Étiquette : normes accessibilité

Accueil, Délibérations du conseil, Le conseil municipalLaisser un commentaire

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2015

trocheres

L’an deux mil quinze le vingt deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 15 juin 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Point sur les chemins communaux et ruraux avec le président de l’association foncière de Trohères, Approbation du compte rendu de la séance du 11 mai, Elaboration du calendrier AD’ Ap Point sur le mobilier urbain, choix définitif de leur emplacement, Modification de la délibération autorisant le maire à procéder à des achats sans consultation du conseil municipal, dans le respect … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2015

Délibérations du conseil, Le conseil municipalLaisser un commentaire

Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2015

trocheres

L’an deux mil quinze, le trente mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 20 mars 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : –               Approbation du compte rendu des séances précédentes, –               Élaboration du budget, –               Taux des taxes, –               Questions diverses Étaient présents : N. GAVOILLE, V. DELORME, L. STURNER, G. MICHÉA, J.M. BILBAULT, B. DIENST, P. PAINEAU, C. PERRUCHOT Excusés : C. GAVOILLE pouvoir à N. GAVOILLE Secrétaire de séance : C. PERRUCHOT   APPROBATION DU PROCES VERBAL DES CONSEILS DU 26 JANVIER ET DU … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2015

Accueil, Délibérations du conseil, Le conseil municipalLaisser un commentaire

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2015

trocheres

L’an deux mil quinze le neuf mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 15 février 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : – Approbation du compte rendu de la séance du 26 janvier 2015, – Délibération concernant l’enquête publique des travaux d’aménagement du ruisseau du Magny à Trochères, – Normes accessibilité, élaboration d’un calendrier de travaux, – Présentation du budget primitif, – Information d’une démission au sein du conseil municipal, – Facturation aux utilisateurs de l’énergie consommée lors de l’utilisation de la salle … Continuer de lire COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2015