Catégorie : Délibérations du conseil

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Procès verbal  du conseil municipal du 22 juin 2023 

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L’an deux mil vingt-trois le vingt-deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de la mairie de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :  – Association Trochères Loisirs : festivités à venir  – Approbation du Procès verbal du conseil du 30 mars 2023  – Organisation du temps de travail – Délibération  – Travaux atelier communal – Délibération  – Association foncière – Chemin de la Vigne  – Festivités du 14 juillet 2023  Questions diverses.  Présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHÉA, Julie BRAMON, Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAUT,  … Continuer de lire Procès verbal  du conseil municipal du 22 juin 2023 

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Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2023

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Procès verbal adopté le 22 juin 2023. L’an deux mil vingt trois le trente mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de la mairie de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :  – Approbation du Procès verbal du conseil du 7 décembre 2022  – Approbation du compte de gestion 2022,  – Approbation du compte administratif 2022,  – Vote du taux des taxes 2023,  – Vote du budget primitif 2023  – Fongibilité des crédits passage M57,  – Annulation délibération indemnités élections  – Questions diverses.  Présents : Nathalie GAVOILLE, … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2023

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Compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2022

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Présents : Nathalie GAVOILLE, Jean-Marie BILBAUT, Guillaume MICHEA, Christiane PERRUCHOT Pas de procuration  Secrétaire : Christiane PERRUCHOT Procès verbal du 22 septembre : Pas d’observation Correspondant incendie, désignation de Guillaume MICHEA :  Approuvé à l’unanimité Fonds de péréquation intercommunal : Pas de délibération Recensement : recrutement de Jéhanne Martel. Comme agent recenseur. Approuvé à l’unanimité Rémunération de l’agent recenseur à 450 € : ajout de 140 € de la commune à l’indemnité de l’Insee de 310 € – Approuvé à l’unanimité Vente du terrain à M. Mendès – délibération sur le prix et la prise en charge du coût du … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2022

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Procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022

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Ce procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022 a été approuvé par le conseil municipal réuni le 1er décembre 2022. L’an deux mil vingt deux le vingt deux septembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : • Approbation du compte rendu du 22 juin 2022• Point sur les emprunts en cours• Voirie RD 25A – Délibération• Recensement 2023 – Création de poste – Délibération• Déclassement voirie communale – Délibération• Terrain cimetière communal• Proposition don ossature barnum à … Continuer de lire Procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022

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Procès verbal du conseil municipal du 22 juin 2022 

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L’an deux mil vingt deux le vingt deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :  Approbation du compte rendu du 14 avril 2022  Association Trochères Loisirs : Festivités à venir  Délibération adoptant les règles de publication des actes – Délibération  Participation à l’action « Elu.e.s Rural.e.s Relais de l’Egalité » et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal – Délibération  Recensement 2023  Festivités du 14 juillet  Arrosage de l’été Point sur les travaux   Questions diverses. … Continuer de lire Procès verbal du conseil municipal du 22 juin 2022 

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Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2022

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COMPTE-RENDU ADOPTÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2022L’an deux mil vingt deux le quatorze avril à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation des comptes rendus du 23 novembre 2021 et du 15 février 2022 Convention d’assistance Ingénierie Côte-d’Or – Délibération Convention secrétariat de mairie avec Communauté de Communes – Délibération Créances en non valeurs – Délibération Approbation du compte de gestion 2021, Approbation du compte administratif 2021, Vote du taux des taxes 2022, Vote du budget … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2022