L’an deux mil seize le dix octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 3 octobre 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 19 septembre 2016,
  • Attribution des terres communales,
  • Statuts de la communauté de communes,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Guillaume Michéa, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Pascale PAINEAU

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, V. DELORME procuration à B. DIENST, A.MARCEAUX procuration à C.PERRUCHOT

Secrétaire de séance : P. PAINEAU

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 19 SEPTEMBRE

Le compte-rendu du 19 septembre est approuvé à l’unanimité.

ATTRIBUTION DES TERRES COMMUNALES

Madame le Maire présente les demandes des 4 agriculteurs qui se sont fait connaitre en mairie pour la reprise des terres agricoles communales mises à bail, abandonnées par leurs preneurs pour cause de cessation d’activité.

Les terres ont été attribuées comme suit :

ZD 146 Forière et ZB1 Noue de gorge à Monsieur Christophe LERAT

ZC 1 Les Pierres à Monsieur Dominique LAVILLE

ZB 40 La Vignotte et ZA 57 Paquier du Vernois à Monsieur Jean-Louis SUBLET

ZA 58 Sur le Vernois et ZB 20 Grande Beire à la SCEA BRET-MAIRE

Les nouveaux preneurs seront invités à venir signer leur bail rural d’une durée de 9 ans très prochainement.

STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

Madame le Maire fait part d’une demande de la Communauté de communes qui sollicite les communes membres afin de délibérer sur les nouveaux statuts de l’EPCI découlant de la loi NOTRe.

Après discussions il n’en ressort aucune visibilité du devenir des petites communes aussi le conseil municipal s’abstient par 9 voix concernant ces nouveaux statuts.

QUESTIONS DIVERSES

Nathalie GAVOILLE indique qu’elle a reçu le rapport d’entretien des services du Conseil Départemental qui précise qu’aucune annotation n’est portée sur le cahier quant aux passages des techniciens de la SAUR. La remarque sera formulée au SIAEP ainsi qu’à la SAUR. Elle indique que le SIAEP a reçu une proposition de prêt à 2% sur 30 ans pour un montant de 352 000 € pour le rachat des deux prêts en cours.

Suite au rapport que la MICA a transmis concernant l’aménagement d’un nouvel emplacement de bus dont le coût est non négligeable, il est probable qu’il n’y ait plus d’accompagnateur dans les cars scolaires à compter de l’année prochaine, de ce fait le bus ne stationnerait plus sur la commune lors de la pause méridienne. En attendant, le dossier reste en suspend.

Peu de participants au « jour de la nuit » mais cependant une très bonne ambiance régnait.

Les maires des 4 communes employant le cantonnier se sont réunis, Trochères ne renouvellera pas son contrat. Il faut étudier l’hypothèse de travailler avec des entreprises d’espaces verts.

La cérémonie du 11 novembre aura lieu devant le monument aux morts à 11h30, il sera suivi du verre de l’amitié.

Jean-Marie BILBAULT indique qu’une visite du chantier de l’interconnexion avec l’eau d’Arc sur Tille aura lieu le 21 octobre à 11 heures.

Christiane PERRUCHOT indique que les lampes de rues devant chez Madame Marceaux et Mr et Mme Kolly sont HS, la tournée de maintenance ne devrait plus tarder.

Elle rappelle les financements de l’église visa la plate forme ULULE 5 547 € de dons récoltés, la commune encaissera donc 5 166.17 € une fois les frais de fonctionnement de la plateforme retirés. Les cartes postales de remerciements seront envoyées aux participants.

Guillaume MICHEA indique que suite à un problème lors de la confection du budget du SIVOS de Belleneuve, deux investissements n’auront pas lieu. Le remplacement de la chaudière de l’école maternelle et les volets de l’école primaire.

Le repas des aînés aura lieu le dimanche 11 décembre 2016 à Pesmes

La séance est levée à 22h40.

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