Catégorie : Délibérations du conseil

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Compte-rendu du conseil municipal du 14 septembre 2015

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L’an deux mil quinze le quatorze septembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 8 septembre 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu de la séance du 22 juin, Point sur le mobilier urbain, Bilan du passage caméra chemin du moulin, Calendrier Ad’Ap, Fusion ASA + AF Proposition de reprise de la rue de la Vigne à l’association foncière, Point sur les logements communaux, Entretien de la station d’épuration, Rénovation des enduits de l’église, Fleurissement de la commune, Elections régionales … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 14 septembre 2015

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Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2015

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L’an deux mil quinze le vingt deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 15 juin 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Point sur les chemins communaux et ruraux avec le président de l’association foncière de Trohères, Approbation du compte rendu de la séance du 11 mai, Elaboration du calendrier AD’ Ap Point sur le mobilier urbain, choix définitif de leur emplacement, Modification de la délibération autorisant le maire à procéder à des achats sans consultation du conseil municipal, dans le respect … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2015

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Compte-rendu du conseil municipal du 11 mai 2015

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L’an deux mil quinze le onze mai à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 24 avril 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Préparation des festivités du 14 juillet en présence de l’association Trochères-Loisirs, Approbation du compte rendu de la séance du 30 mars, et du 7 avril, Compte rendu de la dernière réunion du SICECO, proposition de réalisation d’un bilan énergétique des bâtiments communaux, Demande de subvention au Conseil Départemental concernant les travaux d’un logement communal, délibération, Délibération pour utilisation de la plate … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 11 mai 2015

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Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2015

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L’an deux mil quinze, le trente mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 20 mars 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : –               Approbation du compte rendu des séances précédentes, –               Élaboration du budget, –               Taux des taxes, –               Questions diverses Étaient présents : N. GAVOILLE, V. DELORME, L. STURNER, G. MICHÉA, J.M. BILBAULT, B. DIENST, P. PAINEAU, C. PERRUCHOT Excusés : C. GAVOILLE pouvoir à N. GAVOILLE Secrétaire de séance : C. PERRUCHOT   APPROBATION DU PROCES VERBAL DES CONSEILS DU 26 JANVIER ET DU … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2015

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2015

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L’an deux mil quinze le neuf mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 15 février 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : – Approbation du compte rendu de la séance du 26 janvier 2015, – Délibération concernant l’enquête publique des travaux d’aménagement du ruisseau du Magny à Trochères, – Normes accessibilité, élaboration d’un calendrier de travaux, – Présentation du budget primitif, – Information d’une démission au sein du conseil municipal, – Facturation aux utilisateurs de l’énergie consommée lors de l’utilisation de la salle … Continuer de lire COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2015

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2015

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L’an deux mil quinze, le vingt six janvier à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 15 janvier 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : – Approbation du compte rendu de la séance du 1 décembre, – Demande de subvention par le CFA, – Aménagement du carrefour Rue de la Croix et Rue de Belleneuve, – Etude des besoins en matière de travaux de voirie, – Devis de SAUR pour un passage caméra Chemin du Moulin, – Point sur les logements communaux, – Etude du … Continuer de lire COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2015