Procès verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026

Le procès-verbal ci-dessous a été approuvé par le Conseil Municipal lors de sa séance du 25 juin 2026. L’an deux mil vingt six, le cinq juin à dix neuf heures trente, le conseil municipal de Trochères, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Christiane PERRUCHOT Maire, suite à la convocation du jeudi 28 mai 2026. Désignation secrétaire de séance Approbation du conseil municipal du 23 avril 2026 Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au SIAEP de Magny Saint Médard  -Election du délégué titulaire … Continuer de lire Procès verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026

Délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2026

Réuni vendredi 25 juin à 20h, le conseil municipal a pris les délibérations suivantes. Retrait de la délibération de délégations du conseil municipal au maire du 21 mars 2026. Adopté à l’unanimité. Reprise de la délibération à la demande de la préfecture afin de préciser les limites de certaines délégations, notamment en matière d’emprunts, d’actions en justice, de demandes de subventions et de demandes d’autorisations d’urbanisme. Nouvelle délibération de délégations du conseil municipal au maire. Adoptée à l’unanimité. Echanges de parcelles entre un particulier et la commune. Reprise de la délibération du 4 juillet 2019 dans laquelle figurait une erreur … Continuer de lire Délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2026

Restrictions des usages de l’eau à partir de ce 26 juin

L’arrêté préfectoral 1099 du 26 juin 2026 classe les bassins de la Bèze-Albane et de la Vingeanne en alerte.  En conséquence, Trochères est concernée par des restrictions des usages de l’eau comme l’explique le schéma ci-dessous. L’arrêté préfectoral en suivant … Continuer de lire Restrictions des usages de l’eau à partir de ce 26 juin