L’an deux mil seizele quatre juillet à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 27 juin 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :
- Approbation du compte rendu du 6juin 2016,
- Financement participatif de l’église,
- Contentieux commune/M Laage,
- Réfection des canalisations obstruées Chemin du Moulin,
- Dossier locataire,
- Questions diverses.
Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane Perruchot, Agnès Marceaux, Guillaume Michéa
Excusés : C. GAVOILLE procuration à N. GAVOILLE, B. DIENST procuration à A. MARCEAUX, V. DELORME procuration à JM BILBAULT, P. BERNARD procuration à C. PERRUCHOT
Absents :
Secrétaire de séance : G. Michéa,
APPROBATION DU PROCES VERBAL DUCONSEIL DU6JUIN 2016.
Le compte rendu est accepté à l’unanimité.
FINANCEMENT PARTICIPATIF DE L’EGLISE
Le projet de financement participatif de l’église a été diffusé sur différents supports, presse (Bien Public, Dijon Hebdo) et radio.
Trochères Loisirs ne souhaitant pas se joindre à la commune pour ce projet, la commune encaissera les dons via la plate forme ULULE.
La collecte démarre le 5 septembre 2016 sur le site internet ULULE.fr, début septembre les médias seront à nouveau sollicités afin de couvrir la campagne de financement.
CONTENTIEUX COMMUNE/M LAAGE
L’assurance communale Groupama a indiqué via un courrier qu’après plusieurs sollicitations, Monsieur LAAGE n’avait pas produit son attestation de responsabilité civile et qu’en conséquence, la commune était en droit de lui adresser un titre de recette.
REFECTION DES CANALISATIONS OBSTRUEES
L’entreprise SAUR a parallèlement adressé à la commune les devis de réfection des canalisations obstruées et non jointives. Un devis d’un montant de 2917.16 € pour la partie bouchée que la commune acquittera dans un premier temps et sera remboursée par Monsieur LAAGE ensuite et un devis d’un montant de 7337.35 € que la commune prend en charge.
Après lecture des courriers de Groupama, le conseil décide à l’unanimité des signer les devis et lancer les travaux.
DOSSIER LOCATAIRE
Une famille a déposé un dossier afin d’occuper le logement libéré par la précédente locataire.
Malheureusement, les revenus du couple étant insuffisants compte tenu du montant du loyer, le conseil n’a pas souhaité y donner une suite favorable.
QUESTIONS DIVERSES
Madame le maire a pris contact avec la MICA afin de trouver un emplacement sécurisé et propre pour les enfants lors de leur montée et descente du bus. Le projet est de supprimer la possibilité de contourner par la droite le terre plein central en face chez M et Mme MUNIER-JOLAIN et d’y créer un espace bus. Un cheminement piétonnier sera réalisé sur le trottoir, un passage piétons sera marqué afin de sécuriser la traversée jusqu’à la cour de la salle de réunion.
Madame le maire indique que Madame BOLLOTTE prend sa retraite et que Monsieur SUBLET est intéressé pour reprendre une partie des terres qu’elle occupe.
Mr SUBLET envisagerait de détruire son hangar Rue de Belleneuve et souhaite savoir, si tel est le cas, s’il sera ensuite imposé sur le bâti foncier.
Il n’y a toujours pas de candidat afin de d’effectuer le recensement de la population.
De la sangria sera servie pour l’apéritif du 14 juillet.
Arrosage : chaque membre du conseil municipal est sollicité pour arroser les plantations.
Le barillet de la salle de réunion a été commandé par l’entreprise K par K et sera installé dès réception. Un double des clés sera donnée à l’association Trochères Loisirs.
Christiane PERRUCHOT indique qu’il serait souhaitable qu’une clé de l’armoire qui se trouve dans la salle de réunion, et mise à disposition de l’association Trochères Loisirs, reste en mairie.
Guillaume MICHEA indique que de gros travaux seront réalisés dans les écoles par le SIVOS avant que la compétence ne soit reprise par la communauté de communes.
Agnès MARCEAUX indique qu’il serait opportun de repeindre les chapeaux des murs d’enceinte de la cour de la salle de réunion. La couleur reste à définir. Madame MARCEAUX se propose de faire un résumé sur le traité TAFTA.
Elle n’a pas eu d’ultime retour sur les nouveaux règlements intérieurs de la salle de réunion, ils seront soumis au conseil lors de la prochaine séance.
Un cahier d’utilisation de la salle réunion sera mis en place.
Jean-Marie BILBAULT indique qu’il s’est rendu sur les lieux pour le bornage entre la propriété de feu Madame PARIS et un chemin communal. En effet, une pente de toit dépassait sur ce chemin communal. Les frais de bornage sont à la charge des consorts PARIS.
La séance est levée à 22h45.
BIENVENUE À TROCHÈRES. Côte-d'Or 