Catégorie : Délibérations du conseil

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COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 6 JUIN 2016

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L’an deux mil seizele six juin à vingtheures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 30 mai 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte-rendu du 24 avril 2016, Démission du 3ème adjoint, Recensement de la population, délibération, Reprise de la compétence scolaire par la Communauté de Communes, Point sur l’employé communal, Congé du locataire du logement sis 2, Rue de la Croix, Financement participatif de l’église, Choix et achat d’un désherbeur thermique, Questions diverses. Etaient présents :Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane Perruchot, Bérangère Dienst, Agnès … Continuer de lire COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 6 JUIN 2016

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COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 25 AVRIL 2016

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L’an deux mil seizele vingtcinq à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 18 avril 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compterendu du 21mars 2016, Organisation du 14 juillet avec l’association Trochères-Loisirs, Fusion des communautés de Communes du Mirebellois et du Val de Vingeanne, Point sur les logements communaux, Travaux de zinguerie, Financement participatif pour les travaux de l’église, Point sur l’avancement du PETR, Chemin de la Vigne, Dégradation du lavoir, Questions diverses. Etaient présents :Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane Perruchot, Bérangère Dienst, … Continuer de lire COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 25 AVRIL 2016

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COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 29 FEVRIER 2016

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L’an deux mil seize le vingt neuf février à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le23février 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 11 et 25 janvier 2016, Modification des statuts du SICECO, Demande de subvention du comité de jumelage, délibération,, Etude du devis pour les travaux de zinguerie, Demande de subvention du Souvenir Français, Mise à jour de la Taxe d’Habitation, Point sur les logements communaux, Litige avec Monsieur LAAGE Assurance communale, Demande de l’association concernant le brûlage des … Continuer de lire COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 29 FEVRIER 2016

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Compte-rendu du conseil municipal du 25 janvier 2016

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Début de la séance à 20h. Président de séance : Mme Nathalie Gavoille, Maire. Sont présents : Nathalie Gavoille, Christophe Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Bérangère Dienst, Lionel Sturner, Pascale Bernard, Christiane Perruchot, Guillaume Michéa, Agnès Marceaux. Sont absents excusés : Vincent Delorme (n’a pas remis de procuration aux conseillers présents). Agnès Marceaux propose de servir de secrétaire de séance. Ordre du jour : Incident concernant le prêt de la salle de réunion En début de séance, il est rappelé que le Conseil municipal est réuni en session ordinaire à la demande de la majorité de ses membres (art. L2121-9 du CGCT), … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 25 janvier 2016

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Séance du conseil municipal ordinaire du 23 novembre 2015

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L’an deux mil quinze, le vingt trois novembre à vingt heures, le conseil municipal s’est dans le lieu habituel sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE. Membres présents : L. STURNER, B. DIENST, C. PERRUCHOT, N. GAVOILLE, G. MICHEA, Pascale BERNARD Excusé : C. GAVOILLE procuration à N. GAVOILLE, A. MARCEAUX à G. MICHEA, JM. BILBAULT à N. GAVOILLE, V. DELORME à B. DIENST Secrétaire de séance : C. PERRUCHOT Objet : Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal Madame le Maire informe les membres du Conseil municipal que le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale a été présenté, lundi 19 … Continuer de lire Séance du conseil municipal ordinaire du 23 novembre 2015

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Compte-rendu du conseil municipal du 12 octobre 2015

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L’an deux mil quinze le douze octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 8 octobre 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu de la séance du 22 juin et du 14 septembre, Point sur les logements communaux, étude des devis, Schéma de mutualisation, Information sur la loi NOTRe, Questions diverses. Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, B. DIENST, C. PERRUCHOT, A. MARCEAUX, V. DELORME, G. MICHEA (arrivée à 20h10), J-M BILBAULT (arrivée à 20h15), Excusé : C. GAVOILLE procuration à … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 12 octobre 2015