Compte-rendu du conseil municipal du 8 octobre 2019

L’an deux mil dix neuf le huit octobre à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 4 juillet2019, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Approbation du compte rendu du 09 juillet 2019,
Attribution des terres communales, délibération
Prise en charge des frais de géomètre suite à l’échange de parcelles, délibération
Point sur les dossiers en cours,
Information sur les transports scolaires,
Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHEA, Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAULT,
Absents : Christophe GAVOILLE, Pascale BERNARD,
Excusé : Vincent DELORME procuration à B. DIENST
Secrétaire de séance : guillaume MICHEA

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 09 JUILLET 2019
Monsieur Bilbault demande que soit rajouté en page 2 : ainsi que le saule du gué près de chez Monsieur Bilbault.
Le compte rendu est ensuite approuvé.

ATTRIBUTION DES TERRES COMMUNALES
Madame le Maire indique que suite à la cessation d’activité de Monsieur Sublet, il renonce au bail de location de terres communales qui lui est consenti, il convient de trouver un repreneur. L’EARL Chabeuf représentée par Monsieur Bruno CHABEUF et son fils Anthony (jeune agriculteur) s’est portée candidate à la reprise des terres suivantes : ZB 40, ZA 57, ZD 89, ZA 57, ZD 52, ZA 56, ZA 59 pour une contenance totale de 5 hectares 6 ares 73. Le bail de 9 ans débutera le 1er pour s’achever le 30 septembre 2028 pour un loyer annuel de 380.79 € hors charges.
A l’unanimité le conseil municipal accepte la candidature de l’EARL Chabeuf et autorise Madame le Maire à signer tous documents en rapport avec ce dossier.

PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE GEOMETRE
Madame le Maire rappelle que lors de la dernière séance, le conseil municipal a validé un échange de parcelle entre la commune et Monsieur Sublet. Cet échange lui permet d’accéder à ses terres plus facilement et permettra dans le même temps la commune de proposer dans un futur proche un accès au petit jardin par l’arrière. Madame le Maire propose donc que la commune prenne à sa charge la moitié des frais de géomètre (environ 1 000€) ainsi que la moitié des frais de notaire à venir. Le conseil municipal accepte à l’unanimité et autorise Madame le Maire à signer tous documents en rapport avec cet échange.

ASSURANCE STATUTAIRE
Le centre de gestion proposait de réaliser un appel d’offres concernant une assurance statutaire (assurance facultative qui couvre les risques notamment de maladie des fonctionnaires territoriaux relevant du centre de gestion). L’attributaire du marché est CNP Gras Savoye. Le conseil accepte à l’unanimité cette adhésion au contrat de groupe.

POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS
Voirie : Les travaux du chemin des Voissières devraient débuter fin novembre.
Chalet de l’employé communal : il convient de remplacer complètement l’ensemble des buses qui passaient devant la station. En effet, elles ne sont reliées à rien ; de fait l’écoulement ne se fait pas.
Arbres : un devis sera sollicité auprès d’une entreprise d’élagueur grimpeur, plusieurs arbres nécessitent d’être entretenus.
Madame le Maire indique qu’il conviendrait de reprendre le dossier du « devenir de la place » pour que le projet avance.
La voirie est très abîmée devant chez Madame Bollotte. Les renseignements seront pris pour que des travaux soient réalisés.
Concernant le remplacement des portes et fenêtres des logements communaux, il reste à attendre l’attribution de subventions au titre de la DETR avant de lancer les travaux.

INFO TRANSPORT SCOLAIRE
Madame le maire informe le conseil d’un courrier de la région. Celui-ci précise que l’école devenant obligatoire pour les enfants dès l’âge de 3 ans, le coût des transports risque d’augmenter, aussi l’organisateur de transport envisage que les enfants ne bénéficient plus que d’un aller-retour par jour.

QUESTIONS DIVERSES
Le spectacle de Noël aura lieu le dimanche 15 décembre à la salle de fête de Magny Saint Médard. Le montant sera au prorata du nombre d’enfants, t la commune offre le goûter aux jeunes Trécariens qui restent sous la surveillance de leurs parents.
Le Maire demande à réfléchir dès maintenant aux articles qui seront insérés dans le flash de fin d’année.
La date du dimanche 12 janvier est retenue pour le repas des aînés. Les anciens qui ne souhaitent pas y participer recevront un panier garni.
Le concours d’illumination de Noël est relancé en cette fin d’année
Le SICECO propose une réunion le 18 novembre à Binges, les délégués sont invités à y participer.

Tour de table :
Guillaume MICHEA indique que de très nombreux chiens aboient sur la commune, ils se font écho. Les horaires de la déchetterie de Belleneuve ne sont pas pratiques.
Concernant le fleurissement, Christiane PERRUCHOT indique que des bulbes seront à planter pour le printemps, autour de l’église, devant le panneau d’affichage ; en direction de Belleneuve, en face du moulin vers le prunier, ainsi que devant le lavoir. Du côté de Mitreuil, il conviendrait de combler les espaces entre les arbustes. Vers chez Madame Bollotte, un parterre pourrait aussi être créé.
Monsieur Bilbault fait part du grand élan de solidarité dont les Trécariens ont fait part lors de l’incendie chez Monsieur et Madame Goito.

Séance levée à 22h15