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L’an deux mil quatorze le cinq mai à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en mairie de Trochères, sur convocation adressée le 28 avril 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 14 avril.
  • Constitution du CCAS et de la commission des impôts directs,
  • Délégation du Maire,
  • Indemnité du Trésorier,
  • Indemnité d’élections,
  • Demande d’honorariat de Monsieur Jean-Claude LENOIR,
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, J.M BILBAULT, C. GAVOILLE, L. STURNER, A. MARCEAUX, P. PAINEAU, C. PERRUCHOT, G. MICHÉA, B. DIENST

Excusés : V. DELORME procuration à L. STURNER

Absents : A. YOT

Secrétaire de séance : JM. BILBAULT

Invités : Didier PERRIN, Laurent BERNARD (excusé), Delphine GAUDET.

Madame le Maire accueille les invités et les remercie de leur présence.

La discussion concernant l’organisation du 14 juillet conjointement entre la commune et Trochères Loisirs s’engage. D’un commun accord, l’assemblée souhaite renouer cette année avec la traditionnelle retraite aux flambeaux qui aura lieu le 13 juillet au soir. Une buvette sera tenue par l’association tout au long de la soirée, une soirée dansante sera également organisée, orchestrée par un DJ.

Elle souhaite également qu’un repas autour d’un plat chaud soit organisé comme cela fut le cas auparavant. Une contribution serait demandée aux participants avec un tarif adulte, un tarif enfant, les nouveaux habitants sont invités.

Deux cuisiniers de Trochères se proposent de réaliser une paëlla.

Comme cela se faisait il y a quelques années, l’entrée sera préparée par les membres du conseil municipal et les desserts seront confectionnés par les Trécariens.

Les ingrédients nécessaires à la préparation du plat, le fromage, le pain, ainsi que les boissons servies durant le repas seront achetés par l’association.

Le lendemain, à l’issue de la cérémonie de commémoration, la commune offrira le traditionnel vin d’honneur.

L’organisation précise des tâches confiées à chacun sera prévue ultérieurement au cours d’une réunion.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 14 AVRIL 2014

Après lecture du compte rendu, des oublis ont été notés. Pascale PAINEAU fait partie de la commission finances.

M MICHEA indique que les véhicules roulent trop vite. Madame MARCEAUX est désignée correspondant défense.

CONSTITUTION DU CCAS

Après désignation lors du dernier conseil municipal des membres issus de celui-ci siégeant au conseil d’administration du CCAS, il est procédé à la désignation des membres représentatifs de la population de la commune, non issus du conseil.

Ont été désignées à l’unanimité Mesdames Noëlle FORET, Delphine GAUDET, Laurence VIEY et Manuela BILBAULT.

COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS

La direction générale des finances publiques demande que, compte tenu du renouvellement du conseil municipal, soit constituée une nouvelle commission communale des impôts directs. Il devra être désigné six ou huit commissaires titulaires et autant de suppléants. Cette liste sera ensuite envoyée à la direction générale des finances publiques qui choisira six titulaires et six suppléants parmi les noms proposés.

DELEGATIONS AU MAIRE

Le maire indique qu’en début de mandat, le conseil municipal doit déléguer certaines missions au maire. La lecture des 24 délégations prévues par le CGCT (code général des collectivités territoriales) est faite, le conseil municipal à l’unanimité choisit de reconduire les mêmes délégations que celles qui avaient été attribuées à Monsieur Jean-Claude LENOIR, à savoir : prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière communal, accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges, et défendre la commune dans toutes les actions intentées contre elle. Le conseil souhaite également que le Maire soit autonome pour la signature de devis ou pour l’achat de matériels dont le montant ne dépasse pas 200 €. Ce dernier point lui est attribué par simple délibération. Après avoir délibéré à l’unanimité, ces trois missions sont déléguées à Madame le Maire.

INDEMNITE DU TRESORIER

Un courrier est adressé à Madame le Maire pour que soit soumise au vote du conseil municipal l’attribution d’indemnité de conseil et de confection de budget. Le Maire indique que le budget étant réalisé par la secrétaire, le trésorier ne percevra pas l’indemnité de confection de budget. Après délibération à 6 voix pour et 4 abstentions, l’indemnité de conseils lui est attribuée. Les crédits ont été ouverts au budget.

INDEMNITES D’ELECTIONS

En contre partie de l’organisation des élections municipales et européennes, l’état reverse une compensation financière à la commune. Jusqu’à présent, la coutume voulait que ces indemnités soient reversées à la secrétaire en compensation de la surcharge de travail qu’impose cette organisation et de sa présence lors du dépouillement pour la transmission des résultats en Préfecture. Après délibération à l’unanimité, cette indemnité sera reversée à la secrétaire.

DEMANDE D’HONORARIAT

Mr Jean-Claude Lenoir a la possibilité d’effectuer une demande d’honorariat. En effet, en raison du nombre d’années passées à la tête de la commune il peut effectuer cette démarche. Il souhaite que le conseil municipal lui donne son aval. Madame le maire précise que ce titre ne lui confère plus aucune responsabilité au sein de la commune. A l’unanimité le conseil municipal approuve la demande de Monsieur Jean-Claude LENOIR.

QUESTIONS DIVERSES

Le vide grenier aura lieu cette année le dimanche 7 septembre 2014.

Le CAUE (Conseil en architecture, urbanisme et environnement) a fait parvenir une documentation explicative qui contient un bulletin d’adhésion. Le Maire rappelle le projet de rénovation des enduits de l’église qui avait été entrepris par l’équipe municipale précédente. Le projet d’adhésion sera abordé lors du prochain conseil.

Les fils électriques aériens qui traversent la Rue de Belleneuve ont été à nouveau arrachés par un engin agricole vert muni d’un bras qui se trouvait en position haute, le 24 avril. Les travaux de sécurisation et remplacement ont été réalisés de suite en raison de la dangerosité du sinistre. Une plainte a été déposée à la gendarmerie. Le dossier complet a été transmis à l’assurance. La commune aura la franchise à sa charge.

Si à l’avenir de tels faits se reproduisent et que quelqu’un en est témoin, la plaque d’immatriculation doit être relevée afin d’être communiquée à la gendarmerie de manière à ce que l’assurance du contrevenant prenne en charge les frais qui grèvent considérablement le budget déjà très serré de la commune.

De ce fait, pour que ce problème ne se reproduise pas une troisième fois, une solution doit être trouvée : pose d’un panneau pour signaler la hauteur des fils ou enfouissement du fil ?…

Les locataires qui occupent les logements communaux rencontrent des problèmes de chauffage et de parking, le maire accompagné d’adjoints et/ou conseillers iront à leur rencontre.

Une étude sur la consommation énergétique peut être envisagée.

Le conseil municipal se réunira le 2 juin prochain à 20h00.

La séance est levée à 23h35.

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