Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2020

PRÉCISION : Les comptes-rendus du conseil municipal ne sont publiés qu’une fois approuvés par le conseil municipal. Ce qui explique le décalage entre le déroulement du conseil et la publication du procès-verbal, d’au minimum un mois compte tenu du rythme de tenue des assemblées.

RAPPEL : Les habitants sont les bienvenus aux réunions du conseil municipal qui sont toutes, légalement, publiques. La date est publiée sur ce site et sur le panneau d’affichage de la mairie.

Le procès verbal ci-dessous a été approuvé à l’unanimité par le conseil le 13 octobre 2020.

L’an deux mil vingt le quinze septembre à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 08 juillet 2020, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Approbation du compte rendu du 10 juillet 2020,
Délégués du SIAEP, délibération
Demande de subvention travaux du clocher, délibération
Entretien des roseaux de la station,
Nomination d’un responsable du développement durable et du projet du devenir de la commune
Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Marie BILBAULT, Jean-Baptiste LANCE, Julie BRAMON, Laurent BERNARD, Guillaume MICHEA
Absent : Vincent DELORME
Excusé :Bérangère DIENST procuration àG. MICHEA,David GARNACHE procuration à J. BRAMON,Christian GIBAULTprocuration à L ; BERNARD
Secrétaire de séance : G. MICHEA

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU10 JUILLET 2020
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

DELEGUES DU SIAEP
Madame le Maire indique qu’il convient d’élire 1 délégué titulaire ainsi qu’un suppléant de plus au SIAEP. En effet lors des élections, un seul délégué a été élu. Monsieur Guillaume MICHEA, candidat au poste de délégué titulaire et est élu à l’unanimité. Madame Jullie BRAMON propose sa candidature au poste de suppléant et est élue à l’unanimité. Les représentants de la commune au SIAEP sont donc :
Titulaires : Jean-Baptiste LANCE et Guillaume MICHEA
Suppléants : Jean-Marie BILBAUT et Julie BRAMON

DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DU CLOCHER
Suite au dégât des eaux constaté sur le clocher de l’église communale, certaines poutres faisant office de charpente doivent être remplacées, le bois ayant pourri avec le temps. Le système de tintement a dû être déplacé et remplacé car l’eau l’avait endommagé.
Le devis de l’entreprise Les Charpentiers de Bourgogne est d’un montant de 12 000.27 € HT ou 14 400.32 € TTC. Des subventions peuvent être obtenues pour financer cette dépense d’investissement obligatoire. Le programme « patrimoine communal » du département 30 % maxi du HT peut être sollicité ou le programme « Village Côte-d’Or » 50 % du HT avec maxi 5 000 € du HT. La commune pourrait également prétendre à la DETR au taux de 20 à 30 % maxi du HT, cependant il convient d’attendre la circulaire préfectorale afin de connaitre les modalités exactes pour l’exercice 2020. Il conviendra de délibérer lors du prochain conseil lorsque toutes les informations seront connues.

ENTRETIEN DES ROSEAUX DE LA STATION
Jusqu’à présent l’employé communal aidé de Messieurs DELORME et MARTIN procédaient à la coupe des roseaux de la station d’assainissement. Monsieur Jean-Louis SUBLET mettait à disposition une benne qu’il vidait ensuite. Monsieur DELORME ne souhaite plus effectuer cette tâche. Il convient de trouver une alternative. Madame le maire propose d’avoir recours à une entreprise comme cela était le cas en 2015. Le coût des travaux approche les 1 800 € TTC. Un devis est attendu dans les prochains jours.
Madame le Maire indique que le SMOM (Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d’Is-sur-Tille) met à disposition des bennes.

NOMINATION D’UN REFERENT RESPONSABLE DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES PROJETS DU DEVENIR DE LA COMMUNE
Madame le Maire souhaite qu’une personne s’occupe en particulier d’organiser et de référencer les projets de la commune. Le référent de cette commission communale non obligatoire organisera au besoin une consultation de la population. Cette commission est chargée d’avoir une visibilité sur l’ensemble des projets avec une participation citoyenne. Madame PERRUCHOT propose d’animer cette commission. L’ensemble du conseil valide cette proposition.

QUESTIONS DIVERSES

ATTRIBUTION DES TERRES COMMUNALES
Madame le maire rappelle que Monsieur Marcel LOUET a mis fin au bail de location qui le liait à la commune concernant la location de deux parcelles : ZA 57 p I et II et ZA 7.
Madame GAVOILLE présente les deux candidatures reçues en mairie. La première du GAEC MARCEAUX intéressée par la parcelle ZA 7 et la seconde de l’EARL CHABEUF intéressée par les deux parcelles.
Sans agriculteur présent sur la commune et candidat prioritaire à la reprise, ces parcelles peuvent être mises à la location aux agriculteurs extérieurs au village en donnant la priorité aux jeunes agriculteurs (nouvellement installés sur une exploitation). Aussi, l’EARL CHABEUF répond à ces critères et souhaite cultiver les deux terres disponibles, le conseil municipal à l’unanimité accepte d’établir un bail rural d’une durée de 9 ans au profit de l’EARL CHABEUF à compter du 1er novembre 2020 pour un loyer annuel de 84.31 € pour la ZA 57 et 138.68 € pour la ZA 7. Ces prix s’entendent hors charge. Le loyer sera révisé chaque année en fonction de l’indice départemental des fermages.

SUBVENTION AU SOUVENIR FRANÇAIS
Comme chaque année, Madame le Maire présente la demande de subvention de l’association du souvenir français qui a vocation à entretenir les tombes des soldats morts pour la France. Elle propose de renouveler la subvention d’un montant de 60 € d’autant que les crédits avaient été votés au budget en section de fonctionnement.

Madame le maire fait part du fait que dans le litige qui oppose Monsieur LAAGE à la commune (canalisation obstruée et remplacée dont la commune a fait l’avance des frais), la commune a gagné la procédure devant le tribunal judiciaire, le tribunal administratif s’était alors déclaré incompétent pour statuer sur ce cas. Monsieur LAAGE fait appel de cette décision… Affaire à suivre

Madame Gavoille indique également que Monsieur Pierrot DIGONNET souhaite que mis soit mis en place des moyens de sécurisation (passages piétons, trottoirs…) de sorte que les enfants qui viennent de l’impasse des Voissières ou de l’extrémité du village Rue de Mirebeau puissent cheminer en toute sécurité. La voie étant départementale, les renseignements seront pris auprès du conseil départemental qui gère cette route.

La commune cesse de fonctionner avec la carte carburant ATAC au profit de la carte carburant INTERMARCHE.
L’employé communal débutera les travaux du local qui lui est dédié à partir d’octobre.
Le SMOM propose d’installer des composteurs par quartier moyennant finance.
Une vente de récupérateurs d’eau peut être organisée au sein de la commune moyennant une participation financière de 30 € pièce.
La semaine bleue se tiendra du 5 au 11 octobre. Comme chaque année, les membres disponibles du conseil iront rendre visite aux aînés du village.

Un devis pour la pose de panneaux « Interdit sauf usage agricole » Rue de la Vigne sera demandé à l’entreprise Signaux Girod afin d’interdire la circulation sur ce chemin d’AF. En cas d’accident, la mairie ne saurait être tenue responsable.

Les difficultés de bornage étant réglées, les travaux de voirie vont pouvoir débuter.
Madame Frederich a adressé un mot via le site internet de la commune. Il s’agit de remarques concernant le voisinage, le bruit étant en cause. Le maire indique que ces conflits sont en nette recrudescence depuis le début de la crise sanitaire qui est angoissante, le déconfinement exacerbe le phénomène. Aussi, régler de tels conflits ne relève pas de sa compétence, elle recommande chaudement aux uns et aux autres de prôner la tolérance et de s’expliquer calmement. Si aucune entente n’est possible, un conciliateur de justice peut être saisi. Trochères dépend de Monsieur Guy QUESSEVEUR qui se situe Route de Lux à Bèze, il est joignable au 06 85 12 55 36. Des entretiens peuvent avoir lieu dans les locaux de la mairie de Mirebeau-sur-Bèze.

Christiane PERRUCHOT fait part du fait qu’elle s’est rendue à la réunion du SICECO, Monsieur Hugues ANTOINE a été renouvelé dans ses fonctions de président de la clé 4 dont dépend la commune. 10 délégués titulaires ont été élus. 60 communes font partie de cette clé. La prochaine réunion aura lieu à l’automne.
L’échange de terre avec Monsieur Sublet a été acté, les bornes sont posées et le géomètre payé.
Au petit jardinier, l’hôtel à insectes a été abîmé. Cela était-il volontaire ?

Madame BRAMON indique qu’elle a rencontré Madame Maire qui propose de reprendre ses cours d’aide à la détente et à la relaxation. Madame GAVOILLE salue cette initiative et indique qu’elle a déjà animé ce type de séances très appréciées. La salle de réunion peut lui être mise à disposition, cependant, compte tenu du contexte sanitaire et des règles à respecter, il est peut-être préférable d’attendre que le contexte s’apaise afin qu’il ne puisse pas lui être reproché de favoriser les regroupements qui pourraient être source de contamination.

Guillaume MICHEA indique qu’il souhaite faire partie de la commission finances et travaux.
Jean-Baptiste LANCE indique qu’il s’est rendu à la réunion du SIAEP, que des travaux urgents de remplacement de canalisations sont à réaliser sur la commune de Cuiserey notamment sur une longueur de 5 km. Les canalisations de 15 autres kilomètres seront à remplacer à moyen terme sur le territoire d’intervention du syndicat. Le réseau n’a pas subi de travaux depuis plus de 60 ans.

Séance levée à 23h15.


L’arrêté sécheresse levé ce 12 octobre en Côte-d’or

Il a suffisamment plu pour réalimenter les cours d’eau et les nappes phréatiques en Côte-d’Or. Aussi l’arrêté sécheresse du 6 juillet 2020 qui restreignait la consommation d’eau, est-il levé.

Tous les usagers ont été impactés par la sécheresse : particuliers, collectivités territoriales, industriels, agriculteurs. Des difficultés d’approvisionnement en eau potable ont pu localement être rencontrées. Le monde agricole a été plus directement touché tant pour l’irrigation – souvent interdite – que pour l’élevage dont la production de fourrage a fortement baissé et qui a rencontré de fortes difficultés pour l’abreuvement du bétail.

Le préfet invite l’ensemble des usagers de l’eau à maintenir leur vigilance sur l’utilisation de celle-ci, y compris en période hivernale : “ toutes les économies comptent pour garantir un bon équilibre de cette ressource limitée, fragile et indispensable.”

L’arrêté d’abrogation est consultable sur le site de la préfecture : http://www.cote-dor.gouv.fr/episodes-de-secheresse-r1187.html

Réunion du conseil municipal le 13 octobre 2020

Le conseil municipal se réunit mardi 13 octobre à 20h30, en salle de réunion afin de respecter les gestes barrière.

A l’ordre du jour :

– Approbation du compte-rendu du 15 septembre 2020.

– Convention d’analyse énergétique du patrimoine avec le Siceco, délibération.

– Redevance d’occupation du domaine public (RODP) Orange, délibération.

– Enlèvement de véhicules en stationnement gênant, délibération.

– Entretien des roseaux de la station d’épuration.

– Convention de prêt de matériel du SMOM (Syndicat Mixte des Ordures Ménagères) d’Is-sur-Tille.

– Demande d’emplacement d’un camion pizza.

– Questions diverses.

Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020

L’an deux mil vingt le dix juilletà vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 07juillet2020, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

Approbation du compte rendu du 3 juillet 2020,
Election des délégués pour les élections sénatoriales,
Délégations du maire, délibération
Constitution des différentes commissions,
Tarif de l’eau pour refacturation aux locataires, délibération
Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Marie BILBAULT, Bérangère DIENST, David GARNACHE, Jean-Baptiste LANCE, Julie BRAMON, Laurent BERNARD, Christian GIBAULT
Absent : Vincent DELORME
Excusé : Guillaume MICHEA procuration à Christiane PERRUCHOT
Secrétaire de séance : B.DIENST

Avant d’ouvrir la séance Madame le maire fait lecture d’un message par lequel elle indique souhaiter travailler de manière apaisée avec l’ensemble du conseil municipal pour que l’ambiance générale du village s’apaise et que chacun retrouve sa sérénité. Chacun et chacune des conseillers municipaux élus les 15 mars et 28 juin dernier a des comptes à rendre à la population et se doit d’œuvrer pour le village.

ELECTION DES DELEGUES POUR LES ELECTIONS SENATORIALES
Madame le Maire indique que le mode de désignation des délégués pour l’élection sénatoriale a dernièrement été modifiée de manière législative aussi, il convient désormais de procéder à une élection en bonne et due forme.
Compte tenu de la population du village, un délégué titulaire et 3 délégués suppléants sont attendus.
Est élue déléguée titulaire, Nathalie GAVOILLE
Sont élus délégués suppléants (dans l’ordre) Jean-Baptiste LANCE, Christiane PERRUCHOT et Jean-Marie BILBAULT. Les procès-verbaux sont rédigés et transportés immédiatement en gendarmerie.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 3 JUILLET 2020
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

DELEGATION AU MAIRE
Madame le Maire indique que, suite à sa dernière élection, et en application de l’article L.2122.22 du code général de collectivités territoriales, il convient de statuer sur l’attribution de délégations qui peuvent lui être attribuées. Ses attributions ont pour but de faciliter la gestion quotidienne des affaires courantes notamment. Aussi, les délégations attribuées au Maire à 9 voix pour et une voix contre sont :
Passer des contrats d’assurance et accepter les indemnités de sinistre afférentes à ses contrats,
Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière communal,
Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges,
Fixer la reprise d’alignement en application d’un document d’urbanisme,
Exercer les actions en justice au nom de la commune ou la défense de la commune dans les intentions intentées contre elle,
Régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliquées des véhicules communaux,
Autoriser au nom de la commune le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre
Procéder à des achats ou signer des devis d’un montant maximal de 5 000 € (cinq mille euros)

CONSTITUTION DES DIFFERENTES COMMISSIONS
Madame le maire indique qu’afin que le conseil municipal soit sollicité pour délibérer en dernier recours, il convient de mettre en place différentes commissions, tant obligatoires que facultatives, afin de traiter les dossiers en amont. La liste des commissions a été envoyée par courriel à tous les membres du conseil au préalable afin que chacun puisse se positionner.
SICECO :
Christiane PERRUCHOT, titulaire
Jean-Marie BILBAULT, titulaire

SIAEP :
Jean-Baptiste LANCE, titulaire
Jean-Marie BILBAULT, suppléant

CORRESPONDANT DEFENSE :
Jean-Baptiste LANCE

COMICE AGRICOLE :
Laurent BERNARD, titulaire
David GARNACHE, suppléant

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Pour rappel, la CCID est constituée de membres titulaires et suppléants proposés par le conseil municipal. Les services des impôts retiendront 6 membres titulaires et 6 membres suppléants. Le maire est membre de droit, un délégué doit être extérieur à la commune. Pour l’heure, la liste n’est pas encore définitivement arrêtée par le service des impôts.

COMMISSION FINANCES :
Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Marie BILBAULT, Julie BRAMON et Bérangère DIENST

COMMISSION TRAVAUX ET APPEL D’OFFRE
Jean-Baptiste LANCE, Vincent DELORME, Jean-Marie BILBAULT, David GARNACHE et Nathalie GAVOILLE

FÊTES ET CEREMONIES :
Bérangère DIENST et Nathalie GAVOILLE

COMMISSION COMMUNICATION :
Christiane PERRUCHOT et Nathalie GAVOILLE

COMMISSION SECURITE :
Guillaume MICHEA, Jean-Baptiste LANCE, Bérangère DIENST

COMMISSION SOCIALE :
Julie BRAMON, Jean-Marie BILBAULT, Nathalie GAVOILLE

COMMISSION FLEURISSEMENT :
Bérangère DIENST, Guillaume MICHEA, Christiane PERRUCHOT, Jean-Marie BILBAULT, Nathalie GAVOILLE

DELEGUES AU CONSEIL D’ECOLE :
(si besoins, compte tenu du fait que la compétence est devenue intercommunale)
Guillaume MICHEA, titulaire
Bérangère DIESNT, suppléante

TARIF DE L’EAU POUR REFACTURATION AUX LOCATAIRES
Suite à la demande d’anciens locataires de l’installation d’un robinet extérieur ainsi que d’un sous-compteur, il convient de délibérer afin de fixer le tarif de l’eau afin de la facturer aux locataires en place puisque la commune avance les dépenses.
A l’unanimité, le tarif facturé sera le tarif en vigueur auquel la commune aura avancé les frais.

QUESTIONS DIVERSES

Nathalie GAVOILLE fait lecture des courriers du président du conseil départemental ainsi que des conseillers départementaux du territoire.
Elle informe également que des camionnettes circulent sur la commune, il convient donc de rester vigilants.
A l’occasion des festivités du 14 juillet, un défilé aux lampions aura lieu le 13 au soir pour les enfants, une glace individuelle leur sera offerte à l’issue du parcours habituel. Le 14 à 11h30, la population est attendue devant le monument aux morts en gardant les mesures de distanciation, l’apéritif qui s’ensuit traditionnellement sera offert par la commune.
Le vide grenier et le concours de pétanque sont annulés. Le téléthon est en suspens.

Christiane PERRUCHOT indique que le service de valorisation paysagère du département est passé pour l’inspection du village. Ils remettront les résultats en fin d’année. Un trou étrange s’est formé rue de la Croix comme si une charge lourde était tombée sur la chaussée.

Séance levée à 22h50
Prochain conseil le 15 septembre à 20h30


Panne d’électricité du 2 octobre 2020

Une panne technique sur le transformateur de Belleneuve qui alimente le réseau de Trochères a privé la commune d’électricité de 23 heures le jeudi 1er octobre à 13h30 le lendemain. La commune a été reconnectée au réseau et non sur un groupe électrogène, comme il avait été envisagé. Dans l’après-midi, les équipes intervenaient encore pour approvisionner l’ensemble des communes, certaines relayées par un groupe électrogène.

La réparation définitive n’interviendra que samedi matin, les travaux se déroulant en plein champ étaient plus longs que prévus, communique Enedis. C’est une pièce du transformateur qui a explosé.

Pour reconnecter l’ensemble du réseau samedi matin, une interruption du courant sera nécessaire, d’une durée d’une demi-heure à une heure. L’heure précise n’est pas encore connue.

L’interruption de l’électricité a abîmé le contenu du congélateur d’un certain nombre d’habitants qui ont interrogé la mairie sur la procédure à suivre pour se faire dédommager. Il faut prendre contact avec son fournisseur d’énergie (EDF, Engie, Total etc.) pour connaître la marche à suivre. Le fournisseur d’électricité se retournera ensuite contre Enedis, le propriétaire des infrastructures.

On peut également s’adresser à son assureur. Mais attention s’il y a une franchise, cette solution ne sera peut-être pas la plus avantageuse.

ALERTE CANICULE NIVEAU 3 EN CÔTE-D’OR



La préfecture de Côte-d’Or informe que de grosses chaleurs sont prévues par Météo France vendredi 31 juillet et jusqu’à dimanche 2 août 2020. Les températures pourront atteindre 40 degrés. 

Conseils de comportement

Buvez de l’eau plusieurs fois par jour
Continuez à manger normalement.
Mouillez vous le corps plusieurs fois par jour à l’aide d’un brumisateur, d’un gant de toilette ou en prenant des douches ou des bains tièdes.
Ne sortez pas aux heures les plus chaudes (11h-21h).
Si vous devez sortir portez un chapeau et des vêtements légers. 
Essayez de vous rendre dans un endroit frais ou climatisé deux à trois heures par jour, tout en continuant de respecter la distanciation physique et les gestes barrière.
Limitez vos activités physiques et sportives.
Pendant la journée, fermez volets, rideaux et fenêtres. Aérez la nuit.
Si vous avez des personnes âgées, souffrant de maladies chroniques ou isolées dans votre entourage, prenez de leurs nouvelles ou rendez leur visite. Accompagnez-les dans un endroit frais.
En cas de malaise ou de troubles du comportement, appelez un médecin.
Si vous avez besoin d’aide appelez la mairie.
Pour en savoir plus, consultez le site https://sante.gouv.fr/

La communauté de communes Mirebellois et Fontenois recrute une secrétaire

La communauté de communes Mirebellois & Fontenois recrute une secrétaire pour deux communes ainsi que quelques heures de comptabilité au sein du service Finances de la communauté de communes. Temps complet.

Envoyer sa candidature avant le 31 août 2020 à

hmercier@mfcc.fr

Communauté de communes Mirebellois & Fontenois
8 place du Général Viard
21310 Mirebeau-sur-Bèze

03 80 36 56 83
contact@mfcc.fr

Un 14 juillet fêté avec sobriété

Crise sanitaire oblige, le programme habituel des festivités du 14 juillet n’a pas eu lieu cette année. Petits et grands qui le souhaitaient ont pu malgré tout célébrer la fête nationale.

Lundi 13 juillet, à la tombée de la nuit, Trochères Loisirs a accompagné les enfants, ainsi que leurs parents et des habitants du village, à travers les rues pour un défilé aux lampions, en musique. Des glaces et des jus de fruits ont été distribués dans la cour de la salle de réunion.



Le lendemain, c’était le côté plus officiel à l’initiative de la municipalité. Madame le Maire, Nathalie Gavoille, a prononcé un discours sur les valeurs héritées de la Révolution française devant le Monument aux morts, en présence d’un public assez fourni.

 



Pendant le moment convivial qui a suivi à l’ombre du préau, Trochères Loisirs est à nouveau rentré en scène pour les prix Raymond Sirandré, traditionnellement remis aux diplômés des collèges et lycées. Cette année, quatre jeunes Trécariens ont reçu un bon cadeau à la Fnac d’une valeur de 25 € à 30 €. Il s’agit de Chloé Bernard et de Néo Dérangère, pour leur brevet des collèges (En photo ci-dessous).
En vacances, Julien Michea, également pour son brevet, n’a pu être présent. De même que Tommy Dérangère qui, lui, vient d’avoir son bac avec la mention Très Bien.
Ce prix porte le nom du premier habitant du village reçu au certificat d’études, en 1912, Raymond Sirandré dont la fille est l’aînée du village, Germaine Gueniffey.

La fête nationale à Trochères

En cette année si singulière, kermesse et repas du 13 juillet sont supprimés.
Le 13 juillet au soir, Trochères Loisirs organise une marche aux lampions pour les enfants en particulier, mais tous les adultes sont les bienvenus. Les gestes barrière devront néanmoins être respectés.

Rendez-vous à 21h30 sous le préau.

Une collation sera offerte aux enfants.

Le lendemain, 14 juillet, le maire et le conseil municipal vous invitent à les retrouver à 11h30, au Monument aux Morts. Un moment de convivialité suivra. Veillez à respecter les mesures de distanciation pendant le rassemblement.