L’an deux mil dix sept le vingt trois Mai à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 16 mai 2017, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu du 4 avril 2017,
  • Retrait de la délibération sur les pouvoirs de police spéciale,
  • Décision modificative n°1,
  • Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor,
  • Point sur les travaux à réaliser,
  • Questions diverses.

Etaient présents : Nathalie Gavoille, Jean-Marie Bilbault, Christiane PERRUCHOT, Bérangère DIENST, Guillaume MICHEA, A.MARCEAUX

Excusés : Christophe GAVOILLE procuration à Nathalie GAVOILLE, Pascale BERNARD procuration à Vincent DELORME

Secrétaire de séance : G. MICHEA

Madame le Maire accueille l’association Trochères Loisirs représentée par sa Présidente Manuela BILBAULT afin de préparer les festivités du 14 juillet conjointement. Cette année une paella sera préparée par les cuisiniers Laurent BERNARD et Didier PERRIN également présents. Comme les années précédentes les festivités se tiendront dans la cour de la salle de réunion le 13 au soir, le chapiteau sera installé. La retraite aux flambeaux musicale débutera à la tombée de la nuit.

La commune offre l’apéritif. Les desserts restent à la charge des Trécariens. Comme le veut la tradition, les nouveaux habitants de la commune sont invités. La date limite de retour des inscriptions accompagnées des règlements est fixée au 6 juillet 2017. Le 14 juillet, le rendez vous est fixé à 11h30 devant le monument aux morts pour le traditionnel discours suivi du verre de l’amitié.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 4 avril 2017

Le compte-rendu du 4 avril est approuvé à l’unanimité.

RETRAIT DE LA DELIBERATION SUR LES POUVOIRS DE POLICE SPECIALE

Madame le Maire indique au conseil municipal que, suite au courrier reçu de la Préfecture, il convient de procéder au retrait de l’article 2 de la délibération N°02.03.2017. Le conseil accepte à l’unanimité mais précise que l’article premier reste valable.

DECISION MODIFICATIVE N°1

Suite au décès d’un donateur concernant les travaux à réaliser sur l’église, il convient de prendre une décision modificative afin d’augmenter le compte 673 (remboursement sur exercice antérieur) de 20 €.

A l’unanimité le conseil municipal accepte cette décision modificative.

INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AUX COMPTABLE DU TRESOR

Madame le Maire indique que Madame Sylvie PERNET, actuellement trésorière du poste de Mirebeau, quitte ses fonctions au 30 juin 2017 pour partir à la Trésorerie d’Auxonne. M Thierry STIMPFLING prendra ses fonctions dès le 1er juillet 2017. Aussi, il convient de délibérer à nouveau afin d’attribuer ou non à M. STIMPFLING l’indemnité de conseil. A 8 voix pour et une contre le conseil municipal attribue l’indemnité de conseil calculée en fonction du montant moyen des budgets des trois dernières années.

POINT SUR LES TRAVAUX A REALISER

Il conviendra de faire réactualiser les devis pour le démoussage des toits.

Les clôtures des jardins des logements communaux seront remplacés dès que l’emploi du temps de l’employé communal le permettra, ces clôtures seront en grillage, les portillons seront neufs également.

Un robinet extérieur sera installé au 2, Rue de la Croix

Il faut remplacer la pompe d’évacuation d’eau dans le caveau.

Le robinet du cimetière sera déplacé derrière le préau.

L’employé communal a besoin d’un local pour travailler, la MICA sera sollicitée afin d’étudier la faisabilité de ce projet en modifiant l’affectation du préau

La commune pourrait profiter du passage de la fibre pour enfouir les réseaux.

QUESTIONS DIVERSES

Réunion avec le SIAEP

A l’initiative de Madame le Maire, une réunion a été organisée. M LAJOUX était présent ainsi que l’employé communal, messieurs Delorme et Bilbault. La SAUR n’a pas donné suite.

M LAJOUX indique que le premier prêt a été racheté au taux de 1,75%, le second auprès de la caisse d’épargne au taux de 2,12% sur une durée de 30 ans. Ces rachats, qui permettent de réduire les intérêts des emprunts au prix d’un délai de remboursement plus long, ont également pour but d’absorber le déficit du budget de l’assainissement de la commune qui s’aggrave d’année en année. Le syndicat s’acquittera donc d’une annuité totale de 15 600 € au lieu de 20 600 € préalablement.

Les charges (électricité, téléphone…) sont d’environ 5 800 €/an. Le SIAEP, en qualité de délégataire de service public (signée en 2006) a souscrit auprès de la SAUR un contrat de 14 800 € annuels pour l’entretien total de la station.

Les conseillers municipaux ne sont pas favorables en majorité à l’augmentation de ce contrat. Pour eux, le renouvellement du contrat précédemment souscrit aurait très probablement suffi à entretenir la station d’épuration, selon l’analyse faite par le SATESE du Conseil Départemental, tout en sachant que l’employé communal était apte à entretenir la station. Cependant, le président du SIAEP de Magny-Saint-Médard a préparé une répartition permettant aux trécariens de conserver sensiblement le même coût pour l’assainissement.

Ordures ménagères

Madame le Maire informe qu’à compter de 2018 les contribuables pourront opter pour la mensualisation pour le règlement de leur redevance.

Tour de table

La fête des voisins aura lieu le vendredi 9 juin à partir de 19h

Des panneaux d’élection réglementaires pourraient être achetés, il faut étudier le coût.

Madame Marceaux fait part de sa démission pour raison personnelle, l’ensemble du conseil municipal la regrettera.

Christiane PERRUCHOT souhaite qu’un document détaillé sur le budget soit réalisé et diffusé aux Trécariens.

La visite du chantier de l’église sera organisée le samedi 24 juin.

Les activités des petits jardiniers ont repris le samedi 20 mai.

La séance est levée à 22h10.

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