La campagne de financement participatif est achevée

C’est avec grand plaisir que l’équipe de projet « financement participatif des travaux de l’église  » vous fait part de la fin de la campagne et de son résultat très positif : 5547 euros collectés, soit plus que l’objectif fixé au départ.

Que les 42 donateurs soient remerciés. Ils seront très vite tenus au courant de la suite de leur participation. Ceux qui ont payé par CB seront avertis par mail ; ceux qui ont contribué par chèque seront informés par courrier postal.

 

fini

 

 

 

 

Publicités

COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 25 AVRIL 2016

L’an deux mil seizele vingtcinq à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 18 avril 2016, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compterendu du 21mars 2016,
  • Organisation du 14 juillet avec l’association Trochères-Loisirs,
  • Fusion des communautés de Communes du Mirebellois et du Val de Vingeanne,
  • Point sur les logements communaux,
  • Travaux de zinguerie,
  • Financement participatif pour les travaux de l’église,
  • Point sur l’avancement du PETR,
  • Chemin de la Vigne,
  • Dégradation du lavoir,
  • Questions diverses.

Etaient présents :Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane Perruchot, Bérangère Dienst, Agnès Marceaux, L. Sturner, Pascale Bernard, Vincent Delorme,

Excusés : C. GAVOILLE procuration à N. GAVOILLE,G. MICHEA à A. MARCEAUX

Secrétaire de séance :V. Delorme

ORGANISATION DU 14 JUILLET

Mme Gaudet, Messieurs Bernard et Perrin étaient invités pour préparer l’organisation cet évènement en lien avec l’association Trochères-Loisirs.

Il est proposé d’installer le chapiteau le mercredi 13 au soir (fin d’après-midi) et de le démonter le jeudi matin avant la cérémonie du 14 juillet. L’animation sera organisée par Monsieur Christian Gibault. Une kermesse est organisée l’après-midi pour les enfants de maternelle et primaire, la retraite aux flambeaux suivra dans la soirée. Un arrêté interdisant l’utilisation des pétards sera à nouveau pris, afin d’empêcher des incidents comme ceux survenus les années passées.

Les nouveaux habitants sont invités tandis que, pour les autres Trécariens, le tarif est maintenu à 12 € pour les adultes, 6 € pour les enfants jusqu’à 12 ans, et gratuit pour les moins de 3 ans.

Les cuisiniers se proposent de préparer du jambon à l’os à la broche accompagné de salade verte, salade de tomates et pommes de terre, fromage, vin compris. Les desserts sont à la charge des Trécariens, l’apéritif est offert par la municipalité. Les personnes souhaitant bénéficier d’un régime particulier doivent se manifester.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 21 MARS 2016.

Après avoir ajouté Pascale Bernard à la liste des présents et modifié une voix contre par une abstention et la VMC réparée par nettoyée, le compte rendu a été accepté à l’unanimité.

FUSION DES COMMUNAUTES DE COMMUNES DU MIREBELLOIS ET DU VAL DE VINGEANNE

Madame le Maire donne lecture de l’arrêté portant fusion de la communauté de communes du Mirebellois et celle du Val de Vingeanne suite à la validation du SDCI (schéma départemental de coopération intercommunal), qui précise que ce nouvel EPCI se compose désormais de 32 communes.

Madame le Préfet demande au conseil de se positionner concernant ce nouveau périmètre.

A 7 voix contre et 1 abstention, le conseil n’approuve pas ce nouveau périmètre tout comme il n’avait pas validé le SDCI.

POINT SUR LES LOGEMENTS COMMUNAUX

Madame le Maire expose au conseil les travaux qui ont été réalisés dans le logement sis 2 rue de la Croix.

Le chauffe-eau de ce même logement est tombé en panne le dimanche de Pâques. Une entreprise (24h/24h) a été contactée d’urgence ce même jour par la locataire avec l’accord verbal de Mme le Maire. Cette entreprise a produit un premier devis qui prévoyait le remplacement de la résistance uniquement, pièce non en stock le jour de la visite. Le jour de l’intervention, un second devis a été produit, prévoyant le remplacement de la résistance ainsi que la carte électronique. La locataire en lieu et place du maire ou de son représentant a signé le devis et donc commandé les travaux. Lorsque l’entreprise a été contactée par la mairie afin d’obtenir les documents (devis) originaux, l’entreprise a fourni uniquement une photo d’un devis ainsi qu’une photo d’une facture acquittée d’un montant de 778 € envoyé par courriel.

Compte tenu du montant très important des réparations et de la vétusté du matériel, il aurait été plus économique de procéder à son remplacement direct. Aussi, à 8 voix pour et 1 abstention, le conseil choisit de rembourser la locataire à hauteur de la facture acquittée l’année dernière pour le remplacement à neuf du chauffe-eau du second logement communal.

TRAVAUX DE ZINGUERIE

Plusieurs entreprises de zinguerie ont été contactées pour l’installation d’une bavette le long du débord du mur des logements communaux. En effet, l’eau de pluie stagne dessus et s’infiltre dans les murs.

Seules deux entreprises ont produit un devis, l’entreprise Serge BONNIN de Viévigne et MOB21 d’Arc sur tille.

Le devis de l’entreprise Bonnin est retenu pour un montant de 480 € HT ou 576 € TTC à 9 voix pour.

FINANCEMENT PARTICIPATIF POUR LES TRAVAUX DE L’EGLISE

Madame le Maire donne la parole à Mme Perruchot qui explique le principe du financement participatif qui pourrait lever quelques fonds supplémentaires pour les travaux de l’église.

Il s’agit de proposer son projet sur une plateforme choisie au préalable, définir le montant souhaité de la campagne. Les internautes qui le souhaitent font un don en ligne qui viendra gonfler la cagnotte du projet. Si le montant de la campagne est atteint, les donateurs seront alors débités de leur don. Par contre, si le montant n’est pas atteint, la procédure s’arrête sans qu’il n’y ait débit des comptes des donateurs, et c’est un échec pour le financement participatif.

Si le montant de la campagne est atteint, la plateforme reverse à la commune le montant des dons moins une participation d’environ 10 %. La commune encaisse cette somme en tant que don.

A 9 voix pour, le conseil adopte le principe pour une campagne de 5 000 €, la campagne débutera début septembre.

Le site sera choisi ultérieurement, ainsi que la durée de la campagne (30 ou 45 jours). Un groupe de travail se constitue pour faire avancer le projet.

CHEMIN DE LA VIGNE

Suite à la réunion de l’association foncière qui s’est tenue dernièrement, Monsieur le Président, au nom de son assemblée générale, n’accède pas à la demande de la commune ( qui était de récupérer le chemin de la Vigne que la commune entretient depuis des décennies pour l’euro symbolique, comme cela avait été le cas pour le chemin des Voissières). Leur position reste la même, même si on peut rajouter des clauses particulières dans l’acte notarié quant aux passages d’engins agricoles ou à l’accès aux propriétés.

 DEGRADATIONS DU LAVOIR

Un mot a été distribué dans chaque boîte aux lettres, les saules crevettes qui ont été plantés l’année dernière ont été brisés et déposés tels des trophées dans la poubelle devant le lavoir. Ces agissements sont inadmissibles et font preuve d’une grande incivilité. Madame le Maire fait remarquer que tous les travaux d’embellissement effectués sur le village sont réalisés grâce aux impôts que paie chaque Trécarien, c’est donc la propriété de tous et le bien commun qui est saccagé ! Le conseil avait l’envie d’en faire un lieu agréable de passage ou de rencontre pour les jeunes et les moins jeunes. En conséquence et à l’unanimité, aucun arbre ne sera replanté au lavoir.

Il est également à déplorer des dégradations dans le cimetière, une plaque de marbre du columbarium ayant été retrouvée par terre, et ayant cassé dans sa chute un morceau de pierre tombale situé à proximité. De plus, des jeunes continuent à monter sur le toit du préau, ce qui l’endommage davantage, sans compter le risque de blessures que pourrait engendrer une chute de cette hauteur. L’assurance communale sera contactée pour prendre en charge les dégâts. Une plainte a été déposée en mairie, la gendarmerie effectuera des rondes.

QUESTIONS DIVERSES

Madame le maire indique qu’elle a rencontré Monsieur Laurent THOMAS en présence de Madame Marceaux concernant la déviation de Mirebeau. Le Conseiller départemental a confirmé qu’à 99 %, un rond-point verra le jour, ce qui facilitera l’accès à Mirebeau.

Lionel STURNER présente sa démission de son poste de 3ème adjoint, en effet il quitte la commune, mais indique que c’est avec beaucoup de regrets qu’il cesse ses fonctions.

Christiane PERRUCHOT propose de retirer les bandeaux noirs des panneaux aux entrées du village, leur aspect devenant négligé. Une cession de désherbage aura lieu le samedi 30 avril.

Jean-Marie Bilbault remercie Vincent Delorme pour avoir remplacé le barillet de la porte du caveau.

Il reprend une proposition, déjà évoquée lors d’une réunion antérieure, que cette salle serve à l’employé communal pour entreposer son matériel et divers outils, mais il est vrai qu’ il persiste un gros problème d’humidité.

Une réunion du SIAEP aura lieu le 28 avril.

Agnès Marceaux demande s’il est nécessaire d’élire à nouveau un troisième adjoint.

Des discussions s’engagent, Madame le Maire demande s’il y a des candidats à ce poste. Personne ne candidate. En conséquence, il n’y aura plus de troisième adjoint.

Madame Marceaux présente le règlement intérieur modifié de la salle de réunion. Celui-ci sera voté lors de la prochaine séance du conseil municipal.

Nathalie Gavoille indique que les bornes incendies ont été vérifiées par le SDIS et qu’un rapport sera envoyé à la commune.

Le 30 avril et le 1er mai une course cycliste traversera Trochères.

La séance est levée à 23h40.

Prochaine séance le 6juin 2016

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2015

L’an deux mil quinze, le vingt six janvier à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 15 janvier 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 1 décembre,
  • Demande de subvention par le CFA,
  • Aménagement du carrefour Rue de la Croix et Rue de Belleneuve,
  • Etude des besoins en matière de travaux de voirie,
  • Devis de SAUR pour un passage caméra Chemin du Moulin,
  • Point sur les logements communaux,
  • Etude du coût des travaux de réfection des enduits extérieurs de l’église,
  • Point sur les conséquences de la Loi ALUR, 
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, G. MICHÉA, J.M. BILBAULT, B. DIENST, P. PAINEAU, C. PERRUCHOT, V. DELORME.

Arrivée de Madame MARCEAUX à 20h30

Excusés : C. GAVOILLE,  A. YOT

Secrétaire de séance : G. MICHÉA

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 1 DECEMBRE 2014.

Le compte rendu a été approuvé à l’unanimité.

DEMANDE DE SUBVENTION PAR LE CFA

Madame le Maire expose la demande de subvention formulée par le CFA de la Noue. Madame le Maire explique que, dans le contexte difficile des baisses de dotations que va subir la commune, elle n’y est pas favorable. A l’unanimité le conseil refuse cette demande de subvention.

AMENAGEMENT DU CARREFOUR RUE DE LA CROIX ET RUE DE BELLENEUVE

Le rapport conjoint reçu de la Mica et de l’antenne du Conseil Général de Mirebeau n’est pas probant concernant cet aménagement et n’apporte pas de réelle solution. Le conseil municipal décide d’abandonner ce projet d’aménagement de carrefour. Par contre, afin que tous les automobilistes soient contraints de passer correctement cette intersection, un panneau STOP sera installé, courant 2015, rue de la Croix et une ligne blanche sera tracée au sol.

ETUDES DES BESOINS EN MATIERE DE VOIRIE

Les conseillers feront le tour du village afin de repérer les trous en formation sur les routes communales. En fonction des relevés, du « point à temps » sera commandé auprès du conseil général. Il n’y aura pas de gros travaux de voirie prévus cette année.

DEVIS SAUR POUR UN PASSAGE CAMERA CHEMIN DU MOULIN

La commune a reçu une demande émanant de l’assureur de Mr et Mme DUC et concernant le réseau d’évacuation des eaux pluviales. En effet, des infiltrations d’eaux remonteraient par capillarité dans les murs d’enceinte de leur maison. Un devis a donc été demandé à l’entreprise SAUR afin qu’elle explore les canalisations communales.

POINT SUR LES LOGEMENTS COMMUNAUX

La salle de bain du logement sis 4 Rue de la Croix sera reprise. En effet, il apparaît que des infiltrations abîment les murs de la douche. Un devis a été demandé à l’entreprise DOS REIS pour un montant de 3 559.81€ TTC et une réserve parlementaire auprès de Monsieur Alain HOUPERT a été sollicitée.

La locataire du 2 Rue de la croix se plaint régulièrement que son courrier prend l’eau, elle juge que la situation devient inadmissible et menace de ne plus payer son loyer. Les conseillers ont vérifié l’état de la boîte aux lettres qui est correct, le précédent employé communal avait bouché deux trous par lesquels l’eau pouvait s’infiltrer en cas de vent. En conséquence, les boîtes aux lettres des deux logements seront déplacées dans le hall d’entrée de leur bâtiment.

ETUDE DU COUT DES TRAVAUX DE REFECTION DES ENDUITS EXTERIEURS DE L’EGLISE

Madame le Maire présente le projet de reprise des enduits extérieurs de l’église qui avait été initié par le précédent conseil municipal. A l’époque, plusieurs devis avaient été demandés à différentes entreprises (Bodez, Ducherpozat et Hory Marçais). Il convient de les faire actualiser pour lancer officiellement le projet et solliciter les différentes subventions.

POINT SUR LA CONSEQUENCE DE LA LOI ALLUR

Ce que dit la loi : Les POS (Plans d’Occupation des Sols) cesseront d’avoir un effet légal à compter du 1er janvier 2016 ; à partir de cette date, la commune, ou l’intercommunalité concernée, reviendra aux dispositions du règlement national d’urbanisme, RNU, c’est-à-dire les articles R 111 – 1 à R 111 – 50 1. Ce retour au RNU a concrètement pour effet de faire disparaître les anciens zonages du POS, les règles qui avaient été édictées et les outils éventuellement mis en place comme le droit de préemption urbain, DPU.

La loi ALUR prévoit que les plans d’occupation des sols non transformés en PLU (Plan Local d’Urbanisme) au 31 décembre 2015 deviennent caducs sans remise en vigueur du document antérieur et avec application du Règlement national d’urbanisme (RNU).

La transformation des POS en PLU est un gage de meilleure prise en compte du volet environnemental dans les politiques locales d’aménagement et de planification. En effet, les PLU doivent se conformer aux lois n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la Solidarité et au renouvellement urbains (SRU) et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement. Or, ces lois ont établi de nouveaux objectifs notamment environnementaux à atteindre pour les documents d’urbanisme, objectifs qui ne sont pas pris en compte dans les POS en raison de leur ancienneté, mais aussi de leur contenu régi par des dispositions antérieures à la loi SRU.

L’impact de la mesure sera plus fort sur les communes qui n’ont pas encore lancé de démarche de transformation de leur POS en PLU et qui devront très rapidement décider de s’y engager, d’élaborer une carte communale, de s’inscrire avec leur communauté dans l’élaboration d’un plan local d’urbanisme intercommunal ou même d’assumer le retour au RNU.

Les POS encore en vigueur deviennent caducs à compter du 1er janvier 2016. Si le POS n’est pas mis en forme de PLU, le RNU s’applique sur le territoire de la commune concernée.

La caducité du POS n’a pas pour effet de retirer au maire la compétence en matière de délivrance des autorisations d’urbanisme. L’article L. 422-6 est toutefois modifié pour préciser que le maire ou le président de l’établissement public de coopération intercommunale dont le POS serait caduc au 1er janvier 2016 doit recueillir l’avis conforme du préfet sur les demandes de permis ou les déclarations préalables postérieures à cette date du 01/01/2016 ?

Dispositions transitoires

Les POS engagés dans une procédure de révision avant le 31 décembre 2015 disposeront de 3 ans maximum après la publication de la loi pour terminer leur procédure dans le respect de l’article L 123-1. Pour un POS engagé dans une procédure de révision sous forme de PLU avant le 31 décembre 2015, il sera possible de maintenir le POS jusqu’au 27 mars 2017. Après cette date, si le PLU n’est pas approuvé, le POS devient caduc et le RNU s’applique. Ces dispositions transitoires ne concernent pas les POS engagés dans une procédure de modification ou de mise en compatibilité avant le 31 décembre 2015. Ces POS seront donc également caducs à compter du 1er janvier 2016.

Pour l’heure et concernant Trochères, le territoire du Mirebellois participe à l’élaboration d’un SCOT (schéma de cohérence territoriale) et fixera lui aussi des conditions d’urbanisme supplémentaires, il est donc préférable d’attendre que ces nouvelles réglementations soient précisées pour lancer la modification du document d’urbanisme de la commune.

QUESTION DIVERSES

ROSEAUPHYTES

En l’absence d’employé communal, l’entretien du lagunage n’a pas été réalisé en fin d’année 2014. Le SIAEP de Magny nous a conseillé l’entreprise GER qui intervient sur plusieurs communes qui dépendent du syndicat. Un devis d’environ 1800 € TTC est signé, la coupe aura lieu courant février, l’employé communal pourra être présent afin d’observer la technique de coupe et ainsi la reproduire lui-même chaque année suivante avant l’hiver.

CANALISATION CHEMIN DU MOULIN

Une canalisation d’eau a cédé chemin du Moulin, l’entreprise SAUR est intervenue pour la réparer et a dû terrasser pour y parvenir.

DETECTEUR DE FUMEE

Les logements communaux devront en être équipés avant le 8 mars. La salle de réunion et la mairie en seront équipées également.

Le stationnement d’un véhicule bleu garé rue de Mirebeau pose problème, un courrier sera fait à son propriétaire.

Des élections départementales auront lieu les 22 et 29 mars, le calendrier des tours de garde sera établi lors du prochain conseil municipal.

TOUR DE TABLE

Vincent DELORME demande si les détecteurs de fumée seront posés par l’employé communal. Madame le Maire lui répond par l’affirmative et le charge de procéder à cet achat.

Monsieur DELORME indique qui faut penser à prévoir un démoussage du toit de la mairie avant qu’il ne s’abîme.

Guillaume MICHÉA propose de faire installer un groom ou une butée sur le portillon de la cour de la salle de réunion. Il répète que des enfants montent encore sur le toit du préau.

Lionel STURNER propose de réaliser un muret devant le panneau d’affichage avec le reste des pierres du lavoir. Il souhaite également que la parcelle où se situe le lavoir soit délimitée correctement afin que les engins agricoles, situés non loin de là, ne représentent pas un danger pour les badauds.

Bérangère DIENST indique qu’il faudrait tailler les roseaux le long des petits jardiniers.

Agnès MARCEAUX a constaté également que des jeunes continuent de monter sur le toit du préau, indique qu’elle en a réprimandé plusieurs. Madame le Maire souhaite que des noms lui soient communiqués afin de faire un courrier aux parents.

Madame PERRUCHOT fait le compte rendu de la réunion du SIBA, indique que la part communale concernant les travaux de restauration du ruisseau du Magny va coûter environ 1 700 € à la commune. Les travaux démarreront mi-août (Cf CR du 3 mars 2014 pour la description du projet). Madame Perruchot indique également qu’elle souhaite être remboursée de la somme avancée pour l’achat du nom de domaine sur internet concernant le référencement du site de la commune. Elle fait également part de son mécontentement quant à l’issue de la distribution du journal de fin d’année où elle a remarqué que quelques mots avaient été modifiés dans les articles qu’elle a pu produire. Elle aurait souhaité qu’en tant que rédactrice être informée de ces changements. Madame le maire lui indique que ces modifications ont été faites sur sa demande.

Jean-Marie BILBAULT indique que la pièce de théâtre « Cuisine et dépendances » aura lieu sous toutes réserves le samedi 4 avril 2015 au soir. Une conférence sur l’histoire de Trochères aura lieu au printemps.

Nathalie GAVOILLE fait part d’un document reçu en mairie concernant la grande guerre, il sera mis en ligne sur le site communal.

Le conseil municipal se réunira le 9 mars prochain à 20h00. La séance est levée à 23h00.