VENTE DE COMPOST SAMEDI 18 AVRIL 2015

La commune a acheté un gros volume de compost afin de réaliser ses travaux de fleurissement auprès d’un fabricant de la région.

Samedi 18 avril, de 10h à 12h, elle propose à tous les Trécariens d’en acheter à un tarif très intéressant : 2 euros les 25 kg.

La benne se situe à côté du conteneur à verre, rue de Binges.

Penser à venir avec des sacs, une brouette ou une remorque.

En dehors des horaires de la vente de samedi, prévenir Vincent Delorme au 06 26 60 22 17.

SÉANCE DE DÉSHERBAGE IMPASSE DE LA VIGNE, SAMEDI 18 AVRIL 2015

Les habitants qui le souhaitent sont conviés à rejoindre la commission fleurissement du conseil municipal, samedi 18 avril à 10h, pour le nettoyage de printemps de la plate-bande de l’impasse de la Vigne.

Merci de vous munir de vos outils : pioche, griffe, râteau (pour enlever la mousse), etc.

Rendez-vous sur place. La matinée se terminera par un apéritif.

Merci d’avance.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2015

L’an deux mil quinze le neuf mars à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 15 février 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 26 janvier 2015,
  • Délibération concernant l’enquête publique des travaux d’aménagement du ruisseau du Magny à Trochères,
  • Normes accessibilité, élaboration d’un calendrier de travaux,
  • Présentation du budget primitif,
  • Information d’une démission au sein du conseil municipal,
  • Facturation aux utilisateurs de l’énergie consommée lors de l’utilisation de la salle de réunion,
  • Point sur les travaux du logement communal,
  • Tour de garde pour les élections départementales,
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, G. MICHÉA, J.M. BILBAULT, B. DIENST, C. PERRUCHOT, V. DELORME, A. MARCEAUX

Excusés : C. GAVOILLE pouvoir à Nathalie GAVOILLE, Pascale PAINEAU pouvoir à JM. BILBAULT

Secrétaire de séance : A. MARCEAUX

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 26 JANVIER 2015.

Approbation reportée au prochain conseil car tout le monde n’a pas pu le lire.

DELIBERATION CONCERNANT L’ENQUETE PUBLIQUE DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU RUISSEAU DU MAGNY A TROCHERES

Madame le Maire rappelle l’enquête publique qui s’est déroulée à Trochères concernant l’aménagement du ruisseau du Magny sur la commune de Trochères du 28 janvier au 26 février 2015. Une personne est passée en mairie pour se renseigner, mais cela ne concerne pas sa parcelle cadastrale. Les travaux auront lieu entre juillet et septembre 2015 et dureront environ 20 jours. L’aménagement concerne 1 450 m linéaire situé entre Belleneuve et Trochères, cet aménagement pour la commune aura un coût de 1 798 euros, chacun des riverains aura à sa charge le coût de l’aménagement le long de sa propre parcelle.

Monsieur Bilbault demande si un chemin de promenade a été prévu. Madame le Maire répond qu’à priori non, la question sera abordée ultérieurement. Il pourrait être créé ensuite un sentier promenade.

Madame le Maire demande de délibérer sur le projet d’aménagement : projet adopté à l’unanimité.

NORMES ACCESSIBILITE, ELABORATION D’UN CALENDRIER DE TRAVAUX

Les services de l’état demandent de prévoir un calendrier de travaux à effectuer en 2015 afin de rendre les bâtiments publics accessibles aux personnes à mobilité réduite. Madame le Maire propose de se rendre sur place et lève la séance.

Les priorités doivent être l’accessibilité du cimetière et de l’église. Différentes questions se posent sur la nécessité d’une rampe et sur le pourcentage de la pente. Pour l’allée du cimetière, il est envisageable d’installer des alvéoles nids d’abeilles remplies de graviers ou des dalles à poser ; cependant le sol doit être bien plat. L’entrée de l’église comporte une marche, il va falloir remédier à celle-ci. Le début des travaux est programmé pour l’été 2015 ; en fait, dès avant septembre, il faut prouver que l’on a commencé les travaux.

Monsieur Sturner demande si ces travaux seront réalisés avec le concours de l’employé communal et les bonnes volontés des conseillers ? A priori cela serait réalisable, Monsieur Delorme se chargerait de l’acquisition des matériaux. Se renseigner s’il est nécessaire d’avoir recours à une déclaration de travaux. Si le cubage de béton est trop important, il faudra faire venir un camion-toupie. L’employé communal pourra-t-il réaliser le coffrage ?

PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF

Le budget primitif n’est pas finalisé car le montant des dotations de l’état n’est pas encore connu. Les prêts de la commune pourraient être renégociés afin d’en diminuer la durée ou le montant des échéances.

INFORMATION D’UNE DEMISSION AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame le Maire informe l’ensemble du conseil de la démission de Madame Angélique YOT et procède à la lecture de sa lettre. Le conseil en a pris bonne note, accèdera à la demande de Madame Yot, en l’occurance l’affichage de son courrier. Le Préfet a également été informé de cette démission.

FACTURATION AUX UTILISATEURS DE LA SALLE DE REUNION DES CONSOMMATIONS D’ENERGIE

Le règlement intérieur d’utilisation de la salle de réunion prévoit la facturation aux utilisateurs des consommations d’énergie. Il est demandé à la personne qui effectuera les états des lieux de bien vouloir procéder systématiquement au relevé du compteur d’électricité qui se situe dans le coin cuisine.

L’ensemble des Trécariens avait été informé de ce règlement par la distribution de celui-ci dans chaque foyer.

Evidemment, lorsque la commune met à disposition la salle pour une association qui anime le village ou une réunion sollicitée par le SIBA, le SIVOS… la commune prend en charge cette dépense.

De plus, EDF a été sollicité pour diminuer la puissance du compteur à 9Kw, cette nouvelle puissance devrait suffire à un bon fonctionnement ; si cela ne s’avérait pas suffisant, elle pourrait être augmentée à nouveau.

POINT SUR LES TRAVAUX DU LOGEMENT COMMUNAL

La salle de douche du logement sis 4 Rue de la Croix devait bénéficier d’une réfection totale en ce qui concerne la douche, en effet les parois avaient pris l’humidité et les murs avaient ainsi pourri.

Les conseillers municipaux ont cassé la cloison et retiré l’enduit jusqu’à mettre la pierre à nu. L’entreprise DOS REIS réalisera les travaux pour un montant d’environ 3000 €, le chauffe-eau de ce logement sera également remplacé.

Les détecteurs de fumée seront posés le mercredi 11 mars, les rendez-vous ont été pris avec les locataires.

Les boîtes aux lettres des locataires seront déplacées à l’intérieur de leur bâtiment, ainsi leur courrier ne sera plus humide.

TOUR DE GARDE DES ELECTIONS

Chaque membre du conseil municipal s’inscrit sur une tranche horaire afin de tenir le bureau de vote.

QUESTIONS DIVERSES

Nathalie GAVOILLE indique que la station d’épuration a fait l’objet d’un contrôle général, suite à la demande du conseil avant la fin de la garantie décennale : les relevés de février se sont révélés normaux, ce qui est positif. Par contre, l’automate fonctionne très mal (gestion des pompes de relevage) et ce, depuis le début : le Magelis coÛterait 1 800 € s’il devait être changé. L’agence SIAEP De Magny-Saint-Médard prendrait en charge ce remplacement.

Lionel STURNER indique que le terrain des Petits jardiniers a été vandalisé, le moulin a été cassé, des voitures ont été vues rentrant sur le terrain. Il reste aussi des briques à enlever près du lavoir.

Le conseil municipal se réunira le 30 mars prochain à 20h00. La séance est levée à 23h00.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2015

L’an deux mil quinze, le vingt six janvier à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en Mairie de Trochères, sur convocation adressée le 15 janvier 2015, sous la présidence de Madame Nathalie GAVOILLE, Maire, avec l’ordre du jour ci-après :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 1 décembre,
  • Demande de subvention par le CFA,
  • Aménagement du carrefour Rue de la Croix et Rue de Belleneuve,
  • Etude des besoins en matière de travaux de voirie,
  • Devis de SAUR pour un passage caméra Chemin du Moulin,
  • Point sur les logements communaux,
  • Etude du coût des travaux de réfection des enduits extérieurs de l’église,
  • Point sur les conséquences de la Loi ALUR, 
  • Questions diverses.

Etaient présents : N. GAVOILLE, L. STURNER, G. MICHÉA, J.M. BILBAULT, B. DIENST, P. PAINEAU, C. PERRUCHOT, V. DELORME.

Arrivée de Madame MARCEAUX à 20h30

Excusés : C. GAVOILLE,  A. YOT

Secrétaire de séance : G. MICHÉA

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 1 DECEMBRE 2014.

Le compte rendu a été approuvé à l’unanimité.

DEMANDE DE SUBVENTION PAR LE CFA

Madame le Maire expose la demande de subvention formulée par le CFA de la Noue. Madame le Maire explique que, dans le contexte difficile des baisses de dotations que va subir la commune, elle n’y est pas favorable. A l’unanimité le conseil refuse cette demande de subvention.

AMENAGEMENT DU CARREFOUR RUE DE LA CROIX ET RUE DE BELLENEUVE

Le rapport conjoint reçu de la Mica et de l’antenne du Conseil Général de Mirebeau n’est pas probant concernant cet aménagement et n’apporte pas de réelle solution. Le conseil municipal décide d’abandonner ce projet d’aménagement de carrefour. Par contre, afin que tous les automobilistes soient contraints de passer correctement cette intersection, un panneau STOP sera installé, courant 2015, rue de la Croix et une ligne blanche sera tracée au sol.

ETUDES DES BESOINS EN MATIERE DE VOIRIE

Les conseillers feront le tour du village afin de repérer les trous en formation sur les routes communales. En fonction des relevés, du « point à temps » sera commandé auprès du conseil général. Il n’y aura pas de gros travaux de voirie prévus cette année.

DEVIS SAUR POUR UN PASSAGE CAMERA CHEMIN DU MOULIN

La commune a reçu une demande émanant de l’assureur de Mr et Mme DUC et concernant le réseau d’évacuation des eaux pluviales. En effet, des infiltrations d’eaux remonteraient par capillarité dans les murs d’enceinte de leur maison. Un devis a donc été demandé à l’entreprise SAUR afin qu’elle explore les canalisations communales.

POINT SUR LES LOGEMENTS COMMUNAUX

La salle de bain du logement sis 4 Rue de la Croix sera reprise. En effet, il apparaît que des infiltrations abîment les murs de la douche. Un devis a été demandé à l’entreprise DOS REIS pour un montant de 3 559.81€ TTC et une réserve parlementaire auprès de Monsieur Alain HOUPERT a été sollicitée.

La locataire du 2 Rue de la croix se plaint régulièrement que son courrier prend l’eau, elle juge que la situation devient inadmissible et menace de ne plus payer son loyer. Les conseillers ont vérifié l’état de la boîte aux lettres qui est correct, le précédent employé communal avait bouché deux trous par lesquels l’eau pouvait s’infiltrer en cas de vent. En conséquence, les boîtes aux lettres des deux logements seront déplacées dans le hall d’entrée de leur bâtiment.

ETUDE DU COUT DES TRAVAUX DE REFECTION DES ENDUITS EXTERIEURS DE L’EGLISE

Madame le Maire présente le projet de reprise des enduits extérieurs de l’église qui avait été initié par le précédent conseil municipal. A l’époque, plusieurs devis avaient été demandés à différentes entreprises (Bodez, Ducherpozat et Hory Marçais). Il convient de les faire actualiser pour lancer officiellement le projet et solliciter les différentes subventions.

POINT SUR LA CONSEQUENCE DE LA LOI ALLUR

Ce que dit la loi : Les POS (Plans d’Occupation des Sols) cesseront d’avoir un effet légal à compter du 1er janvier 2016 ; à partir de cette date, la commune, ou l’intercommunalité concernée, reviendra aux dispositions du règlement national d’urbanisme, RNU, c’est-à-dire les articles R 111 – 1 à R 111 – 50 1. Ce retour au RNU a concrètement pour effet de faire disparaître les anciens zonages du POS, les règles qui avaient été édictées et les outils éventuellement mis en place comme le droit de préemption urbain, DPU.

La loi ALUR prévoit que les plans d’occupation des sols non transformés en PLU (Plan Local d’Urbanisme) au 31 décembre 2015 deviennent caducs sans remise en vigueur du document antérieur et avec application du Règlement national d’urbanisme (RNU).

La transformation des POS en PLU est un gage de meilleure prise en compte du volet environnemental dans les politiques locales d’aménagement et de planification. En effet, les PLU doivent se conformer aux lois n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la Solidarité et au renouvellement urbains (SRU) et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement. Or, ces lois ont établi de nouveaux objectifs notamment environnementaux à atteindre pour les documents d’urbanisme, objectifs qui ne sont pas pris en compte dans les POS en raison de leur ancienneté, mais aussi de leur contenu régi par des dispositions antérieures à la loi SRU.

L’impact de la mesure sera plus fort sur les communes qui n’ont pas encore lancé de démarche de transformation de leur POS en PLU et qui devront très rapidement décider de s’y engager, d’élaborer une carte communale, de s’inscrire avec leur communauté dans l’élaboration d’un plan local d’urbanisme intercommunal ou même d’assumer le retour au RNU.

Les POS encore en vigueur deviennent caducs à compter du 1er janvier 2016. Si le POS n’est pas mis en forme de PLU, le RNU s’applique sur le territoire de la commune concernée.

La caducité du POS n’a pas pour effet de retirer au maire la compétence en matière de délivrance des autorisations d’urbanisme. L’article L. 422-6 est toutefois modifié pour préciser que le maire ou le président de l’établissement public de coopération intercommunale dont le POS serait caduc au 1er janvier 2016 doit recueillir l’avis conforme du préfet sur les demandes de permis ou les déclarations préalables postérieures à cette date du 01/01/2016 ?

Dispositions transitoires

Les POS engagés dans une procédure de révision avant le 31 décembre 2015 disposeront de 3 ans maximum après la publication de la loi pour terminer leur procédure dans le respect de l’article L 123-1. Pour un POS engagé dans une procédure de révision sous forme de PLU avant le 31 décembre 2015, il sera possible de maintenir le POS jusqu’au 27 mars 2017. Après cette date, si le PLU n’est pas approuvé, le POS devient caduc et le RNU s’applique. Ces dispositions transitoires ne concernent pas les POS engagés dans une procédure de modification ou de mise en compatibilité avant le 31 décembre 2015. Ces POS seront donc également caducs à compter du 1er janvier 2016.

Pour l’heure et concernant Trochères, le territoire du Mirebellois participe à l’élaboration d’un SCOT (schéma de cohérence territoriale) et fixera lui aussi des conditions d’urbanisme supplémentaires, il est donc préférable d’attendre que ces nouvelles réglementations soient précisées pour lancer la modification du document d’urbanisme de la commune.

QUESTION DIVERSES

ROSEAUPHYTES

En l’absence d’employé communal, l’entretien du lagunage n’a pas été réalisé en fin d’année 2014. Le SIAEP de Magny nous a conseillé l’entreprise GER qui intervient sur plusieurs communes qui dépendent du syndicat. Un devis d’environ 1800 € TTC est signé, la coupe aura lieu courant février, l’employé communal pourra être présent afin d’observer la technique de coupe et ainsi la reproduire lui-même chaque année suivante avant l’hiver.

CANALISATION CHEMIN DU MOULIN

Une canalisation d’eau a cédé chemin du Moulin, l’entreprise SAUR est intervenue pour la réparer et a dû terrasser pour y parvenir.

DETECTEUR DE FUMEE

Les logements communaux devront en être équipés avant le 8 mars. La salle de réunion et la mairie en seront équipées également.

Le stationnement d’un véhicule bleu garé rue de Mirebeau pose problème, un courrier sera fait à son propriétaire.

Des élections départementales auront lieu les 22 et 29 mars, le calendrier des tours de garde sera établi lors du prochain conseil municipal.

TOUR DE TABLE

Vincent DELORME demande si les détecteurs de fumée seront posés par l’employé communal. Madame le Maire lui répond par l’affirmative et le charge de procéder à cet achat.

Monsieur DELORME indique qui faut penser à prévoir un démoussage du toit de la mairie avant qu’il ne s’abîme.

Guillaume MICHÉA propose de faire installer un groom ou une butée sur le portillon de la cour de la salle de réunion. Il répète que des enfants montent encore sur le toit du préau.

Lionel STURNER propose de réaliser un muret devant le panneau d’affichage avec le reste des pierres du lavoir. Il souhaite également que la parcelle où se situe le lavoir soit délimitée correctement afin que les engins agricoles, situés non loin de là, ne représentent pas un danger pour les badauds.

Bérangère DIENST indique qu’il faudrait tailler les roseaux le long des petits jardiniers.

Agnès MARCEAUX a constaté également que des jeunes continuent de monter sur le toit du préau, indique qu’elle en a réprimandé plusieurs. Madame le Maire souhaite que des noms lui soient communiqués afin de faire un courrier aux parents.

Madame PERRUCHOT fait le compte rendu de la réunion du SIBA, indique que la part communale concernant les travaux de restauration du ruisseau du Magny va coûter environ 1 700 € à la commune. Les travaux démarreront mi-août (Cf CR du 3 mars 2014 pour la description du projet). Madame Perruchot indique également qu’elle souhaite être remboursée de la somme avancée pour l’achat du nom de domaine sur internet concernant le référencement du site de la commune. Elle fait également part de son mécontentement quant à l’issue de la distribution du journal de fin d’année où elle a remarqué que quelques mots avaient été modifiés dans les articles qu’elle a pu produire. Elle aurait souhaité qu’en tant que rédactrice être informée de ces changements. Madame le maire lui indique que ces modifications ont été faites sur sa demande.

Jean-Marie BILBAULT indique que la pièce de théâtre « Cuisine et dépendances » aura lieu sous toutes réserves le samedi 4 avril 2015 au soir. Une conférence sur l’histoire de Trochères aura lieu au printemps.

Nathalie GAVOILLE fait part d’un document reçu en mairie concernant la grande guerre, il sera mis en ligne sur le site communal.

Le conseil municipal se réunira le 9 mars prochain à 20h00. La séance est levée à 23h00.

Trochères Loisirs : compte rendu de l’assemblée générale du 12 février 2015

  • Bilan des activités de 2014

Mars : carnaval Maternelles et Primaires ; bon déroulement. A proposer aux ados?

Avril : le Troc’plantes a bien marché. Des personnes différentes viennent à cette occasion.

Mai : City-Stade, peu d’enfants, beaucoup d’accompagnateurs, contrairement à l’année précédente; gâteaux maison + boissons (Nathalie)

13 juillet : soirée de la commune à laquelle l’association participe.

septembre : remise des récompenses aux diplômés (30€ bacs, 20€ brevets).

7 septembre : Vide-grenier, concours de pétanque (25 participants) – concours « jeunes » ouvert cette année.

Octobre : Nettoyage des rues de Trochères, suivi d’un apéritif.

Novembre : confection décorations de Noël (Maternelles et Primaires), décoration du sapin.

6 décembre : Téléthon : 30 marcheurs (matin) – barquettes de frites (midi) et jeux en bois (après-midi) – vin chaud et brioches

14 décembre : goûter de Noël intergénérationnel : petite pièce de théâtre et morceaux de musique (2 enfants); beaucoup de monde.

  • Bilan financier

2 800€ de recettes (vide-grenier et 14 juillet), 2 540€ de dépenses, revenus des locations (chapiteau, bancs, chaises, vaisselle) 209€.

  • Calendrier des actions prévues pour 2015

1- Carnaval : samedi 14 mars à 14h30

déguisement, instruments de musique, bonbons. Goûter à l’issue du défilé, partage des bonbons.

2- Troc’plantes : dimanche 12 avril de 10h à 13h sous le préau

Suivi d’un apéritif

3- Théâtre : samedi 4 avril à partir de 20h30 (séance supplémentaire à 16h en fonction du nombre de spectateurs)

« Cuisine et dépendances » d’Agnès Jaoui – 6 euros par personne

4- Nettoyage de printemps : samedi 16 mai, de 10h à 12h

Suivi d’un apéritif

5- Le 13 juillet au soir :

Repas du village puis retraite aux flambeaux. L’après-midi, jeux pour les jeunes

6- Vide-grenier et concours de pétanque : dimanche 6 septembre

7- Remise des récompenses aux lauréats des examens (CAP, BEPC, Bac) samedi 5 septembre

Un apéritif suivra pour les jeunes et les bénévoles qui auront participé au montage du chapiteau.

8- Téléthon : samedi 5 décembre

Marche du Téléthon le matin (10h) et dégustation de boudin à midi : au profit de l’AFM-Téléthon

Possibilité de passer commande de boudin auparavant (bons de commande dans les boîtes aux lettres)

9- Goûter de Noël intergénérationnel : samedi 19 décembre à partir de 15h

– Election du nouveau bureau :

Présidente : Delphine Gaudet

Vice-présidente : Pascale Paineau

Trésorier : Bertrand de la Barre

Secrétaire : Agnès Marceaux

Liste des bénévoles :

Noëlle et Michel Forey, Nathalie Gavoille, Manuelle et Jean-Marie Bilbaut, Christiane Perruchot, Thérèse et Adrien Maire, Chéryl et Violaine Lequet, Jean-François et Chantal Martin, Laurent Bernard, Didier Perrin, Gilbert et Marie-Claude Chapuis, Vincent Delorme, Noëlle Faivre, Christophe Marceaux, Lionel Sturner.

Rappel : Carnaval pour les enfants samedi 14 mars

Source : http://mamietitine.centerblog.net/

Le carnaval organisé par Trochères Loisirs aura lieu samedi 14 mars après-midi.

Rendez-vous est donné aux enfants sous le préau de l’ancienne école à 14h30. Tous déguisés, grimés et équipés de tout ce qui peut faire du bruit ! : instruments de musique, tambourins, sifflets…, ils parcouront les rues du village.

Merci aux habitants de leur réserver le meilleur accueil, lors de la collecte de bonbons. Ils se les partageront ensuite lors d’un goûter collectif.

Les responsables de Trochères Loisirs souhaitent vivement que les parents puissent accompagner leurs enfants.

Tous les adultes qui ont envie de s’amuser sont également les bienvenus. Merci d’avance.

 

 

ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES, MODE D’EMPLOI

Les élections départementales (anciennement élections cantonales) auront lieu les dimanches 22 et 29 mars 2015.

A TROCHÈRES, LE BUREAU DE VOTE SERA OUVERT DE 8 H À 18 H, SANS INTERRUPTION.

En Côte-d’Or, les électeurs éliront 46 conseillers départementaux, qui remplacent les anciens conseillers généraux. Ils sont élus pour 6 ans.

Chaque nouveau canton, issu du redécoupage de la carte existante qui débouche sur un regroupement de plusieurs cantons, sera représenté par deux conseillers départementaux. La Côte-d’Or est divisée en 23 cantons (43 auparavant).

Trochères est dans le nouveau canton de Saint-Apollinaire qui inclut les anciens cantons de Mirebeau, Fontaine-Française, Arc-sur-Tille, Saint-Apollinaire. Il compte 26 317 habitants.

Le bureau centralisateur de ce canton est à Saint-Apollinaire.

Le nouveau canton de Saint-Apollinaire dont fait partie Trochères.
Le nouveau canton de Saint-Apollinaire dont fait partie Trochères.

Le scrutin des 22 et 29 mars demeure un scrutin majoritaire à deux tours.

Les candidats se présentent en binôme composé d’une femme et d’un homme, afin d’assurer une parité voulue par la loi du 31 janvier 2007. Ainsi, dans la nouvelle assemblée, il y aura autant de femmes que d’hommes. Une fois élus, les deux membres du binôme exercent leur mandat indépendamment l’un de l’autre.

Pour être élu au premier tour de scrutin, un binôme doit recueillir à la fois la majorité absolue des suffrages exprimés (50% des suffrages exprimés + une voix) et un nombre de suffrages égal au quart des électeurs inscrits.

Si aucun des binômes ne l’emporte au premier tour, un second tour est organisé.

Au second tour, sont autorisés à se présenter les binômes ayant obtenu au premier tour au moins 12,5% des voix des électeurs inscrits dans le canton.

Si un seul binôme de candidats remplit cette condition, le binôme ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages après lui peut se maintenir au second tour.

Si aucun binôme ne remplit cette condition, seuls les deux binômes arrivés en tête peuvent se maintenir au second tour.

Au second tour, la majorité relative suffit.

Chaque binôme a deux suppléants, destinés à remplacer l’un ou l’autre, ou les deux, en cas de démission ou d’impossibilité des titulaires de poursuivre leur mandat.

ATTENTION : le panachage n’est pas permis. Autrement dit, si l’un des noms du duo de candidats est rayé, le bulletin est considéré comme nul.

LE VOTE PAR PROCURATION

Pour demander à voter par procuration, présentez-vous personnellement auprès de l’une des autorités suivantes : Tribunaux d’Instance – Hôtel et Commissariats de Police – Brigades de Gendarmerie de votre domicile ou de votre lieu de travail, muni d’une pièce d’identité et des coordonnées de votre mandataire (nom, prénom, date et lieu de naissance et domicile).

Il vous suffit, à l’aide d’un formulaire qui vous sera remis, d’attester sur l’honneur, qu’en raison d’obligations professionnelles ou de formation, d’un handicap, de votre état de santé, de l’assistance apportée à une personne malade ou infirme, ou d’absence pour congés, il vous sera impossible d’être présent dans votre commune d’inscription le jour du scrutin.

NOUVEAU – Vous pouvez également remplir votre demande de vote par procuration à l’aide d’un formulaire CERFA n° 14952*01 (D) disponible en ligne sur le site du Ministère de l’Intérieur http://www.interieur.gouv.fr à la rubrique Elections – Comment voter – Le vote par procuration – ou encore sur le site du Service Public www.service-public.fr à la rubrique Papiers-Citoyenneté – Elections – Opérations de vote – Vote par procuration, avant de vous présenter auprès des autorités mentionnées ci-dessus.

Source : site de la préfecture de Côte-d’Or accessible en cliquant ici.

Les manifestations de Trochères Loisirs en 2015

Lors de son assemblée générale le 12 février dernier, Trochères Loisirs a établi un calendrier de ses manifestations pour 2015 :

Carnaval : samedi 14 mars à 14h30
déguisement, instruments de musique, bonbons
Goûter à l’issue du défilé (beignets), partage des bonbons

–  Troc’plantes : dimanche 12 avril de 10h à 13h sous le préau
Suivi d’un apéritif

Théâtre : samedi 4 avril à partir de 20h30
« Cuisine et dépendances » d’Agnès Jaoui – Entrée : 6 euros par personne.Un bulletin d’inscription a été distribué dans les boîtes aux lettres. Merci de répondre dès que possible.

Nettoyage de printemps : samedi 16 mai, de 10h à 12h
Suivi d’un apéritif

– Le 13 juillet au soir :
Repas du village puis retraite aux flambeaux. L’après-midi, jeux pour les jeunes.

Remise des récompenses aux lauréats des examens (CAP, BEPC, Bac) samedi 5 septembre
Un apéritif suivra pour les jeunes et les bénévoles qui auront participé au montage du chapiteau.

Vide-grenier et concours de pétanque : dimanche 6 septembre

Téléthon : samedi 5 décembre
Marche du Téléthon le matin (10h) et dégustation de boudin à midi : au profit de l’AFM-Téléthon
Possibilité de passer commande de boudin auparavant.

Goûter de Noël intergénérationnel : samedi 19 décembre à partir de 15h.

Le bureau a par ailleurs été renouvelé.

Présidente : Delphine Gaudet
Vice présidente : Pascale Paineau
Trésorier : Bertrand de la Barre
Secrétaire : Agnès Marceaux

Ouverture de la mairie : de nouveaux horaires

Le secrétariat de la mairie est désormais ouvert le mardi après-midi de 14h à 16h et le jeudi matin de 9h à 11h.

En dehors de cette permanence, et pour tous renseignements ou démarches urgentes, vous pouvez contacter la secrétaire à la communauté de communes du Mirebellois au 03 80 36 53 51

Ou, à l’adresse suivante : mairie.trocheres@wanadoo.fr

La permanence du maire et des adjoints a lieu le samedi de 11h à 12h, en fonction de leurs disponibilités.