Embellissement du village : le mur de la salle communale repeint

Vous l’avez forcément remarqué : le mur de la salle communale qui était resté en l’état depuis la fin des travaux, a été repeint. Des conseillers municipaux se sont mis à la tâche en plusieurs séances pour tout remettre au propre, à l’intérieur de la cour et à l’extérieur.

Jean-François Martin est venu leur prêter main forte, qu’il en soit remercié.

Le portail a été relaqué dans les teintes des menuiseries de la mairie, par un artisan de Belleneuve.

D’autres Trécariens, Nathalie et Nicolas Munier-Jolain, qui habitent en face de la salle communale, ont spontanément proposé de désherber le parterre de rosiers. Le conseil municipal apprécie particulièrement ce genre d’initiative citoyenne.

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COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 29 FEVRIER 2016

L’an deux mil seize le vingt neuf février à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le23février 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 11 et 25 janvier 2016,
  • Modification des statuts du SICECO,
  • Demande de subvention du comité de jumelage, délibération,,
  • Etude du devis pour les travaux de zinguerie,
  • Demande de subvention du Souvenir Français,
  • Mise à jour de la Taxe d’Habitation,
  • Point sur les logements communaux,
  • Litige avec Monsieur LAAGE
  • Assurance communale,
  • Demande de l’association concernant le brûlage des sapins,
  • Révision du règlement intérieur de la salle de réunions,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane Perruchot, Bérangère Dienst, Agnès Marceaux, L. STURNER,

Excusés : C. GAVOILLE procuration à N. GAVOILLE, V. DELORME à L. STURNER, G. MICHEA à A. MARCEAUX

Secrétaire de séance : C. PERRUCHOT

APPROBATION DU PROCES VERBAL DES CONSEILS DES 11 ET 25 JANVIER 2016.

Les comptes rendus ont été acceptés à l’unanimité

MODIFICATION DES STATUTS DU SICECO

Madame le Maire indique qu’il convient de délibérer concernant la modification des statuts du SICECO qui vise à étendre le champ des activités du syndicat, en le dotant de nouvelles compétences et de services complémentaires mais aussi permettre aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre d’adhérer au syndicat.

A 6 voix pour et 1 abstention les nouveaux statuts du SICECO sont adoptés.

COMITE DE JUMELAGE

Madame le maire indique qu’à l’occasion du cinquantième anniversaire du jumelage du canton avec la ville d’Osthofen en Allemagne, des festivités seront organisées dans ce cadre avec la participation du collège, de l’office du tourisme, de l’école de musique, des chorales et associations. Aussi, afin de réserver à cet évènement la meilleure organisation possible, le comité de jumelage demande une participation financière aux communes à hauteur de 0.50 € par habitant. A l’unanimité le conseil propose de leur allouer la somme de 85 €.

ETUDE DU DEVIS POUR LES TRAVAUX DE ZINGUERIE

Différentes entreprises ont été contactées afin d’obtenir un devis pour des travaux sur le mur d’enceinte des logements communaux qui présente un dévers sur lequel stagne l’eau de pluie qui s’infiltre dans le mur, pénètre le placo et provoque à terme des dégâts à l’intérieur des logements. Seule l’entreprise Serge BONIN a produit un devis d’un montant de 1 843.20 € qui comprend la reprise de soudure de la gouttière, façonnage et pose d’une bavette en zinc, pulvérisation d’un produit hydrofuge anti-mousse et la reprise des tuiles plates sur le pourtour du velux.

Le conseil trouve ce devis trop onéreux, d’autres entreprises seront contactées, les travaux restent en attente.

DEMANDE DE SUBVENTION DU SOUVENIR FRANÇAIS

Madame le Maire fait part comme chaque année d’une demande de subvention de l’association qui a pour but d’entretenir les tombes des anciens combattants.

A l’unanimité le conseil renouvelle la subvention de 50 €.

MISE A JOUR DE L’ETAT DE LA TAXE D’HABITATION

Le service des impôts demande comme chaque année de faire le point sur les nouveaux arrivants au 1er janvier et de tenir une liste exhaustive.

POINT SUR LES LOGEMENTS

Madame le Maire rappelle la pose d’une bavette en zinc qui empêchera l’eau de pluie de pénétrer dans le mur sur toute la longueur du bâtiment communal.

Concernant le logement sis 2 rue de la Croix, la locataire a indiqué oralement avoir refait à ses frais la salle de bains mais n’a malheureusement pas conservé ses factures. De plus, la locataire émet le souhait qu’un poêle soit installé dans son logement. Il lui a été répondu qu’en absence de factures, la mairie ne prendrait pas en charge ses travaux. Il lui est rappelé une nouvelle fois que, pour des raisons de sécurité, aucun poêle ne pourrait être installé dans ce logement, de plus il n’est pas prévu de bûcher pour stocker le bois de chauffage.

La VMC du même logement a été remplacée.

LITIGE AVEC MONSIEUR LAAGE

Suite au passage caméra demandé par l’assurance de la famille DUC, dont la maison subissait des infiltrations par capillarité pouvant provenir de canalisations vétustes, obstruées, défaillantes… l’expertise a mis la commune et son réseau hors de cause.

Cependant, il s’avère néanmoins que certaines canalisations sont obstruées par de la laitance de béton et d’autres qui ne sont plus jointives. Pour les premières, compte tenu de leur situation géographique, la commune s’est retournée contre Monsieur LAAGE qui, d’après différents témoins, aurait régulièrement procédé à des travaux de bétonnage, avec vidange dans ces canalisations, ceci pour que la partie obstruée soit prise en charge par son assurance. La commune, sur conseil de Groupama, a donc transmis dans un premier temps une demande amiable de prise en charge de ces travaux en lui transmettant le rapport du passage caméra ainsi que les différents devis réalisés.

Sans réponse de Monsieur LAAGE, le dossier se tourne naturellement vers un contentieux.

Nos assurances respectives se sont rencontrées début février afin de confronter le point de vue des deux parties mais surtout les faits. Madame le Maire avait au préalable demandé à être assistée d’un conseiller municipal afin de ne pas être seule représentante de la commune. Madame Marceaux étant disponible ce jour-là, a donc assisté à la réunion. Il s’avère que Madame Marceaux a témoigné du fait qu’elle a vu Monsieur LAAGE en train de manipuler un produit qui semblerait être du béton, dans un engin qui semblerait être une bétonnière non loin du trottoir où se situe l’avaloir bouché. Ce que Monsieur LAAGE nie puisqu’il prétend ne pas procéder un tel engin hormis celui entreposé sur son terrain et qui n’est pas déplaçable.

Il a ensuite été mis en exergue le déroulement concret des faits puisque l’équipe municipale précédente avait déjà adressé des remarques par courrier à Monsieur LAAGE. Monsieur LAAGE se justifie avec des éléments parfois hors sujet, ce que les experts en assurance n’ont pas manqué de lui faire remarquer.

Pour conclure l’entretien, il a été demandé à la commune de produire un devis de remise en état uniquement de la partie obstruée de béton qui serait à la charge de Monsieur LAAGE, le remplacement du reste de la canalisation sera pris en charge par la commune. L’entreprise SAUR est sollicitée pour fournir ce devis qui sera transmis dès que possible aux assurances.

Affaire à suivre…

ASSURANCE COMMUNALE

Madame le Maire a fait le point avec Madame DURAND-BADET sur le contrat communal. Il est modifié pour inclure le mobilier urbain, vandalisme, mobilier de l’église si elle devait rester ouverte… sans surcoût pour la commune et même une diminution du montant de la cotisation de 123 € qui sera remboursé prochainement.

DEMANDE DE L’ASSOCIATION TROCHERES LOISIRS CONCERNANT LE BRULAGE DES SAPINS

L’association Trochères-Loisirs souhaite pouvoir procéder au brûlage des sapins sur le terrain proche de la station d’épuration en passant par le chemin du Paquier. Le conseil municipal ne s’y oppose pas pour le premier brûlage à venir.

REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE DE REUNION

Le conseil dans son ensemble souhaite que soit repris le règlement intérieur de la salle de réunion afin de définir plus précisément certains points. Compte tenu de l’heure et de l’ampleur de la tâche, chacun y réfléchit individuellement, tandis qu’une commission se met en place pour reprendre de manière plus efficace ce document qui sera soumis au conseil ultérieurement.

QUESTIONS DIVERSES

Lionel STURNER demande si l’association Trochères Loisirs a été destinataire de la clé principale de la salle de réunion. Les clés doivent être dupliquées pour que l’association en bénéficie.

Bérengère DIENST demande si le bus ne pourrait pas se garer à nouveau en face chez MUNIER-JOLAIN.

Agnès MARCEAUX rappelle un article de loi sur les risques de salubrité et toutes pollutions (chimique, visuelle, auditive) qui pourrait faire autorité notamment en matière de pollution visuelle aux abords du village.

Christiane PERRUCHOT indique qu’il n’y aura pas de concours au niveau des petits jardiniers cette année. Les animations sont poursuivies cette année encore, mais de manière moins assidue, néanmoins il convient d’entretenir le terrain. Il faudrait aussi déssoucher le dernier tronc au lavoir.

Le 12 mars à 15h aura lieu la remise des récompenses aux petits jardiniers.

Pascale BERNARD indique que le 19 mars aura lieu le nettoyage de printemps et que l’association Trochères-Loisirs souhaite installer une boîte aux lettres à côté de celle de la mairie.

Jean-Marie BILBAULT fait part du fait que M. Marc LAJOUX remplace M. HENNER au SIAEP de Magny-Saint-Médard, en tant que Président, mais que l’ancien Président en reste vice-président, ce qui rendra la passation de pouvoir plus efficace.

La séance est levée à 23h30.

Prochaine séance le 21 mars 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 25 janvier 2016

Début de la séance à 20h.
Président de séance : Mme Nathalie Gavoille, Maire.
Sont présents : Nathalie Gavoille, Christophe Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Bérangère Dienst, Lionel Sturner, Pascale Bernard, Christiane Perruchot, Guillaume Michéa, Agnès Marceaux.
Sont absents excusés : Vincent Delorme (n’a pas remis de procuration aux conseillers présents).
Agnès Marceaux propose de servir de secrétaire de séance.

Ordre du jour : Incident concernant le prêt de la salle de réunion

En début de séance, il est rappelé que le Conseil municipal est réuni en session ordinaire à la demande de la majorité de ses membres (art. L2121-9 du CGCT), afin de traiter du problème survenu le soir du 31 décembre 2015 lors de l’utilisation de la salle de réunion. Ce problème avait été soulevé lors de la réunion du Conseil Municipal du 11 janvier 2016.

La salle de réunion a été prêtée le 31 décembre 2015 sans qu’aucun conseiller n’ait été mis au courant.
Pensant que la salle avait été occupée à son insu, le Conseil municipal était sur le point de déposer plainte.

La question se pose de savoir si le règlement intérieur a été respecté (contrat, états des lieux d’entrée et de sortie, attestation d’assurance, dépôt d’un chèque de caution, relevé du compteur électrique).
Des dégâts ont été causés : porte des toilettes abîmée, sol très sale et collant, deux thermos de l’association Trochères Loisirs abîmés. Plusieurs conseillers les ont constatés bien plus tard, à savoir le 10 janvier lors de la présentation des Vœux du Maire aux Trécariens.

L’auteur des dégradations devra payer les dégâts, le nettoyage de la salle et racheter deux thermos à l’association Trochères Loisirs.

Cet incident ne doit en aucun cas se renouveler et il faut en discuter. Il faudra aussi revenir sur le règlement intérieur de la salle : les conseillers présents souhaitent qu’il soit à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal, avec des précisions sur les conditions de prêt de la salle – notamment à une personne mineure, sur la consommation d’alcool et les heures d’utilisation, car il s’agit d’une salle de réunion, pas d’une salle des fêtes.

Considérant que le Conseil municipal fonctionne comme une équipe, ce dernier estime que les membres du conseil auraient du être informés tout de suite de l’incident. Il est d’ailleurs rappelé au Procès Verbal du 14 avril 2014 que ce sont les adjoints qui doivent s’occuper des formalités concernant la salle de réunion.

Le Conseil municipal ne veut plus que ce cas de figure se reproduise, à savoir qu’un membre de l’équipe municipale s’occupe seul des formalités de prêt de la salle de réunion.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2015

L’an deux mil quinze le neuf mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 15 février 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 26 janvier 2015,
  • Délibération concernant l’enquête publique des travaux d’aménagement du ruisseau du Magny à Trochères,
  • Normes accessibilité, élaboration d’un calendrier de travaux,
  • Présentation du budget primitif,
  • Information d’une démission au sein du conseil municipal,
  • Facturation aux utilisateurs de l’énergie consommée lors de l’utilisation de la salle de réunion,
  • Point sur les travaux du logement communal,
  • Tour de garde pour les élections départementales,
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, G. MICHÉA, J.M. BILBAULT, B. DIENST, C. PERRUCHOT, V. DELORME, A. MARCEAUX

Excusés : C. GAVOILLE pouvoir à Nathalie GAVOILLE, Pascale PAINEAU pouvoir à JM. BILBAULT

Secrétaire de séance : A. MARCEAUX

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 26 JANVIER 2015.

Approbation reportée au prochain conseil car tout le monde n’a pas pu le lire.

DELIBERATION CONCERNANT L’ENQUETE PUBLIQUE DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU RUISSEAU DU MAGNY A TROCHERES

Madame le Maire rappelle l’enquête publique qui s’est déroulée à Trochères concernant l’aménagement du ruisseau du Magny sur la commune de Trochères du 28 janvier au 26 février 2015. Une personne est passée en mairie pour se renseigner, mais cela ne concerne pas sa parcelle cadastrale. Les travaux auront lieu entre juillet et septembre 2015 et dureront environ 20 jours. L’aménagement concerne 1 450 m linéaire situé entre Belleneuve et Trochères, cet aménagement pour la commune aura un coût de 1 798 euros, chacun des riverains aura à sa charge le coût de l’aménagement le long de sa propre parcelle.

Monsieur Bilbault demande si un chemin de promenade a été prévu. Madame le Maire répond qu’à priori non, la question sera abordée ultérieurement. Il pourrait être créé ensuite un sentier promenade.

Madame le Maire demande de délibérer sur le projet d’aménagement : projet adopté à l’unanimité.

NORMES ACCESSIBILITE, ELABORATION D’UN CALENDRIER DE TRAVAUX

Les services de l’état demandent de prévoir un calendrier de travaux à effectuer en 2015 afin de rendre les bâtiments publics accessibles aux personnes à mobilité réduite. Madame le Maire propose de se rendre sur place et lève la séance.

Les priorités doivent être l’accessibilité du cimetière et de l’église. Différentes questions se posent sur la nécessité d’une rampe et sur le pourcentage de la pente. Pour l’allée du cimetière, il est envisageable d’installer des alvéoles nids d’abeilles remplies de graviers ou des dalles à poser ; cependant le sol doit être bien plat. L’entrée de l’église comporte une marche, il va falloir remédier à celle-ci. Le début des travaux est programmé pour l’été 2015 ; en fait, dès avant septembre, il faut prouver que l’on a commencé les travaux.

Monsieur Sturner demande si ces travaux seront réalisés avec le concours de l’employé communal et les bonnes volontés des conseillers ? A priori cela serait réalisable, Monsieur Delorme se chargerait de l’acquisition des matériaux. Se renseigner s’il est nécessaire d’avoir recours à une déclaration de travaux. Si le cubage de béton est trop important, il faudra faire venir un camion-toupie. L’employé communal pourra-t-il réaliser le coffrage ?

PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF

Le budget primitif n’est pas finalisé car le montant des dotations de l’état n’est pas encore connu. Les prêts de la commune pourraient être renégociés afin d’en diminuer la durée ou le montant des échéances.

INFORMATION D’UNE DEMISSION AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame le Maire informe l’ensemble du conseil de la démission de Madame Angélique YOT et procède à la lecture de sa lettre. Le conseil en a pris bonne note, accèdera à la demande de Madame Yot, en l’occurance l’affichage de son courrier. Le Préfet a également été informé de cette démission.

FACTURATION AUX UTILISATEURS DE LA SALLE DE REUNION DES CONSOMMATIONS D’ENERGIE

Le règlement intérieur d’utilisation de la salle de réunion prévoit la facturation aux utilisateurs des consommations d’énergie. Il est demandé à la personne qui effectuera les états des lieux de bien vouloir procéder systématiquement au relevé du compteur d’électricité qui se situe dans le coin cuisine.

L’ensemble des Trécariens avait été informé de ce règlement par la distribution de celui-ci dans chaque foyer.

Evidemment, lorsque la commune met à disposition la salle pour une association qui anime le village ou une réunion sollicitée par le SIBA, le SIVOS… la commune prend en charge cette dépense.

De plus, EDF a été sollicité pour diminuer la puissance du compteur à 9Kw, cette nouvelle puissance devrait suffire à un bon fonctionnement ; si cela ne s’avérait pas suffisant, elle pourrait être augmentée à nouveau.

POINT SUR LES TRAVAUX DU LOGEMENT COMMUNAL

La salle de douche du logement sis 4 Rue de la Croix devait bénéficier d’une réfection totale en ce qui concerne la douche, en effet les parois avaient pris l’humidité et les murs avaient ainsi pourri.

Les conseillers municipaux ont cassé la cloison et retiré l’enduit jusqu’à mettre la pierre à nu. L’entreprise DOS REIS réalisera les travaux pour un montant d’environ 3000 €, le chauffe-eau de ce logement sera également remplacé.

Les détecteurs de fumée seront posés le mercredi 11 mars, les rendez-vous ont été pris avec les locataires.

Les boîtes aux lettres des locataires seront déplacées à l’intérieur de leur bâtiment, ainsi leur courrier ne sera plus humide.

TOUR DE GARDE DES ELECTIONS

Chaque membre du conseil municipal s’inscrit sur une tranche horaire afin de tenir le bureau de vote.

QUESTIONS DIVERSES

Nathalie GAVOILLE indique que la station d’épuration a fait l’objet d’un contrôle général, suite à la demande du conseil avant la fin de la garantie décennale : les relevés de février se sont révélés normaux, ce qui est positif. Par contre, l’automate fonctionne très mal (gestion des pompes de relevage) et ce, depuis le début : le Magelis coÛterait 1 800 € s’il devait être changé. L’agence SIAEP De Magny-Saint-Médard prendrait en charge ce remplacement.

Lionel STURNER indique que le terrain des Petits jardiniers a été vandalisé, le moulin a été cassé, des voitures ont été vues rentrant sur le terrain. Il reste aussi des briques à enlever près du lavoir.

Le conseil municipal se réunira le 30 mars prochain à 20h00. La séance est levée à 23h00.

La salle de réunion totalement achevée

Après deux ans de travaux, la salle de réunion aménagée dans l’ancienne mairie, a été inaugurée le 10 janvier 2014 par la précédente équipe municipale en présence du député Rémi Delatte, du conseiller général Laurent Thomas, du président de la communauté de communes du Mirebellois Didier Lenoir, des maires du canton et de la ­population.

Son coût s’élève à 104 109 € TTC. Après la récupération de la TVA, la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR), la subvention du conseil général et la réserve parlementaire, la charge pour la commune est de 38 355 €, financée par l’emprunt.

Une réserve n’avait cependant pas été levée à l’issue des travaux : elle concernait le désactivé de l’accès handicapé, abîmé par endroits. Constatant que le matériau risquait de se dégrader davantage avec le temps, la nouvelle équipe municipale a demandé à l’entreprise Gaudry de le remettre en état.

Le conseil a émis plusieurs suggestions techniques pour éviter à l’entrepreneur de refaire la totalité des travaux. Finalement, après plusieurs mois de tergiversations de sa part et faute de réponse claire, il lui a été demandé de reprendre entièrement le désactivé, ce qu’il fit en octobre.

Le dossier est maintenant clos et la commune a pu percevoir la subvention allouée par le conseil général en 2012 d’un montant de 21 350 €.

La salle de réunion qui peut être prêtée aux habitants, a déjà accueilli plusieurs manifestations, notamment un concert de l’école de musique de Mirebeau ainsi que divers événements organisés par Trochères Loisirs.

Compte-rendu du conseil municipal du 3 novembre 2014

L’an deux mil quatorze le trois novembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 24 octobre 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Choix du cadeau de fin d’année aux personnes âgées du village, invitation de l’association Trochères loisirs,
  • Approbation du compte rendu de la séance du 6 octobre,
  • Achèvement du désactivé par l’entreprise GAUDRY,
  • Déclaration de la commune en état de catastrophe naturelle auprès des services de la Préfecture,
  • Projet d’aménagement du croisement de la Rue de la Croix et de la Rue de Belleneuve,
  • Point sur les logements communaux,
  • Elagage des arbres devant la mairie,
  • Point sur le recrutement d’un employé communal,
  • Cérémonie du 11 novembre,
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, A.MARCEAUX, G. MICHÉA, V. DELORME, J.M. BILBAULT, B. DIENST, P. PAINEAU

Absents : A. YOT,

Excusés : C. PERRUCHOT, C.GAVOILLE,

Secrétaire de séance : L.STURNER

CHOIX DU CADEAU DE FIN D’ANNEE EN CONCERTATION AVEC TROCHERES-LOISIRS

Madame le Maire accueille la présidente de Trochères-Loisirs. Traditionnellement, la commune et Trochères-Loisirs s’associent pour offrir un présent aux personnes dites « âgées » de la commune. Cette année ,il s’agira d’un repas au restaurant (le choix de celui-ci reste à définir) pour les personnes valides et qui souhaitent y participer. Pour les autres, dans l’incapacité de se mouvoir ou en maison de retraite par exemple, un panier de friandises leur sera apporté. Les frais seront partagés entre l’association et la commune.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 6 NOVEMBRE 2014.

Le compte rendu a été approuvé.

ACHEVEMENT DU DESACTIVE PAR L’ENTREPRISE GAUDRY

L’entreprise a repris ses travaux en ce qui concerne le désactivé conformément au marché et aux souhaits du conseil municipal. Le résultat est cette fois acceptable. La facture a été acquittée. Les réserves seront levées en ce qui concerne le désactivé. Reste toujours la seconde couche de badigeon à passer sur la façade.

DECLARATION DE LA COMMUNE EN ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE

La famille MUNIER-JAULIN a fait parvenir en Mairie un courrier de demande en ce sens. Cette famille comme d’autres avait déjà été victime de la sécheresse en 2003. Leur habitation avait alors subi des dégâts matériels importants. Il s’avère que lors du printemps 2014, les sols de la commune se sont de nouveau anormalement asséchés ; de ce fait, certaines maisons ont encore subi des mouvements de terrain tout comme l’église, dont le témoin qui avait été posé par les experts en 2003 s’est fissuré. La salle de réunion est également touchée puisque la façade en haut à droite est fissurée tout comme les rebords de fenêtres.

Un mot sera distribué dans les boîtes aux lettres pour que les trécariens victimes de cet aléa puissent en faire la déclaration en mairie avant le 30 novembre 2014. Ensuite, la mairie demandera auprès des services de la préfecture, l’éventuel classement de la commune en état de catastrophe naturelle.

PROJET D’AMENAGEMENT DU CROISEMENT DE LA RUE DE LA CROIX ET DE BELLENEUVE

Suite à différentes remarques reçues en mairie, le maire a demandé l’intervention du conseil général et de la Mica (mission de conseil et d’assistance) pour qu’ils donnent leur avis d’experts et de professionnels sur cette intersection. Le constat oral est le suivant, effectivement le rond point qui est au sol (qui n’est d’ailleurs pas un rond point) est mal placé et mal dessiné : de ce fait, les automobilistes interprètent mal ce croisement, et ne le contournent pas correctement. Différentes propositions seront faites par ces mêmes services fin novembre. Il peut être envisagé un simple marquage au sol, réalisation d’un « vrai rond point »… A suivre.

POINT SUR LES LOGEMENTS COMMUNAUX

L’annonce a été postée sur un site internet, quelques visites ont eu lieu. Le loyer sera désormais de 540 €.

ELAGAGE DES ARBRES DEVANT LA MAIRIE

L’entreprise Végétal Conception est intervenue pour l’élagage des arbres devant la mairie mais aussi pour abattre un platane malade, qui menaçait de chuter prochainement. Le travail a été correctement réalisé. Les débris ont été débarrassés par Monsieur LOUET qui en est vivement remercié par le conseil municipal. Une remarque a été formulée par la personne qui est intervenue : les deux arbres restants sont trop proches l’un de l’autre, ce qui empêche le tilleul de s’épanouir correctement. Le conseil envisage de faire abattre le second.

Au printemps, un ou deux arbres seront replantés sur le territoire de la commune, les trécariens petits et grands sont invités à donner leur avis sur leur futur emplacement.

POINT SUR LE RECRUTEMENT D’UN EMPLOYE COMMUNAL

La mairie de Magny-Saint-Médard s’engage à être l’employeur principal de notre cantonnier, de sorte qu’il n’ait qu’une fiche de paie, qu’une résidence administrative… Il sera mis, par convention, à la disposition de la commune de Trochères 7 heures par semaine comme auparavant, avec l’éventuelle possibilité de permuter ses permanences pour lui faciliter la réalisation de gros travaux du type béton…

Cette personne sera, sur demande d’un des quatre maires et sur accord de tous, recruté avec un CAE (contrat accompagnement dans l’emploi) pour une durée d’une année, renouvelable une fois.

Concernant l’entretien du village, Domicile Service sera contacté et un intérim viendra procéder à la tonte du village pour l’hiver.

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE

Une invitation sera distribuée à chaque foyer. Cette année, en raison du centenaire de la grande guerre, les enfants et adultes qui le souhaitent sont invités à venir chanter la marseillaise sur fond musical.

La cérémonie sera suivie du traditionnel vin d’honneur.
QUESTIONS DIVERSES

  • Monsieur Jean-Claude Lenoir propose de continuer à s’occuper de l’éclairage du clocher de l’église durant les fêtes de fin d’année. A l’unanimité, le conseil accepte et lui demande de poursuivre la période d’éclairage telle qu’avant, c’est-à-dire un peu avant Noël et jusqu’aux vœux du Maire.
  • Une facture provenant de la SAUR concernant la borne fuyarde est parvenue en mairie. Cette facture mentionne le coût des réparations qu’aurait dû payer la commune pour ces réparations. Comme il s’y était engagé, Monsieur Marchal l’a annulé, celle-ci est à zéro.
  • La commission communication se réunira le 18 novembre pour parfaire le site internet et définir les articles qui constitueront le bulletin de fin d’année.

TOUR DE TABLE

Monsieur STURNER indique qu’il faut songer à la taille des rosiers et à l’entretien général du village.

Bérangère DIENST indique qu’à plusieurs reprises ,elle a surpris des enfants monter sur les portes en fer qui se situent entre la salle de réunion et la sacristie de l’église et que de nouveau, les jeunes grimpent sur le toit du préau.

Madame PAINEAU a assisté à la réunion du SIVOS. A partir de la rentrée des vacances de la Toussaint, les NAP auront lieu au périscolaire à Belleneuve. Concernant les rythmes scolaires, les enfants ne sont pas trop fatigués. Il y aurait pour la rentrée de septembre, d’éventuels changements d’horaires. Il n’y a plus de délestage organisé en ce qui concerne le ramassage scolaire. L’écluse de Belleneuve fait polémique : pour que les enfants descendent du bus, celui-ci s’arrête dans l’écluse et bloque la circulation.

Monsieur Delorme indique qu’il faudrait rénover le panneau d’affichage libre, éventuellement le déplacer, et supprimer le plan de situation devenu vétuste.

Monsieur Bilbault signale que les abris de jardins de l’employé communal ont été repeints à la lasure par les conseillers. Les huisseries de la mairie ont aussi été repeintes. Il faudrait songer à repeindre maintenant le mur extérieur de la salle de réunion et le préau, et prévoir la réfection du toit.

Le conseil municipal se réunira le 1 décembre prochain à 20h00. La séance est levée à 23h40.

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 6 octobre 2014

L’an deux mil quatorze le six octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 29 septembre 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin, et du 8 septembre.
  • Redevance d’occupation du domaine public, délibération,
  • Modification des statuts du SICECO, délibération,
  • Point sur les travaux de la salle de réunion, reprise de l’accès handicapé,
  • Haie de charmilles,
  • « Rond point » au croisement de la rue de la Croix et de la Rue de Belleneuve,
  • Fuite sur la borne incendie rue de Mirebeau,
  • Travaux des logements, étude de devis,
  • Annonce de vacance d’un logement communal,
  • Site internet,
  • Information sur le groupement de communes à l’initiative de la mairie de Mirebeau,
  • Point sur l’employé communal,
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, A.     MARCEAUX, C. PERRUCHOT, G. MICHÉA, V. DELORME, J.M. BILBAULT, B. DIENST, C. GAVOILLE, P. PAINEAU

Absents : A. YOT

Secrétaire de séance : V. DELORME

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 30 JUIN 2014 ET DU 8 SEPTEMBRE 2014.

Les deux comptes rendus ont été approuvés.

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

France télécom est propriétaire de réseaux (aériens, souterrains et cabine téléphonique), chaque année elle verse une redevance à la commune pour le passage de ces réseaux. Chaque année, cette redevance est revalorisée selon un point d’indice défini par l’INSEE. Ce point est de 1.34678 ce qui rapportera 191 € à la commune. Le conseil délibère et adopte cet indice à l’unanimité.

MODIFICATION DES STATUTS DU SICECO

Le Comité Syndical du SICECO s’est réuni le 12 septembre dernier en assemblée générale et à lancé la procédure de modification de ses statuts, destinée à anticiper sa transformation en syndicat mixte pour accueillir la future communauté urbaine du Grand Dijon, qui représentera les 7 communes adhérentes de ce dernier et du SICECO, selon un mécanisme de représentation – substitution.

Le conseil vote à l’unanimité la modification des statuts.

POINT SUR LES TRAVAUX DE LA SALLE DE REUNION

L’entreprise GAUDRY a contacté la Mairie pour convenir d’une date d’intervention. Ils seront donc présents sur site dès le 6 octobre, ils détruiront l’existant, et couleront le béton dans le courant de la semaine en fonction de la météo. Les travaux seront surveillés par l’ensemble du conseil.

HAIE DE CHARMILLES

Suite à la demande qui avait été formulée par téléphone auprès de l’entreprise Baudoignet courant juin pour le remplacement de sept arbustes qui n’avaient pas repris après leur plantation en novembre 2013.

Une première réponse orale négative avait été faite, indiquant qu’ils n’avaient été ni entretenus ni arrosés, que les arbustes n’étaient pas garantis plus de trois mois, que dans ces conditions, ils ne seraient pas remplacés.

Un fax est parvenu ultérieurement pour indiquer qu’un geste commercial serait fait et que les arbustes seraient à titre exceptionnel remplacés. Cependant, aucune date n’est évoquée.

ROND POINT AU CROISEMENT DE LA RUE DE LA CROIX ET DE BELLENEUVE

Suite à différentes remarques formulées par des usagers, Madame le Maire propose d’engager une réflexion sur ce carrefour. Effectivement, elle concède que celui-ci est mal placé : cependant nul n’est sensé ignorer le code de la route et chacun doit savoir qu’un tel dispositif au sol se contourne par la droite de celui-ci.

Différentes propositions sont faites :

– transformer cette priorité à droite en stop avec panneau et marquage au sol, avec le risque que les automobilistes venant de Belleneuve ne se méfient plus de ce qui pourrait venir de la Rue de la Croix, et donc ne ralentissent plus.

– Demander conseil à la Mica (mission d’assistance aux collectivités) du Conseil général afin que des professionnels nous conseillent sur les suites à donner à se croisement.

Un rendez-vous sera donc demandé à la Mica et communiqué à la commission sécurité. Ce sera également l’occasion d’aborder la sécurisation des entrées du village (chantier commencé par le précédent conseil), afin d’être guidé dans le choix des futures installations (radars pédagogiques ou éventuellement coussins berlinois)

FUITE SUR LA BORNE INCENDIE RUE DE MIREBEAU

Madame le Maire indique qu’elle a reçu Monsieur MARCHAL, Directeur de la SAUR et Monsieur Jean-Jacques HENNER, Président du SIAEP suite au courrier de réclamation qui leur avait été adressé. Pour faire bref : des délais administratifs incompressibles n’ont pas rendue possible une intervention rapide d’autant plus que la fuite (300litres/heure) n’était pas considérée par la SAUR comme une urgence. La pièce défaillante de la borne incendie qui se situe sur les canalisations (propriété de la commune) a été remplacée gracieusement par SAUR.

D’autre part, les problèmes rencontrés sur la pompe Chemin du Moulin ont été abordés, l’alimentation électrique de celle-ci sera prochainement vérifiée par SAUR.

TRAVAUX DES LOGEMENTS COMMUNAUX

Le devis pour le remplacement des radiateurs du grand logement communal d’un montant de 1710 € a été signé et renvoyé à l’entreprise. L’intervention est programmée pour le 15 octobre.

Le devis pour le remplacement de la porte est également signé, il s’agit d’un remplacement total de la porte (dormants compris) pour un montant total de 1199.72 €, l’intervention n’est pas encore programmée.

ANNONCE DE VACANCE D’UN LOGEMENT COMMUNAL

Une annonce sera prochainement diffusée sur internet afin d’en faire la publicité.

SITE INTERNET

La commission communication est en train de réaliser un site internet dédié à la commune. Sa construction est en cours, différentes rubriques seront proposées.

GROUPEMENT DE COMMUNES A L’INITIATIVE DE LA MAIRIE DE MIREBEAU

Suite à la disparition de l’ATESAT, la mairie de Mirebeau propose pour les travaux de voirie, que les communes intéressées se regroupent afin d’avoir recours à un maître d’oeuvre pour le calcul du coût desdits travaux et ainsi négocier les tarifs vers le bas. La commune n’a pas pour le moment de gros travaux de voirie à effectuer ,mais à cependant choisi de faire partie de ce groupement.

POINT SUR L’EMPLOYE COMMUNAL

La communauté de communes ne procèdera pas au recrutement d’un agent technique mis à disposition de 4 communes pour des raisons techniques et matérielles. Le recrutement revient donc aux quatre communes concernées à savoir, Magny, Cuiserey, Savolles et Trochères. Parmi les différentes candidatures, 4 postulants ont été sélectionnés. Le futur employé communal assurera 7 heures hebdomadaires sur la commune comme auparavant. Il serait judicieux en attente du recrutement de faire appel à Domicile services pour l’entretien du village. Deux interventions seront prévues pour la fin d’année.

QUESTIONS DIVERSES

Trochères-Loisirs souhaite disposer en permanence d’une clé de la salle de réunion. A l’unanimité, le conseil accepte.

L’appentis qui jouxte l’église où est entreposé le chapiteau verra le sens de l’ouverture de ses portes modifiée.

Une odeur désagréable persiste dans la salle de réunion, Monsieur Delorme propose d’aller voir ce qu’il peut y faire. Clapet des toilettes ? Animal mort au grenier ?…

TOUR DE TABLE

Monsieur STURNER dit qu’il serait bon de s’occuper du massif devant la mairie, de traiter le panneau d’affichage communal à proximité de l’abri bus. Il propose également de retrouver les bornes du terrain situé à côté des petits jardiniers, pour éventuellement le proposer à la location en tant que jardins communaux.

Madame PERRUCHOT indique que les clés du chalet des petits jardiniers ont été perdues, que les arbustes du terrain des petits jardiniers méritent d’être taillés.

Madame PAINEAU indique que le comice agricole est à la recherche de bénévoles pour tenir la buvette lors de leur prochain évènement. Trochères-Loisirs invite tous les volontaires au nettoyage du village qui aura lieu le 11 octobre prochain de 10h à 12h. Rdv devant la salle de réunion. Elle projette également de faire venir un ferrailleur pour débarrasser les particuliers et souhaite savoir si un arrêté est nécessaire.

Le vide grenier a très bien fonctionné, c’était une belle manifestation.

Le conseil municipal se réunira le 3 novembre prochain à 20h00. La séance est levée à 22h55.

Compte-rendu du conseil municipal du 8 septembre 2014

 L’an deux mil quatorze le huit septembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 01 septembre 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin,
  • Point sur la rénovation des murs du lavoir et suite à donner au devis reçu,
  • Point sur les travaux de la salle de réunion suite au courrier de Monsieur Gaudry,
  • Etude du devis pour le changement des radiateurs des logements communaux,
  • Point sur les locataires,
  • Fuite sur la borne incendie rue de Mirebeau,
  • Projet de jumelage,
  • Départ de l’employé communal,
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, A.     MARCEAUX, C. PERRUCHOT, G. MICHÉA, V. DELORME,

Excusés : C. GAVOILLE à N. GAVOILLE. Absents : A. YOT, P. PAINEAU     Secrétaire de séance : A. MARCEAU

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 30 juin 2014

Le compte rendu ayant été envoyé par courriel, l’ensemble du conseil n’en a pas pris connaissance, le maire propose de reporter son approbation lors du prochain conseil.

POINT SUR LA RENOVATION DU LAVOIR

La rénovation effectuée donne satisfaction si ce n’est qu’après la pluie il reste un peu d’eau au sol autour de l’évacuation d’eau. En ce qui concerne le devis demandé pour l’aplanissement du sol et le dessouchage le devis de 1470 € a été accepté, les crédits sont ouverts en section d’investissement. Selon le planning confié par l’association les travaux pourront être effectués durant la deuxième quinzaine d’octobre.

POINT SUR LES TRAVAUX DE LA SALLE DE REUNION

Suite au courrier de mise en demeure envoyé à l’entreprise GAUDRY le 1 juillet, une réponse datée du 18 août est parvenue en mairie. Il expose qu’il regrette que le conseil ait changé d’avis, que son retard est indépendant de sa volonté car ses fournisseurs n’ont pu honorer sa commande dans les temps et qu’il n’avait pas saisi l’urgence de notre demande. Le conseil par courrier en RAR renouvelle son souhait de voir repris le désactivé de l’accès handicapé de la salle de réunion tel qu’il est prévu au marché. L’entreprise a pour délai fin septembre.

ETUDE DU DEVIS POUR LE CHANGEMENT DES RADIATEURS

Dans l’idée de conserver ses locataires le plus longtemps possible, et suite aux remarques effectuées par ceux-ci, le conseil souhaitait procéder au changement de la porte qui donne sur le jardin du petit logement qui est en mauvais état ainsi qu’au changement des radiateurs.

Des devis ont été demandés tant pour la porte que pour les radiateurs. Monsieur DELORME indique que les radiateurs proposés par l’entreprise sollicitée ne sont pas forcément les plus performants ni les moins chers, il indique également que le changement de la porte en rénovation n’est pas forcément une bonne chose si les dormants sont en mauvais état. De ce fait, il se charge de solliciter et accueillir de nouvelles entreprises pour obtenir de nouveaux devis

POINT SUR LES LOCATAIRES

Madame le Maire annonce le congé de Madame Zecchin. Elle devra avoir quitté les lieux au plus tard le 26 novembre 2014. Une annonce sera passée afin de trouver de nouveaux locataires. Toutefois si Mme Zecchin trouvait elle-même des locataires dont le dossier correspondait à nos critères, sont préavis serait raccourci si ses remplaçants souhaitaient emménager avant le 27 novembre.

FUITE SUR LA BORNE INCENDIE RUE DE MIREBEAU

Depuis le 18 août la borne incendie fuit. Cette fuite a été signalée par le Maire le 18 août, prise en charge confirmée par courrier reçu de la SAUR le 19 août. Or des délais administratifs incompressibles de quinze jours n’ont pas permis la mise hors service de l’équipement, cette fuite n’étant pas considérée comme une urgence par la SAUR. La déclaration de travaux annonçait leur intervention pour le 5 septembre, les agents ne sont venus que le 6 pour fermer incomplètement l’arrivée d’eau. Le 6 septembre les agents reviennent à nouveau car la borne fuit toujours. Ils reviendront encore le 8 pour régler le problème définitivement. Un courrier sera fait à la SAUR et envoyé en copie à M. HENNER président du SIAEP, d’autant plus que plusieurs signalement avaient été communiqués en mai et juin pour des soucis sur les pompes de relevage. Dossier à suivre.

PROJET DE JUMELAGE

Madame le Maire expose sont projet de jumelage avec une petite commune du Lot et Garonne (47) : DOUDRAC.

Le projet consisterait en un échange classique entre les deux communes. Il faut étudier les atouts de Doudrac, ses points forts, mettre en place un partenariat, un échange. Les démarches sont à approfondir par l’ensemble du conseil municipal qui trouve le projet intéressant.

DEPART DE L’EMPLOYE COMMUNAL 

Le Maire rappelle que Christophe à quitté Trochères pour le Conseil Général de la Côte d’Or plus précisément l’antenne d’Arc sur Tille.

Dans le cadre de la mutualisation des services, la demande de recrutement d’un adjoint technique par la communauté de communes avait été formulée courant juillet, de sorte que le futur employé n’est qu’un employeur et non quatre. Il aurait été mis à disposition de la commune par convention comme c’est le cas pour la secrétaire de maire. Malheureusement, il est fort probable que cette demande n’aboutisse pas. La commune est dans l’attente d’une réponse officielle. Si c’est le cas la commune devra recruter en direct.

QUESTIONS DIVERSES

Le jour de la nuit :

Des papiers seront distribués dans les boîtes aux lettres, chacun peu participer à l’évènement.

Balayage des rues :

Comme chaque année il a lieu après le vide-grenier, l’engin passera vendredi 12 au matin, des papiers passent dans les boîtes aux lettres.

TOUR DE TABLE

Monsieur Delorme demande à Monsieur Michéa, quels sont les normes d’encadrement des NAP (nouvelles activités périscolaires). Les taux dépendent de l’âge des enfants 1 adulte BAFA pour 14 enfants ayant moins de 6 ans et 1 adulte BAFA pour les enfants ayants plus de 6 ans.

Monsieur MICHEA indique que d’autre activités que celles pratiquées lors du périscolaire seront mises en place à compter de janvier.

Monsieur Sturner indique que les huisseries de la mairie sont à reprendre pour éviter qu’elles ne s’abîment davantage. Qu’il faudrait lasurer les chalets du lagunage. Qu’il faudrait rénover le panneau d’affichage. Que le plan du village est illisible, se pose la question de le garder ou non. Les arbres devant la mairie doivent être, pour l’un élagué car il apporte de la mousse sur le toit de la mairie pour l’autre coupé car il est malade et peu risquer de tomber.

Madame Marceaux indique que le SICECO a modifié ses statuts pour accueillir le grand Dijon.

Bérangère Dienst fait part de remarques formulées par un trécarien en ce qui concerne l’entretien de la propriété de Monsieur Lambry.

Christiane PERRUCHOT propose de solliciter de nouveau les petits jardiniers et de leur proposer un calendrier de rendez-vous. Elle propose la création d’un site internet dédié à la commune qui serait à la charge de la commission communication. Celle-ci se réunira le 20 septembre à 20h.

Monsieur Bilbault trouve que les portes de l’appenti qui jouxte la mairie où est rangé le matériel sont lourdes, du fait de leur ouverture vers le haut, elles présentent un potentiel danger, il faut songer à modifier le sens de leur ouverture.

Le conseil municipal se réunira le 6 octobre prochain à 20h00. La séance est levée à 22h30.

Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2014

L’an deux mil quatorze le deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 24 juin 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 02 juin,
  • Point sur la rénovation des murs du lavoir,
  • Subvention au Comice Agricole,
  • Point sur les travaux de la salle de réunion,
  • Informations sur l’urbanisme,
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, A.     MARCEAUX, P. PAINEAU, C.   PERRUCHOT, G.MICHÉA,

Excusés : B. DIENST procuration à L. STURNER, C. GAVOILLE à N. GAVOILLE, J.M BILBAULT à N.GAVOILLE

Absents : V. DELORME, A. YOT

Secrétaire de séance : P. PAINEAU

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 02 juin 2014

POINT SUR LA RENOVATION DU LAVOIR

La convention avec le Conseil général ayant été signée, l’association Avenir environnement, association d’insertion professionnelle, a débuté les travaux de rénovation. Les travaux étant quasiment achevés, le Maire suspend la séance pour se rendre sur site.

La rénovation donne satisfaction reste à effectuer la dalle béton au niveau des lavandières.

Les arbustes vieillissants ont été coupés, l’ensemble du conseil souhaite que les souches soient mises au jour, puis coupées à ras pour qu’elles ne dépassent plus du sol et ne représentent plus de danger pour les futurs badauds.

Le solde des crédits ouverts pour ces travaux étant suffisants, le conseil souhaite également que le sol soit nivelé.

Ces travaux de finitions seront proposés à l’association.

Un pont en fer jouxte le lavoir, et enjambe l’Albane, celui-ci n’est doté d’une rambarde que d’un seul côté, ce qui représente un risque de chute potentiel pour les enfants et autres passants qui l’empruntent.

Il faut rechercher le propriétaire de ce pont afin de le faire mettre en sécurité.

SUBVENTION COMICE AGRICOLE

Le maire fait part au conseil d’un courrier de demande de subvention concernant l’organisation du prochain comice agricole en avril 2015. Le maire explique que cette manifestation a lieu tous les quatre ans, que la commune subventionne à hauteur de 30 €. Elle soumet cette somme au vote, à l’unanimité cette somme est retenue et sera inscrite en section de fonctionnement sur le budget 2015.

TRAVAUX DE LA SALLE DE REUNION (ACCES HANDICAPE)

Lors du dernier conseil municipal, l’assemblée avait reçue Monsieur GAUDRY pour trouver une solution afin que cette même entreprise reprenne très rapidement le désactivé. Le conseil avait retenu l’application d’un béton sur lequel serait posée une résine. La condition ultime était de recevoir et payer cette facture avant le 1er juillet afin que la commune fasse parvenir les factures acquittées au conseil général en vue de percevoir la subvention allouée en 2012 d’un montant de 21350 €. A ce jour, malgré les relances auprès de l’entreprise tant par courriels que par téléphone par le maire en personne, les travaux n’ont pas été effectués et à fortiori, la facture reçue et payée (l’entreprise ne parvient pas à se faire livrer en matériaux par ces fournisseurs). Le maire considère donc que la commune a définitivement perdu cette subvention qui était valable jusqu’au 2 juillet 2014.

Le conseil souhaite donc revenir sur sa dernière décision et demandera alors à l’entreprise de reprendre au plus vite l’intégralité des travaux conformément au devis et donc au marché tel qu’il avait été initialement confié à l’entreprise.

Un courrier parviendra à l’entreprise en recommandé avec accusé de réception.

INFORMATIONS URBANISME

La réglementation en matière d’urbanisme se modifie très rapidement et en profondeur. La commune est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) qui deviendra obsolète au 31 décembre 2015. Deux possibilités s’offrent à la commune, soit payer un cabinet d’urbanisme afin d’élaborer une carte communale dont le coût avoisine les 10 000 €, soit basculer automatiquement au Règlement National d’Urbanisme, premier point.

En parallèle, un Schéma de Cohérence Territoriale est mis en place sur le territoire pour déterminer en globalité la cohérence en matière d’urbanisme sur le périmètre du SCOT. Il sera porté par un syndicat. L’élaboration de ce document prendra environ quatre à cinq années et devrait être effectif en 2017-2018 et il définira avec plus ou moins de précision les modalités d’urbanisme, deuxième point.

Si la commune choisit de revoir de suite son PLU en carte communale et que cette carte s’avère non conforme ou pas totalement, avec les préconisations du SCOT, la commune devra payer de nouveau pour la faire mettre en conformité avec les exigences de celui-ci.

Troisième point, la loi Allur qui fait suite à la loi Grenelle 2 impose aux communes de combler les terrains classés en zone 2AU. En principe, neuf années après le classement du document d’urbanisme (POS classé en 1986), ces parcelles redevenaient automatiquement des zones naturelles. Les personnes concernées, si elles le souhaitent doivent très rapidement déposer un dossier d’aménagement afin que leur(s) parcelle(s) reste(nt) en zone constructible et ne bascule(nt) pas en zone naturelle. Les textes officiels restent très flous quant à ces explications. Dès que des explications complémentaires seront parvenues des courriers seront adressés aux personnes concernées.

QUESTIONS DIVERSES

Le Maire informe le conseil du départ du Préfet. Il a été remplacé par Monsieur Eric DELZANT le 30 juin 2014.

Le jour de la nuit :

Opération écologique : il est proposé chaque année aux communes qui souhaitent participer, d’éteindre leurs lampes de rue ainsi que tout éclairage public. Le conseil est favorable à cette opération qui ne durera qu’une seule nuit du 20 au 21 septembre 2014. Un mot passera dans les boîtes aux lettres en temps utile.

Départ de l’employé communal :

Le maire a reçu une lettre de départ de l’employé communal. En effet celui-ci a demandé sa mutation au conseil général. Celle-ci a été acceptée, il quittera donc la commune officiellement le 29 août à l’issue de ses congés d’été. Le maire indique qu’il va beaucoup manquer à la commune car il était de confiance, très autonome dans son travail et magnifiquement doué de ses mains. Le maire le remercie.

Haie de charmilles, sortie du village côté Binges :

Dans le cadre du projet de sécurisation des entrées du village par l’ancienne équipe municipale et sur préconisation du conseil général, une haie de charmilles avait été plantée en début d’année 2014. Une année entière après leur plantation, certains ont peiné à reprendre et n’ont finalement pas repris.

L’entreprise Bodoignet qui avait été choisie pour effectuer ce travail a été sollicitée pour le remplacement des arbustes morts pensant que ceux-ci étaient garantis une année, du moins le temps de les laisser s’implanter et prendre vie en terre. Hors la réponse qui a été apportée n’a pas été celle escomptée. Justifiant du fait que leur « entreprise traversait très régulièrement le village, constatait que les arbustes n’étaient ni entretenus, ni arrosés, que la commune se réveillait un an et demi après » selon leurs termes.

La commune trouvera donc par ses propres moyens des charmilles et les remplacera.

CCAS :

Un courrier de la Préfecture est parvenu en mairie concernant la constitution du CCAS. Le Préfet demande à ce qu’un membre supplémentaire issu du conseil municipal soit nommé, en effet le maire doit être en surnombre et non inclus parmi les huit membres. A l’unanimité, Guillaume MICHEA est nommé membre du CCAS.

Visite d’Alain HOUPERT

Le Maire a reçu Alain HOUPERT le vendredi 27 juin 2014. Celui-ci venait se présenter aux nouveaux élus.

Il a assuré la commune de son soutien financier tant pour le projet de rénovation des enduits de l’église entamé par la précédente équipe, mais aussi pour projets à venir.

TOUR DE TABLE

Monsieur MICHEA indique qu’il s’est rendu à la dernière réunion du SIVOS : les horaires de bus ont été fixés par le conseil général, il passera après la sortie des classes.

Christiane PERRUCHOT indique que la dernière réunion du SIBA (syndicat de rivière de la Bèze) s’est tenue à Trochères. Les participants étaient nombreux. Ils se sont rendus sur le cours de l’Albane, près du lavoir, où la rivière a été réaménagée. Trochères est le site pilote pour les réaménagements du cours des rivières. Les prochains travaux de ce genre auront lieu à Belleneuve. D’autre travaux sur les ouvrages d’art et autres vannes auront lieu sur d’autres communes comme Vonges, Bèze et bientôt Bézouotte et Mirebeau.

Pascale PAINEAU a constaté que des jeunes (plutôt grands d’ailleurs) montent sur le toit du préau. Nonobstant le fait qu’ils abîment le bâtiment puisque des morceaux de béton se détachent régulièrement du toit, ils risquent de chuter et de se blesser grièvement. Afin que la responsabilité du Mairie ne soit pas engagée, Madame Gavoille prend donc un arrêté interdisant définitivement de monter sur le toit du préau par quelque moyen que se soit, ainsi que sur les murs d’enceinte du cimetière et ceux de la cour de la salle de réunion. Il interdit également l’accès à la cour de la salle de réunion entre 21h le soir et 7h le matin sauf en cas de manifestations organisées par la mairie.

Le conseil municipal se réunira le 8 septembre prochain à 20h00.

La séance est levée à 23h20.