Catégorie : Délibérations du conseil

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Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2023

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Procès verbal adopté le 22 juin 2023. L’an deux mil vingt trois le trente mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de la mairie de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :  – Approbation du Procès verbal du conseil du 7 décembre 2022  – Approbation du compte de gestion 2022,  – Approbation du compte administratif 2022,  – Vote du taux des taxes 2023,  – Vote du budget primitif 2023  – Fongibilité des crédits passage M57,  – Annulation délibération indemnités élections  – Questions diverses.  Présents : Nathalie GAVOILLE, … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2023

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Compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2022

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Présents : Nathalie GAVOILLE, Jean-Marie BILBAUT, Guillaume MICHEA, Christiane PERRUCHOT Pas de procuration  Secrétaire : Christiane PERRUCHOT Procès verbal du 22 septembre : Pas d’observation Correspondant incendie, désignation de Guillaume MICHEA :  Approuvé à l’unanimité Fonds de péréquation intercommunal : Pas de délibération Recensement : recrutement de Jéhanne Martel. Comme agent recenseur. Approuvé à l’unanimité Rémunération de l’agent recenseur à 450 € : ajout de 140 € de la commune à l’indemnité de l’Insee de 310 € – Approuvé à l’unanimité Vente du terrain à M. Mendès – délibération sur le prix et la prise en charge du coût du … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2022

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Procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022

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Ce procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022 a été approuvé par le conseil municipal réuni le 1er décembre 2022. L’an deux mil vingt deux le vingt deux septembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : • Approbation du compte rendu du 22 juin 2022• Point sur les emprunts en cours• Voirie RD 25A – Délibération• Recensement 2023 – Création de poste – Délibération• Déclassement voirie communale – Délibération• Terrain cimetière communal• Proposition don ossature barnum à … Continuer de lire Procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022

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Procès verbal du conseil municipal du 22 juin 2022 

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L’an deux mil vingt deux le vingt deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :  Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT  ASSOCIATION TROCHÈRES LOISIRS : FESTIVITÉS A VENIR  Plusieurs membres de l’association Trochères Loisirs ont répondu présents à l’invitation de Mme le Maire afin de faire le point sur les festivités du 13 juillet.Le 13 juillet dans l’après-midi, l’association propose des jeux pour les enfants à partir de 15h (course en sac, jeu de quilles, …). Une … Continuer de lire Procès verbal du conseil municipal du 22 juin 2022 

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Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2022

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COMPTE-RENDU ADOPTÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2022L’an deux mil vingt deux le quatorze avril à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation des comptes rendus du 23 novembre 2021 et du 15 février 2022 Convention d’assistance Ingénierie Côte-d’Or – Délibération Convention secrétariat de mairie avec Communauté de Communes – Délibération Créances en non valeurs – Délibération Approbation du compte de gestion 2021, Approbation du compte administratif 2021, Vote du taux des taxes 2022, Vote du budget … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2022

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Compte-rendu du conseil municipal du 15 février 2022

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L’an deux mil vingt deux le quinze février à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Association Trochères Loisirs : présentation du nouveau bureau et projets à venir Démission d’un adjoint au maire – Délibération. Aménagement du sentier et terrain de pétanque – avancement des travaux Désignation d’une personne en charge du relais Egalité Balayage des rues – devis Courrier de demande d’emplacement d’un camion pizza Informations de la Communauté de communes Mirebellois Fontenois Questions diverses Présents : Nathalie … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 15 février 2022