Compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre 2020

Compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre 2020 adopté lors du conseil du 9 février 2021 L’an deux mil vingt le vingt-quatre novembre à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 17 novembre 2020, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 13 octobre 2020,Convention d’analyse énergétique du patrimoine, délibérationDécision modificative n°2,Compétence PLU, délibérationAdhésion à panneau pocket,Préparation du flash,Noël des enfants et des aînés,Questions diverses. Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Marie BILBAULT, Jean-Baptiste LANCE, Julie BRAMON, Laurent … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre 2020

Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2020

PRÉCISION : Les comptes-rendus du conseil municipal ne sont publiés qu’une fois approuvés par le conseil municipal. Ce qui explique le décalage entre le déroulement du conseil et la publication du procès-verbal, d’au minimum un mois compte tenu du rythme de tenue des assemblées. RAPPEL : Les habitants sont les bienvenus aux réunions du conseil municipal qui sont toutes, légalement, publiques. La date est publiée sur ce site et sur le panneau d’affichage de la mairie. Le procès verbal ci-dessous a été approuvé à l’unanimité par le conseil le 13 octobre 2020. L’an deux mil vingt le quinze septembre à … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2020

Réunion du conseil municipal le 13 octobre 2020

Le conseil municipal se réunit mardi 13 octobre à 20h30, en salle de réunion afin de respecter les gestes barrière. A l’ordre du jour : – Approbation du compte-rendu du 15 septembre 2020. – Convention d’analyse énergétique du patrimoine avec le Siceco, délibération. – Redevance d’occupation du domaine public (RODP) Orange, délibération. – Enlèvement de véhicules en stationnement gênant, délibération. – Entretien des roseaux de la station d’épuration. – Convention de prêt de matériel du SMOM (Syndicat Mixte des Ordures Ménagères) d’Is-sur-Tille. – Demande d’emplacement d’un camion pizza. – Questions diverses. Continuer de lire Réunion du conseil municipal le 13 octobre 2020

Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020

L’an deux mil vingt le dix juilletà vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 07juillet2020, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 3 juillet 2020,Election des délégués pour les élections sénatoriales,Délégations du maire, délibérationConstitution des différentes commissions,Tarif de l’eau pour refacturation aux locataires, délibérationQuestions diverses. Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Marie BILBAULT, Bérangère DIENST, David GARNACHE, Jean-Baptiste LANCE, Julie BRAMON, Laurent BERNARD, Christian GIBAULTAbsent : Vincent DELORMEExcusé : Guillaume MICHEA procuration à Christiane PERRUCHOTSecrétaire de séance : B.DIENST Avant … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020

Procès verbal de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et de trois adjoints

Procès verbal de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et de trois adjoints, 2 juillet 2020 L’an deux mil vingt, le trois juillet à vingt heures, les membres du conseil municipal de la commune de TROCHERES proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 28 juillet 2020, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-12 du Code général des collectivités territoriales. Etaient présents Mmes et MM. les conseillers municipaux : Nathalie GAVOILLE, Jean-Marie BILBAULT, Laurent BERNARD, … Continuer de lire Procès verbal de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et de trois adjoints