Catégorie : Délibérations du conseil

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COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 29 FEVRIER 2016

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L’an deux mil seize le vingt neuf février à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le23février 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 11 et 25 janvier 2016, Modification des statuts du SICECO, Demande de subvention du comité de jumelage, délibération,, Etude du devis pour les travaux de zinguerie, Demande de subvention du Souvenir Français, Mise à jour de la Taxe d’Habitation, Point sur les logements communaux, Litige avec Monsieur LAAGE Assurance communale, Demande de l’association concernant le brûlage des … Continuer de lire COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 29 FEVRIER 2016

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Compte-rendu du conseil municipal du 25 janvier 2016

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Début de la séance à 20h. Président de séance : Mme Nathalie Gavoille, Maire. Sont présents : Nathalie Gavoille, Christophe Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Bérangère Dienst, Lionel Sturner, Pascale Bernard, Christiane Perruchot, Guillaume Michéa, Agnès Marceaux. Sont absents excusés : Vincent Delorme (n’a pas remis de procuration aux conseillers présents). Agnès Marceaux propose de servir de secrétaire de séance. Ordre du jour : Incident concernant le prêt de la salle de réunion En début de séance, il est rappelé que le Conseil municipal est réuni en session ordinaire à la demande de la majorité de ses membres (art. L2121-9 du CGCT), … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 25 janvier 2016

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Séance du conseil municipal ordinaire du 23 novembre 2015

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L’an deux mil quinze, le vingt trois novembre à vingt heures, le conseil municipal s’est dans le lieu habituel sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE. Membres présents : L. STURNER, B. DIENST, C. PERRUCHOT, N. GAVOILLE, G. MICHEA, Pascale BERNARD Excusé : C. GAVOILLE procuration à N. GAVOILLE, A. MARCEAUX à G. MICHEA, JM. BILBAULT à N. GAVOILLE, V. DELORME à B. DIENST Secrétaire de séance : C. PERRUCHOT Objet : Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal Madame le Maire informe les membres du Conseil municipal que le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale a été présenté, lundi 19 … Continuer de lire Séance du conseil municipal ordinaire du 23 novembre 2015

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Compte-rendu du conseil municipal du 12 octobre 2015

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L’an deux mil quinze le douze octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 8 octobre 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu de la séance du 22 juin et du 14 septembre, Point sur les logements communaux, étude des devis, Schéma de mutualisation, Information sur la loi NOTRe, Questions diverses. Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, B. DIENST, C. PERRUCHOT, A. MARCEAUX, V. DELORME, G. MICHEA (arrivée à 20h10), J-M BILBAULT (arrivée à 20h15), Excusé : C. GAVOILLE procuration à … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 12 octobre 2015

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Compte-rendu du conseil municipal du 14 septembre 2015

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L’an deux mil quinze le quatorze septembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 8 septembre 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu de la séance du 22 juin, Point sur le mobilier urbain, Bilan du passage caméra chemin du moulin, Calendrier Ad’Ap, Fusion ASA + AF Proposition de reprise de la rue de la Vigne à l’association foncière, Point sur les logements communaux, Entretien de la station d’épuration, Rénovation des enduits de l’église, Fleurissement de la commune, Elections régionales … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 14 septembre 2015

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Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2015

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L’an deux mil quinze le vingt deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 15 juin 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Point sur les chemins communaux et ruraux avec le président de l’association foncière de Trohères, Approbation du compte rendu de la séance du 11 mai, Elaboration du calendrier AD’ Ap Point sur le mobilier urbain, choix définitif de leur emplacement, Modification de la délibération autorisant le maire à procéder à des achats sans consultation du conseil municipal, dans le respect … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2015