Compte-rendu du conseil municipal du 6 avril 2021

L’an deux mil vingt et un le six avril à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 30 mars 2021, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Approbation du compte-rendu du 09 février 2021,
Présentation de la convention en énergie partagée par M. Erwan GONON du SICECO,
Approbation du compte de gestion 2020,
Approbation du compte administratif 2020,
Vote du taux des taxes 2021,
Vote du budget primitif 2021,
Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Baptiste LANCE, Julie BRAMON, Laurent BERNARD, Guillaume MICHEA, Christian GIBAULT,Jean-Marie BILBAULT
Absent :Vincent DELORME,D. GARNACHE
Excusé : Bérangère DIENST procuration à Guillaume MICHEA
Secrétaire de séance : J. BRAMON

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 09 FEVRIER 2021
Monsieur Bernard indique qu’il convient de lire 12 007.27 €HT et non 12 0007.27 € HT concernant le devis du clocher.
Après cette modification ,le compte rendu est adopté à l’unanimité.

PRESENTATION DE LA CONVENTION EN ENERGIE PARTAGEE
Madame le Maire accueille Monsieur Erwan GONON et le remercie de sa présence et lui donne la parole.
Monsieur Gonon explique qu’il s’agit dans un premier temps d’étudier la conception des bâtiments communaux et leur consommation et dans un second temps, d’effectuer un prédiagnostic et de proposer la meilleure solution en vue d’éventuels travaux d’économie d’énergie. L’étude est payante, environ 450€ par bâtiment. Financée à 65% par le SICECO 35 % à la charge de la commune.
Concrètement, la salle de réunion est relativement récente et sert très peu l’hiver. Concernant les logements communaux, les radiateurs ont été remplacés il y a environ 3 ans. L’église n’est chauffée qu’en cas de cérémonie ou d’office l’hiver. La réalisation de cette étude est donc peu opportune. Il ne sera pas donné suite au dossier.

APPROBATION DU COMPTE GESTION 2020
Madame le Maire présente les chiffres du compte de gestion qui sont les suivants :
Dépenses de fonctionnement : 111 681.94 € Recettes de fonctionnement : 126 800.88 €
Dépenses d’investissement : 32 318.05 € Recettes d’investissement : 30 370.02 €
Elle rappelle que le compte de gestion est le document transmis par la trésorerie qui regroupe toutes les opérations comptables réalisées par ce service pour le compte de la commune.
A 4 voix pour et 3 abstentions, le conseil municipal adopte ses chiffres.

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
Madame le Maire rappelle que le compte administratif est le pendant du compte de gestion, c’est le document qui regroupe toutes les écritures ordonnées par le maire. Elle précise que les montants des sections doivent être strictement identiques aux chiffres du compte de gestion. Elle quitte la séance.
Madame Perruchot présente donc les chiffres du compte administratif qui sont strictement identiques au compte administratif et sont les suivants :
Dépenses de fonctionnement : 111 681.94 € Recettes de fonctionnement : 126 800.88 €
Dépenses d’investissement : 32 318.05 € Recettes d’investissement : 30 370.02 €
Le conseil à 4 voix pour et 3 voix contre adopte ce compte administratif.

VOTE DU TAUX DES TAXES
Madame le Maire indique que suite à la réforme concernant la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales, qui concerne la majorité des foyers, l’état ne versera plus de compensation sur cette taxe. Afin que les communes ne soient pas lésées, l’état prévoit que la part de taxe d’habitation versée au département soit maintenant versée aux communes. Le département avait voté en 2019 un taux de 21 % qui est désormais figé. Le taux communal est lui aussi figé. Le taux communal et le taux départemental s’ajoutent, c’est pourquoi sur l’avis d’impôt, ce taux sera élevé.
La commune doit voter le taux de taxe sur les propriétés bâties et non bâties. Après discussion, Madame le Maire propose d’augmenter les taux de 1%. A 9 voix pour, le taux de TFPB et TFPNB est augmenté de 1%.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF
Le Maire présente le budget primitif tel qu’il avait été élaboré lors des séances précédentes et qui présente les chiffres suivants :
Dépenses de fonctionnement : 127 440.00 € Recettes de fonctionnement : 113 815.00 €
Dépenses d’investissement : 49 045.00 € Recettes d’investissement : 36 471.25 €
Plusieurs conseillers demandent à ce que les dépenses de fonctionnement soient revues à la baisse et notamment le chapitre 65 qui correspond aux autres charges de gestion courante qu’ils jugent trop élevées. Madame le Maire indique qu’elle ne souhaite pas que l’enveloppe globale soit revue à la baisse mais s’engage à reverser à la commune 100 € chaque mois sous forme de don. Les adjoints proposent quant à eux de reverser 100 € chacun chaque trimestre. A 5 voix pour, 3 voix contre, le budget est approuvé tel que présenté.

QUESTIONS DIVERSES
Nathalie Gavoille informe que les canalisations rue du Moulin et rue de Mirebeau étaient bouchées. La SAUR est intervenue, la situation est rétablie.
Christiane Perruchot indique que le troc plantes a eu lieu, il s’agissait d’échanges de plants. C’était l’occasion de rencontrer des personnes sympathiques, certaines venant de l’extérieur de Trochères et de collecter des plantes pour la commune. Elle remercie Christian Gibault et Didier Perrin qui ont participé à l’évènement. Les p’tits jardiniers ont repris leurs activités depuis le 20 mars dernier avec la réalisation de semis dans des boîtes à œufs. Ils seront plantés d’ici un mois en vue du passage de la commission fleurissement.
Le camion de pizza n’est pas passé le 30 mars pour cause de maladie, il devrait être présent le 13 avril prochain.
Jean-Marie Bilbault indique que l’assemblée générale de Trochères-Loisirs s’est réunie dernièrement.
La chasse aux œufs aura lieu le 10 avril, pour les 3-6 ans à 16h et pour les 7-11 ans à 15h.
Il n’y aura pas de goûter cette année compte tenu de la crise sanitaire.
Guillaume Michéa indique qu’il y a eu des vols sur Trochères, que l’information a été diffusée sur panneaux pocket. Enedis a distribué des courriers pour le passage au compteur Linky.
Christian Gibault rappelle la chasse aux œufs du 10 avril, il fait part du nouveau bureau de l’association Trochères Loisirs :
Président Didier Perrin ; vice-Présidente Elodie Bailly ; Delphine Gaudet secrétaire ; Julien Courou secrétaire adjoint ; Pascale Bernard Trésorière.
Jean-Baptiste Lance indique qu’il a participé à la dernière réunion du SIAEP et qu’il a été indiqué que des travaux sur le réseau d’eau dont il a la gestion seront réalisés car celui-ci est vieillissant et en mauvais état.

                        Séance levée à 22h30