Compte-rendu du conseil municipal du 12 février 2019

L’an deux mil dix neuf le douze février à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en mairie de Trochères, sur convocation adressée le 5 février 2019, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Approbation du compte rendu du 11 décembre 2019,
Demande de subvention au titre de Village Côte d’Or, délibération
Attribution des parcelles « Creux de Mines », délibération
Subvention au Souvenir Français, délibération
Préparation du budget 2019,
Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHEA, Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAULT
Excusés : Vincent DELORME procuration à Bérangère DIENST
Absent : Christophe GAVOILLE
Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 11 DECEMBRE 2019
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Madame le maire propose d’ajouter à l’ordre du jour deux points qui sont intervenus après l’envoi des convocations, à savoir : Le renouvellement de la convention avec les services départementaux et une délibération sur les indemnités des élus.

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE VILLAGE COTE D’OR
Madame le maire rappelle le projet global d’isolation thermique des logements communaux par le remplacement des portes d’entrées et fenêtres ainsi que la projection de laine de verre dans les combles perdus.
Elle précise que la commune peut prétendre à une subvention auprès de Conseil départemental au titre de village Côte d’Or à hauteur de 5000 € (dépense d’investissement subventionnable maxi de 10 000 € HT) mais également au titre de la DETR à hauteur maxi de 6 306.39 € (maxi 50 % du total des dépenses soit 14 132.99 HT). Le financement de la commune doit être au minimum de 20 %.
A l’unanimité, le conseil autorise Madame le Maire à solliciter ces deux subventions.

ATTRIBUTION DES PARCELLES « CREUX DE MINES »
Madame le maire indique qu’elle a reçu une demande de location concernant les terres communales dites « Creux de Mines » cadastrée ZC 68 et ZC 72. Elle propose qu’elles soient louées moyennant le dernier tarif ayant été proposé à Monsieur Garnache soit 150 € l’année (au prorata pour 2019). Le bail d’une durée de 9 ans, consenti à Monsieur Jean-Claude LENOIR, prend effet le 1er février 2019. Le loyer est révisable chaque année en fonction du dernier indice de fermage publié le 1er octobre de chaque année. Le bail peut être dénoncé par le preneur par courrier en RAR deux mois avant la date souhaitée. A l’unanimité, le conseil municipal autorise Madame le Maire à signer tous documents en rapport avec ce bail.

SUBVENTION AU SOUVENIR FRANCAIS
Chaque année, l’association fait parvenir sa demande de subvention. Les membres de celle-ci pourvoient à l’entretien des moments des anciens combattants et morts pour la France. Madame le Maire propose d’allouer 60 € à l’association. A l’unanimité, le conseil municipal accepte de verser cette subvention au souvenir français et dit que les crédits sont ouverts en section de fonctionnement.

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LES SERVICES DEPARTEMENTAUX
Madame le Maire indique que la convention (anciennement appelée ATESAT) est arrivée à son terme et qu’il convient de la renouveler. Elle rappelle que cette convention est très utile car elle permet de commander du point à temps à moindre coût, de bénéficier du prêt de panneaux et barrières pour l’organisation de manifestations ainsi que divers services… A l’unanimité, le conseil municipal renouvelle cette convention.

QUESTIONS DIVERSES
Nathalie GAVOILLE indique qu’il conviendrait d’augmenter le temps de travail de l’employé communal à 21h, soit 3 jours annualisés, elle propose à chacun d’y réfléchir.

Monsieur Bilbault indique que Trochères Loisirs a procédé au brûlé de sapins et que le spectacle de Monsieur Nurdin était de qualité.
Le bureau de l’association a été renouvelé sans changement.
Le téléthon a rapporté 750 € et 70 kg de boudin ont été vendus.
Le 23/03 aura lieu le nettoyage de printemps, le 09/03 le carnaval pour les enfants à partir de 17h, le 10/03 Les talents cachés, le 13/04 la chasse aux œufs à 15h et le 24/05, la fête des voisins.

Guillaume MICHEA constate que l’eau a augmenté notamment la part assainissement calculée en mètres cubes.

Madame le Maire indique qu’un mariage aura lieu le samedi 18 mai dans la salle du conseil, elle aura besoin d’aide pour mettre la salle en place.

Séance levée à 22h45