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L’an deux mil quatorze le trente février à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en mairie de Trochères, sur convocation adressée le 24 mars 2014, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude LENOIR, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Election du Maire,
  • Désignation du secrétaire de séance,
  • Fixation du nombre des adjoints,
  • Election des adjoints,
  • Désignation des délégués au SIVOS, SIBA, SICECO, Syndicat des eaux de Magny
  • Proclamation du tableau officiel.

 Etaient présents : N. GAVOILLE, J.M BILBAULT, C. GAVOILLE, V. DELORME, L. STURNER, A. MARCEAUX, P. PAINEAU, C. PERRUCHOT, G. MICHÉA, B. DIENST

Excusés : A. YOT, procuration à N. GAVOILLE.

Secrétaire de séance : B. DIENST

Préalablement aux élections du Maire et des adjoints, Monsieur le Maire félicite l’ensemble des nouveaux conseillers municipaux et leur indique qu’il est particulièrement satisfaite que la liste menée par Madame GAVOILLE ait été élue dès le premier tour de scrutin.

Devant l’assemblée, il fait le point sur les dossiers courants notamment sur la future rénovation des murs du lavoir qui sera réalisée par l’entreprise Avenir Environnement au cours du printemps.

Il indique également qu’un dossier concernant la rénovation des enduits extérieurs de l’église est en cours dans le cadre de la Fondation du patrimoine, une délibération en ce sens a été prise, des devis ont été demandés. Leur coût assez élevs a conduit la commune à se rapprocher de la Fondation du patrimoine.

Monsieur LENOIR fait un rapide rappel du fonctionnement du SIBA (syndicat intercommunal du Bassin versant de la Bèze et de l’Albane) ainsi que des actions menées sur la commune par ce syndicat.

Il aborde également le CCAS de la commune et explique que celui-ci ne fonctionne que pour les besoins de Cédric MAUCHAMP, accidenté il y a quelques années, que les actions menées ont permis de récolter des fonds, que ceux-ci sont à la disposition de Cédric sur facture. Dernièrement, des fonds ont été débloqués pour qu’il passe l’examen du permis de conduire.

Il fait le point sur les inscriptions budgétaires votées par le précédent conseil et indique qu’il sera possible en juin de voter un budget complémentaire si la nouvelle équipe le juge utile. Ont été budgétisées uniquement les dépenses courantes et connues tant en section de fonctionnement qu’en section d’investissement. Les finances de la commune sont saines.

Le Maire fait l’appel des conseillers municipaux et les déclare installés. Monsieur LENOIR cède la place au doyen de l’assemblée, Monsieur Jean-Marie BILBAULT.

Monsieur BILBAULT accueille l’assemblée et au nom de celle-ci remercie Monsieur LENOIR ainsi que son équipe pour leur travail accompli. Il désigne le secrétaire de séance qui est le benjamin de l’assemblée : Madame Bérangère DIENST est désignée secrétaire.

Monsieur BILBAULT propose de passer à l’élection du Maire et demande que les candidats se manifestent. Madame GAVOILLE est la seule candidate à ce poste.

ELECTION DU MAIRE

Monsieur BILBAULT procède à la distribution de bulletins afin que cette élection ait lieu à bulletin secret, l’urne est déposée sur la table. Madame MARCEAU et Monsieur DELORME procèdent au dépouillement.

Madame GAVOILLE : 9 voix

Monsieur STURNER : 1 voix

Blanc : 1 bulletin

En conséquence de ces résultats, Madame Nathalie GAVOILLE est proclamée Maire de la commune de Trochères et immédiatement installée.

Madame GAVOILLE remercie les conseillers pour leurs suffrages. Elle remercie à son tour Monsieur LENOIR pour le travail accompli au cours du dernier mandat.

FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

Madame GAVOILLE indique que la commune de Trochères peut prétendre à maximum trois adjoints, qu’auparavant, la commune n’en disposait que de deux, que compte tenu des activités professionnelles de chacun des membres du conseil municipal et de leur vie privée, elle souhaite voir ce nombre porté à trois. Le conseil accepte à l’unanimité.

ELECTION DES ADJOINTS

Madame le Maire propose de passer à l’élection des adjoints et demande aux conseillers intéressés de se manifester.

Pascale PAINEAU, Bérangère DIENST, Lionel STURNER, Jean-Marie BILBAULT et Agnès MARCEAUX candidatent aux postes d’adjoints. Comme pour l’élection du Maire, les élections des adjoints auront lieu à bulletins secrets.

Election du premier adjoint

Jean-Marie BILBAULT : 9 voix

Bérangère DIENST : 0

Agnès MARCEAUX : 1 voix

Pascale PAINEAU : 0

Lionel STURNER : 0

Nul : 1 bulletin

En conséquence de ces résultats, Monsieur Jean-Marie BILBAULT est proclamé premier adjoint au Maire de la commune de Trochères et immédiatement installé.

Election du second adjoint (premier tour)

Bérangère DIENST : 4 voix

Agnès MARCEAUX : 1 voix

Pascale PAINEAU : 4 voix

Lionel STURNER : 2 voix

Nul : 0

En conséquence de ces résultats, un second tour doit avoir lieu.

Election du deuxième adjoint

Bérangère DIENST : 6 voix

Agnès MARCEAUX : 0

Pascale PAINEAU : 5 voix

Lionel STURNER : 0

Nul : 0

En conséquence de ces résultats, Madame Bérangère DIENST est proclamée deuxième adjoint au Maire de la commune de Trochères et immédiatement installée.

Election du troisième adjoint

Agnès MARCEAUX : 0

Pascale PAINEAU : 5 voix

Lionel STURNER : 6 voix

Nul : 0

En conséquence de ces résultats, Monsieur Lionel STURNER est proclamée troisième adjoint au Maire de la commune de Trochères et immédiatement installé.

ELECTION DES DELEGUES AU SIVOS

Le Maire demande au Conseil Municipal de procéder à l’élection de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants en qualité de membres du SIVOS de Belleneuve.

Le Conseil Municipal, désigne :

1)   Madame Pascale PAINEAU

2)  Monsieur Guillaume MICHEA, délégués titulaires,

et

1)  Madame Bérangère DIENST

2)  Madame Agn7s MARCEAUX, délégués suppléants.

ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT DES EAUX DE MAGNY

Le Maire demande au Conseil Municipal de procéder à l’élection de deux délégués titulaires et deux délégués suppléants en qualité de membres du Syndicat des eaux de Magny.

Le Conseil Municipal désigne :

1)   Monsieur Jean-Marie BILBAULT

 2)  Monsieur Vincent DELORME, délégués titulaires,

et

1)  Madame Agnès MARCEAUX

2)  Madame Bérangère DIENST, déléguées suppléants.

ELECTIONS DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIE DE COTE D’OR

Le Maire demande au Conseil Municipal de procéder à l’élection de deux délégués titulaires et deux délégués suppléants en qualité de membres du Syndicat Intercommunal d’Energie de Côte d’Or.

Le Conseil Municipal désigne :

1)   Madame Agnès MARCEAUX

2)  Monsieur Lionel STURNER, délégués titulaires,

et

1)  Monsieur Guillaume MICHEA

2)  Madame Nathalie GAVOILLE, délégués suppléants

ELECTIONS DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA BEZE ET DE L’ALBANE

Le Maire demande au Conseil Municipal de procéder à l’élection de deux délégués titulaires et deux délégués suppléants en qualité de membres du Syndicat Intercommunal du Bassin versant de la Bèze et de l’Albane.

Le Conseil Municipal désigne :

1)   Monsieur Jean-Claude LENOIR

2)  Madame Christiane PERRUCHOT, délégués titulaires,

et

1)  Monsieur Vincent DELORME

2)  Monsieur Lionel STURNER, délégués suppléants

Le conseil municipal se réunira le 07 avril prochain à  20h00.

La séance est levée à 12h25.

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