L’an deux mil quinze le onze mai à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 24 avril 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :
- Préparation des festivités du 14 juillet en présence de l’association Trochères-Loisirs,
- Approbation du compte rendu de la séance du 30 mars, et du 7 avril,
- Compte rendu de la dernière réunion du SICECO, proposition de réalisation d’un bilan énergétique des bâtiments communaux,
- Demande de subvention au Conseil Départemental concernant les travaux d’un logement communal, délibération,
- Délibération pour utilisation de la plate forme Géo Côte D’or,
- Délibération pour l’encaissement d’un don,
- Choix et commande du mobilier urbain,
- Questions diverses.
Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, G. MICHÉA, B. DIENST, C. PERRUCHOT, A. MARCEAUX, P. PAINEAU
Excusés : C. GAVOILLE pouvoir à Nathalie GAVOILLE, G. MICHEA à L. STURNER, J.M. BILBAULT à N. GAVOILLE
Invités : Bertrand DE LA BARRE, Delphine GAUDET, Pascal BOUTON, Didier PERRIN
Secrétaire de séance : A. MARCEAUX
PREPARATION DES FESTIVITES DU 14 JUILLET AVEC L’ASSOCIATION TROCHERES LOISIRS
Cette année encore, l’organisation de cet évènement sera conjointe avec l’association, Messieurs PERRIN et BERNARD proposent de préparer le repas chaud. L’apéritif est offert par la commune, les conseillers proposent de préparer les entrées, l’association s’occupe du plat chaud qui sera un couscous cette année, les desserts seront apportés par les trécariens.
L’animation musicale sera réalisée par Monsieur BOUTON, ainsi que son fils s’il est disponible. Une retraite aux flambeaux animera les rues du village sur fond musical si possible.
Une buvette sera à disposition de tous, les fonds collectés reviendront à l’association.
Un concours de pétanque sera organisé pour les plus jeunes ainsi que pour les adolescents.
Les invitations seront distribuées mi juin, le repas coûtera 12 € par adulte, comme l’an passé.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 30 MARS ET DU 7AVRIL 2015.
Les comptes rendus ont été approuvés.
COMPTE RENDU DE LA REUNION SICECO, PROPOSITION DE REALISATION D’UN BILAN ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX
Madame le Maire indique que, suite à la dernière réunion du SICECO, les lampes de rue de la commune sont conformes aux nouvelles normes. Le SICECO propose, moyennant finances, de réaliser un diagnostic énergétique des bâtiments communaux afin de détecter d’éventuelles déperditions. Après discussion et compte tenu du patrimoine relativement récent de la commune (Mairie 2008, salle de réunion 2014 et logements dont les radiateurs ont dernièrement été remplacés), le conseil ne juge pas opportun de faire procéder à cette étude.
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL CONCERNANT LES TRAVAUX DU LOGEMENT COMMUNAL
Concernant les travaux de réhabilitation de la salle de douche d’un des deux logements, le conseil municipal souhaite demander une subvention au conseil départemental. A l’unanimité, Madame le maire est autorisée à procéder à cette demande et est autorisée à signer tous documents en rapport.
UTILISATION DE LA PLATE FORME GEO COTE D’OR
Madame le Maire propose de solliciter le Conseil Départemental afin que la commune puisse bénéficier de l’utilisation gratuite de la plateforme Géo Côte d’Or. Cette plateforme permet d’utiliser le cadastre numérique, la matrice cadastrale et la photographie aérienne du territoire de la commune.
A l’unanimité le conseil vote pour et autorise le maire à solliciter la convention d’utilisation auprès du Conseil Départemental.
ENCAISSEMENT D’UN DON
Madame le Maire informe le conseil qu’un don d’un montant de 222 € est parvenu en Mairie. Elle propose de l’encaisser ; à l’unanimité, le conseil vote pour. Une délibération est prise en ce sens.
CHOIX DU MOBILIER URBAIN
Un comparatif de différents catalogues a été effectué au préalable. L’achat porte sur des bancs à mettre au lavoir afin de valoriser ce patrimoine dernièrement restauré, une poubelle à installer au lavoir également, une armoire avec serrure dans la salle de réunion ainsi que sur un panneau d’affichage double face à positionner non loin de la mairie qui contiendra l’affichage non réglementaire, publicité associative…
Le choix est arrêté comme suit : 3 bancs en béton : 546 € ht ; vitrine alu 1 530 € ht ; armoire sécurité 466 € ht ; poubelle avec couvercle 230 € ht.
Afin d’exécuter ses missions au mieux, notre employé communal a besoin de matériel notamment d’une remorque.
Des devis ont été demandés à l’entreprise Choillot pour différents modèles, notamment pour une remorque de 2.50m de long avec rehausse, bâche, rampes pliantes et roues de secours pour un montant total de 2000 € ttc.
A l’unanimité, le conseil vote cet achat.
Madame le Maire rappelle que, compte tenu de l’étroitesse du local de l’employé communal, il n’y a pas de lieu de stockage pour son matériel, notamment la remorque. Elle indique donc que, temporairement, celle-ci sera stockée chez elle.
QUESTIONS DIVERSES
SIAEP : Mr Jean-Jacques HENNER a envoyé un courrier indiquant qu’il cesse ses fonctions au sein du syndicat, en précisant que son premier vice-président renonce également à ce poste. Il souhaite donc savoir si des personnes sont candidates à sa succession.
Madame Gavoille a rencontré le Directeur du Crédit Agricole en vue de la renégociation des prêts de la collectivité. Il s’avère que cet établissement bancaire ne renégocie pas les prêts des collectivités territoriales. Elle souhaite également démarcher le Crédit Mutuel.
Madame le Maire indique qu’il faut prévoir un calendrier de réalisation des travaux d’accessibilité des établissements recevant du public rapidement et qu’il doit être envoyé en préfecture.
Monsieur Sublet sera invité au prochain conseil municipal pour faire le point sur les chemins d’association foncière notamment la Rue de la Vigne.
Madame Dienst indique qu’il faut trouver une date pour procéder au fleurissement de la commune, le mercredi 18 mai à 18h est retenu. Le trottoir devant chez Bartolino est plein de mauvaises herbes, il faut l’entretenir.
Lionel Sturner indique que des tombes au cimetière s’affaissent, celle de la famille Depiat ainsi qu’une tombe surmontée d’une croix qui penche de plus en plus.
Madame Perruchot indique que l’on peut donner les chiffres du budget pour le mettre sur le site de la commune. Et que la commune est candidate au prix du patrimoine organisé par le Conseil Départemental avec la restauration du lavoir.
Madame le Maire rajoute, que compte tenu de la dangerosité de l’utilisation des pétards, elle rappelle que la réglementation interdit cet usage à l’exception du jour du 14 juillet. L’année dernière, de très gros pétards ont été retrouvés non loin du lavoir. Comme ils n’avaient pas explosé, ils représentaient un très grand danger pour les plus jeunes qui auraient pu être tentés de les rallumer. Un mot passera dans chaque foyer.
Le conseil municipal se réunira le 22 juin prochain à 20h00. La séance est levée à 23h20.
BIENVENUE À TROCHÈRES. Côte-d'Or 