L’an deux mil quinze, le trente mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 20 mars 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :
– Approbation du compte rendu des séances précédentes,
– Élaboration du budget,
– Taux des taxes,
– Questions diverses
Étaient présents : N. GAVOILLE, V. DELORME, L. STURNER, G. MICHÉA, J.M. BILBAULT, B. DIENST, P. PAINEAU, C. PERRUCHOT
Excusés : C. GAVOILLE pouvoir à N. GAVOILLE
Secrétaire de séance : C. PERRUCHOT
APPROBATION DU PROCES VERBAL DES CONSEILS DU 26 JANVIER ET DU 9 MARS 2015.
Les compte-rendus sont approuvés à l’unanimité.
TAUX DES TAXESLe conseil examine différentes simulations d’augmentation des taxes locales de contribution directe.
Une augmentation de 5% apporterait 2853 € de recettes supplémentaires
Une augmentation de 3,5% apporterait 1997 € de recettes supplémentaires
Une augmentation de 2% apporterait 1141 € de recettes supplémentaires
Une augmentation de 1,5% apporterait 469 € de recettes supplémentaires
Une augmentation de 0% apporterait 106 € de recettes supplémentaires, compte tenu de l’augmentation de l’assiette.
Le conseil municipal décide à l’unanimité par 10 voix, de ne pas augmenter les taux des taxes locales, préférant renégocier les emprunts en cours.
Mme le maire signale qu’elle a rendez-vous prochainement avec le Crédit agricole pour discuter du prêt de 33 000 € contracté pour la salle de réunion qui s’étale sur 15 ans. Il est convenu que la même démarche sera entreprise avec les autres banques, en raison de la baisse actuelle des taux. Ce qui permettrait d’alléger la dette annuelle de la commune.
ELABORATION DU BUDGET
Le conseil examine le projet de budget et ajuste certaines lignes d’investissement en fonction des projets envisagés.
Il est décidé d’augmenter la provision pour l’entretien des bâtiments de 3000 €, la portant à 8800 €, en prévision d’éventuels travaux sur le patrimoine communal. Il est prévu dans l’année de faire des travaux d’accessibilité aux normes handicapés du cimetière : ils seront réalisés par l’employé communal et une équipe du conseil municipal.
Le conseil étudie avec attention le budget entretien de la voirie et des réseaux. Sont prévus des travaux de réfection de la voirie (nids de poule). En fonction des résultats du passage de la caméra par la Saur, dans le réseau d’évacuation des eaux pluviales chemin du Moulin, il est possible que des travaux soient nécessaires.
Un budget de 250 € est ajouté à la ligne fêtes et cérémonies : il permettra d’acheter des guirlandes pour Noël qui pourraient être également utilisées pour le 14 juillet.
Mme le maire signale que la dotation globale de fonctionnement aux communes, accordée par l’Etat, n’est pas encore connue, mais qu’elle sera en baisse par rapport à 2014.
QUESTIONS DIVERSES
Vincent Delorme signale l’état du mur du préau, côté rue, qui présente des fissures. Mme le maire ira voir s’il y a besoin de le mettre en sécurité.
Concernant la rampe d’accessibilité aux handicapés du cimetière, Vincent Delorme informe le conseil qu’elle devra avoir une longueur de 7 mètres avec une pente de 4,8%.
Christiane Perruchot fait savoir qu’à l’occasion de la fête de la musique, les musiciens de Trochères pourraient donner un concert collectif ; elle contactera chacun d’entre eux pour savoir s’ils sont prêts à travailler ensemble sur quelques morceaux. La fête de la musique ayant lieu le dimanche 21 juin, l’événement pourrait avoir lieu le vendredi 19 ou le samedi 20.
Nathalie Gavoille informe le conseil que le sénateur Alain Houpert n’a pas accordé de subvention sur sa réserve parlementaire, pour les travaux de rénovation de la salle de bain du logement communal 4 rue de la Croix.
BIENVENUE À TROCHÈRES. Côte-d'Or 