisé par Trochères Loisirs. Il s’agit de ramasser les déchets dans les rues du village et fossés alentour. Vous êtes attendus nombreux.

Rendez-vous à 10h, salle de communale avec gants, gilets de sécurité ou vêtements de couleur pour circuler en toute sécurité sur la voie publique. Des groupes seront constitués et des sacs poubelle distribués.

Pour les enfants, la mairie pourra prêter les gants des petits jardiniers.

Dons pour l’Ukraine : où les déposer ?

La mairie de Trochères se fait le relais de l’initiative de dons pour l’Ukraine.

Deux points de collecte seront organisés jusqu’au au vendredi 11 mars :

  • Mairie de Mirebeau-sur-Bèze de 8h30 à 12h et de 14h à 17h
  • Mairie de Fontaine-Française de 8h30 à 12h et de 14h à 17h

La collecte sur ces 2 communes s’arrêtera le vendredi 11 mars à 17h pour que la protection civile puisse venir chercher les dons.

La liste des dons dans le document ci-dessous

Compte-rendu du conseil municipal du 23 novembre 2021


L’an deux mil vingt et un le vingt-trois novembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 12 octobre 2021, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Etaient présents : Guillaume MICHEA, Christiane PERRUCHOT, Nathalie GAVOILLE, Julie BRAMON, Bérangère DIENST, Christian GIBAULT, Jean-Marie BILBAULT
Excusés : David GARNACHE procuration à Julie BRAMON, Jean-Baptiste LANCE procuration à Nathalie GAVOILLE, Laurent BERNARD procuration Christian GIBAULT
Absents : Vincent DELORME
Secrétaire de séance : Guillaume MICHÉA

ORDRE DU JOUR

Approbation des précédents comptes rendus

Création du chemin en prolongement des « petits jardiniers », délibération

Questions diverses


APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 19 OCTOBRE 2021
Le compte-rendu du 19 octobre 2021 est approuvé à l’unanimité.


DEMISSION D’UN ADJOINT
Madame le Maire indique que Jean-Baptiste Lance a démissionné de son poste de 3ème adjoint et fait lecture de son courrier qui a été transmis aux services de la préfecture qui tiendra informée la mairie des démarches à effectuer.


CRÉATION DU CHEMIN EN PROLONGEMENT DES « PETITS JARDINIERS »
Madame le Maire rappelle qu’un devis a été demandé à l’entreprise Bredillet pour réaliser l’aménagement d’un sentier d’environ 70m qui reliera le chemin du Pasquier et le petit jardin à travers la parcelle, le long de la rivière. Sur la même parcelle sera aménagé un terrain de pétanque dont l’emplacement sera déterminé ultérieurement.
Le devis de l’entreprise Bredillet s’élève à 4 573,20 € TTC. La somme de 5 000 € a été créditée au budget 2021. Les travaux seront effectués sur l’année 2022.
Le conseil municipal adopte cette décision à l’Unanimité.

QUESTIONS DIVERSES
Mme le Maire informe que le tirage des jurés d’assises a désigné une habitante de Trochères.
Un contrat a été signé avec la société PREVINTER en charge du défibrillateur pour la maintenance. Une formation avec des conseillers, agents et habitants du village sera programmée au printemps 2022.
 Le dossier pour le permis de construire du local de l’employé communal est bien avancé. Le cabinet d’Architecture a respecté le cahier des charges demandé à l’exception du toit rouge.
La mairie a reçu un courrier du ministère de l’Intérieur pour un partenariat renforcé entre la Mairie et la Gendarmerie nommé « présent pour les élus ». Dans cette optique un questionnaire (du 15 novembre jusqu’au 31 janvier 2022) est mis à disposition pour faire remonter les remarques et besoins ainsi que d’éventuels problèmes.
Une Invitation a été reçue par la gendarmerie pour la procession de la Sainte Geneviève à l’église Saint André à Varois et chaignot.
La fédération départementale de la chasse de côte d’Or procédera à un comptage des lièvres qui sera réalisé durant plusieurs jours du 8 décembre au 17 décembre à partir de 18h30 par des faisceaux lumineux (phare portatif) d’une durée de 5 à 7 h. Dans le cadre de la date d’anniversaire du monument au mort de Trochères qui aura 100 ans cette année, la cérémonie 11 novembre 2022 devra être particuière. Il faudra prévoir peut être l’invitation des autres communes, des anciens combattants…
Suite à l’archivage qui a été fait, nous sommes dans l’obligation de faire détruire les documents par une société spécialisée.
Renouvellement de l’achat de la commune des Colis de noël pour nos ainés. Des paniers garnis d’une valeur de 30 € seront achetés auprès du magasin Gamm Vert
La mise en place des éclairages de Noël sera effectuée début décembre par David Dos Reis et Vincent Delorme.


TOUR DE TABLE
C. GIBAULT : Trochères Loisirs : Fabrication des décorations de Noël par les enfants (18 décembre 21) avec le jury du concours des maisons décorées.
J. BRAMON : RAS
JM. BILBAULT : RAS
C. PERRUCHOT : Réunion sur le déploiement de la fibre. Binges, Etevaux et Trochères sont rattachés au même noeud de raccordement sur le central de Binges prévu pour 1700 habitations. Réutilisation des réseaux enterrés (pour 12 prises uniquement rue de la Croix) et aérien (poteaux Orange et Enedis pour 6 prises). Lorsque certains poteaux d’Enedis ne supportent pas la charge, un poteau bois sera installé distant de 1 mètre minimum avec un poteau existant. Environ 10 poteaux bois seront installés à Trochères. Des travaux de génie civil devront être faits entre la chambre d’arrivée de la fibre et la chambre de tirage d’Orange. Le Conseil départemental annonce des réunions publiques à destination du public. Lors de l’installation, il faut bien vérifier que le chemin entre la chambre enterrée est libre entre le regard extérieur de la rue et le domicile. Bien vérifier l’emplacement de la box (elle doit arriver au plus proche de l’arrivée de la fibre). Tout opérateur pourra e positionner et sera disponible sur Trochères.


Signalement d’un panneau de chasseurs en haut du Chemin du Pasquier, n’est-ce pas trop proche du village ?


G. MICHEA : Réunion avec la gendarmerie dont le sujet portait sur la vitesse et l’insécurité. Il y a eu une diminution du nombre de cambriolages durant le COVID.
L’arrêt de l’éclairage public la nuit ne favorise pas le nombre de vols.
De plus en plus de vols par opportunité en journée et la nuit (principalement de l’outillage) : la conduite à tenir est de bien fermer le portail et les portes en journée.
Partenariat entre la commune et la gendarmerie.
Accroissement des vols dits par ruse. Une attention particulière est apportée à tout véhicule ou personne inconnue sillonnant le village.
Pour réduire la vitesse dans les communes, les radars pédagogiques sont à privilégier. Radar pouvant enregistrer la date, l’heure et la vitesse retenue.
Un renouvellement des correspondants/référents des communes par la Gendarmerie sera effectué. Il pourra en outre gérer au mieux nos problèmes de stationnements.


B. DIENST : Des caméras avec lecture des plaques numérologique vidéos seront installés à Savolles pour une valeur de 8000 Euros.


Séance levée à 22H25

Compte-rendu du conseil municipal du 19 octobre 2021

L’an deux mil vingt et un le dix neuf octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 12 octobre 2021, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Approbation des précédents comptes rendus
Redevance d’occupation du domaine public, délibération
Passage à la nouvelle norme comptable M57, délibération
Mise en place du dispositif Compte Epargne Temps (CET), délibération
Création d’un emploi non permanent, délibération
Décision modificative n°1, délibération
Remboursement des frais de repas en cas de formation, délibération
Questions diverses : paniers des Ainés, etc
Etaient présents : G. MICHEA, L. BERNARD, C. PERRUCHOT, N. GAVOILLE, J. BRAMON, B. DIENST, C. GIBAULT
Excusées: D. GARNACHE procuration à L. BERNARD, J-B. LANCE procuration à N. GAVOILLE, 
JM. BILBAULT procuration à C. PERRUCHOT
Absents : Vincent DELORME
Secrétaire de séance : B. DIENST

Approbation des comptes-rendus des 06.04.2021, 24.06.2021 et 18.06.2021

RODP (redevance d’occupation du domaine public 2021), DELIBERATION N°01.10.2021
Madame le Maire rappelle qu’il convient de facturer ORANGE de la redevance d’occupation du domaine public.

    Les tarifs de base sont les suivants :
40 € le km d’artères aériennes -30 € le km d’artères souterraines -20 € le m² d’emprise au sol
Soit au total 195.19 € (cent quatre vingt quinze euros et dix neuf centimes)

NOUVELLE NORME COMPTABLE M57, DELIBERATION N°02.10.2021
Madame le Maire présente le rappel du contexte réglementaire

CET (compte épargne temps) pour l’employé communal : David DOS REIS. DELIBERATION N° 03.10.2021

Le Maire, rappelle à l’assemblée que :

conformément à l’article 7-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée et du décret n° 2004-878 du 26 août 2004 modifié, les modalités de mise en œuvre du compte épargne temps sont fixées par l’organe délibérant.
un compte épargne temps peut être ouvert par les agents titulaires et non titulaires, à temps complet ou non complet, qui sont employés de manière continue et qui justifient d’au moins une année de service. Les agents stagiaires, les assistants et professeurs d’enseignement artistique ne peuvent bénéficier du CET.
l’ouverture d’un CET pour un agent doit avoir été expressément demandé par ce dernier.

Le Maire propose à l’assemblée de fixer comme suit les modalités d’application du compte épargne temps prévu au bénéfice des agents territoriaux de la collectivité à compter du 01 janvier 2020.

ARCHIVES, DELIBERATION, DELIBERATION N°04.10.2021

La création d’un emploi non permanant d’assistant de conservation du patrimoine en charge des archives, à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires (soit 35/35e).
Cet emploi est équivalent à la catégorie B.
Cet emploi est créé à compter du 08 novembre 2021 pour une dizaine de jours, le temps d’effectuer la mission suivante : le tri, l’élimination et le classement des archives communales. A l’issue du classement un index sera fourni à la collectivité.
Cet emploi pourra correspondre aux grades suivants : assistant de conservation du patrimoine.
Romane HUMBERT interviendra en mairie de Trochères.

SALAIRE DE Romane HUMBERT, DELIBERATION 05.10.2021

Madame le Maire indique que pour s’acquitter du salaire de l’agent qui viendra effectuer le classement des archives communales, il convient de prendre une décision modificative.
Elle propose que cette décision prenne la forme suivante :
Chapitre 011 : – 2 500 €
Chapitre 012 : + 2500 €

A 6 voix pour, 2 abstentions et 1 contre le conseil municipal adopte cette décision modificative.

REMBOURSEMENT FRAIS DE REPAS DE L’EMPLOYÉ COMMUNAL PENDANT SES PÉRIODES DE FORMATION
Il est proposé le remboursement au maximum de 17,50 € sur justificatif.
Approuvé par 6 voix, contre 2 et 2 abstentions.

QUESTIONS DIVERSES

Mme le maire informe que le conseil communautaire a décidé de payer aux communes l’abonnement à Panneau Pocket.
Mme le maire informe le conseil du départ de la secrétaire de mairie Nina Cartaut fin octobre.
Mme le maire informe de la réception de deux devis de l’entreprise Bredillet, pour la réalisation d’un sentier entre le chemin du Pasquier et le petit jardin (2.162 €) et pour le terrain de pétanque, au même endroit (1.648 €).

QUESTIONS DIVERSES

Fissures : chemin des Voissières, l’entreprise est prévenue. Elle regardera lors de la 2nd tranche des travaux.
La taxe des ordures ménagères va augmenter. Environ 4 € pour 1 et 2 personnes, 5 € à partir de 3 personnes
Penser aux articles pour le Flash de fin d’année
Repas des Ainés
Panneau Pocket sera pris en charge par la Communauté de communes
Cérémonie du 11 novembre
Commission travaux, propositions :
Plantation d’un verger conservatoire (70% en charge par la Région)
Installation d’une table de pique-nique
Installation d’une aire de jeux pour enfants
Installation d’une table de ping pong
Mini parcours sportif en bois, slalom en bois, cabane en bois
Terrain de pétanque en terre battue,
Sentier de promenade « en dur »
Discuter en Conseil, puis soumettre les idées à la population qui pourra donner son avis et ses attentes.

TOUR DE TABLE

JB LANCE : rien à signaler

C. GIBAULT : Les véhicules de P. PIETRY ont été contrôles par les gendarmes. Ils ne considèrent pas que les véhicules sont gênants.

C. PERRUCHOT : faire le point par quartier sur l’application « Panneau Pocket » / petit mot dans les boîtes pour savoir quels habitants ne sont pas abonnés afin de leur diffuser les informations de la commune sous forme papier.

G. MICHEA : Guillaume Michea a assisté au conseil d’école maternelle de Belleneuve : il y a 73 élèves à l’école maternelle de Belleneuve, dont 6 de Trochères. Nouvelle maîtresse. Différents travaux ont été demandés à la Communauté de Communes.

L. BERNARD : RAS

B. DIENST : RAS

Séance levée à 22H00

Inscriptions POUR LES VACANCES d’hiver AU PÉRISCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AVANT LE 28 JANVIER

– pour les 3 – 10 ans

Les sites à Fontaine-Française et Mirebeau-sur-Bèze accueilleront vos enfants la 1ère semaine des vacances, du lundi 14 au vendredi 18 février 2022. Le site à Belleneuve sera ouvert la 2ème semaine des vacances, soit du lundi 21 au vendredi 25 février.

  • A Fontaine-Française, le fil rouge des activités sera le Nouvel An chinois ;
  • A Mirebeau, la semaine sera pleine de défis sportifs et de découvertes des traditions du monde ;
  • A Belleneuve, les enfants s’amuseront sur la thématique de l’hiver.

Le bulletin d’inscription est à retourner sur les sites périscolaires ou à la Direction Enfance Jeunesse au plus tard le vendredi 28 janvier 2022. Le planning des activités sera mis en ligne dès que possible.

ATTENTION, l’ouverture et les activités proposées seront organisées sous réserve que le conditions sanitaires l’autorisent.

– pour les 11 – 17 ans

Les jeunes seront accueillis à Mirebeau ou Fontaine du lundi 14 au vendredi 18 février 2022. Les deux sites partageront comme à l’accoutumée des sorties et activités communes.

Au programme : un grand jeu, du sport, ds sorties et un atelier sur 3 matinées sur les thèmes des « images »…

Transport assuré par nos soins.

Le bulletin d’inscription et planning d’activité est à retourner au plus tard le vendredi 28 janvier 2022 à jeunesse@mfcc.fr

ATTENTION, l’ouverture et les activités proposées seront organisées sous réserve que le conditions sanitaires l’autorisent.

DirectION Enfance Jeunesse - 8, place Général Viard - 21310 Mirebeau-sur-Bèze
Tél 03 80 36 56 83 - enfancejeunesse@mfcc.fr

La municipalité vous présente ses meilleurs voeux

La cérémonie de présentation des voeux du maire et du conseil municipal de Trochères aurait du avoir lieu ce samedi 15 janvier 2022. En raison de la crise sanitaire, elle a été remplacée par un enregistrement en vidéo que vous pouvez retrouver sur You Tube via les liens suivants

Un petit mot de bonne année également de la part de la première adjointe, Christiane Perruchot

Dématérialisation des documents d’urbanisme

Depuis le 1er janvier 2022, les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposés par voie électronique par l’intermédiaire de la plateforme https://valdesaone.geosphere.fr/guichet-unique

Seuls les dossiers déposés via cette plateforme seront acceptés pour instruction : les dossiers numériques reçus sur la boîte courriel de la mairie ne sont plus recevables et ne pourront permettre la délivrance d’un récépissé de dépôt (acte matérialisant le point de départ du délai d’instruction de l’autorisation).

CEPENDANT, les dossiers papiers seront toujours acceptés. La dématérialisation ouvre seulement la possibilité réglementaire de déposer un dossier par voie numérique pour toutes les communes.

Plus de renseignements aux permanences de la secrétaire de mairie, Magali Ravat : mardi de 14h à 16h et jeudi de 9h00 à 11h)

Vaccinobus près de Trochères

La Protection Civile de Côte-d’Or a réactivé son vaccinobus, laboratoire itinérant pour la vaccination contre la Covid-19 (doses Pfizer). Lieux les plus proches de Trochères :

  • Selongey mercredi 8 décembre de 10h à 13h et de 15h à 17h.
  • Talant jeudi 9 décembre de 10h à 17h et
  • Fontaine-Française vendredi 10 décembre de 10h à 17h.

Seront réalisés SANS RENDEZ-VOUS, les rappels pour la troisième injection, mais aussi la première ou deuxième injection.

Infos : Association départementale de la Protection civile, 03 45 18 30 11.

Téléthon : Opération Boudin samedi 4 décembre

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Les commandes de boudin frais à emporter pour la journée Téléthon le samedi 4 décembre, sont recevables jusqu’au 28 novembre inclus via le coupon-réponse distribué en boîtes aux lettres et reproduit ci-dessous. (2,50 € les 200 g, 12,50 € le kg). Les commandes sont accompagnées d’un règlement par chèque libellé au nom de Trochères Loisirs. A déposer avec le coupon dans la boîte aux lettres de Trochères Loisirs à l’entrée de la mairie.

Repas sur place le 4 décembre midi : assiette de boudin nature, 1/2 pomme, purée de pommes de terre, fromage ou dessert, pain, café, 1 verre de vin blanc : 11 € – assiette enfant (2 saucisses, purée et Yop), 4 €. Pass sanitaire. Réserver de préférence à l’aide du coupon ci-dessous également avant le 29 novembre.

L’intégralité des bénéfices sont reversés à l’AFM Téléthon.

Infos : Trochères Loisirs, 06 82 45 67 78