COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 19 SEPTEMBRE 2016

L’an deux mil seize le dix neuf septembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 12 septembre 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

• Approbation des comptes rendus des 04 juillet, 26 juillet et 10 septembre 2016,
• Point sur l’assainissement,
• Point sur le financement de l’église,
• Remplacement des radiateurs du logement F5,
• Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Guillaume Michéa, Agnès MARCEAUX, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Vincent DELORME

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, P. BERNARD procuration à JM. BILBAULT

Invités : Jean-Jacques HENNER, Marc LAJOUX, Laurence VIEY et Jean-Claude LENOIR

Secrétaire de séance : JM BILBAULT

Madame le Maire accueille Messieurs Jean-Jacques HENNER, ancien président et Monsieur Marc LAJOUX, président actuel du Syndicat des Eaux de Magny-saint-Médard et les remercient d’avoir accepté cette invitation afin de présenter un retour sur les finances de l’assainissement de Trochères, ainsi que Monsieur Jean-Claude LENOIR et Madame Laurence VIEY, respectivement Maire et premier adjoint lors du lancement du projet.

Les présidents présentent rapidement l’historique de l’assainissement de la commune ainsi que son fonctionnement. La compétence assainissement a été déléguée au Syndicat des Eaux de Magny lors de l’installation du réseau sur la commune fin 2005. Le syndicat gère donc en toute autonomie le budget se rapportant à ce service. Le Syndicat délègue lui-même l’entretien des pompes et du réseau à la SAUR.

Afin de réaliser les travaux, deux emprunts ont été contractés auprès de Dexia. L’un d’un montant de 200.000 € remboursable sur 30 ans et le second de 179.000 € sur 30 ans également, soit une annuité globale de 20.218 € à laquelle il faut ajouter les charges courantes (assurance, électricité, télécommunication, soit 2.400 €/an).

On compte 65 abonnés sur la commune.

Entre 2010 et 2013, le contrat d’entretien avec la SAUR, comprenant également un hydrocurage, s’élevait à 3.300 €/an.

En 2015, la SAUR est intervenue pour deux réparations d’un montant de 3.200 € chacune.

Le matériel électronique doit être entretenu régulièrement et a une durée de vie limitée dans le même temps : un curage doit être réalisé tous les 12 à 14 ans pour un montant total de 35 à 40.000 €.

Le budget assainissement de Trochères est déficitaire d’environ 11.000 €.

Afin de résorber ce déficit, il est proposé par le syndicat de confier totalement la compétence assainissement à la SAUR (fermage d’une durée de 12 ans) pour un montant global de 14.000 €/an qui comprendrait l’entretien total du réseau, ainsi que la prise en charge sans surcoût de toutes les éventuelles interventions en sus des annuités d’’emprunts et charges.

Ce fermage nécessiterait :

• l’augmentation de la part fixe qui avait été à l’origine instituée en fonction des consommations de chacun et qui permettait également la prise en charge des eaux rejetées ne provenant pas de l’eau de consommation (réserves d’eau de pluie, cuve…)
• l’augmentation de la part variable

Le conseil municipal souhaite que les emprunts soient renégociés sur une durée de 25 ans.

Monsieur LAJOUX indique que lors du curage des boues, le coût peut être diminué d’environ 950 € si l’analyse de celles-ci révèle qu’elles peuvent être épandues sur des terres par un agriculteur.

Le conseil se demande s’il est envisageable que la commune « bascule » une somme d’argent de son budget à celui du syndicat des eaux afin de résorber le déficit du budget assainissement. La question sera posée à Madame la Trésorière.

Monsieur LAJOUX termine en indiquant qu’il se renseigne rapidement auprès des banques afin d’obtenir une proposition de rachat de prêt incluant les pénalités de remboursements anticipés ainsi que le déficit du budget.

Madame le maire les remercie tous de leurs explications et d’avoir répondu à son invitation une nouvelle fois.

APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES 4 et 26 JUILLET et 10 SEPTEMBRE

Le compte-rendu du 4 juillet est approuvé à l’unanimité. Ceux des 26 juillet et 10 septembre sont en cours de rédaction.

POINT SUR LE FINANCEMENT DE L’EGLISE

Madame le maire indique que la collecte sur ULULE.fr prend fin le 30 septembre. La collecte a permis de rassembler à ce jour 4 082 €

Elle propose d’engager un dossier avec la fondation du patrimoine.

L’échafaudage sera posé en décembre par l’entreprise GUERRA en charge des travaux qui devront débuter dès la fin de l’hiver.

Elle indique également être dans l’attente des devis pour faire démousser les toits (église, mairie, logements)

REMPLACEMENT DES RADIATEURS DU F5

Cinq radiateurs restent à changer dans le grand logement, un devis est sollicité auprès de Monsieur DOS REIS qui avait installé les précédents.

QUESTIONS DIVERSES

Nathalie GAVOILLE indique qu’elle adressera un courrier à Monsieur POISSON afin qu’il redresse la planche de son composteur qui s’affaisse sur le grillage du logement n°2.

Elle a également adressé à nouveau un courrier concernant une tâche d’huile de moteur persistante à l’entrée du village côté Mirebeau.

Le maire demande à ce que le panneau d’affichage soit installé avant qu’il ne s’abîme trop et précise qu’elle a reçu le rapport de la MICA concernant la modification de l’emplacement du bus de ramassage scolaire.

Guillaume MICHEA indique qu’il a acheté la pompe pour remplacer celle du caveau qui est hors service.

Vincent DELORME s’inquiète du remplacement de l’employé communal, madame le maire indique que les Maires se rencontrent mardi.

Christiane PERRUCHOT souhaite que dans le cadre de la commission fleurissement l’impasse soit désherbée et entretenue, il convient de tailler les arbustes. Le rendez-vous est pris pour le 8 octobre 2016. Un mot sera distribué dans les boîtes aux lettres.

Le thé et des pâtisseries seront distribués lors de la semaine bleue (semaine 40).