Compte-rendu du conseil municipal du 13 octobre 2020

COMPTE-RENDU approuvé au conseil municipal du 25 novembre

L’an deux mil vingt le treize octobre à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sur convocation adressée le 08 octobre 2020, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

•   Approbation du compte rendu du 15 septembre 2020,
•   Convention d’analyse énergétique du patrimoine, délibération
•   RODP orange, délibération
•   Enlèvement des véhicules en stationnement gênant, délibération
•   Entretien des roseaux de la station, délibération
•   Convention de prêt de matériel avec le SMOM, 
•   Demande d’emplacement d’un camion de pizza,
•   Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Jean-Marie BILBAULT, Jean-Baptiste LANCE, Julie BRAMON, Laurent BERNARD, Guillaume MICHEA, Christian GIBAULT
Absents : Vincent DELORME, Bérangère DIENST
Excusé : David GARNACHE procuration à Laurent BERNARD,
Secrétaire de séance : C. PERRUCHOT

Madame le Maire indique qu’il convient d’ajouter deux points à l’ordre du jour survenus après l’envoi des convocations à savoir :
• FPIC, délibération
• Adhésion à l’application panneau pocket
Le conseil municipal accepte à l’unanimité l’ajout de ces deux points à l’ordre du jour.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 15 SEPTEMBRE 2020
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

CONVENTION D’ANALYSE ENERGETIQUE DU PATRIMOINE
La signature de cette convention est ajournée au prochain conseil municipal, l’interprétation de la présentation est différente pour les uns et les autres. Madame le Maire propose de solliciter le SICECO pour une présentation lors du prochain conseil municipal.

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR ORANGE
Chaque année Orange reverse une redevance à la commune en compensation du passage de ses réseaux.
L’emprise au sol, les artères aériennes ainsi que les artères en sous-sol sont prises en compte respectivement pour 20 €, 40 € et 30 € en fonction du linéaire ou de la surface. Le montant total à facturer à Orange est de 141.82 €. Le conseil municipal accepte à l’unanimité l’envoi d’un titre de recette à cette entreprise.

ENLEVEMENT DE VEHICULES EN STATIONNEMENT GENANT
Après l’envoi de plusieurs courriers à un riverain concernant le stationnement sur la voie publique de plusieurs de ses véhicules, madame le Maire propose de suivre la procédure légale afin de les faire retirer.
Elle propose donc au conseil municipal de délibérer sur le fait que la commune mandatera une entreprise agréée pour faire enlever les véhicules, acquitter la facture de l’entreprise mandatée et adresser un titre de recette à l’encontre du contrevenant. Le conseil municipal accepte à l’unanimité après s’être assuré que la procédure amiable a été privilégiée.

ENTRETIEN DES ROSEAUX DE LA STATION
Madame le Maire indique qu’elle a sollicité l’entreprise qui est intervenue en 2015 afin d’obtenir un devis actualisé cependant l’artisan est décédé, elle parvient à obtenir deux devis différents. Le premier de l’entreprise ID Verde pour un montant de 5 818.64 € TTC et le second d’un artisan du canton voisin ACER Paysages pour un montant de 1 920 € TTC. Le conseil municipal à l’unanimité retient le devis de l’entreprise ACER Paysages.

CONVENTION DE PRET D’UN BROYEUR AVEC LE SMOM
Madame le maire indique avoir reçu du SMOM une convention de prêt pour l’utilisation d’un broyeur à végétaux.
Le broyeur pourra être utilisé au minimum une journée et au maximum deux jours sur la commune. Charge à la commune de venir le chercher à Is sur Tille et le ramener avec le plein de carburant. Le coût de la location est de 15 € par jour. Le matériel reste sous la responsabilité du maire, seul l’agent communal ou un conseiller municipal dûment autorisé peut l’utiliser. Les habitants ne sont pas habilités à l’utiliser.

EMPLACEMENT D’UN CAMION DE PIZZA
Madame le Maire indique avoir reçu une demande d’emplacement d’un commerçant ambulant. Il s’agit d’un camion pizza qui propose sa venue tous les quinze jours sur la commune. Le conseil municipal propose 3 lieux où le camion pourra stationner sans occasionner de gêne à la circulation. Le commerçant choisira celui qui lui convient. Il conviendra de s’assurer que le camion fonctionne avec un groupe électrogène.
Après discussion, le conseil municipal propose la gratuité de l’emplacement pour la première année et se réserve le droit de reconsidérer le coût chaque année. Madame le Maire précise qu’une convention sera rédigée et signée avec le commerçant afin de formaliser cette demande.

FPIC, DELIBERATION
Madame Gavoille indique avoir reçu une note de la DGFIP concernant le Fond de péréquation intercommunal et communal. L’année passée cette dépense avait été prise en charge par l’EPCI, cette année cette dépense est à la charge de la commune. Il convient donc de prendre une décision modificative afin d’ouvrir les crédits pour payer cette charge supplémentaire. Le chapitre 011 est diminué de 102 € et le chapitre 014 est augmenté d’autant.
A l’unanimité le conseil municipal accepte cette décision modificative

PANNEAU POCKET
Le maire propose d’avoir recours à l’application panneau pocket afin d’informer la population rapidement d’un événement, d’une situation ou d’une information. Le coût annuel est de 130 € TTC. Les Trécariens téléchargeraient l’application sur leur smartphone et seraient informés dès qu’une publication est diffusée.
Madame Bramon indique que compte tenu du fait qu’elle ne connaît pas l’état des finances actuel de la commune, elle ne souhaite pas engager une nouvelle dépense qui n’était pas inscrite au budget.
Ce point est donc ajourné au prochain conseil.

QUESTIONS DIVERSES
INCIDENT ELECTRIQUE
Le maire revient sur la coupure d’électricité survenue début octobre et fera passer dans les foyers une note explicative du déroulé des évènements. L’équipe municipale a fait son maximum pour appeler un à un les trécariens et les informer des difficultés. Elle avait les services d’EDF régulièrement au téléphone cependant l’intervention prévue de nuit était complexe et n’a pu être résolue de suite.
La semaine bleue a été organisée sur la commune comme chaque année. Christian GIBAULT, Jean-Baptiste LANCE et Nathalie GAVOILLE ont été visiter les aînés, leur ont apporté quelques douceurs et une boisson chaude. Cette opération a été appréciée.
Flash de fin d’année : Il convient d’ores et déjà de réfléchir à la rédaction des articles et de se répartir les rubriques.
Poubelles et composteurs : Le SMOM propose à la vente des poubelles grises aux tarifs suivants : 140 litres = 29 €, 180 litres = 33 € et 180 litres = 36 €. Les composteurs en bois : 400 litres = 35 € 800 litres = 40 €. Le composteur en plastique : 450 litres = 25 €. Ils tiennent démontés dans un coffre.
Catastrophe naturelle : Suite aux sollicitations de plusieurs trécariens, la mairie va à nouveau formuler une demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle auprès des services de l’état.
Eclairage public : L’intensité des lampes de rue a été diminuée de 70 % de 23h à 5h du matin. Le village est équipé de la technologie LED sur l’ensemble de ses lampes de rues. La fréquence de la maintenance réalisée par l’entreprise Citéos sera donc bien plus espacée.

Christiane Perruchot indique que les panneaux « circulation interdite » seront à poser Rue de la Vigne sur le territoire communal. Le coût de cet achat est de 368 €.
Elle informe également que les parterres seront de couleur rose, rouge et mauve pour l’année à venir, des parterres seront ajoutés Rue de Mirebeau et Pont de Mitreuil. Des bulbes seront ajoutés dans les parterres. Un troc plantes sera organisé en mars. La fibre doit arriver à Trochères en 2021 normalement.

Julie BRAMON fait remonter des remarques sur la diffusion des comptes rendus. Ceux-ci sont affichés sur le panneau devant la mairie, diffusés sur le site internet de la commune. Tous les Trécariens sont invités à participer aux réunions de conseil puisque ces séances sont publiques.
Elle fait part également du fait de distribution trop fréquente de mots dans les boîtes aux lettres. Madame le Maire indique que personne n’est ciblé que ces rappels s’appliquent à tous.
Elle a participé à la réunion du SIBA au cours de laquelle le bureau a été élu.

Christian GIBAULT indique que l’opération boudin organisée pour le téléthon est maintenue sur Trochères uniquement en vente à emporter de boudin cru, le 1er samedi de décembre.

Guillaume MICHEA indique qu’il a assisté au dernier conseil communautaire et regrette que les petites communes aient si peu de poids dans les décisions.

Jean-Marie BILBAULT dit que, compte tenu du succès de l’opération boudin organisée par Trochères-Loisirs, il est dommage de ne rien faire compte tenu du contexte sanitaire particulier.

                        Séance levée à 23h00