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Procès verbal  du conseil municipal du 22 juin 2023 

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L’an deux mil vingt-trois le vingt-deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de la mairie de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :  – Association Trochères Loisirs : festivités à venir  – Approbation du Procès verbal du conseil du 30 mars 2023  – Organisation du temps de travail – Délibération  – Travaux atelier communal – Délibération  – Association foncière – Chemin de la Vigne  – Festivités du 14 juillet 2023  Questions diverses.  Présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHÉA, Julie BRAMON, Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAUT,  … Continuer de lire Procès verbal  du conseil municipal du 22 juin 2023 

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Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2023

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Procès verbal adopté le 22 juin 2023. L’an deux mil vingt trois le trente mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de la mairie de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :  – Approbation du Procès verbal du conseil du 7 décembre 2022  – Approbation du compte de gestion 2022,  – Approbation du compte administratif 2022,  – Vote du taux des taxes 2023,  – Vote du budget primitif 2023  – Fongibilité des crédits passage M57,  – Annulation délibération indemnités élections  – Questions diverses.  Présents : Nathalie GAVOILLE, … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2023

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Réunion du conseil municipal jeudi 30 mars

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Le Conseil Municipal se réunira dans la salle communale, le  Jeudi 30 mars 2023 à 20h Ordre du jour :  – Approbation du Procès verbal du conseil du 7 décembre 2022  – Approbation du compte de gestion 2022,  – Approbation du compte administratif 2022,  – Vote du taux des taxes 2023,  – Vote du budget primitif 2023  – Fongibilité des crédits passage M57,  – Annulation délibération indemnités élections  – Questions diverses.  Continuer de lire Réunion du conseil municipal jeudi 30 mars

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Conseil municipal le 1er décembre 2022

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Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 1er décembre 2022 à 20h à la mairie. A l’ordre du jour : Approbation du compte rendu du 22 septembre 2022 Correspondant incendie et secours – Délibération Décision Modificative – fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) Recensement 2023 – Montant indemnité – Délibération Tarif Vente de terrain – Délibération Organisation du temps de travail – délibération Indemnités élections – délibération Subvention souvenir français – Délibération Questions diverses Continuer de lire Conseil municipal le 1er décembre 2022

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Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2022

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COMPTE-RENDU ADOPTÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2022L’an deux mil vingt deux le quatorze avril à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni dans la salle de réunion de Trochères, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après : Approbation des comptes rendus du 23 novembre 2021 et du 15 février 2022 Convention d’assistance Ingénierie Côte-d’Or – Délibération Convention secrétariat de mairie avec Communauté de Communes – Délibération Créances en non valeurs – Délibération Approbation du compte de gestion 2021, Approbation du compte administratif 2021, Vote du taux des taxes 2022, Vote du budget … Continuer de lire Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2022