Catégorie : Délibérations du conseil

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Compte-rendu du conseil municipal du 6 octobre 2014

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L’an deux mil quatorze le six octobre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 29 septembre 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin, et du 8 septembre. Redevance d’occupation du domaine public, délibération, Modification des statuts du SICECO, délibération, Point sur les travaux de la salle de réunion, reprise de l’accès handicapé, Haie de charmilles, « Rond point » au croisement de la rue de la Croix et de la Rue de Belleneuve, Fuite sur la … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 6 octobre 2014

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Compte-rendu du conseil municipal du 8 septembre 2014

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 L’an deux mil quatorze le huit septembre à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 01 septembre 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin, Point sur la rénovation des murs du lavoir et suite à donner au devis reçu, Point sur les travaux de la salle de réunion suite au courrier de Monsieur Gaudry, Etude du devis pour le changement des radiateurs des logements communaux, Point sur les locataires, Fuite sur la borne incendie rue … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 8 septembre 2014

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Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2014

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L’an deux mil quatorze le deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 24 juin 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu de la séance du 02 juin, Point sur la rénovation des murs du lavoir, Subvention au Comice Agricole, Point sur les travaux de la salle de réunion, Informations sur l’urbanisme, Questions diverses. Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, A.     MARCEAUX, P. PAINEAU, C.   PERRUCHOT, G.MICHÉA, Excusés : B. DIENST procuration à L. STURNER, C. GAVOILLE à … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2014

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Compte-rendu du conseil municipal du 5 mai 2014

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L’an deux mil quatorze le cinq mai à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en mairie de Trochères, sur convocation adressée le 28 avril 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation du compte rendu de la séance du 14 avril. Constitution du CCAS et de la commission des impôts directs, Délégation du Maire, Indemnité du Trésorier, Indemnité d’élections, Demande d’honorariat de Monsieur Jean-Claude LENOIR, Questions diverses. Etaient présents : N. GAVOILLE, J.M BILBAULT, C. GAVOILLE, L. STURNER, A. MARCEAUX, P. PAINEAU, C. PERRUCHOT, G. MICHÉA, B. DIENST Excusés : V. DELORME procuration à … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 5 mai 2014

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Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2014

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L’an deux mil quatorze le quatorze avril à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en mairie de Trochères, sur convocation adressée le 7 avril 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Constitution des différentes commissions (CCAS, finances, fleurissement, travaux,…) Automate d’alerte en lien avec la Préfecture, Correspondant défense, Election des délégués au Comice Agricole du Canton et Office du Tourisme, Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Mirebellois, Questions diverses. Etaient présents : N. GAVOILLE, J.M BILBAULT, C. GAVOILLE, L. STURNER, A. MARCEAUX, … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2014

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Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2014

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L’an deux mil quatorze le trente février à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en mairie de Trochères, sur convocation adressée le 24 mars 2014, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude LENOIR, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Election du Maire, Désignation du secrétaire de séance, Fixation du nombre des adjoints, Election des adjoints, Désignation des délégués au SIVOS, SIBA, SICECO, Syndicat des eaux de Magny Proclamation du tableau officiel.  Etaient présents : N. GAVOILLE, J.M BILBAULT, C. GAVOILLE, V. DELORME, L. STURNER, A. MARCEAUX, P. PAINEAU, C. PERRUCHOT, G. MICHÉA, B. DIENST Excusés : A. YOT, procuration à N. GAVOILLE. … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2014