Procès verbal du conseil municipal du 29 janvier 2024

L’an deux mil vingt quatre, le vingt neuf janvier à neuf heures et quarante cinq minutes le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, suite à la convocation du jeudi 25 janvier 2024 envoyée après celle du 18 janvier 2024 pour laquelle le quorum n’a pas été atteint (article L2121-17 du CGCT). – Approbation du Procès verbal du conseil du 26 octobre 2023  – Renouvellement membres Association Foncière – Délibération – Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le … Continuer de lire Procès verbal du conseil municipal du 29 janvier 2024

Procès verbal du conseil Municipal du 26 octobre 2023

L’an deux mil vingt trois le vingt six octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de la mairie de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE,  Maire, avec l’ordre du jour ci-après : – Approbation du Procès verbal du conseil du 22 juin 2023  – Groupement commandes énergies – SICECO – Délibération – Renouvellement adhésion ICO – Délibération – Convention ICO – services numériques – Délibération – Mise en place zone 30  – Vol au local technique – Questions diverses Présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHÉA, Julie BRAMON, Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAUT Excusés … Continuer de lire Procès verbal du conseil Municipal du 26 octobre 2023

Procès verbal  du conseil municipal du 22 juin 2023 

L’an deux mil vingt-trois le vingt-deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de la mairie de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :  – Association Trochères Loisirs : festivités à venir  – Approbation du Procès verbal du conseil du 30 mars 2023  – Organisation du temps de travail – Délibération  – Travaux atelier communal – Délibération  – Association foncière – Chemin de la Vigne  – Festivités du 14 juillet 2023  Présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHÉA, Julie BRAMON, Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAUT,  Excusés : … Continuer de lire Procès verbal  du conseil municipal du 22 juin 2023 

Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2023

Procès verbal adopté le 22 juin 2023. L’an deux mil vingt trois le trente mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de la mairie de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :  – Approbation du Procès verbal du conseil du 7 décembre 2022  – Approbation du compte de gestion 2022,  – Approbation du compte administratif 2022,  – Vote du taux des taxes 2023,  – Vote du budget primitif 2023  – Fongibilité des crédits passage M57,  – Annulation délibération indemnités élections  – Questions diverses.  Présents : Nathalie GAVOILLE, … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2023

Compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2022

Présents : Nathalie GAVOILLE, Jean-Marie BILBAUT, Guillaume MICHEA, Christiane PERRUCHOT Pas de procuration  Secrétaire : Christiane PERRUCHOT Procès verbal du 22 septembre : Pas d’observation Correspondant incendie, désignation de Guillaume MICHEA :  Approuvé à l’unanimité Fonds de péréquation intercommunal : Pas de délibération Recensement : recrutement de Jéhanne Martel. Comme agent recenseur. Approuvé à l’unanimité Rémunération de l’agent recenseur à 450 € : ajout de 140 € de la commune à l’indemnité de l’Insee de 310 € – Approuvé à l’unanimité Vente du terrain à M. Mendès – délibération sur le prix et la prise en charge du coût du … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2022