Compte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2017

L’an deux mil dix sept le treize mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 7 mars 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

• Approbation du compte rendu du 30 janvier 2017,
• Délibération SICECO,
• Délibération PLU et pouvoir de police spécial,
• Préparation du budget 2017,
• Règlement intérieur de la salle de réunion, tarif électricité, délibération
• Gestion des clés,
• Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Guillaume Michéa, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST,

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, A.MARCEAUX procuration à B. DIENST, Pascale BERNARD procuration à Jean-Marie BILBAULT

Absent : Vincent DELORME

Secrétaire de séance : JM BILBAULT

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 30janvier 2017

Le compte-rendu du 30janvier est approuvé à l’unanimité.

DELIBERATION SICECO

Madame le Maire indique qu’il convient de délibérer sur les nouveaux statuts de l’établissement. En effet son périmètre étant modifié par arrêté préfectoral, les communautés de communes ayant pu adhérer dernièrement à ce syndicat et 2 communes ayant pu permuter de CLES, ces changement doivent être approuvés.

A l’unanimité le conseil adopte ces nouveaux statuts.

DELIBERATION PLU ET POUVOIR SPECIAL DE POLICE

Suite à l’application de la loi NOTRe, au 27 mars 2017, la compétence PLU est transférée automatiquement au Président d’EPCI sauf indication contraire, il en est de même pour les pouvoirs de police spéciale. A l’unanimité le conseil refuse les transferts de la compétence PLU et pouvoir de police spécial au Président d’EPCI.

PREPARATION DU BUDGET 2017

Les différents articles sont passés en revue, le budget est en légère augmentation compte tenu de l’embauche en direct du nouvel employé communal. Le devenir du préau est à étudier dans la mesure où la commune est dépourvue d’atelier communal aux normes. Ce projet est en réflexion pour les années à venir : il pourrait faire l’objet de demandes de subventions.

REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE DE REUNION

Compte tenu de l’utilisation qui est faite de la salle de réunions, la révision de son règlement intérieur s’est imposée. En effet, un règlement pour les associations et institutions cantonales (Trochères-Loisirs, SIBA, Office de tourisme…) a vu le jour. La commune prend en charge les frais d’électricité si besoin, le ménage reste à la charge de l’utilisateur.

Le règlement de mise à disposition des particuliers (essentiellement des foyers de la commune) est modifié en ce qui concerne les nuisances sonores. La salle reste mise à disposition gratuitement. La caution reste d’un montant de 300 €. Le coût de l’électricité est passé à 0.871 €/kWh. A l’unanimité les règlements sont adoptés ainsi que les différents coûts appliqués.

GESTION DES CLES

Une boîte à clés sera installée en mairie, où chacune des clés sera répertoriée. Afin d’assurer au mieux la traçabilité des clés, un registre devra être signé par la personne qui viendra en emprunter une et la rendre.

QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire fait part de l’arrivée du nouvel employé communal, Monsieur David DOS REIS, qui avait auparavant travaillé pour la commune au titre de son auto-entreprise. Il a pris ses fonctions le mercredi 1^er février, il assurera les mêmes missions que le précédent employé communal. Merci de lui réserver le meilleur accueil.

Les locataires se plaignent du bruit que font les cloches de l’église lorsqu’elles tintent, surtout la nuit. Il est éventuellement proposé de les faire couper la nuit.

La réunion concernant le transport scolaire aura lieu le 28 mars. Un tour cycliste traversera la commune le dimanche 8 avril 2017.

Monsieur Bilbault indique que comme l’an passé la salle de réunion accueillera une représentation théâtrale, il s’agit de la pièce « le prénom », la date retenue étant en mai, mais elle reste à confirmer.

Guillaume MICHEA indique qu’il a du faire appel à des techniciens d’Orange pour un besoin personnel. Les techniciens ont vérifié les installations sur la commune qu’ils ont trouvées très vétustes. Cela pourrait expliquer le peu de débit internet sur la commune.

Bérangère DIENST indique que le nouveau propriétaire de la parcelle cadastrée souhaiterait installer une buse afin que l’eau s’écoule fluidement et que l’accès à son champ soit praticable.

Elle indique également qu’une peupleraie a vue le jour sur la gauche à la sortie du village en direction de Binges. Les arbres sont très proches des habitations.

 

Avant de lever la séance, Madame le Maire rappelle que pour préserver la tranquillité du village, il est primordial de privilégier la courtoisie entre voisins afin de conserver des rapports pérennes.

La séance est levée à 23h45.