Catégorie : Délibérations du conseil

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 13 DECEMBRE 2016

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L’an deux mil seizele treizedécembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 6 décembre 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 10 octobre 2016, Retrait de la délibération n°5.10.2016 concernant les statuts de la communauté de communes, Statuts de la communauté de communes (compétence scolaire), délibération, Informations sur l’incidence de la fusion des communautés de communes, Rémunération de l’agent recenseur, Adhésion au groupement d’achat du SICECO, Questions diverses. Etaient présents :Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Guillaume Michéa, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, … Continuer de lire COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 13 DECEMBRE 2016

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Conseil municipal lundi 30 janvier 2017, 20 heures

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Le conseil municipal se réunit lundi 30 janvier 2017 à 20 heures à la mairie, avec l’ordre du jour suivant : Approbation du compte-rendu du 13 décembre 2016, Temps de travail de l’employé communal, délibération Etude des demandes de subvention, Préparation du budget 2017, Informations diverses, Questions diverses. Continuer de lire Conseil municipal lundi 30 janvier 2017, 20 heures

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 10 OCTOBRE 2016

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L’an deux mil seize le dix octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 3 octobre 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 19 septembre 2016, Attribution des terres communales, Statuts de la communauté de communes, Questions diverses. Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Guillaume Michéa, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Pascale PAINEAU Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, V. DELORME procuration à B. DIENST, A.MARCEAUX procuration à C.PERRUCHOT Secrétaire de séance : P. PAINEAU APPROBATION DU COMPTE RENDU DU … Continuer de lire COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 10 OCTOBRE 2016

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Ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2016

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Le Conseil Municipal se réunira salle de la Mairie, le MARDI 13 NOVEMBRE 2016 à 20 heures L’ordre du jour est le suivant : Approbation du compte rendu du 10 octobre 2016, Retrait de la délibération n°5.10.2016 concernant les statuts de la communauté de communes, Statuts de la communauté de communes (compétence scolaire), délibération, Informations sur l’incidence de la fusion des communautés de communes, Rémunération de l’agent recenseur, Adhésion au groupement d’achat du SICECO, Questions diverses. Continuer de lire Ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2016

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COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 19 SEPTEMBRE 2016

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L’an deux mil seize le dix neuf septembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 12 septembre 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation des comptes rendus des 04 juillet, 26 juillet et 10 septembre 2016, Point sur l’assainissement, Point sur le financement de l’église, Remplacement des radiateurs du logement F5, Questions diverses. Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Guillaume Michéa, Agnès MARCEAUX, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Vincent DELORME Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, P. BERNARD procuration à JM. BILBAULT Invités : … Continuer de lire COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 19 SEPTEMBRE 2016

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COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 04 JUILLET 2016

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L’an deux mil seizele quatre juillet à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 27 juin 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu du 6juin 2016, Financement participatif de l’église, Contentieux commune/M Laage, Réfection des canalisations obstruées Chemin du Moulin, Dossier locataire, Questions diverses. Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane Perruchot, Agnès Marceaux, Guillaume Michéa Excusés : C. GAVOILLE procuration à N. GAVOILLE, B. DIENST procuration à A. MARCEAUX, V. DELORME procuration à JM BILBAULT, P. BERNARD procuration à C. PERRUCHOT … Continuer de lire COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 04 JUILLET 2016