COMPTE-RENDU ADOPTÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2022L’an deux mil vingt deux le quatorze avril à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation des comptes rendus du 23 novembre 2021 et du 15 février 2022 Convention d’assistance Ingénierie Côte-d’Or – Délibération Convention secrétariat de mairie avec Communauté de Communes – Délibération Créances en non valeurs – Délibération Approbation du compte de gestion 2021, Approbation du compte administratif 2021, Vote du taux des taxes 2022, Vote du budget … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2022

L’an deux mil vingt et un le vingt-trois novembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 12 octobre 2021, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Etaient présents : Guillaume MICHEA, Christiane PERRUCHOT, Nathalie GAVOILLE, Julie BRAMON, Bérangère DIENST, Christian GIBAULT, Jean-Marie BILBAULTExcusés : David GARNACHE procuration à Julie BRAMON, Jean-Baptiste LANCE procuration à Nathalie GAVOILLE, Laurent BERNARD procuration Christian GIBAULTAbsents : Vincent DELORMESecrétaire de séance : Guillaume MICHÉA ORDRE DU JOUR Approbation des précédents comptes rendus Création du chemin en … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 23 novembre 2021

L’an deux mil vingt et un le dix neuf octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 12 octobre 2021, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation des précédents comptes rendusRedevance d’occupation du domaine public, délibérationPassage à la nouvelle norme comptable M57, délibérationMise en place du dispositif Compte Epargne Temps (CET), délibérationCréation d’un emploi non permanent, délibérationDécision modificative n°1, délibérationRemboursement des frais de repas en cas de formation, délibérationQuestions diverses : paniers des Ainés, etcEtaient présents : G. MICHEA, L. BERNARD, C. PERRUCHOT, … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 19 octobre 2021