Compte-rendus des conseils municipaux extraordinaires des 18 et 24 juin 2021

L’an deux mil vingt et un le dix-huit juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en séance extraordinaire dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Devis pour achat d’un tracteur tondeuse, délibération
Devis des travaux du clocher, délibération

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Baptiste LANCE, Bérangère DIENST,
Excusés : Guillaume MICHEA procuration à Christiane PERRUCHOT, Vincent DELORME procuration à Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAULT procuration à Nathalie GAVOILLE
Absents : Julie BRAMON, Laurent BERNARD, Christian GIBAULT, David GARNACHE
Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT

Le quorum étant à 6 présents sur un total de 11 élus, le conseil municipal, ne peut avoir lieu. Une seconde convocation du conseil municipal extraordinaire est rédigée pour le jeudi 24 juin à 2021 sur le même ordre du jour. Elle est distribuée le soir même, 18 juin.

SECONDE CONVOCATION

L’an deux mil vingt et un le vingt-quatre juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en séance extraordinaire dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Devis pour achat d’un tracteur tondeuse, délibération
Devis des travaux du clocher, délibération

S’agissant d’une seconde convocation, lil n’est plus question de quorum

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAULT, Guillaume MICHEA, Christian GIBAULT, Julie BRAMON

Excusés : Jean-Baptiste LANCE procuration à Christiane PERRUCHOT, Vincent DELORME procuration à Nathalie GAVOILLE, David GARNACHE procuration à Christian GIBAULT
Absents : Laurent BERNARD
Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT

DEVIS POUR L’ACHAT D’UN TRACTEUR TONDEUSE

Le tracteur tondeuse est tombé en panne. La réparation de la boîte de vitesse nécessite une réparation de 1.500 euros sans qu’il soit certain qu’il n’existe pas une autre défaillance. Connaissant son état de vétusté et son âge (plus de 10 ans), la commune avait provisionné une somme de 10.000 euros sur son budget 2021. Après la recherche d’une nouvelle machine par l’employé communal et Vincent Delorme chez les concessionnaires des environs, presque tous en rupture de stock, un devis a été demandé à l’entreprise Guiacomel à Auxonne à qui il restait, immédiatement disponible, un seul tracteur tondeuse de même type que l’actuel, non homologué route. D’où la décision de convoquer un conseil municipal extraordinaire pour pouvoir passer commande.
Il s’agit d’un tracteur tondeuse de marque John Deere avec des performances améliorées par rapport à l’actuel : durée de vie de 20 ans (le double du nombre d’heures d’utilisation), moteur à essence 723cm3, une plus grande longueur de coupe, une rotation de la lame à 90°. Le tracteur nu coûte 6.900 euros hors taxes, soit 8.280 euros TTC, auquel il faut ajouter des outils : un kit mulching, une boule d’attelage, un pare-choc arrière, un cric, un gyrophare. Soit un total TTC de 9.388,80 euros.
L’autorisation au maire de signer le devis est donnée par 9 voix et une abstention.
La question est posée de savoir que l’on fait de l’ancienne tondeuse. Il est proposé que l’employé essaie de faire lui-même la réparation pour disposer d’un outil de secours.

DEVIS RÉPARATION DU CLOCHER DE L’EGLISE

L’entreprise chargée de la réparation du clocher de l’église, les Charpentiers de Bourgogne à Longvic, avait été choisie 2020 sur un devis de 14.432 euros TTC.

Il s’agit de remplacer les poutres de la charpente, abîmées par une infiltration d’eau et de refaire l’habillage en tuiles de châtaigner. Les travaux étaient dans l’attente de la subvention demandée au conseil départemental de la Côte-d’Or. Celui-ci vient d’attribuer 6.000 euros, le taux maximal de son dispositif Projets Villages Côte-d’Or. Les travaux vont donc pouvoir démarrer dès cet été.
La commune attend encore de l’attribution de la DETR (entre 2.400 à 3.600 euros), mais le démarrage des travaux n’est pas dépendant de l’attribution de celle-ci. Elle avait déjà inscrit dans son budget 2020, le remboursement de l’assurance dommages, une somme de 3.776 euros.
La délibération vise à donner l’autorisation au maire de signer le devis et de verser un acompte de 30%. Vote favorable à l’unanimité.

Séance levée à 21h00

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