L’an deux mil vingt cinq, le vingt-six juin à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, suite à la convocation du vendredi 20 juin 2025 envoyée après celle du 12 juin 2025 pour laquelle le quorum n’a pas été atteint (article L2121-17 du CGCT).

– Association Trochères Loisirs : festivités à venir 

– Approbation du Procès verbal du conseil du 15 avril 2025

– Vente d’une remorque : Délibération

– Communauté de Communes Mirebellois Fontenois : création d’un syndicat mixte  sans le cadre d’un projet d’une nouvelle cuisine centrale : Délibération

– Festivités du 14 juillet 2025 

– Questions diverses.

Présents : Nathalie GAVOILLE, Christiane PERRUCHOT, Guillaume MICHÉA, Jean-Marie-BILBAULT

Excusés : David GARNACHE

Absents : Jean-Baptiste LANCE,  Christian GIBAULT, Bérangère DIENST, Laurent BERNARD,

Secrétaire de séance : Christiane PERRUCHOT

ASSOCIATION TROCHERES LOISIRS : FESTIVITÉS A VENIR

L’association Trochères Loisirs a présenté le calendrier des animations à venir :

• Samedi 28 juin 2025 à 20h : Fête de la musique
  Soirée musicale ouverte à tous.
  
• Dimanche 13 juillet 2025 à 19h : Repas et apéritif
  Menu : crudités, jambon braisé, pommes de terre, fromage et dessert.
  Tarifs : 14 € par adulte / 7 € pour les enfants de 6 à 12 ans.
  Une présentation des nouveaux habitants aura également lieu durant la soirée.
  • Montage du chapiteau : samedi 12 juillet à 19h.
  • Démontage : lundi 14 juillet à 10h, avant la cérémonie officielle.
    Une marche aux lampions est prévue, suivie d’un feu d’artifice tiré aux Petits Jardiniers.
    
• Dimanche 31 août 2025 :
  • Vide-grenier
  • Concours de pétanque

Prochaine réunion de l’association : mardi 5 août 2025 à 20h.

Approbation du compte-rendu du 15 avril 2025

Mme le Maire fait lecture du dernier compte-rendu. Le procès verbal est approuvé à l’unanimité. 

VENTE D’UNE REMORQUE : DÉLIBÉRATION

Madame le Maire informe le Conseil que la commune est propriétaire d’une remorque DAXARA 218 acquise en 2015 et dont elle n’a plus l’utilité pour les services techniques. Une estimation de sa valeur a été réalisée et fixée à 1 000 euros.

Il est proposé de procéder à la vente de cette remorque à Aurélien FERIEZ domicilié 6 Rue de la Venelle – 21120 LUX  pour un montant de 1 000 euros.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la vente de ladite remorque et autorise Madame le Maire à engager toutes les démarches nécessaires à la réalisation de cette vente, ainsi qu’à signer les documents correspondants.

Communauté de Communes Mirebellois Fontenois : création d’un syndicat mixte dans le cadre d’un projet d’une nouvelle cuisine centrale : Délibération

Approbation de l’adhésion de la Communauté de communes Mirebellois et Fontenois au Syndicat mixte de la cuisine centrale mutualisée

Madame le Maire présente au Conseil Municipal le projet de création d’un syndicat mixte fermé, destiné à porter la réalisation et l’exploitation d’une cuisine centrale mutualisée. Ce projet réunit trois collectivités compétentes en matière de restauration scolaire et petite enfance :

• la Communauté de Communes Auxonne-Pontailler-Val de Saône,
• la Communauté de Communes Mirebellois et Fontenois,
• et la commune de Chevigny-Saint-Sauveur.

L’objectif commun est d’améliorer la qualité des repas fournis dans les crèches, écoles et autres structures d’accueil, tout en répondant aux exigences légales et sociétales (loi EGALIM, circuits courts, lutte contre le gaspillage, etc.).

Le futur équipement, d’une capacité de 3 000 repas par jour, sera situé à Auxonne, à proximité d’une légumerie portée par le Département de la Côte-d’Or, dans le but de créer un pôle alimentaire de proximité.

Le syndicat mixte exercera la compétence « production et livraison de repas » pour l’ensemble des collectivités membres. L’ouverture de la nouvelle cuisine est envisagée pour l’été 2028, après une phase de construction.

Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Mirebellois et Fontenois, dont fait partie la commune de Trochères a voté en faveur de l’adhésion à ce syndicat mixte par délibération en date du 19 juin 2025.

Après présentation du projet et des statuts du syndicat, le Conseil Municipal :

• approuve l’adhésion de la Communauté de communes Mirebellois et Fontenois au Syndicat mixte de la cuisine centrale mutualisée ;
• autorise Monsieur/Madame le Maire à notifier la présente décision à la Communauté de communes ainsi qu’à l’autorité préfectorale, et à engager toutes les démarches nécessaires à sa mise en œuvre.

La délibération est adoptée à l’unanimité 

FESTIVITÉS DU 14 JUILLET  

La journée débutera par la cérémonie commémorative devant le monument aux morts, prévue à 11h30. À l’issue de ce moment de recueillement, un pot de l’amitié sera offert à l’ensemble des habitants, afin de partager un moment convivial et de renforcer les liens entre les habitants du village.

Ces festivités viendront clôturer un week-end animé, marqué par le repas champêtre du 13 juillet, la marche aux lampions, et le feu d’artifice aux Petits Jardiniers. Le démontage du chapiteau est prévu le lundi 14 juillet à 10h, afin de libérer l’espace avant la cérémonie.

La municipalité remercie par avance les bénévoles et les membres de l’association Trochères Loisirs pour leur engagement dans l’organisation de ces événements, essentiels à la vie locale.

QUESTIONS DIVERSES:

• La commission fleurissement est passée au mois de juin dans le cadre des petits jardiniers.
  La prochaine évaluation est fixée à 2027.

Le jury a félicité la commune pour la qualité de l’entretien du village.

Mme le Maire remercie l’employé communal ainsi que l’ensemble des bénévoles ainsi que pour leur participation active au programme des Petits Jardiniers.

• Chaque membre du conseil a communiqué ses disponibilités pour la période estivale, afin de permettre une bonne organisation des activités municipales durant l’été.
  En ce qui concerne l’arrosage des massifs fleuris, l’organisation a été évoquée afin d’assurer un entretien régulier pendant cette période. Les modalités seront ajustées en fonction des disponibilités de chacun.
• Une vigilance particulière est demandée en raison des épisodes de fortes chaleurs annoncés. Le conseil rappelle l’importance de rester attentif aux personnes vulnérables, notamment les personnes âgées et isolées.

Mme le Maire prendra contact avec les habitants concernés afin de s’assurer de leur bien-être et de vérifier que les mesures de prévention sont bien connues : hydratation régulière, maintien des logements au frais, et recours possible aux dispositifs d’aide en cas de besoin.

Il est également recommandé à l’ensemble des habitants de signaler toute situation préoccupante afin de permettre une intervention rapide si nécessaire.

• Mme le Maire propose de mettre en place un questionnaire à destination des habitants afin de recueillir leur avis sur les récents travaux de voirie. Cette démarche vise à évaluer la satisfaction des riverains et à identifier d’éventuelles améliorations à apporter, tant sur la qualité des réalisations que sur la communication autour des chantiers.

Le questionnaire sera diffusé au cours du mois de juillet, par voie électronique et/ou papier, afin de permettre à l’ensemble des habitants de s’exprimer. Les retours recueillis seront ensuite analysés et présentés lors d’une prochaine séance du conseil municipal, afin d’alimenter la réflexion sur les futurs projets d’aménagement.

• Une réunion d’information est fixée au 29 juillet, à destination des habitants, concernant la possible mise en place d’une mutuelle groupée en partenariat avec AXA.

Tour de tables : 

Mme Christiane PERRUCHOT signale la présence de nombreuses branches à l’entrée des Petits Jardins, provenant de la propriété voisine. Il est demandé que ce dernier procède à leur enlèvement afin de maintenir la propreté et la sécurité du site.

Elle interroge également sur la conformité du mobil-home récemment installé sur un terrain, souhaitant s’assurer que cette installation est régulière au regard des règles d’urbanisme en vigueur. Une vérification sera effectuée.

Concernant les jeux d’enfants le long de l’Albane, il est constaté que certains cassent et empilent des branches pour construire des cabanes, provoquant une dégradation de la végétation. Il est décidé de rédiger un mot à destination des parents pour rappeler les règles de prudence et de respect des espaces naturels.

Mme Christiane PERRUCHOT  indique par ailleurs que le blason floral situé devant la mairie nécessite une remise en état ; certaines fleurs seront remplacées afin de préserver l’aspect esthétique de l’aménagement.

Guillaume MICHEA propose que la commune adhère au dispositif « Voisins Vigilants », dans le but de renforcer la sécurité et la solidarité entre habitants. Le conseil prendra connaissance des modalités d’adhésion avant toute décision.

Jean-Marie BILBAULT  demande à quelle date les travaux sur la passerelle sont prévus. Une précision sera apportée dès réception du calendrier d’intervention de l’entreprise concernée.

Séance levée à 22h30.