Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2014

L’an deux mil quatorze le deux juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 24 juin 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 02 juin,
  • Point sur la rénovation des murs du lavoir,
  • Subvention au Comice Agricole,
  • Point sur les travaux de la salle de réunion,
  • Informations sur l’urbanisme,
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, A.     MARCEAUX, P. PAINEAU, C.   PERRUCHOT, G.MICHÉA,

Excusés : B. DIENST procuration à L. STURNER, C. GAVOILLE à N. GAVOILLE, J.M BILBAULT à N.GAVOILLE

Absents : V. DELORME, A. YOT

Secrétaire de séance : P. PAINEAU

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 02 juin 2014

POINT SUR LA RENOVATION DU LAVOIR

La convention avec le Conseil général ayant été signée, l’association Avenir environnement, association d’insertion professionnelle, a débuté les travaux de rénovation. Les travaux étant quasiment achevés, le Maire suspend la séance pour se rendre sur site.

La rénovation donne satisfaction reste à effectuer la dalle béton au niveau des lavandières.

Les arbustes vieillissants ont été coupés, l’ensemble du conseil souhaite que les souches soient mises au jour, puis coupées à ras pour qu’elles ne dépassent plus du sol et ne représentent plus de danger pour les futurs badauds.

Le solde des crédits ouverts pour ces travaux étant suffisants, le conseil souhaite également que le sol soit nivelé.

Ces travaux de finitions seront proposés à l’association.

Un pont en fer jouxte le lavoir, et enjambe l’Albane, celui-ci n’est doté d’une rambarde que d’un seul côté, ce qui représente un risque de chute potentiel pour les enfants et autres passants qui l’empruntent.

Il faut rechercher le propriétaire de ce pont afin de le faire mettre en sécurité.

SUBVENTION COMICE AGRICOLE

Le maire fait part au conseil d’un courrier de demande de subvention concernant l’organisation du prochain comice agricole en avril 2015. Le maire explique que cette manifestation a lieu tous les quatre ans, que la commune subventionne à hauteur de 30 €. Elle soumet cette somme au vote, à l’unanimité cette somme est retenue et sera inscrite en section de fonctionnement sur le budget 2015.

TRAVAUX DE LA SALLE DE REUNION (ACCES HANDICAPE)

Lors du dernier conseil municipal, l’assemblée avait reçue Monsieur GAUDRY pour trouver une solution afin que cette même entreprise reprenne très rapidement le désactivé. Le conseil avait retenu l’application d’un béton sur lequel serait posée une résine. La condition ultime était de recevoir et payer cette facture avant le 1er juillet afin que la commune fasse parvenir les factures acquittées au conseil général en vue de percevoir la subvention allouée en 2012 d’un montant de 21350 €. A ce jour, malgré les relances auprès de l’entreprise tant par courriels que par téléphone par le maire en personne, les travaux n’ont pas été effectués et à fortiori, la facture reçue et payée (l’entreprise ne parvient pas à se faire livrer en matériaux par ces fournisseurs). Le maire considère donc que la commune a définitivement perdu cette subvention qui était valable jusqu’au 2 juillet 2014.

Le conseil souhaite donc revenir sur sa dernière décision et demandera alors à l’entreprise de reprendre au plus vite l’intégralité des travaux conformément au devis et donc au marché tel qu’il avait été initialement confié à l’entreprise.

Un courrier parviendra à l’entreprise en recommandé avec accusé de réception.

INFORMATIONS URBANISME

La réglementation en matière d’urbanisme se modifie très rapidement et en profondeur. La commune est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) qui deviendra obsolète au 31 décembre 2015. Deux possibilités s’offrent à la commune, soit payer un cabinet d’urbanisme afin d’élaborer une carte communale dont le coût avoisine les 10 000 €, soit basculer automatiquement au Règlement National d’Urbanisme, premier point.

En parallèle, un Schéma de Cohérence Territoriale est mis en place sur le territoire pour déterminer en globalité la cohérence en matière d’urbanisme sur le périmètre du SCOT. Il sera porté par un syndicat. L’élaboration de ce document prendra environ quatre à cinq années et devrait être effectif en 2017-2018 et il définira avec plus ou moins de précision les modalités d’urbanisme, deuxième point.

Si la commune choisit de revoir de suite son PLU en carte communale et que cette carte s’avère non conforme ou pas totalement, avec les préconisations du SCOT, la commune devra payer de nouveau pour la faire mettre en conformité avec les exigences de celui-ci.

Troisième point, la loi Allur qui fait suite à la loi Grenelle 2 impose aux communes de combler les terrains classés en zone 2AU. En principe, neuf années après le classement du document d’urbanisme (POS classé en 1986), ces parcelles redevenaient automatiquement des zones naturelles. Les personnes concernées, si elles le souhaitent doivent très rapidement déposer un dossier d’aménagement afin que leur(s) parcelle(s) reste(nt) en zone constructible et ne bascule(nt) pas en zone naturelle. Les textes officiels restent très flous quant à ces explications. Dès que des explications complémentaires seront parvenues des courriers seront adressés aux personnes concernées.

QUESTIONS DIVERSES

Le Maire informe le conseil du départ du Préfet. Il a été remplacé par Monsieur Eric DELZANT le 30 juin 2014.

Le jour de la nuit :

Opération écologique : il est proposé chaque année aux communes qui souhaitent participer, d’éteindre leurs lampes de rue ainsi que tout éclairage public. Le conseil est favorable à cette opération qui ne durera qu’une seule nuit du 20 au 21 septembre 2014. Un mot passera dans les boîtes aux lettres en temps utile.

Départ de l’employé communal :

Le maire a reçu une lettre de départ de l’employé communal. En effet celui-ci a demandé sa mutation au conseil général. Celle-ci a été acceptée, il quittera donc la commune officiellement le 29 août à l’issue de ses congés d’été. Le maire indique qu’il va beaucoup manquer à la commune car il était de confiance, très autonome dans son travail et magnifiquement doué de ses mains. Le maire le remercie.

Haie de charmilles, sortie du village côté Binges :

Dans le cadre du projet de sécurisation des entrées du village par l’ancienne équipe municipale et sur préconisation du conseil général, une haie de charmilles avait été plantée en début d’année 2014. Une année entière après leur plantation, certains ont peiné à reprendre et n’ont finalement pas repris.

L’entreprise Bodoignet qui avait été choisie pour effectuer ce travail a été sollicitée pour le remplacement des arbustes morts pensant que ceux-ci étaient garantis une année, du moins le temps de les laisser s’implanter et prendre vie en terre. Hors la réponse qui a été apportée n’a pas été celle escomptée. Justifiant du fait que leur « entreprise traversait très régulièrement le village, constatait que les arbustes n’étaient ni entretenus, ni arrosés, que la commune se réveillait un an et demi après » selon leurs termes.

La commune trouvera donc par ses propres moyens des charmilles et les remplacera.

CCAS :

Un courrier de la Préfecture est parvenu en mairie concernant la constitution du CCAS. Le Préfet demande à ce qu’un membre supplémentaire issu du conseil municipal soit nommé, en effet le maire doit être en surnombre et non inclus parmi les huit membres. A l’unanimité, Guillaume MICHEA est nommé membre du CCAS.

Visite d’Alain HOUPERT

Le Maire a reçu Alain HOUPERT le vendredi 27 juin 2014. Celui-ci venait se présenter aux nouveaux élus.

Il a assuré la commune de son soutien financier tant pour le projet de rénovation des enduits de l’église entamé par la précédente équipe, mais aussi pour projets à venir.

TOUR DE TABLE

Monsieur MICHEA indique qu’il s’est rendu à la dernière réunion du SIVOS : les horaires de bus ont été fixés par le conseil général, il passera après la sortie des classes.

Christiane PERRUCHOT indique que la dernière réunion du SIBA (syndicat de rivière de la Bèze) s’est tenue à Trochères. Les participants étaient nombreux. Ils se sont rendus sur le cours de l’Albane, près du lavoir, où la rivière a été réaménagée. Trochères est le site pilote pour les réaménagements du cours des rivières. Les prochains travaux de ce genre auront lieu à Belleneuve. D’autre travaux sur les ouvrages d’art et autres vannes auront lieu sur d’autres communes comme Vonges, Bèze et bientôt Bézouotte et Mirebeau.

Pascale PAINEAU a constaté que des jeunes (plutôt grands d’ailleurs) montent sur le toit du préau. Nonobstant le fait qu’ils abîment le bâtiment puisque des morceaux de béton se détachent régulièrement du toit, ils risquent de chuter et de se blesser grièvement. Afin que la responsabilité du Mairie ne soit pas engagée, Madame Gavoille prend donc un arrêté interdisant définitivement de monter sur le toit du préau par quelque moyen que se soit, ainsi que sur les murs d’enceinte du cimetière et ceux de la cour de la salle de réunion. Il interdit également l’accès à la cour de la salle de réunion entre 21h le soir et 7h le matin sauf en cas de manifestations organisées par la mairie.

Le conseil municipal se réunira le 8 septembre prochain à 20h00.

La séance est levée à 23h20.

Publicités

Compte-rendu du conseil municipal du 5 mai 2014

L’an deux mil quatorze le cinq mai à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en mairie de Trochères, sur convocation adressée le 28 avril 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 14 avril.
  • Constitution du CCAS et de la commission des impôts directs,
  • Délégation du Maire,
  • Indemnité du Trésorier,
  • Indemnité d’élections,
  • Demande d’honorariat de Monsieur Jean-Claude LENOIR,
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, J.M BILBAULT, C. GAVOILLE, L. STURNER, A. MARCEAUX, P. PAINEAU, C. PERRUCHOT, G. MICHÉA, B. DIENST

Excusés : V. DELORME procuration à L. STURNER

Absents : A. YOT

Secrétaire de séance : JM. BILBAULT

Invités : Didier PERRIN, Laurent BERNARD (excusé), Delphine GAUDET.

Madame le Maire accueille les invités et les remercie de leur présence.

La discussion concernant l’organisation du 14 juillet conjointement entre la commune et Trochères Loisirs s’engage. D’un commun accord, l’assemblée souhaite renouer cette année avec la traditionnelle retraite aux flambeaux qui aura lieu le 13 juillet au soir. Une buvette sera tenue par l’association tout au long de la soirée, une soirée dansante sera également organisée, orchestrée par un DJ.

Elle souhaite également qu’un repas autour d’un plat chaud soit organisé comme cela fut le cas auparavant. Une contribution serait demandée aux participants avec un tarif adulte, un tarif enfant, les nouveaux habitants sont invités.

Deux cuisiniers de Trochères se proposent de réaliser une paëlla.

Comme cela se faisait il y a quelques années, l’entrée sera préparée par les membres du conseil municipal et les desserts seront confectionnés par les Trécariens.

Les ingrédients nécessaires à la préparation du plat, le fromage, le pain, ainsi que les boissons servies durant le repas seront achetés par l’association.

Le lendemain, à l’issue de la cérémonie de commémoration, la commune offrira le traditionnel vin d’honneur.

L’organisation précise des tâches confiées à chacun sera prévue ultérieurement au cours d’une réunion.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 14 AVRIL 2014

Après lecture du compte rendu, des oublis ont été notés. Pascale PAINEAU fait partie de la commission finances.

M MICHEA indique que les véhicules roulent trop vite. Madame MARCEAUX est désignée correspondant défense.

CONSTITUTION DU CCAS

Après désignation lors du dernier conseil municipal des membres issus de celui-ci siégeant au conseil d’administration du CCAS, il est procédé à la désignation des membres représentatifs de la population de la commune, non issus du conseil.

Ont été désignées à l’unanimité Mesdames Noëlle FORET, Delphine GAUDET, Laurence VIEY et Manuela BILBAULT.

COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS

La direction générale des finances publiques demande que, compte tenu du renouvellement du conseil municipal, soit constituée une nouvelle commission communale des impôts directs. Il devra être désigné six ou huit commissaires titulaires et autant de suppléants. Cette liste sera ensuite envoyée à la direction générale des finances publiques qui choisira six titulaires et six suppléants parmi les noms proposés.

DELEGATIONS AU MAIRE

Le maire indique qu’en début de mandat, le conseil municipal doit déléguer certaines missions au maire. La lecture des 24 délégations prévues par le CGCT (code général des collectivités territoriales) est faite, le conseil municipal à l’unanimité choisit de reconduire les mêmes délégations que celles qui avaient été attribuées à Monsieur Jean-Claude LENOIR, à savoir : prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière communal, accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges, et défendre la commune dans toutes les actions intentées contre elle. Le conseil souhaite également que le Maire soit autonome pour la signature de devis ou pour l’achat de matériels dont le montant ne dépasse pas 200 €. Ce dernier point lui est attribué par simple délibération. Après avoir délibéré à l’unanimité, ces trois missions sont déléguées à Madame le Maire.

INDEMNITE DU TRESORIER

Un courrier est adressé à Madame le Maire pour que soit soumise au vote du conseil municipal l’attribution d’indemnité de conseil et de confection de budget. Le Maire indique que le budget étant réalisé par la secrétaire, le trésorier ne percevra pas l’indemnité de confection de budget. Après délibération à 6 voix pour et 4 abstentions, l’indemnité de conseils lui est attribuée. Les crédits ont été ouverts au budget.

INDEMNITES D’ELECTIONS

En contre partie de l’organisation des élections municipales et européennes, l’état reverse une compensation financière à la commune. Jusqu’à présent, la coutume voulait que ces indemnités soient reversées à la secrétaire en compensation de la surcharge de travail qu’impose cette organisation et de sa présence lors du dépouillement pour la transmission des résultats en Préfecture. Après délibération à l’unanimité, cette indemnité sera reversée à la secrétaire.

DEMANDE D’HONORARIAT

Mr Jean-Claude Lenoir a la possibilité d’effectuer une demande d’honorariat. En effet, en raison du nombre d’années passées à la tête de la commune il peut effectuer cette démarche. Il souhaite que le conseil municipal lui donne son aval. Madame le maire précise que ce titre ne lui confère plus aucune responsabilité au sein de la commune. A l’unanimité le conseil municipal approuve la demande de Monsieur Jean-Claude LENOIR.

QUESTIONS DIVERSES

Le vide grenier aura lieu cette année le dimanche 7 septembre 2014.

Le CAUE (Conseil en architecture, urbanisme et environnement) a fait parvenir une documentation explicative qui contient un bulletin d’adhésion. Le Maire rappelle le projet de rénovation des enduits de l’église qui avait été entrepris par l’équipe municipale précédente. Le projet d’adhésion sera abordé lors du prochain conseil.

Les fils électriques aériens qui traversent la Rue de Belleneuve ont été à nouveau arrachés par un engin agricole vert muni d’un bras qui se trouvait en position haute, le 24 avril. Les travaux de sécurisation et remplacement ont été réalisés de suite en raison de la dangerosité du sinistre. Une plainte a été déposée à la gendarmerie. Le dossier complet a été transmis à l’assurance. La commune aura la franchise à sa charge.

Si à l’avenir de tels faits se reproduisent et que quelqu’un en est témoin, la plaque d’immatriculation doit être relevée afin d’être communiquée à la gendarmerie de manière à ce que l’assurance du contrevenant prenne en charge les frais qui grèvent considérablement le budget déjà très serré de la commune.

De ce fait, pour que ce problème ne se reproduise pas une troisième fois, une solution doit être trouvée : pose d’un panneau pour signaler la hauteur des fils ou enfouissement du fil ?…

Les locataires qui occupent les logements communaux rencontrent des problèmes de chauffage et de parking, le maire accompagné d’adjoints et/ou conseillers iront à leur rencontre.

Une étude sur la consommation énergétique peut être envisagée.

Le conseil municipal se réunira le 2 juin prochain à 20h00.

La séance est levée à 23h35.

Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2014

L’an deux mil quatorze le quatorze avril à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en mairie de Trochères, sur convocation adressée le 7 avril 2014, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Constitution des différentes commissions (CCAS, finances, fleurissement, travaux,…)
  • Automate d’alerte en lien avec la Préfecture,
  • Correspondant défense,
  • Election des délégués au Comice Agricole du Canton et Office du Tourisme,
  • Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints.
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes du Mirebellois,
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, J.M BILBAULT, C. GAVOILLE, L. STURNER, A. MARCEAUX, P. PAINEAU, C. PERRUCHOT, G. MICHÉA, B. DIENST

Absents : V. DELORME, A. YOT

Secrétaire de séance : C. GAVOILLE

Approbation du procès verbal de l’élection du Maire et des Adjoints

CONSTITUTION DES DIFFERENTES COMMISSIONS COMMUNALES

Madame le Maire indique que la liste indiquée sur l’ordre du jour n’est pas exhaustive, que si le conseil municipal juge utile de créer une commission supplémentaire, celle-ci peut être créée sans problème.

CONSTITUTION DU CCAS

La législation en vigueur impose un minimum de quatre membres issus du conseil municipal devant siéger au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale. Le Maire en est le Président de droit, Agnès MARCEAUX, Pascale PAINEAU et Lionel STURNER se portent volontaires et feront désormais partie du conseil d’administration du CCAS.

Concernant les membres extérieurs au conseil municipal, ils doivent être en nombre égal à celui des membres du conseil. Ils doivent être représentatifs de la population de la commune (toutes les tranches d’âges et/ou représenter une association).

COMMISSION FINANCE

Cette commission se réunit en vue de la préparation du budget essentiellement ou lors de la budgétisation de grands projets.

Font partie de la commission finance ,Jean-Marie BILBAULT, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHEA et Nathalie GAVOILLE ainsi que Pascale PAINEAU.

COMMISSION FLEURISSEMENT ET ENVIRONNEMENT

Elle aura pour but de mener différentes actions afin de maintenir la commune dans un de propreté apparent tout en menant des actions de fleurissement.

Font partie de cette commission : Christiane PERRUCHOT, Lionel STURNER, Bérangère DIENST, Agnès MARCEAUX et Nathalie GAVOILLE.

COMMISSION SECURITE

Elle se réunira afin de parfaire la sécurisation (réduction de la vitesse) des entrées du village. Mettre en place différentes actions pour sensibiliser les automobilistes et agriculteurs qui traversent le village alors que des enfants peuvent être présents sur les voies.

Font partie de cette commission : Agnès MARCEAUX, Christophe GAVOILLE, Lionel STURNER, Guillaume MICHEA, Vincent DELORME et Nathalie GAVOILLE.

COMMISSION TRAVAUX

Dans le cadre des travaux en cours et de ceux à venir sur la commune, il est nécessaire qu’une commission voit le jour. Dans un premier temps, il sera question de la reprise du désactivé par l’entreprise Gaudry qui mène à la salle de réunion (accès handicapé).

Font partie de la commission travaux : Guillaume MICHEA, Jean-Marie BILBAULT, Vincent DELORME, Christophe GAVOILLE et Nathalie GAVOILLE.

COMMISSION COMMUNICATION

Elle aura pour but de préparer le flash de fin d’année ainsi que les éventuelles différentes communications.

Font partie de cette commission : Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Jean-Marie BILBAULT, Lionel STURNER, Christophe GAVOILLE, Angélique YOT et Nathalie GAVOILLE.

CORRESPONDANT DEFENSE

La Préfecture demande de désigner un correspondant défense qui fera le lien entre la commune et les jeunes.

Il devra dispenser et informer les jeunes en demande. Madame Agnès MARCEAUX est désignée correspondant défense.

ELECTIONS DES DELEGUES AU COMICE AGRICOLE

Des délégués au comice agricole du canton doivent être désignés, Christophe GAVOILLE est titulaire Pascale PAINEAU suppléante.

ELECTIONS DES DELEGUES A L’OFFICE DU TOURISME

Des délégués à l’office du tourisme doivent être désignés. Se sont portés candidats Nathalie GAVOILLE, titulaire et Jean-Marie BILBAULT suppléant.

INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Madame le Maire indique que les crédits ouverts au budget sont de 13 600 €. Elle indique également qu’elle souhaiterait voir une différence entre les indemnités du premier adjoint qu’elle sollicitera davantage et celles des deuxième et troisième adjoints. Une discussion s’ouvre sur le mode de calcul et le pourcentage attribué à chacun.

Il en résulte que Madame le Maire bénéficiera de 100% de l’indemnité, que les trois adjoints se partageront équitablement le solde de l’enveloppe votée au budget. Cette proposition est acceptée à l’unanimité.

MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MIREBELLOIS

La communauté de communes du Mirebellois a modifié ses statuts en y ajoutant la compétence « création, aménagement et gestion d’espace muséographique archéologique ».

Il s’agit de créer un mini musée qui regroupera toutes les vitrines actuellement exposées à l’office du tourisme dans les nouveaux locaux du centre socioculturel à Mirebeau.

Les nouveaux statuts de la communauté de communes sont acceptés à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

Le Maire confirme que la permanence de la Mairie est modifiée et aura lieu désormais le jeudi matin de 9h à 11h.

Un mot sera adressé à tous les Trécariens pour les remercier de leur confiance et de leurs suffrages lors du scrutin du 23 mars.

– Impasse de la Vigne : le terrain qui longe la barrière au fond de l’impasse est en friche, cette vision n’est pas très attrayante. La commission fleurissement pourrait se rendre sur place pour examiner les lieux et envisager une solution.

– L’organisation du 13 juillet au soir : le défilé aux lampions aura lieu, un jeune de Trochères pourrait être sollicité pour animer musicalement la soirée. Une paëlla ou un couscous géant pourrait être concocté par des cuisiniers. Il faudra se mettre en rapport avec l’association Trochères Loisirs pour cette organisation.

– En vue de l’organisation du traditionnel vide grenier, une date devra prochainement être arrêtée.

Monsieur Bilbault indique que le troc plantes était une très belle manifestation. La peinture du préau pourrait être envisageable tout comme la peinture du portillon.

Il souhaiterait, maintenant que la salle de réunion est achevée, réfléchir à occuper la salle de réunion régulièrement (pièce de théâtre…).

Les adjoints se chargeront des demandes de mise à disposition, état des lieux d’entrée et de sortie.

Monsieur MICHEA indique que les véhicules roulent toujours trop vite en traversant le village…

Monsieur STURNER évoque le terrain municipal qui se situe près de la lagune, il propose d’en faire des jardins municipaux après l’avoir clôturé.

Madame DIENST envisage de louer le chapiteau de la commune. Conformément à la convention signée avec Trochères Loisirs, Madame le Maire lui demande de se rapprocher de l’association tant pour la réservation que pour le tarif.

Agnès MARCEAUX propose d’éteindre les lampes de rue la nuit dans le but d’effectuer des économies d’énergie. La réflexion sera poursuivie ultérieurement.

Nathalie GAVOILLE indique que des arbustes ont été brûlés par les produits phytosanitaires lors du désherbage du cimetière. Elle en référera directement à l’employé communal.

La permanence du jeudi 1er mai sera remplacée par une permanence le mardi 29 avril aux mêmes heures.

Il n’y aura pas de permanence la semaine du 8 mai.

Le conseil municipal se réunira le 5 mai prochain à 20h00.

 

La séance est levée à 23h20