Catégorie : Le conseil municipal

Accueil, Délibérations du conseilLaisser un commentaire

Compte-rendu du conseil municipal du 12 février 2019

trocheres

L’an deux mil dix neuf le douze février à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en mairie de Trochères, sur convocation adressée le 5 février 2019, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 11 décembre 2019, Demande de subvention au titre de Village Côte d’Or, délibération Attribution des parcelles « Creux de Mines », délibération Subvention au Souvenir Français, délibération Préparation du budget 2019, Questions diverses. Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHEA, Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAULT Excusés : Vincent DELORME procuration à Bérangère DIENST Absent : Christophe GAVOILLE Secrétaire … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 12 février 2019

Accueil, Délibérations du conseil, Le conseil municipalLaisser un commentaire

COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 3 JUILLET 2018

trocheres

L’an deux mil dix huit le trois juillet à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 27 juin 2018, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 29 mai 2018, Devis relevés topographiques pour les travaux de voiries, Devis de modification du portail de la station d’assainissement, Étude des dossiers des candidats à la location du logement vacant, Questions diverses. Étaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Marie BILBAULT, Vincent DELORME, Bérangère DIENST, Pascale BERNARD Absent : Christophe GAVOILLE Secrétaire de séance : B. DIENST … Continuer de lire COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 3 JUILLET 2018

Accueil, Délibérations du conseil, Le conseil municipalLaisser un commentaire

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 29 mai 2018

trocheres

L’an deux mil dix huit le vingt neuf mai à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 23 mai 2018, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 3 avril 2018, Préparation du 14 juillet en collaboration avec l’association Trochères-Loisirs, Groupement d’achat électricité via le SICECO, délibération, Coût du service mutualisé d’urbanisme, via le PETR, délibération, Renouvellement des membres siégeant à l’AF, délibération, Devis de location désherbeuse thermique, Point sur les travaux, Questions diverses. Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Marie BILBAULT, … Continuer de lire COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 29 mai 2018

Accueil, Délibérations du conseil, Le conseil municipalLaisser un commentaire

COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL DU 13 février 2018

trocheres

L’an deux mil dix huit le treize février à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 7 février 2018, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 12 décembre 2017, Modification des statuts du SICECO, délibération Préparation du budget avec définition des travaux et achats à programmer en 2018 Questions diverses.  Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHEA, Jean-Marie BILBAULT Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, Bérangère DIENST procuration à Guillaume MICHEA Absents : Pascale BERNARD, Vincent DELORME Secrétaire de … Continuer de lire COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL DU 13 février 2018

Délibérations du conseil, Le conseil municipalLaisser un commentaire

COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 13 février 2018

trocheres

L’an deux mil dix huit le treize février à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 7 février 2018, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 12 décembre 2017, Modification des statuts du SICECO, délibération Préparation du budget avec définition des travaux et achats à programmer en 2018 Questions diverses. Étaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHEA, Jean-Marie BILBAULT Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, Bérangère DIENST procuration à Guillaume MICHEA AbsentS : Pascale BERNARD, Vincent DELORME Secrétaire de … Continuer de lire COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 13 février 2018

Accueil, Délibérations du conseil, Le conseil municipalLaisser un commentaire

Compte-rendu du conseil municipal du 12 décembre 2017

trocheres

L’an deux mil dix sept le douze décembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 6 décembre 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 7 novembre 2017, Renouvellement du contrat de l’employé communal, Mise en place du RIFSEEP, Amortissement des travaux du SICECO, branchement de prises d’illuminations, Adoption de la méthode dérogatoire pour le calcul des attributions de compensation, Flash de fin d’année, Questions diverses. Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Guillaume MICHEA, Vincent DELORME, Jean-Marie BILBAULT … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 12 décembre 2017